JORF n°0059 du 10 mars 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des désignations d'emplois de direction dans la fonction publique hospitalière

Résumé On a changé les noms des postes à pourvoir dans certains hôpitaux et centres dans le Doubs.

L'avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière publié au Journal officiel de la République française du 8 mars 2024 (NOR : TSSN2406966V), est modifié comme suit :
1° Au lieu de :
« Centre hospitalier spécialisé “Saint-Ylie-Jura” à Dôle, établissement public éducatif et social de Dole, centre hospitalier de Novillars, EHPAD de Mamirolle et EPSMS “Solidarité Doubs handicap” à Besançon (Jura) (cf. Annexe V) »,
il convient de lire :
« Centre Hospitalier Spécialisé St Ylie à Dole, de l'Etablissement Public Educatif et Social Etapes de Dole (Jura), du centre hospitalier de Novillars, de l'EHPAD de Mamirolle et de l'EPSMS “Solidarité Doubs Handicap” à Besançon (Doubs) (cf. Annexe V) » ;
2° Au lieu de :
« Annexe V :
Centre hospitalier spécialisé “Saint-Ylie-Jura” à Dôle, établissement public éducatif et social de Dole, centre hospitalier de Novillars, EHPAD de Mamirolle et EPSMS ”Solidarité Doubs handicap” à Besançon (Jura) »,
il convient de lire :
« Annexe V :
Centre Hospitalier Spécialisé St Ylie à Dole, de l'Etablissement Public Educatif et Social Etapes de Dole (Jura), du centre hospitalier de Novillars, de l'EHPAD de Mamirolle et de l'EPSMS “Solidarité Doubs Handicap” à Besançon (Doubs) ».
(Le reste sans changement.)


Historique des versions

Version 1

L'avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière publié au Journal officiel de la République française du 8 mars 2024 (NOR : TSSN2406966V), est modifié comme suit :

1° Au lieu de :

« Centre hospitalier spécialisé “Saint-Ylie-Jura” à Dôle, établissement public éducatif et social de Dole, centre hospitalier de Novillars, EHPAD de Mamirolle et EPSMS “Solidarité Doubs handicap” à Besançon (Jura) (cf. Annexe V) »,

il convient de lire :

« Centre Hospitalier Spécialisé St Ylie à Dole, de l'Etablissement Public Educatif et Social Etapes de Dole (Jura), du centre hospitalier de Novillars, de l'EHPAD de Mamirolle et de l'EPSMS “Solidarité Doubs Handicap” à Besançon (Doubs) (cf. Annexe V) » ;

2° Au lieu de :

« Annexe V :

Centre hospitalier spécialisé “Saint-Ylie-Jura” à Dôle, établissement public éducatif et social de Dole, centre hospitalier de Novillars, EHPAD de Mamirolle et EPSMS ”Solidarité Doubs handicap” à Besançon (Jura) »,

il convient de lire :

« Annexe V :

Centre Hospitalier Spécialisé St Ylie à Dole, de l'Etablissement Public Educatif et Social Etapes de Dole (Jura), du centre hospitalier de Novillars, de l'EHPAD de Mamirolle et de l'EPSMS “Solidarité Doubs Handicap” à Besançon (Doubs) ».

(Le reste sans changement.)