Semaine du lundi 11 au vendredi 15 mars 2024

Mardi 12 mars 2024, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 79 et visioconférence) :
Discussion autour des suites à donner aux travaux de 2017 « combattre les violences faites aux femmes en outre-mer ».
Saisine : « Éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) »
(Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur.)
Point sur la journée délibérative du 2 avril et sur la synthèse des questionnaires ;
Examen en première lecture de la partie 2 du rapport.
Mardi 12 mars 2024 à 9 h 30 :
Commission travail et emploi (Salle 229) :
Saisine : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail »
(Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS rapporteures.)
Examen en première lecture de la partie préconisations de l'avant-projet d'avis.
Mardi 12 mars 2024 à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales (salle 249) :
Saisine : « Quel avenir pour le Pacte vert pour l'Europe et ses citoyens ? »
(MM. Lucien CHABASON et Didier KLING, rapporteurs.)
Fin de l'examen de l'avant-projet d'avis en première lecture.
Mardi 12 mars 2024 à 13 h 45 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 79) :
Projet d'avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie ».
(MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs.)
Examen d'un amendement déposé par les rapporteurs.
Mercredi 13 mars 2024 à partir de 9 heures :
Commission affaires sociales et santé (salle 301) :
Saisine : « Quel financement de la perte d'autonomie ? »
(Mme Martine VIGNAU, rapporteure.)
Fin de l'examen en seconde lecture et vote.
Mercredi 13 mars 2024 à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 214) :
Saisine : « Intelligence artificielle et Environnement »
(Mme Fabienne TATOT et M. Gilles VERMOT-DESROCHES, rapporteurs pressentis.)
Auditions de :

- 9 h 30 : MM. Gilles BABINET, co-président du Conseil national du numérique depuis 2021 et digital champion de la France auprès de la Commission européenne ;
- 10 h 30 : Mme Masa KAGEYAMA, paléoclimatologue au laboratoire des sciences du climat et de l'environnement, codirectrice du PEPR TRACCS : Transformer la modélisation du climat pour les services climatiques ;
- 11 h 30 : M. Vincent COURBOULAY, Ingénieur et maître de conférences en informatique à La Rochelle Université.

Mercredi 13 mars 2024 à 9 h 30 :
Commission économie et finances (salle 67 et visioconférence) :
Avant-projet d'avis « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? »
(Mme Dominique JOSEPH et M. Martin BOBEL, rapporteurs.)
Analyse du rapport final ;
Discussion sur la structure du projet d'avis et les préconisations.
Projet d'avis « Rapport sur l'état de la France 2024 - RAEF 2024 ».
Mercredi 13 mars 2024 à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation (salle 249 et visioconférence) :
Saisine rectificative au « Projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture »
(MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs.)
Examen et adoption de l'avant-projet d'avis.