Semaine du lundi 27 novembre au vendredi 1er décembre 2023

Mardi 28 novembre 2023, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité.
Salle 249 et visioconférence.
Note à l'attention du Bureau en réponse à la note du SGG sur les suites données aux travaux.
« Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
Saisine : « EVARS ».
Auditions :
10 heures : Aide Sociale à l'Enfance (ASE) ;
11 heures : Protection Judiciaire et de la Jeunesse (PJJ) : avec MM. Pierre-Alain SARTHOU, directeur général de la Convention Nationale des Associations de Protection de l'Enfant (CNAPE) et Jean-Marie Muller, président de la Fédération Nationale des associations départementales d'entraide des personnes accueillies en protection de l'enfance (FNADEPAPE) ; Mme Anne COQUET, sous-directrice des missions de protection judiciaire et d'éducation de la PJJ.
Mardi 28 novembre 2023, à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 229.
Saisine gouvernementale : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail » :
(Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS rapporteures).
Auditions :
9 h 30 : M. Loys GUYONNET, délégué général Influence Médias institutionnels-Politiques sociales, Fédération des entreprises de propreté, d'hygiène et services associés ;
11 heures : M. Emmanuel DOCKES, professeur de droit, directeur de l'Institut d'études du travail, Université Lyon 2.
Mardi 28 novembre 2023, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer.
Salle 249.
Projet d'avis : « Quelles transitions énergétiques pour les Outre-mer ? » :
(Mme Nadine HAFIDOU, rapporteure, et M. Alain ANDRE, rapporteur).
Auditions :
18 heures : M. Jean-Marc MOMPELAT, directeur- délégué à l'Outre-mer BRGM ;
19 heures : M. Jérôme ROCH, directeur ADEME (en attente de confirmation).
Désignation d'un référent RAEF 2024.

Mercredi 29 novembre 2023, à 9 h 30 :
Commission de l'Éducation, de la Culture et de la Communication.
Salle 249.
Projet d'avis : « Réussite à l'École, réussite de l'École » :
(Mme Bernadette GROISON, rapporteure).
Temps d'échanges sur la journée délibérative du mardi 21 novembre.
Projet d'avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie » :
(MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs).
Présentation du projet de plan et validation.
Saisine parlementaire, en date du 15/11/2023 demandant l'avis du CESE sur « la création d'une allocation universelle comme outil de lutte contre la précarité de la jeunesse ».
Point d'information.
Mercredi 29 novembre 2023, à 9 h 30 :
Commission Économie et Finances.
Salle 229 et visioconférence.
Projet de saisine « Modes de financement du monde associatif » :
(Mme Dominique JOSEPH et M. Martin BOBEL, rapporteurs pressentis).
Audition de M. Jean-Louis LAVILLE, professeur au Conservatoire National des Arts et Métiers à Paris (CNAM) ;
Questions diverses.
Point sur l'analyse de controverse sur Croissance/décroissance.
Mercredi 29 novembre 2023, à 10 heures :
Commission Environnement.
Salle 225.
Projet de note de saisine sur l'intelligence artificielle et l'environnement.
Adoption du projet de note de saisine sur l'intelligence artificielle et l'environnement.
Valorisation et impact des travaux de la commission.
Information et échanges (notamment les derniers retours du SGG).
Mercredi 29 novembre 2023, à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Salle 67 et visioconférence.
Intervention de Mme Sylvie VAREILLE, secrétaire interministérielle du Conseil National de l'Alimentation.
Examen du projet de note de cadrage relative à la future saisine d'initiative sur l'accès à l'alimentation.
Choix des contributions éventuelles de la commission au RAEF 2024.