JORF n°291 du 16 décembre 2006

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Michel Cossard, domicilié 20, route d'Autun, 21340 Nolay.
Cette installation, d'une capacité de production de 3,20 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Michel Cossard, domicilié 20, route d'Autun, 21340 Nolay.

Cette installation, d'une capacité de production de 3,20 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.