Semaine du lundi 23 au vendredi 27 septembre 2024

Mardi 24 septembre 2024, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 249 et visioconférence) :
Résolution « Continuons le combat contre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer ».
(Mmes Vivianne MONNIER et Inès BOUCHAUT-CHOISY, rapporteures.)
Débat d'orientation générale et examen en 1er lecture de la partie Constats ;
Discussion générale sur la plénière du 26 novembre.
Point veille :
Contribution commission temporaire « Intelligence Artificielle » : débat d'orientation générale et propositions d'auditions pour le 8 octobre.
Informations générales (partenariat Sciences Po, Journée du 8 mars etc.)
Mardi 24 septembre 2024, à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales (salle 67) :
Saisine « Organisation de la conférence des Nations Unies sur les océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme ».
(Mmes Sabine ROUX de BÉZIEUX et Nathalie VAN den BROECK, rapporteures.)
Auditions :

- 9 h 30 : M. Philippe VALLETTE, ancien directeur général de Nausicaa, expert auprès de la Commission européenne ;
- 11 heures : Mme Antidia CITORES, docteure en droit, juriste auprès de Surfrider Europe.

Mardi 24 septembre 2024, à 9 h 30 :
Commission travail et emploi (salle 229) :
Saisine : « Analyse de controverses - Intelligence artificielle, travail et emploi ».
(M. Jean-Marie TRUFFAT, rapporteur.)
Suite de la discussion en vue de l'élaboration des questions soumises à la controverse ;
Désignation des référents ;
Constitution et lancement des groupes de travail.
Mardi 24 septembre 2024, à 17 heures :
Délégation aux uutre-mer (salle 249) :
Projet d'avis : « Mieux connecter les outre-mer ? ».
(Mme Danielle DUBRAC, rapporteure, et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteur.)
Examen en seconde lecture du projet d'avis et vote.
Mercredi 25 septembre 2024, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé (salle 301) :
Audition du docteur Bernard PAYRAU, président du groupe d'évaluation des thérapies complémentaires (GETCOP), et de M. Jacques LAURENT, secrétaire général de de la Confédération nationale des professionnels de la prévention, de l'accompagnement à la santé et au bien-être (SYNDICARE), suivie d'un échange.
Dans le cadre de la future saisine sur le numérique en santé : audition exploratoire de Mme Hela GHARIANI, déléguée au numérique en santé.
Mercredi 25 septembre 2024, à 9 heures :
Commission économie et finances (salle 67 et visioconférence) :
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? ».
(Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure, et M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur.)
Petit-déjeuner « Prospective » avec Futuribles avec MM. BLANC et LE BEC :

- présentation du cadre « Prospective » ;
- éléments sur la problématique du problème productif.
- avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2024 ».

(Mme Claire THOURY, rapporteure.)
Examen en première lecture du projet de note chapeau.
Points d'information.
Analyse de controverse « croissance/décroissance » : présentation du texte qui sera examiné en deuxième lecture, par la commission de l'environnement, le 2 octobre.
Mercredi 25 septembre 2024, à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 214) :
Saisine : « Restauration des écosystèmes ».
(Mme Julie MARSAUD, rapporteure, et M. Alain DURAND, rapporteur.)
Présentation du règlement européen ;
Table ronde avec MM. Luc TERRAZ président des Réserves naturelles de France ; Sébastien GALLET, membre de l'A-IGEco ; Nicolas GOUIX, Chef de projet, conservatoire d'espaces naturels d'Occitanie (CEN) ; Renaud JAUNATRE, président du Réseau Rever.
Mercredi 25 septembre 2024, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 249) :
Projet d'avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social ».
Auditions :

- 9 h 30 : de M. Lilian THURAM, président de la fondation Éducation contre le racisme ;
- 10 h 45 : M. Edwy PLENEL, journaliste et essayiste.

Mercredi 25 septembre 2024, exceptionnellement à 9 h 30 :
Commission territoires, agriculture et alimentation (salle 229 et en visioconférence) :
Echanges sur la valorisation des avis et sur la prochaine saisine d'initiative.
Jeudi 26 septembre 2024, de 9 h 30 à 17 heures :
Commission temporaire « Intelligence artificielle » (salle 67 et en visioconférence) :
Saisine : « Émergence de l'intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l'action publique au service de l'intérêt général ».
(M. Érik MEYER, rapporteur, et Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure.)
Auditions :

- 9 h 30 : de M. Yann LECHELLE, informaticien, fondateur de Probabl, entreprise à mission de souveraineté industrielle et numérique ;
- 11 heures : audition de M. Guillaume DECORZENT, sous-directeur des services marchands, Service de l'économie de proximité au sein de la Direction générale des entreprises (DGE) du ministère de l'Économie et des Finances ;
- 14 heures : audition, sous forme de table ronde, de M. Benjamin BÜRBAUMER, économiste, maître de conférences à Sciences Po Bordeaux. Spécialiste de la mondialisation et de l'économie politique internationale et Mme Laure DE ROUCY-ROCHEGONDE, responsable du centre Géopolitique des technologies à l'Institut français des relations internationale (IFRI) ;
- 15 h 30 : débat sur les apports de la journée.