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DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001

JORF n°274 du 25 novembre 2004

Bénéficiaire (importateur) : Eurotek Distribution SARL, Tressols, 12220 Lugan (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : Futian Oubao ;
- type : FT 304 ;
- dénomination commerciale : FOTON 304.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 500 mm ; voies : essieu avant minimum : 1 250 mm, maximum : 1 350 mm ; essieu arrière minimum : 1 250 mm, maximum : 1 450 mm ;
- masse à vide : 2 095 kg ;
- poids sur l'essieu avant : 880 N ;
- poids sur l'essieu arrière : 1 215 N.
Structure de protection :
- nature : arceau arrière ;
- marque : Futian ;
- type : FT 304 ;
- marquage : 420101.
Siège du conducteur :
- marque : MT ;
- type : LMO 20-81 ;
- marquage : I.
Numéro d'homologation : 420101DI.
Date de délivrance de la décision : 23 septembre 2004.

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Version 1

Bénéficiaire (importateur) : Eurotek Distribution SARL, Tressols, 12220 Lugan (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- marque : Futian Oubao ;

- type : FT 304 ;

- dénomination commerciale : FOTON 304.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 500 mm ; voies : essieu avant minimum : 1 250 mm, maximum : 1 350 mm ; essieu arrière minimum : 1 250 mm, maximum : 1 450 mm ;

- masse à vide : 2 095 kg ;

- poids sur l'essieu avant : 880 N ;

- poids sur l'essieu arrière : 1 215 N.

Structure de protection :

- nature : arceau arrière ;

- marque : Futian ;

- type : FT 304 ;

- marquage : 420101.

Siège du conducteur :

- marque : MT ;

- type : LMO 20-81 ;

- marquage : I.

Numéro d'homologation : 420101DI.

Date de délivrance de la décision : 23 septembre 2004.