Semaine du lundi 22 au vendredi 26 janvier 2024

Mardi 23 janvier 2024, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Projet d'avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie » (MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs).

- suite et fin de l'examen, en première lecture, du projet d'avis.

Mardi 23 janvier 2024, à 14 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 229.
Programme national de réformes : PNR 2024 (Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, référente).
14 h 30 à 16 heures : audition de M. Benoît CATZARAS, secrétaire général adjoint des affaires européennes.
Saisine : « La francophonie contemporaine à la croisée des défis économiques et numériques : quels futurs enjeux privilégier ? » (M. Jean-Lou BLACHIER, rapporteur).
Présentation du programme d'auditions.
Présentation du projet de bilan de mi-mandature.
Mercredi 24 janvier 2024, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 214.
Saisine : « Transition écologique : croissance vs décroissance, de quoi parle-t-on ? » (MM. Jean-David ABEL, Sylvain BOUCHERAND et Pierre GOGUET, rapporteurs) (avec 4 membres commission économie et finances).
Présentation de la question C et point d'avancement des groupes A, B, D, E et F.
Mercredi 24 janvier 2024, à 10 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 67.
Saisine : « Quel financement de la perte d'autonomie ? » (Mme Martine VIGNAU, rapporteure).
10 heures : poursuite de l'examen d'un projet de plan ;
14 heures : session de formation au processus d'examen d'un avant-projet d'avis en commission.
Mercredi 24 janvier 2024, à 14 heures :
Commission économie et finances.
Salle 79 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? » (Mme Dominique JOSEPH, rapporteure, et M. Martin BOBEL, rapporteur).
Table ronde avec des acteurs du milieu associatif.
Echanges entre les membres de la commission sur les points saillants de la table ronde.
Auditions :

- Mme Florence LERAT, sous-directrice chargée du contentieux des impôts des professionnels à la direction générale des finances publiques (DGFiP) ;
- Mme Sandrine OLIVIER Mc ANDREW, cheffe du pôle OSBL du bureau SJCF-3C à la direction générale des finances publiques ;
- M. Augustin HARB, chef de bureau Champ, taux et régimes particuliers de la fiscalité directe des entreprises (B2) - direction de la législation fiscale.

Questions diverses.
Point d'information sur le PNR.
Mercredi 24 janvier 2024, à 14 h 15 :
Commission travail et emploi/Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 301.
Saisine : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail » (Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS, rapporteures).
Audition de Mme Ariane PAILHE, directrice de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED) ;
Présentation des résultats du questionnaire par le CREDOC.