JORF n°125 du 31 mai 2002

Avis

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF ISO 22972. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Huiles essentielles. - Analyse par chromatographie en phase gazeuse sur colonne capillaire chirale. - Méthode générale (indice de classement : T75-425PR).
PR NF ISO 18593. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour les techniques de prélèvement sur des surfaces, au moyen de boîtes de contact et d'écouvillons (indice de classement : V08-035PR).
PR NF V08-036. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement des levures et moisissures se développant sur un milieu à faible aw (indice de classement : V08-036PR).
PR NF V08-053. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement des Escherichia coli bêta-glucuronidase positive par comptage des colonies à 44 °C au moyen du 5-bromo-4-chloro-3-indolyl bêta-D-glucuronure. - Méthode de routine (indice de classement : V08-053PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 61286. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Technologie de l'information. - Jeu de caractères graphiques codés pour emploi dans l'établissement de documents utilisés en électrotechnique et pour échange de l'information (indice de classement : C03-261PR).
PR NF C15-100-1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Installations électriques des bâtiments. - Partie 1 : domaine d'application, objet et principes fondamentaux (indice de classement : C15-100-1PR).
PR C15-100-7-701. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Installations électriques des bâtiments. - Partie 7-701 : prescriptions pour les installations et emplacements particuliers. - Locaux contenant une baignoire ou une douche (salles d'eau) (indice de classement : C15-100-7-701PR).
PR NF C15-100-7-702. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Installations électriques des bâtiments. - Partie 7-702 : prescriptions pour les installations et emplacements particuliers. - Piscines et autres bassins (indice de classement : C15-100-7-702PR).
PR NF C15-100-7-703. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Installations électriques des bâtiments. - Partie 7-703 : prescriptions pour les installations et emplacements particuliers. - Locaux contenant des radiateurs pour saunas (indice de classement : C15-100-7-703PR).
PR C15-100-7-704. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Installations électriques des bâtiments. - Partie 7-704 : prescriptions pour les installations et emplacements particuliers. - Installations de chantiers (indice de classement : C15-100-7-704PR).
PR NF C15-100-7-705. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Installations électriques des bâtiments. - Partie 7-705 : prescriptions pour les installations et emplacements particuliers. - Installations électriques dans les bâtiments agricoles et horticoles (indice de classement : C15-100-7-705PR).
PR NF EN 60079-1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Matériel électrique pour atmosphères explosives. - Partie 1 : enveloppe antidéflagrante « d » (indice de classement : C23-518PR).
PR NF EN 62013-2. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Lampes-chapeaux pour mines grisouteuses. - Partie 2 : performance et autres considérations concernant la sécurité (indice de classement : C23-533-2PR).
PR NF EN 60746-3. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Expression des qualités de fonctionnement des analyseurs électrochimiques. - Partie 3 : conductivité électrolytique (indice de classement : C46-270-3PR).
PR NF EN 61108-1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Système mondial de navigation par satellite (GNSS). - Partie 1 : système de positionnement par satellite (GPS). - Matériel de réception. - Normes de fonctionnement, méthodes d'essai et résultats d'essai exigibles (indice de classement : C48-812-1PR).
PR NF EN 60252-2. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Condensateurs des moteurs à courant alternatif. - Partie 2 : condensateurs de démarrage de moteurs (indice de classement : C54-150-2PR).
PR NF EN 60896-21. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Batteries d'accumulateurs plomb-acide stationnaires. - Partie 21 : types à soupapes. - Caractéristiques fonctionnelles et méthodes d'essai (indice de classement : C58-431-21PR).
PR NF EN 60952-1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Batteries d'aéronefs. - Partie 1 : procédures générales d'essais et niveaux de performance (indice de classement : C58-521PR).
PR NF EN 60952-2. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Batteries d'aéronefs. - Partie 2 : exigences de conception et de construction (indice de classement : C58-522PR).
PR NF EN 60952-3. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Batteries d'aéronefs. - Partie 3 : norme de produit et vérification (indice de classement : C58-523PR).
PR NF EN 61347-1/A1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Appareillages de lampes. - Partie 1 : prescriptions générales et prescriptions de sécurité (indice de classement : C71-247-0/A1PR).
PR NF EN 61347-2-9/A1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Appareillages de lampes. - Partie 2-9 : prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes à décharge (à l'exclusion des lampes fluorescentes (indice de classement : C71-247-9/A1PR).
PR NF EN 50242/A3. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Lave-vaisselle électriques pour usage domestique. - Méthodes d'essai pour la mesure de l'aptitude à la fonction (indice de classement : C73-176/A3PR).
PR NF EN 60335-2-68. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-68 : règles particulières pour les appareils de nettoyage par pulvérisation et aspiration, à usage industriel et commercial (indice de classement : C73-868PR).
PR NF EN 60335-2-96/A1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-96 : règles particulières pour les films souples chauffants (indice de classement : C73-896/A1PR).
PR NF EN 50144-1/A2. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C75-300/A2PR).
PR NF EN 60745-2-12. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-12 : règles particulières pour les vibreurs à béton (indice de classement : C75-745-2-12PR).
PR NF EN 60745-2-18. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-18 : règles particulières pour les outils de cerclage (indice de classement : C75-745-2-18PR).
PR NF EN 61922. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Installations de chauffage par induction haute fréquence. - Méthodes d'essai pour la détermination de la puissance de sortie du générateur (indice de classement : C79-663PR).
PR NF EN 50174-3. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Technologies de l'information. - Installation de câblage. - Partie 3 : planification et pratiques d'installation à l'extérieur des bâtiments (indice de classement : C90-480-3PR).
PR NF EN 61753-061-3. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Partie 061-3 : isolateurs à fibre optique amorce unimodale pour la catégorie U. - Environnement non contrôlé (indice de classement : C93-909-061-3PR).
PR NF EN 61753-091-3. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Partie 091-3 : circulateurs à fibre optique amorce unimodale pour la catégorie U. - Environnement non contrôlé (indice de classement : C93-909-091-3PR).
PR NF EN 60077-5. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Equipements électriques pour matériel roulant. - Partie 5 : composants électrotechniques. - Règles pour les fusibles HT (indice de classement : F66-077-5PR).
PR NF EN 60810. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Lampes pour véhicules routiers. - Prescriptions et performances (indice de classement : R13-630PR).

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

PR NF EN ISO 13426-2. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Géotextiles et produits apparentés. - Résistance des liaisons des structures. - Partie 2 : géocomposites (indice de classement : G38-115-2PR).
PR NF EN ISO 13438. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Géotextiles et produits apparentés. - Méthode de détermination de la résistance à l'oxydation à pression d'oxygène élevée (indice de classement : G38-160PR).
PR NF P03-700. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Bâtiment. - Marchés privés. - Qualité des services associés aux prestations de travaux de bâtiment dans les marchés privés (indice de classement : P03-700PR).
PR NF EN 14406. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Détermination du rapport d'expansion et de l'évolution de l'expansion (indice de classement : P18-936PR).
PR NF EN 12697-35. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Matériaux enrobés. - Méthodes d'essai pour mélanges bitumineux à chaud. - Partie 35 : malaxage en laboratoire (indice de classement : P98-818-35PR).
PR NF EN 12697-45. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essai pour mélanges hydrocarbonés à chaud. - Partie 45 : égouttage du liant. - Méthode de Schellenberg (indice de classement : P98-818-45PR).
PR NF EN 13108-2. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Enrobés bitumineux. - Spécifications des matériaux. - Partie 2 : béton bitumineux pour couches très minces (indice de classement : P98-819-2PR).
PR NF EN 13286-49. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Mélanges pour la route traités et non traités aux liants hydrauliques. - Partie 49 : essai de gonflement accéléré pour les sols traités à la chaux et/ou liant hydraulique (indice de classement : P98-846-49PR).
PR NF EN 14384. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Poteau d'incendie (indice de classement : S61-213PR).

SANTÉ

PR NF EN ISO 8980-3. - Date de clôture : 5 juin 2002.
Optique ophtalmique. - Verres de lunettes finis non dérourés. - Partie 3 : spécifications relatives au facteur de transmission et méthodes d'essai (indice de classement : S11-425PR).
PR NF EN 13060. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau (indice de classement : S98-020PR).

CONSTRUCTION MÉCANIQUE

PR NF EN 12517/A1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Contrôle non destructif des assemblages soudés. - Contrôle par radiographie des assemblages soudés. - Niveaux d'acceptation (indice de classement : A89-511/A1PR).
PR NF EN ISO 2692. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Spécification géométrique des produits (GPS). - Tolérancement géométrique. - Exigence au maximum de matière (MMR) et exigence du minimum de matière (LMR) (indice de classement : E04-555PR).
PR NF ISO 18653. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Engrenages. - Evaluation des instruments de mesure des engrenages (indice de classement : E23-037PR).
PR NF EN 14399-1. - Date de clôture : 5 juin 2002.
Boulonnerie de construction à haute résistance apte à la précontrainte. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : E25-801PR).
PR NF EN 14399-3. - Date de clôture : 5 juin 2002.
Boulonnerie de construction à haute résistance apte à la précontrainte. - Partie 3 : système HR, boulons à tête hexagonale (vis + écrou + rondelle) (indice de classement : E25-802PR).
PR NF EN 14399-4. - Date de clôture : 5 juin 2002.
Boulonnerie de construction à haute résistance apte à la précontrainte. - Partie 4 : système HV. - Boulons à tête hexagonale (vis + écrou + rondelle) (indice de classement : E25-803PR).
PR NF EN 14399-5. - Date de clôture : 5 juin 2002.
Boulonnerie de construction à haute résistance apte à la précontrainte. - Partie 5 : rondelles plates pour systèmes HR (indice de classement : E25-804PR).
PR NF EN 14399-6. - Date de clôture : 5 juin 2002.
Boulonnerie de construction à haute résistance apte à la précontrainte. - Partie 6 : rondelles plates chanfreinées pour systèmes HR et HV (indice de classement : E25-805PR).
PR NF EN 14399-2. - Date de clôture : 5 juin 2002.
Boulonnerie de construction à haute résistance apte à la précontrainte. - Partie 2 : méthode d'essai d'aptitude à l'emploi (indice de classement : E25-810PR).
PR NF ISO 15217. - Date de clôture : 5 juillet 2002.
Transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Connecteur électrique carré 16 millimètres avec contact de sécurité. - Caractéristiques et exigences (indice de classement : E49-092PR).
PR NF EN 14402. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Bouteilles en acier brasé, transportables et rechargeables, pour gaz de pétrole liquéfié (GPL). - Requalification périodique (indice de classement : M88-743PR).
PR NF EN 14395-1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Influence des matériaux organiques sur l'eau destinée à la consommation humaine. - Evaluation organoleptique de l'eau dans les systèmes de stockage. - Partie 1 : méthode d'essai (indice de classement : P41-037-1PR).
PR NF EN 14034-1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussières. - Partie 1 : détermination de la pression maximale d'explosion (indice de classement : S66-200-1PR).

INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF ISO 20843. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Produits pétroliers et lubrifiants. - Détermination du pH des fluides difficilement inflammables dans les catégories HFA et HFC (indice de classement : T60-169PR).
PR NF ISO 3838. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Pétrole brut et produits pétroliers liquides ou solides. - Détermination de la masse volumique ou de la densité relative. - Méthodes du pycnomètre à bouchon capillaire et du pycnomètre bicapillaire gradué (indice de classement : T60-180PR).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

PR NF EN 820-3. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Céramiques techniques avancées. - Céramiques monolithiques. - Propriétés thermomécaniques. - Partie 3 : détermination de la résistance au choc thermique par la méthode de trempe à l'eau (indice de classement : B41-212PR).
PR NF EN ISO 3175-3. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Textiles. - Nettoyage à sec et finition professionnels. - Partie 3 : modes opératoires pour l'évaluation de l'aptitude au nettoyage avec des solvants hydrocarbonés (indice de classement : G07-138-3PR).
PR NF EN ISO 3175-4. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Textiles. - Nettoyage à sec et finition professionnels. - Partie 4 : modes opératoires pour l'évaluation de l'aptitude au nettoyage avec des systèmes de nettoyage au mouillé (indice de classement : G07-138-4PR).
PR NF EN 14391. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Emballages. - Tubes souples en aluminium. - Indications tactiles de danger (indice de classement : H00-007PR).
PR NF EN 14375. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Emballages protège-enfants, non refermables pour produits médicaux. - Exigences et essais (indice de classement : H00-204PR).
PR NF EN 14401. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Conteneurs en plastique rigide. - Méthodes d'essai de l'efficacité des fermetures (indice de classement : H35-206PR).
PR NF EN ISO 11403-2. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Plastiques. - Acquisition et présentation de données multiples comparables. - Partie 2 : propriétés thermiques et caractéristiques relatives à la mise en oeuvre (indice de classement : T50-064-2PR).

TRANSPORTS

PR NF EN 12299. - Date de clôture : 20 juin 2002.
(ENCV 12299) Applications ferroviaires. - Confort de marché des voyageurs. - Mesurage et évaluation (indice de classement : F03-001PR).

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

PR NF EN 12415/A1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Sécurité des machines-outils. - Tours à commande numérique et centres de tournage de petites dimensions (indice de classement : E60-416/A1PR).
PR NF EN 1870-16. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Sécurité des machines pour le travail du bois. - Machines à scier circulaires. - Partie 16 : tronçonneuses doubles pour coupe en V (indice de classement : E64-607-16PR).
PR NF EN 14404. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Equipements de protection individuelle. - Protections des genoux des travailleurs professionnels exerçant à genou (indice de classement : S74-562PR).
PR NF EN ISO 11681-2/A1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Matériel forestier. - Scies à chaîne portatives. - Exigences de sécurité et essais. - Partie 2 : scies à chaîne pour l'élagage des arbres (indice de classement : U34-109/A1PR).
PR NF EN ISO 11681-1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Matériel forestier. - Scies à chaîne portatives. - Exigences de sécurité et essais. - Partie 1 : scies à chaîne pour travaux forestiers normaux (indice de classement : U34-110PR).

HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS

PR NF EN 1783/A1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Allumettes. - Exigences de performance, sécurité et classification (indice de classement : D90-111/A1PR).
PR NF EN 12492/A1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Equipements d'alpinisme et d'escalade. - Casques d'alpinistes. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S72-409/A1PR).

CYCLE DE L'EAU

PR NF EN 14408-1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Systèmes de canalisations en plastique destinés à la rénovation des réseaux de gaz enterrés. - Partie 1 : généralités (indice de classement : T54-966-1PR).
PR NF EN 14408-3. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Systèmes de canalisations en plastique destinés à la rénovation des réseaux de gaz enterrés. - Partie 3 : tubage contact (indice de classement : T54-966-3PR).
PR NF EN 14409-1. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Systèmes de canalisations en plastique destinés à la rénovation des réseaux d'eau enterrés. - Partie 1 : généralités (indice de classement : T54-967-1PR).
PR NF EN 14409-3. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Systèmes de canalisations en plastique destinés à la rénovation des réseaux d'eau enterrés. - Partie 3 : tubage contact (indice de classement : T54-967-3PR).
PR EN 12260. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Qualité de l'eau. - Dosage de l'azote. - Dosage de l'azote lié (TN[sub]b), après oxydation en dioxydes d'azote (indice de classement : T90-060PR).
PR NF EN 14407. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Qualité de l'eau. - Guide pour l'identification et le dénombrement des échantillons de diatomées benthiques de rivières et leur interprétation (indice de classement : T90-357-2PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF EN 14405. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Caractérisation des déchets. - Essai de comportement à la lixiviation. - Essai de percolation à écoulement ascendant (indice de classement : X30-465PR).
PR NF ISO 10381-5. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Qualité du sol. - Echantillonnage. - Partie 5 : lignes directrices relatives à l'investigation des sols pollués en sites urbains et industriels (indice de classement : X31-008-5PR).

NORMES FONDAMENTALES

PR NF EN 13757-2. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs. - Partie 2 : couche physique et couche de liaison (indice de classement : E17-901-2PR).
PR NF EN 13757-3. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs. - Partie 3 : couche d'application spéciale (indice de classement : E17-901-3PR).

DIVERS

PR NF EN 13630-9. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Explosifs à usage civil. - Poudres propulsives et propergols pour autopropulsion. - Partie 9 : détermination de la transmission de la détonation de cordeau détonant à cordeau détonant (indice de classement : T70-630-9PR).
PR NF EN 13631-3. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Explosifs à usage civil. - Explosifs. - Partie 3 : détermination de la sensibilité au frottement des explosifs (indice de classement : T70-631-3PR).
PR NF EN 13938-5. - Date de clôture : 20 juin 2002.
Explosifs à usage civil. - Cordeaux détonants et mèches lentes. - Partie 5 : propergols solides pour autopropulsion. - Guide pour la détermination des vides et fissures (indice de classement : T70-938-5PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue de Pressensé, 93571 Saint-Denis-La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.