Semaine du lundi 13 au vendredi 17 mai 2024

Mardi 14 mai 2024, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 301 et visioconférence.
Veille sur la saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité ».
Audition des rapporteures Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES Y SANCHEZ.
Avis : « Inégalité de genre, crise climatique et transition écologique ».
Présentation par les étudiants et étudiantes de la clinique Sciences po de leurs travaux et bilan du portage de l'avis par Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur.
Résolution de suite : « Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer ».
Note présentée par Mmes Inès BOUCHAUT-CHOISY et Vivianne MONNIER.
Saisine : « Éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) » (Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur).
Examen d'un projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Mardi 14 mai 2024, à 9 h 30 :
Commission travail et emploi.
Salle 229.
Débat sur le thème de l'intelligence artificielle.
Mardi 14 mai 2024, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 249.
Projet d'avis : « Mieux connecter les Outre-mer ? » (Mme Danielle DUBRAC, rapporteure et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteur).
Auditions de M. Normane OMARJEE, vice-président délégué au désenclavement aérien, maritime et numérique.
M. Pierre-Marie MAJOREL, président du CESE de Saint-Barthélémy.
Examen de la contribution EVARS (Mme Ghislaine ARLIE et Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY, rapporteures).
Mercredi 15 mai 2024, à 9 heures et toute la journée :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 214.
Saisine parlementaire : « La protection de l'enfance » (Mmes Josiane BIGOT et Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS, rapporteures).
9 heures : table-ronde avec Mme Isabelle SANTIAGO, députée, présidente de la commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur les manquements des politiques de protection de l'enfance, Mmes Marion CANALÈS et Laurence ROSSIGNOL, sénatrices.
11 heures : table-ronde avec Mme Alissa DENISSOVA (REPAIR 44) et M. Davy BEAUVOIS (Comité de vigilance des enfants placés).
Mercredi 15 mai 2024, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Projet d'avis « Réussite à l'École, réussite de l'École » (Mme Bernadette GROISON, rapporteure).
Début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 15 mai 2024, à 9 h 30 :
Commission économie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? » (Mme Dominique JOSEPH et M. Martin BOBEL, rapporteurs).
Fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote pour passage en Bureau le 21 mai 2024.
Préparation de la plénière.
Retours sur la promotion des avis « assurance » et « tarification de l'eau potable ».
Point d'information sur le PNR.
Mercredi 15 mai 2024, à 9 h 30 :
Commissions environnement et travail et emploi.
Salle 79.
Mobiliser les acteurs de l'emploi et du travail pour réussir la planification écologique (Mme Claire TUTENUIT et M. Pascal MAYOL, rapporteurs) :
Examen des quatre amendements déposés sur le projet d'avis.
Mercredi 15 mai 2024, à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 229 et visioconférence.
Modification du titre de l'avis sur le logement des saisonniers (demande du Bureau).
Projet de note de cadrage relative à la saisine sur « l'alimentation ».
Validation.
Choix des auditions.
Projet de note de cadrage « Habitat et territoires ».
Echanges.