Semaine du lundi 9 au vendredi 13 septembre 2024

Mardi 10 septembre 2024 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Salle 249 et visioconférence.
Saisine : EVARS.
Examen des amendements.
Examen en 2e lecture du RAEF et VOTE.
Mardi 10 septembre 2024 à 9 h 30 :
Commission travail et emploi :
Salle 229.
Saisine : « Analyse de controverses - Intelligence artificielle, travail et emploi » (M. Jean-Marie TRUFFAT, rapporteur).
Atelier participatif avec l'Institut des Futurs souhaitables.
Mardi 10 septembre 2024 à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales :
Salle 67.
Résolution relative aux priorités du CESE pour la nouvelle mandature européenne.
9 h 30 : examen de la note de cadrage.
Saisine : « Organisation de la conférence des Nations Unies sur les océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme ».
11 heures : audition de Mme Loreley PICOURT, directrice générale de la Plateforme océan climat.
Mardi 10 septembre 2024 à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer :
Salle 249.
Projet d'avis : « Mieux connecter les Outre-mer ? » (Mme Danielle DUBRAC, rapporteure et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteur).
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 11 septembre 2024 à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé :
Salle 301.
Saisine : « La protection de l'enfance » (Mmes Josiane BIGOT et Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS, rapporteures).
Poursuite de la 2e lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 11 septembre 2024 à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication :
Salle 249.
Projet d'avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social ».
Choix du ou des rapporteurs et rapporteures.
Reprise des travaux avec une séquence animée par le ou les rapporteurs et rapporteures et échanges.
Echanges sur le projet de questionnaire et validation.
Mercredi 11 septembre 2024 à 9 h 30 :
Commission environnement :
Salle 214.
Saisine : « Restauration des écosystèmes » (M. Alain DURAND, rapporteur et Mme Julie MARSAUD, rapporteure).
Auditions de MM. Brice HUET (CGDD) (sous réserve), Aurélien CARRÉ, Yorick REYJOL (Patrinat - MNHN) et Laurent Germain (OFB).
Mercredi 11 septembre 2024 à 9 h 30 :
Commission économie et finances :
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2024 » (Mme Claire THOURY, rapporteure).
Présentation de la contribution au RAEF (focus) de la commission DDFE par la référente, Mme Patricia BLANCARD.
Organisation de la plénière du 23 octobre.
Projet de saisine : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? » (Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure et M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur).
Suite des discussions sur le programme prévisionnel des auditions et sur l'exercice de prospective.
Points d'information.
Point sur la promotion « Eau potable : des enjeux qui dépassent la tarification progressive » et « Renforcer le financement des associations : une urgence démocratique ».
Mercredi 11 septembre 2024 à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 229 et en visioconférence.
Rapport sur l'état de la France.
Examen de la contribution : focus « Logement » (Mme Marie-Noëlle LIENEMANN, référente).
Saisine d'initiative « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? » (MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs).
Examen de la note de cadrage de l'avis.
Jeudi 12 septembre 2024 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité et délégation aux Outre-mer :
En salle 79 et visioconférence.
Résolution : « Continuons le combat contre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer ».
Audition de Mme Isabelle CHAMPMOREAU, vice-présidente du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.
Débat d'orientation générale.
Audition commune de Mmes Rita BONHEUR, présidente de l'union des femmes de la Martinique et de Mine GUNBAY, directrice générale de la Fédération Nationale Solidarité Femmes (à confirmer pour Mme BONHEUR).
Jeudi 12 septembre 2024 à 14 heures :
Commission temporaire « Intelligence artificielle » :
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine : « Émergence de l'intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l'action publique au service de l'intérêt général » (M. Érik MEYER, rapporteur et Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure).
Retours en petits groupes sur l'atelier de prospective de la matinée du 12 septembre et celui du 28 mai 2024.
Echanges sur les objectifs collectifs de la commission.