Semaine du lundi 9 au vendredi 13 octobre 2023

Mardi 10 octobre 2023, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Salle 301 et visioconférence.
Saisine : EVARS (Mme Cécile GONDARD LALANNE, rapporteure, et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur).
Audition (conjointe commission ECC) sur la question des résistances à l'EVARS : avec Mme Anne-Marie ROMULUS, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche, M. Gaël PASQUIER, formateur et chercheur en sociologie, et Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, ancienne ministre de l'éducation nationale.
Mardi 10 octobre 2023, à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales :
Salle 67.
Projet de saisine : « Quel avenir pour le Pacte vert pour l'Europe et ses citoyens ? »
Présentation du programme d'auditions.
Mardi 10 octobre 2023, à 9 h 30 :
Commission travail et emploi :
Salle 229.
Projet de saisine :
Auditions :
9 h 30 : M. Jean-Emmanuel RAY, professeur de droit privé, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne ;
11 heures : M. Christophe CLERC, vice-président exécutif direction financière, ressources humaines et Juridique de Delfingen Group SA accompagné de Mme Serena LAMENTA D'ARCY, responsable ressources humaines.
Mercredi 11 octobre 2023, à 9 heures :
Commission économie et finances :
Salle 229 et visioconférence.
Saisine gouvernementale : « Tarification progressive de l'eau ».
(MM. Jean-Marie BEAUVAIS et Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteurs.)
Auditions de M. Hervé PAUL, président du comité consultatif sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement (CCPQSPEA) du comité national de l'eau, accompagné de M. Régis TAISNE, chef du département « cycle de l'eau » de la Fédération nationale des collectivités concédantes, puis de M. Eric BREJOUX, chef du service eau et milieux aquatiques à la direction de la surveillance, de l'évaluation et des données à l'Office français de la biodiversité.
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2023 » (Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure).
Examen en 2e lecture du RAEF suivi du vote.
Questions diverses.
Premier retour sur la réunion du 4 octobre sur l'analyse de controverses « croissance-décroissance ».
Mercredi 11 octobre 2023, à 9 h 30 :
Commission environnement :
Salle 79.
Saisine : « Accélérer une adaptation aux changements climatiques systémique et juste ».
Auditions de M. Benoît LEGUET directeur général d'I4CE, et Mme Morgane NICOL, directrice de programme - Collectivités, Adaptation, Financement, puis de Mme Corinne LE QUERE, présidente du Haut Conseil pour le climat.
Mercredi 11 octobre 2023, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication :
Salle 249.
Etats généraux de l'information :
Choix de la ou des thématiques qui pourraient être traitées dans le cadre de l'avis élaboré par la commission ECC.
Contribution au PNR 2024 :
Désignation du référent ou de la référente de la commission ECC.
Mercredi 11 octobre 2023, à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation :
Salle 67 et visioconférence.
Suites données à la note d'intention transmise au Bureau, programmation des futurs travaux et choix de la prochaine saisine d'initiative.

Les textes adoptés sont publiés au Journal officiel de la République française.