L'accord sur les perspectives financières de l'Union européenne pour 2007-2013 (Yves Petit).
La loi « Sarkozy » de lutte contre le terrorisme (Maxence Loyer).
Chronologie : janvier 2006.
Regards sur l'actualité, n° 321, mai 2006, 104 p. - 7,70 EUR - Réf. : 3 303332 603213.

Revue mensuelle de l'AMF
Autorité des marchés financiers

Sixième journée d'information des RCSI/Déontologues : 2 février 2006 :
Introduction de Gérard Rameix, secrétaire général de l'AMF.
La jurisprudence de la commission des sanctions de l'AMF en 2005, intervention de Brigitte Garrigues, chef du service de l'instruction et du contentieux des sanctions de l'AMF.
Présentation du rapport relatif à la commercialisation des produits financiers, intervention de Jacques Delmas-Marsalet, président d'honneur du groupe Banque populaire et membre du collège de l'AMF.
Intervention de Philippe Dupont, président, groupe Banque populaire.
Synthèse de la table ronde n° 1 :
Les problèmes pratiques posés aux prestataires de services d'investissement par la mise en oeuvre à venir de la directive MIF (marchés d'instruments financiers).
Synthèse de la table ronde n° 2 :
Les déclarations de soupçons (blanchiment, abus de marché) incombant aux prestataires de services d'investissement.
Synthèse de la table ronde n° 3 :
L'évolution de la fonction dépositaire.
Lettre de la régulation financière :
2e trimestre 2006.
Décisions de la commission des sanctions :
Décision du 8 décembre 2005 à l'égard de la société Orco Property Group.
Décision du 24 novembre 2005 à l'égard de la société Allianz AG et de la société Euroclear France, dépositaire central.
Jurisprudence :
Arrêt du Conseil d'Etat du 15 mars 2006, M. Zerbib.
Arrêt du Conseil d'Etat du 15 mars 2006, Mme El Hage.
Arrêt du Conseil d'Etat du 15 mars 2006, M. Barre.
Revue mensuelle de l'AMF, n° 24, avril 2006, 124 p. - 13,50 EUR - Réf. : 3 303333 600242.

Travail et Emploi
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Economie :
Les modes de flexibilité dans les établissements français.
L'enseignant dans tous ses états (économiques).
Evaluation :
L'évaluation du RMI de 1990 à 2005.
Les comités d'entreprise européens : quelles perspectives ?
Marché du travail :
Les travailleurs frontaliers lorrains.
La rupture du contrat des 55-64 ans : tendances et ambiguïtés du droit.
Travail et Emploi, n° 106, avril-juin 2006, 104 p. - 16,30 EUR - Réf. : 3 303336 101067.