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DÉCRET APPLICABLE N 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001

JORF n°200 du 28 août 2005

Bénéficiaire : MICROTRAC SARL, Joigny, 01320 Châtenay.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B5001DT ;
- dénomination commerciale : B5001DT.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 160 mm ; voies : essieu AV : 680 mm ; essieu AR : 675 mm (minimum), 835 mm (maximum) ; masse à vide : 495 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 030 N ; poids sur l'essieu AR : 2 920 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 415802DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : MICROTRAC SARL, Joigny, 01320 Châtenay.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B5001 ;
- dénomination commerciale : B5001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 160 mm ; voies : essieu AV : 680 mm ; essieu AR : 675 mm (minimum), 835 mm (maximum) ; masse à vide : 455 kg ; poids sur l'essieu AV : 1 830 N ; poids sur l'essieu AR : 2 720 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 415801DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.

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Version 1

Bénéficiaire : MICROTRAC SARL, Joigny, 01320 Châtenay.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : B5001DT ;

- dénomination commerciale : B5001DT.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 160 mm ; voies : essieu AV : 680 mm ; essieu AR : 675 mm (minimum), 835 mm (maximum) ; masse à vide : 495 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 030 N ; poids sur l'essieu AR : 2 920 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58-S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 415802DI.

Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.