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DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001

JORF n°199 du 27 août 2005

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : F 13 ;
- dénomination commerciale : F 13.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 900 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382601DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : F 13 D ;
- dénomination commerciale : F 13 D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 740 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 050 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382602DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : F 14 ;
- dénomination commerciale : F 14.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 900 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382701DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : F 14 D ;
- dénomination commerciale : F 14 D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 740 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 050 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382702DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : F 15 ;
- dénomination commerciale : F 15.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 900 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382801DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : F14D ;
- dénomination commerciale : F14D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 740 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 050 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382802DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : Ke2 ;
- dénomination commerciale : Ke2.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382901DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : Ke2D ;
- dénomination commerciale : Ke2D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382902DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : Ke3 ;
- dénomination commerciale : Ke3.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 383001DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : Ke3D ;
- dénomination commerciale : Ke3D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 383002DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : Ke4 ;
- dénomination commerciale : Ke4.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 383101DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : Ke4D ;
- dénomination commerciale : Ke4D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 383102DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : YM1401 ;
- dénomination commerciale : YM1401.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 870 mm ; essieu AR : 780 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 400 N ; poids sur l'essieu AR : 2 700 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 383201DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : YM1401D ;
- dénomination commerciale : YM1401D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 870 mm ; essieu AR : 780 mm ; masse à vide : 615 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 550 N ; poids sur l'essieu AR : 2 850 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 383202DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

1 version

Historique des versions

Version 1

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : F 13 ;

- dénomination commerciale : F 13.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 900 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Miralbueno ;

- type : RM 460 113 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 382601DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : F 13 D ;

- dénomination commerciale : F 13 D.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 740 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 050 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Miralbueno ;

- type : RM 460 113 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 382602DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : F 14 ;

- dénomination commerciale : F 14.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 900 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Miralbueno ;

- type : RM 460 113 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 382701DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : F 14 D ;

- dénomination commerciale : F 14 D.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 740 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 050 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Miralbueno ;

- type : RM 460 113 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 382702DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : F 15 ;

- dénomination commerciale : F 15.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 900 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Miralbueno ;

- type : RM 460 113 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 382801DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : F14D ;

- dénomination commerciale : F14D.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 740 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 050 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Miralbueno ;

- type : RM 460 113 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 382802DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : Ke2 ;

- dénomination commerciale : Ke2.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Miralbueno ;

- type : RM 460 113 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 382901DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : Ke2D ;

- dénomination commerciale : Ke2D.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Miralbueno ;

- type : RM 460 113 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 382902DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : Ke3 ;

- dénomination commerciale : Ke3.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège :

- marque : Miralbueno ;

- type : RM 460 113 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 383001DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : Ke3D ;

- dénomination commerciale : Ke3D.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Miralbueno ;

- type : RM 460 113 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 383002DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : Ke4 ;

- dénomination commerciale : Ke4.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Miralbueno ;

- type : RM460 113 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 383101DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : Ke4D ;

- dénomination commerciale : Ke4D.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Miralbueno ;

- type : RM460 113 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 383102DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : YM1401 ;

- dénomination commerciale : YM1401.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 870 mm ; essieu AR : 780 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 400 N ; poids sur l'essieu AR : 2 700 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 383201DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.

Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : YM1401D ;

- dénomination commerciale : YM1401D.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 870 mm ; essieu AR : 780 mm ; masse à vide : 615 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 550 N ; poids sur l'essieu AR : 2 850 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 383202DI.

Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.