JORF n°181 du 6 août 2004

Conformément aux dispositions de l'avis 2004/C 193/03 publié au Journal officiel des Communautés européennes n° C 193 du 29 juillet 2004, le règlement (CE) n° 950/2001 (publié au Journal officiel de la République française du 26 mai 2001) ainsi que la décision 2001/381/CE sont modifiés.
Il convient de lire à l'article 2, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 950/2001 et à l'article 1er de la décision 2001/381/CE :
« Open Joint Stock Company "Rusal Sayanal, Promploshadka, Sayanagorsk, République de Khakassie 655600, Russie », au lieu de : « Sayan Foil, Sayanagorsk, Russie » ;
« Rual Trade, Geneva Place, 2nd Floor, 333 Waterfront Drive, PO Box 3339, Road Town, Tortola, Iles Vierges britanniques », au lieu de : « Rual Trade Limited, Suites 7B & 8B, 50 Town Range, Gibraltar » ;
« Sibirsky Aluminium GmbH, Jahnstrasse 3, D-40215 Düsseldorf », au lieu de : « Sibirsky Aluminium GmbH, Graf-Adolf-Platz 1-2, D-40213 Düsseldorf ».
Le code additionnel TARIC 256 précédemment attribué à Joint Stock Company « United Company Siberian Aluminium », Studencheskaya Street, 33/4, Moscou, Russie, s'applique désormais à Open Joint Stock Company « Rusal Sayanal », Promploshadka, Sayanagorsk, République de Khakassie 655600, Russie.

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Version 1

1. Conformément aux dispositions de l'avis 2004/C 193/03 publié au Journal officiel des Communautés européennes n° C 193 du 29 juillet 2004, le règlement (CE) n° 950/2001 (publié au Journal officiel de la République française du 26 mai 2001) ainsi que la décision 2001/381/CE sont modifiés.

2. Il convient de lire à l'article 2, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 950/2001 et à l'article 1er de la décision 2001/381/CE :

« Open Joint Stock Company "Rusal Sayanal, Promploshadka, Sayanagorsk, République de Khakassie 655600, Russie », au lieu de : « Sayan Foil, Sayanagorsk, Russie » ;

« Rual Trade, Geneva Place, 2nd Floor, 333 Waterfront Drive, PO Box 3339, Road Town, Tortola, Iles Vierges britanniques », au lieu de : « Rual Trade Limited, Suites 7B & 8B, 50 Town Range, Gibraltar » ;

« Sibirsky Aluminium GmbH, Jahnstrasse 3, D-40215 Düsseldorf », au lieu de : « Sibirsky Aluminium GmbH, Graf-Adolf-Platz 1-2, D-40213 Düsseldorf ».

3. Le code additionnel TARIC 256 précédemment attribué à Joint Stock Company « United Company Siberian Aluminium », Studencheskaya Street, 33/4, Moscou, Russie, s'applique désormais à Open Joint Stock Company « Rusal Sayanal », Promploshadka, Sayanagorsk, République de Khakassie 655600, Russie.