L'accès à la session 2023 des examens de l'enseignement technique agricole (hors examen par unité de contrôle capitalisable) est réservé aux seuls candidats qui ont procédé à leur inscription à l'examen de l'enseignement technique agricole visé entre le 1er octobre 2022 et le 10 novembre 2022 à minuit, selon des modalités définies par instruction du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Le registre des inscriptions à l'examen du brevet de technicien supérieur agricole, du baccalauréat technologique, série STAV, du baccalauréat professionnel (hors examen par unité de contrôle capitalisable), et du certificat d'aptitude professionnelle agricole (hors examen par unité de contrôle capitalisable) est clôturé au 31 décembre 2022.
Aucune modification de l'inscription des candidats à ces examens ne sera plus effectuée à partir de cette date, hormis les cas prévus par une instruction spécifique.
Les épreuves terminales d'éducation physique et sportive des examens de l'enseignement technique agricole seront organisées à partir du 12 mai 2023.
Les épreuves orales et pratiques seront organisées à partir du lundi 15 mai 2023. Sur proposition du directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt ou du directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt responsable de l'organisation d'un examen, et après avis favorable de la direction générale de l'enseignement et de la recherche, certaines épreuves pratiques pourront se dérouler à partir du 1er février 2023.
Les dossiers, rapports, fiches supports d'épreuves terminales (dont fiches SPV, situations professionnelles vécues) que le règlement d'examen désigne comme devant faire l'objet d'une transmission obligatoire préalable à l'épreuve devront être envoyées à l'interlocuteur désigné par l'autorité académique en charge de l'organisation de l'examen considéré, au plus tard le jeudi 11 mai 2023. Les établissements scolaires sont responsables de la transmission de ces éléments pour le compte de leurs candidats scolarisés, et les candidats isolés sont responsables de l'envoi de leurs propres documents. A défaut, le candidat ne pourra se présenter à l'épreuve qui nécessitait le renvoi préalable et obligatoire d'une production écrite.
Les dates des épreuves écrites sont fixées conformément aux annexes I et II.
Les dates de l'épreuve anticipée orale de français du baccalauréat technologique, série STAV, sont fixées conformément à l'annexe II.
Les textes littéraires étudiés et le descriptif du travail de l'année, décrivant les textes et les œuvres littéraires et artistiques sélectionnés par l'enseignant pour l'épreuve orale, sont transmis par l'établissement scolaire du candidat, au plus tard le vendredi 19 mai 2023, selon les indications fixées par l'autorité académique en charge de l'organisation de l'examen. L'enseignant de français du candidat, sous la responsabilité de son chef d'établissement, est en charge de cette transmission.
Le candidat isolé est lui-même responsable de cette transmission, selon les indications transmises par l'autorité académique en charge de l'organisation de l'examen du baccalauréat technologique série STAV.
Les dates de l'épreuve orale terminale du baccalauréat technologique, série STAV, sont fixées conformément à l'annexe III.
Les épreuves de contrôle du baccalauréat technologique série STAV seront organisées le mercredi 5 juillet 2023.
Les épreuves de contrôle du baccalauréat professionnel seront organisées les mercredi 5 et jeudi 6 juillet 2023.
Les travaux de jury s'achèveront le vendredi 7 juillet 2023 pour les examens organisés par le ministère chargé de l'agriculture. Toutefois, les enseignants concernés resteront à la disposition des rectorats jusqu'à l'achèvement des travaux de jury des examens du ministère chargé de l'éducation nationale.
Les épreuves de remplacement pour les candidats empêchés de se présenter aux épreuves normales de juin 2023 seront organisées aux dates fixées en annexe IV.
Les épreuves de la session de rattrapage pour les candidats inscrits dans l'expérimentation LMD aux options technico-commercial et viticulture-œnologie de l'examen du brevet de technicien supérieur agricole qui auraient été ajournés à la session normale, seront organisées avant le 15 septembre 2023.
Pour les diplômes délivrés selon la modalité des unités capitalisables, l'examen est organisé au cours d'une session annuelle. Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt ou le directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt responsable de l'organisation arrête la date d'ouverture et de clôture des inscriptions et les modalités de déroulement des épreuves.