Semaine du lundi 8 au vendredi 12 avril 2024

Mardi 9 avril 2024, à 9 heures :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (Salle 79 et visioconférence) :
Saisine : « Education à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) ».
(Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur.)
Brefs retours sur la journée délibérative du 2 avril.
Examen en deuxième lecture de la fin de la partie 1 et de la partie 2 du rapport.
Mardi 9 avril 2024, à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales (Salle 249) :
Débat sur les prochains sujets de saisine.
Mardi 9 avril 2024, à 9 h 30 :
Commission travail et emploi (Salle 229) :
Contribution au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2024.
(M. Thierry CADART, référent.)
Choix d'un indicateur pour la contribution.
Contribution au PNRR 2024 (M. Thierry CADART, référent).
Point sur la contribution.
Echange sur la contribution au bilan annuel de la négociation collective.
Mardi 9 avril 2024, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer (Salle 249) :
Projet d'avis : « Mieux connecter les Outre-mer ? ».
(Mme Danielle DUBRAC, rapporteure et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteur.)
Auditions de :

- M. Eric LEGRIGEOIS, directeur général - président du directoire du grand port maritime de La Réunion, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ;
- M. Jean-Rémy VILLAGEOIS, président du directoire du grand port maritime de la Martinique (sous réserve) ;
- M. Rémy Louis BUDOC, membre du directoire du grand port maritime de Guyane, directeur Prospective et développement, ancien conseiller du CESE.

Mercredi 10 avril 2024, à 9 heures :
Commission environnement (Salle 79) :
Saisine : « Intelligence artificielle et Environnement ».
(Mme Fabienne TATOT, rapporteure et M. Gilles VERMOT-DESROCHES, rapporteur).
Auditions :
9 heures : Mme Anne-Laure LIGOZAT, maîtresse de conférences en informatique à l'ENSIIE et référente développement durable du LISN ;
10 h 30 : table ronde : MM. Fréderic TRAN KIEM, directeur Digital & Innovation Groupe RATP, Jérôme BAILLY directeur innovation, recherche & services SUEZ et Alexandre d'ASPREMONT, co-fondateur de Kayrros et directeur de recherches au CNRS.
Mercredi 10 avril 2024, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (Salle 249) :
Projet d'avis : « Réussite à l'École, réussite de l'École ».
(Mme Bernadette GROISON, rapporteure.)
Examen, en une seule séance, du projet de plan détaillé du projet d'avis.
Contribution au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2024.
Choix du, de la ou des rapporteures et rapporteurs.
Mercredi 10 avril 2024, à 9 h 30 :
Commission économie et finances (Salle 67 et visioconférence) :
Avant-projet d'avis « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? »
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure et M. Martin BOBEL, rapporteur.)
Fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 10 avril 2024, à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation (Salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Se loger pour exercer une activité de courte durée dans les territoires marqués par la saisonnalité ».
(Mme Catherine LION, rapporteure.)
Fin de l'examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 10 avril 2024, à 10 h 30 :
Commission affaires sociales et santé (Salle 214) :
Saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité ».
(Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES y SANCHEZ, rapporteures.)
Point sur les ateliers relais et la journée des pétitionnaires.
Bilan des auditions.
Point sur le calendrier.
Saisine parlementaire « La protection de l'enfance ».
Examen de la note de cadrage.
Mercredi 10 avril 2024, à 14 h 15 :
Commissions environnement et travail et emploi (Salle 67) :
Saisine : « Travail et emploi pour réussir la planification écologique ».
(M. Pascal MAYOL, rapporteur et Mme Claire TUTENUIT, rapporteure.)
Poursuite de l'examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis et vote le cas échéant.