Semaine du lundi 27 au vendredi 31 mai 2024

Mardi 28 mai 2024 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 229 et visioconférence.
Saisine : « Éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) » (Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur).
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mardi 28 mai 2024 à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 249.
Premiers échanges sur le projet de note de saisine relatif à la Conférence des Océans.
Mardi 28 mai 2024 à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 249.
Projet d'avis : « Mieux connecter les Outre-mer ? » (Mme Danielle DUBRAC, rapporteure et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteur).
Auditions de MM Alexandre VENTADOUR, président de l'agence de développement économique de la Martinique et Philippe Le Grand INFRANUM.
Examen de la contribution RAEF (Mme Christine MAROT, rapporteure et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteur).
Amendement et vote.
Projet de note de cadrage portant sur « Continuons le combat contre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer ».
Examen.
Mercredi 29 mai 2024 à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 301.
Saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité » (Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
Tables rondes avec des élus puis des associations :
9 heures : Mmes Chaynesse KHIROUNI, présidente du conseil départemental de Meurthe-et-Moselle et Anne TERLEZ, vice-présidente du conseil départemental de l'Eure ;
10 h 30 : Mmes Caroles SALERES, conseillère nationale emploi, travail, formation et ressources chez APF France handicap et Marion DUCASSE, Aequitaz, MM. Didier MINOT, Collectif Changer de cap, Henri SIMORRE, ATD Quart monde et Daniel VERGER, responsable Accès et travail et à la protection sociale au Secours catholique.
Mercredi 29 mai 2024 à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 214.
Saisine : « Intelligence artificielle et environnement » (Mme Fabienne TATOT, rapporteure et M. Gilles VERMOT-DESROCHES, rapporteur).
Examen en première lecture du projet d'étude.
Mercredi 29 mai 2024 à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Suite du débat d'orientation sur le prochain sujet traité par la commission.
Mercredi 29 mai 2024 à 9 h 30 :
Commission économie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2024 » (Mme Claire THOURY, rapporteure).
Auditions de :
Mme Ombeline JULLIEN DE POMMEROL, économiste accompagnée de MM. Mathieu PLANE, Raul SAMPOGNARO et Pierre MADEC, économistes à l'OFCE ;
Mme Guénaëlle GAULT, directrice générale de l'ObSoCo (Observatoire Société et Consommation).
Questions diverses.
Discussion sur la note de programmation.
Retour sur la plénière « Financement des associations ».
Jeudi 30 mai 2024 à 14 heures :
Commission temporaire « Intelligence artificielle ».
Salle 249 et en visioconférence.
Installation de la commission temporaire.
Désignation du, de la ou des rapporteurs.
Validation du projet de note de cadrage et du calendrier des travaux.