Semaine du lundi 21 au vendredi 25 octobre 2024

Mardi 22 octobre 2024, à 9 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales :
Salle 67.
Saisine : « Organisation de la conférence des Nations Unies sur les océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme » (Mmes Sabine ROUX de BÉZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures).
9 h 30 : premier bilan des auditions ;
11 heures : audition de Mme Marine de CARNÉ de TRECESSON, ambassadrice de France à l'Organisation maritime internationale (OMI).
Mardi 22 octobre 2024, à 9 h 30 :
Commission Travail et emploi :
Salle 229.
Saisine : « Analyse de controverses - Intelligence artificielle, travail et emploi » (M. Jean-Marie TRUFFAT, rapporteur).
Suite et fin des travaux en sous-groupes : examen des synthèses.
Mardi 22 octobre 2024, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Salle 249 et visioconférence.
Contribution commission temporaire « Intelligence artificielle » : 1re lecture.
Résolution : « Continuons le combat contre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer » (Mmes Vivianne MONNIER et Inès BOUCHAUT-CHOISY, rapporteures).
Examen en 2e lecture des parties I, II, III et vote (avec les membres de la délégation Outre-mer).
Mercredi 23 octobre 2024, à 9 h 30 :
Commission Affaires sociales et santé :
Salle 301.
Projet de saisine : « Numérique en santé : une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste » (MM. Gérard RAYMOND et Madjid EL JARROUDI, rapporteurs pressentis).
Audition commune de M. Olivier CLATZ, directeur du programme Ségur Numérique au ministère de la Santé et de Mme Annika DINIS, directrice opérationnelle du Numérique et de l'Innovation en Santé à la CNAM.
Examen en seconde lecture du projet de saisine sur le numérique en santé.
Mercredi 23 octobre 2024, à 9 h 30 :
Commission Environnement :
Salle 214.
Saisine : « Restauration des écosystèmes » (M. Alain DURAND, rapporteur et Mme Julie MARSAUD, rapporteure).
Auditions sous forme de tables rondes :
Table ronde 1 : « Comment restaurer les écosystèmes : quels leviers et quels freins juridiques et fonciers ? » : Maître Marie-Lore TREFFOT, notaire, MM. Thierry POPOT, président du CNEFAF (ou représentant), Marc KASZYNSKI, Lifti (accompagné par M. Christophe BARBARA sur la compensation environnementale) ;
Table ronde 2 : « Restauration des écosystèmes : leviers et freins financiers » : un représentant de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse (sous réserve), M. Louis HUBERT, Mmes Julie JAMES, Fondation du patrimoine et Valentine NORÈVE, responsable du PROGRAMME Nature 2050 à la CDC Biodiversité.
Mercredi 23 octobre 2024, à 9 h 30 :
Commission Economie et finances :
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? » (M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).
Auditions :
M. Olivier LLUANSI, ancien délégué interministériel aux Territoires d'industrie et chargé d'une mission sur l'avenir des politiques industrielles par le Gouvernement ;
M. Matthieu JEHL, DG ArcelorMittal France.
Mercredi 23 octobre 2024, à 10 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation :
Salle 229 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? » (MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs).
Audition sur le thème des acteurs économiques des filières avec : M. Dominique CHARGE, président de La Coopération agricole, Mmes Christel TEYSSEDRE, présidente de « Saveurs Commerce » et membre du conseil d'administration et du conseil exécutif de la CGAD, et Capucine LAURENT, directrice du pôle Alimentation saine sûre durable et accessible de l'ANIA.
Mercredi 23 octobre 2024, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication :
Salle 249.
Projet d'avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social » (Mmes Souâd BELHADDAD et Marie-Claude PICARDAT, rapporteures).
Présentation du projet de plan, échanges et validation.
Mission Promotion des avis et suivi des préconisations.
10 h 45 : point sur la promotion de l'avis Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie (MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs).
Jeudi 24 octobre 2024, de 9 h 30 à 17 heures :
Commission temporaire « Intelligence artificielle » :
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine : « Emergence de l'intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l'action publique au service de l'intérêt général » (M. Érik MEYER, rapporteur et Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure).
Auditions :
9 h 30 : Mmes Christine LAVARDE, sénatrice des Hauts-de-Seine, présidente de la délégation sénatoriale à la prospective qui réalise des rapports d'information sur l'IA et l'avenir des services publics, et Laure LUCCHESI, entrepreneure, ex-directrice d'Etalab ;
11 heures : Mme Dominique MÉDA, sociologue et philosophe du travail ;
14 heures : atelier de réflexion collective sur les enjeux et pistes de solution (en présentiel uniquement).