Semaine du lundi 7 au vendredi 11 octobre 2024

Mardi 8 octobre 2024, à 9 h 30
Commission affaires européennes et internationales (salle 67) :
Résolution : « Les priorités du CESE pour la nouvelle mandature européenne »
Auditions :

- 9 h 30 : Mme Cécile KAUFFMANN, directrice des programmes de l'IDDRI ;
- 11 heures : Mme Eulalia RUBIO, chercheure sénior sur les affaires économiques européennes à l'Institut Jacques Delors.

Mardi 8 octobre 2024, à 9 h 30
Commission travail et emploi (salle 229) :
Election d'un vice-président ou d'une vice-présidente.
Saisine : « Analyse de controverses - Intelligence artificielle, travail et emploi »
(M. Jean-Marie TRUFFAT, rapporteur.)
Ouverture des travaux de la matinée ;
Reprise des travaux par groupes de travail.
Mardi 8 octobre 2024, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 249 et visioconférence) :
Contribution commission temporaire « Intelligence artificielle ».
Audition croisée de Mmes Anna CHOURY, experte en intelligence artificielle à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse ; et Jessica PIDOUX, directrice de PersonalData.IO et post-doctorante au centre d'études européennes et de politique comparée de Sciences Po, a soutenu une thèse intitulée Online Dating Quantification Practices : A Human-Machine Learning Process en 2021 portant sur l'algorithme de Tinder.
Informations générales
Point d'information la journée du 8 mars 2025.
Résolution « Continuons le combat contre les violences faites aux femmes dans les outre-mer ».
(Mmes Vivianne MONNIER et Inès BOUCHAUT-CHOISY, rapporteures.)
Examen en 1re lecture de la partie III (politique).
Mardi 8 octobre 2024, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer (salle 249) :
Discussion générale sur la note : « La montée des eaux dans l'outre-mer, un risque naturel majeur ».
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Hélène SIRDER déposantes, et M. Pierre MARIE-JOSEPH, déposant.)
Mercredi 9 octobre 2024, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé (salle 301) :
Saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité ».
(Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures.)
Début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 9 octobre 2024, à 9 heures :
Commission environnement :
Palier du 2e étage.
Evénement Démocratie environnementale.
8 h 45-9 h 20 : accueil des citoyennes et citoyens / Présentation des thématiques et du fonctionnement des ateliers (palier du 2e étage) ;
9 h 45-12 heures : ateliers participatifs sur les 4 thèmes : Faciliter l'accès à une information de qualité sur les impacts environnementaux d'un projet ou programme / Encourager la participation à la préparation des décisions et projets affectant l'environnement / Évaluer l'impact effectif de la participation au débat public en lien avec l'environnement / Améliorer l'accès à la médiation et à la justice dans le cadre des projets à impact sur l'environnement ;
La plénière de l'après-midi sera consacrée à la restitution des ateliers puis aux tables rondes.
Mercredi 9 octobre 2024, à 9 heures :
Commission économie et finances (salle 67 et visioconférence) :
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? »
(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure.)
Table ronde « innovation-recherche » avec Mme Carole CHRÉTIEN, présidente du conseil scientifique de l'Institut des territoires et ancienne directrice des relations entreprises du CNRS et MM. Jérôme BILLÉ, délégué général de France innovation, Sébastien MASSART, directeur Stratégie de Dassault Système - Alliance Industrie du Futur, et Jean-Denis MULLER, directeur général du réseau des Carnot - La recherche pour l'innovation des entreprises.
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2024 ».
(Mme Claire THOURY, rapporteure.)
Examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis ;
Titre des focus et titre général du RAEF ;
Vote pour passage en Bureau le 15 octobre 2024.
Mercredi 9 octobre 2024, à 9 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation (salle 249 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? »
(MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs.)
Fin de l'examen en 2e lecture et adoption du rapport.
Saisine d'initiative « L'habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques.
(Mmes Maud LELIÈVRE et Marie-Noëlle LIENEMANN, rapporteures.)
Echanges sur le programme des auditions.
Mercredi 9 octobre 2024, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 214) :
Projet d'avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social »
9 h 30 : premier bilan des auditions et échanges avec les membres de la commission ;
Présentation de la journée d'auditions du mardi 15 octobre.
Conférence du CESE sur le thème de l'information du mardi 12 novembre.
11 heures : présentation de la conférence et échanges avec les membres de la commission.
Jeudi 10 octobre 2024, de 9 h 30 à 17 heures :
Commission temporaire « Intelligence artificielle » (salle 67 et en visioconférence) :
Saisine : « Emergence de l'intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l'action publique au service de l'intérêt général ».
(M. Érik MEYER, rapporteur et Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure.)
Auditions :
9 h 30 : Mme Sandra DEMARCQ et M. Benjamin GANDOUIN, secrétaires nationaux du syndicat Solidaires Finances Publiques et de M. Nicolas BLANC, secrétaire national à la transition économique de la CFE-CGC, contributeur au Policy Brief du Partenariat mondial sur l'intelligence artificielle (Global Partnership on Artificial Intelligence -GPAI) sur IA et emploi ;
11 heures : Professeur Benjamin BESSE, oncologue médical spécialiste de la prise en charge des cancers thoraciques, directeur de la recherche clinique de Gustave Roussy, de Mme Albane GRANDJEAN, consultante technologies et santé chez Gleamer, plateforme d'intelligence artificielle qui assiste les radiologues, ainsi que Mme Camille VAZIAGA, directrice des affaires publiques et M. Arthur TALPAERT, chef de produit intelligence artificielle, assistant de consultation chez Doctolib ;
14 heures : Mme Flora VINCENT, docteure en sciences, cheffe scientifique au Laboratoire européen de biologie moléculaire (European Molecular Biology Laboratory - EMBL), co-auteure, avec Mme Aude BERNHEIM, de L'IA pas sans elles ;
15 h 30 : débat sur les apports de la journée.