Semaine du lundi 2 au vendredi 6 septembre 2024

Mardi 3 septembre 2024 toute la journée à partir de 10 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Contribution au RAEF 2024.
10 heures : examen, en première lecture, du projet de contribution.
Désignation des référents et référentes à la contribution au PNR et au RAEF 2025.
14 heures : bilan du fonctionnement de la commission et échanges sur les travaux de la commission d'ici la fin de mandature.
Mardi 3 septembre 2024 à 14 heures :
Commission Affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Semestre UE - Consultation du CESE sur le Plan budgétaire et structurel de moyen terme (PBSMT).
14 heures : audition de Mmes Carole LABBE et Isabelle MAQUET, conseillères économiques à la représentation de la Commission européenne en France.
Saisine : « Organisation de la conférence des Nations Unies sur les océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme ».
15 h 30 : audition de M. Olivier POIVRE d'ARVOR, ambassadeur des pôles et des enjeux maritimes.
Mercredi 4 septembre 2024 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé.
Salle 229.
Saisine : « La protection de l'enfance » (Mmes Josiane BIGOT et Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS, rapporteures).
Début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 4 septembre 2024 à 9 h 30 :
Commission Environnement.
Salle 67.
Saisine : « Transition écologique : croissance vs décroissance, de quoi parle-t-on ? » (MM. Jean David ABEL, Sylvain BOUCHERAND et Pierre GOGUET, rapporteurs) (avec 5 membres commission Economie et finances).
Examen en première lecture avant-projet rapport.
Projet de saisine : Restauration des écosystèmes.
Premiers échanges sur la programmation des travaux.
Mercredi 4 septembre 2024 à 14 heures :
Commission Economie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2024 » (Mme Claire THOURY, rapporteure).
Présentation de la contribution au RAEF (focus) de la commission ENV sur la biodiversité par les référents, Mme Soraya DUBOC et M. Pierre GOGUET ;
Examen en première lecture de l'indicateur relatif au pouvoir d'achat - volet 2 (à confirmer).
Projet de saisine : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? » (Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure et M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur).
16 heures : audition de M. Philippe AGHION, économiste et professeur au collège de France ;
Discussions sur le programme prévisionnel des auditions et sur l'exercice de prospective.
PBSNMT (ex-PNR) : discussion autour du projet du gouvernement relatif au Plan budgétaire et structurel national de moyen terme (PBSNMT) et de la contribution de la commission Ecofin par le référent, M. Benoît GARCIA.
Points d'information.
Point sur la promotion de l'avis « Renforcer le financement des associations : une urgence démocratique » et de l'événement du 11 décembre.
Séminaire de l'évaluation/Cour des comptes présenté par Mme Fabienne ROUCHY.
Mercredi 4 septembre 2024 à 14 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation.
Salle 229 et en visioconférence.
Saisine d'initiative « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? » (MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs).
Examen en 1re lecture du rapport.
Mercredi 4 septembre 2024 à 14 h 15 :
Commission Travail et emploi.
Salle 301.
Projet d'étude : « Analyse de controverses : intelligence artificielle, travail et emploi ».
Désignation d'un rapporteur ou d'une rapporteure.
Audition de M. Philippe AGHION, professeur au Collège de France.
15 h 45 Plan budgétaire et structurel de moyen terme (ex. PNR).
Examen de la contribution de la commission.