JORF n°0040 du 17 février 2024

Semaine du lundi 19 au vendredi 23 février 2024

Mardi 20 février 2024 à 10 heures et toute la journée :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication
Salle 249
Projet d'avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie »
(MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs)
Début de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'avis.
Mardi 20 février 2024 à 14 H 30 :
Commission affaires européennes et internationales
Salle 229
Saisine : « La francophonie contemporaine à la croisée des défis économiques et numériques : quels futurs enjeux privilégier ? »
(M. Jean-Lou BLACHIER, rapporteur).
Auditions :
14 h 30 : M. Gilles GRONDIN, directeur syndical de la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ) au Canada ;
16 h 30 : M. Rémy RIOUX, directeur général de l'Agence française de développement (AFD).
Mercredi 21 février 2024 à 10 heures :
Commission affaires sociales et santé
Salle 301
Saisine : « Quel financement de la perte d'autonomie ? »
(Mme Martine VIGNAU, rapporteure)
Début de l'examen en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 21 février 2024 à 9 H 30 :
Commission environnement
Salle 67
9 h 30 : Projet de déclaration sur la transition écologique
Echange sur le projet de texte V2 et validation
10 h 30 : Saisine « Transition écologique : croissance vs décroissance, de quoi parle-t-on ? »
(MM. Jean-David ABEL, Sylvain BOUCHERAND et Pierre GOGUET, rapporteurs)
Auditions sur le thème des matières et ressources : MM. Emmanuel HACHE, directeur de recherche à l'IRIS, spécialiste des questions relatives à la prospective énergétique et à l'économie des ressources naturelles (énergie et métaux) et Jean Baptiste FRESSOZ, historien des sciences, des techniques et de l'environnement (sous réserve).
Mercredi 21 février 2024 à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation
Salle 229 et visioconférence
Audition exploratoire pour le futur avis consacré aux problématiques d'habitat et de territoires avec M. Jean-Claude DRIANT, professeur à l'École d'urbanisme de Paris et chercheur au Lab'Urb
Mercredi 21 février 2024 à 14 heures :
Commission économie et finances
Salle 249 et visioconférence
Avant-projet d'avis « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? »
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure et M. Martin BOBEL, rapporteur)
Tables rondes avec :

- des représentants des collectivités territoriales avec : Mme Rozenn ANDRO, adjointe à la maire de Rennes, déléguée à la vie associative et M. Damien BARRÉ, maire de Saint Benoit du Sault ;
- des fondations (mécénat) avec : MM. Charles-Benoît HEIDSIECK, président-Fondateur de l'Association Le RAMEAU et Alexandre GIRAUD, directeur du Mécénat de la Fondation de France ainsi que Mme Marion LELOUVIER, présidente et M. Nicolas MITTON, responsable juridique et affaires publiques du centre français des fonds et fondations (CFF).

Questions diverses
Point d'avancement sur l'analyse de controverse « Croissance/Décroissance » ;
RAEF 2024 : candidatures pour le rapportage.
Mercredi 21 février 2024 à 14 h 15 :
Commissions environnement et travail et emploi
Salle 67
Saisine : « Travail et emploi pour réussir la planification écologique »
(M. Pascal MAYOL, rapporteur et Mme Claire TUTENUIT, rapporteure)
Présentation et discussion du plan et des pistes de préconisations.


Historique des versions

Version 1

Semaine du lundi 19 au vendredi 23 février 2024

Mardi 20 février 2024 à 10 heures et toute la journée :

Commission de l'éducation, de la culture et de la communication

Salle 249

Projet d'avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie »

(MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs)

Début de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'avis.

Mardi 20 février 2024 à 14 H 30 :

Commission affaires européennes et internationales

Salle 229

Saisine : « La francophonie contemporaine à la croisée des défis économiques et numériques : quels futurs enjeux privilégier ? »

(M. Jean-Lou BLACHIER, rapporteur).

Auditions :

14 h 30 : M. Gilles GRONDIN, directeur syndical de la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ) au Canada ;

16 h 30 : M. Rémy RIOUX, directeur général de l'Agence française de développement (AFD).

Mercredi 21 février 2024 à 10 heures :

Commission affaires sociales et santé

Salle 301

Saisine : « Quel financement de la perte d'autonomie ? »

(Mme Martine VIGNAU, rapporteure)

Début de l'examen en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 21 février 2024 à 9 H 30 :

Commission environnement

Salle 67

9 h 30 : Projet de déclaration sur la transition écologique

Echange sur le projet de texte V2 et validation

10 h 30 : Saisine « Transition écologique : croissance vs décroissance, de quoi parle-t-on ? »

(MM. Jean-David ABEL, Sylvain BOUCHERAND et Pierre GOGUET, rapporteurs)

Auditions sur le thème des matières et ressources : MM. Emmanuel HACHE, directeur de recherche à l'IRIS, spécialiste des questions relatives à la prospective énergétique et à l'économie des ressources naturelles (énergie et métaux) et Jean Baptiste FRESSOZ, historien des sciences, des techniques et de l'environnement (sous réserve).

Mercredi 21 février 2024 à 14 heures :

Commission territoires, agriculture et alimentation

Salle 229 et visioconférence

Audition exploratoire pour le futur avis consacré aux problématiques d'habitat et de territoires avec M. Jean-Claude DRIANT, professeur à l'École d'urbanisme de Paris et chercheur au Lab'Urb

Mercredi 21 février 2024 à 14 heures :

Commission économie et finances

Salle 249 et visioconférence

Avant-projet d'avis « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? »

(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure et M. Martin BOBEL, rapporteur)

Tables rondes avec :

- des représentants des collectivités territoriales avec : Mme Rozenn ANDRO, adjointe à la maire de Rennes, déléguée à la vie associative et M. Damien BARRÉ, maire de Saint Benoit du Sault ;

- des fondations (mécénat) avec : MM. Charles-Benoît HEIDSIECK, président-Fondateur de l'Association Le RAMEAU et Alexandre GIRAUD, directeur du Mécénat de la Fondation de France ainsi que Mme Marion LELOUVIER, présidente et M. Nicolas MITTON, responsable juridique et affaires publiques du centre français des fonds et fondations (CFF).

Questions diverses

Point d'avancement sur l'analyse de controverse « Croissance/Décroissance » ;

RAEF 2024 : candidatures pour le rapportage.

Mercredi 21 février 2024 à 14 h 15 :

Commissions environnement et travail et emploi

Salle 67

Saisine : « Travail et emploi pour réussir la planification écologique »

(M. Pascal MAYOL, rapporteur et Mme Claire TUTENUIT, rapporteure)

Présentation et discussion du plan et des pistes de préconisations.