DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : société ACM-SPM, rue de la Louvière, 62111 Bienvillers-au-Bois (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX1500 ;
- dénomination commerciale : TX1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 270 mm ; voies : essieu AV : 790 mm (minimum), 795 mm (maximum) ; essieu AR : 870 mm (minimum), 970 mm (maximum) ; masse à vide : 590 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 330 N ; poids sur l'essieu AR : 3 570 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 410601DI.
Date de délivrance de la décision : 23 mars 2004.
Bénéficiaire (importateur) : société ACM-SPM, rue de la Louvière, 62111 Bienvillers-au-Bois (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX1500F ;
- dénomination commerciale : TX1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 270 mm ; voies : essieu AV : 790 mm (minimum), 795 mm (maximum) ; essieu AR : 870 mm (minimum), 970 mm (maximum) ; masse à vide : 620 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 630 N ; poids sur l'essieu AR : 3 570 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 410602DI
Date de délivrance de la décision : 23 mars 2004.
Bénéficiaire (importateur) : société ACM-SPM, rue de la Louvière, 62111 Bienvillers-au-Bois (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1400 ;
- dénomination commerciale : B1400.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 260 mm ; voies : essieu AV : 810 mm (minimum), 990 mm (maximum) ; essieu AR : 815 mm (minimum), 935 mm (maximum) ; masse à vide : 580 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 700 N ; poids sur l'essieu AR : 3 100 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 410301DI.
Date de délivrance de la décision : 23 mars 2004.
Bénéficiaire (importateur) : société ACM-SPM, rue de la Louvière, 62111 Bienvillers-au-Bois (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1400 ;
- dénomination commerciale : B1400DT.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 260 mm ; voies : essieu AV : 810 mm (minimum), 990 mm (maximum) ; essieu AR : 815 mm (minimum), 935 mm (maximum) ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 000 N ; poids sur l'essieu AR : 3 100 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 410302DI.
Date de délivrance de la décision : 23 mars 2004.
Bénéficiaire (importateur) : société ACM-SPM, rue de la Louvière, 62111 Bienvillers-au-Bois (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX1410F ;
- dénomination commerciale : TX1410.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 790 mm (minimum), 795 mm (maximum) ; essieu AR : 750 mm (minimum), 910 mm (maximum) ; masse à vide : 614 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 820 N ; poids sur l'essieu AR : 3 320 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 410402DI.
Date de délivrance de la décision : 23 mars 2004.
Bénéficiaire (importateur) : société ACM-SPM, rue de la Louvière, 62111 Bienvillers-au-Bois (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX1410 ;
- dénomination commerciale : TX1410.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 790 mm (minimum), 795 mm (maximum) ; essieu AR : 750 mm (minimum), 910 mm (maximum) ; masse à vide : 584 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 520 N ; poids sur l'essieu AR : 3 320 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 410401DI.
Date de délivrance de la décision : 23 mars 2004.
Bénéficiaire (importateur) : société ACM-SPM, rue de la Louvière, 62111 Bienvillers-au-Bois (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX1510 ;
- dénomination commerciale : TX1510.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 290 mm ; voies : essieu AV : 790 mm (minimum), 795 mm (maximum) ; essieu AR : 870 mm (minimum), 970 mm (maximum) ; masse à vide : 600 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 400 N ; poids sur l'essieu AR : 3 600 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 410501DI.
Date de délivrance de la décision : 23 mars 2004.
Bénéficiaire (importateur) : société ACM-SPM, rue de la Louvière, 62111 Bienvillers-au-Bois (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX1510F ;
- dénomination commerciale : TX1510.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 4 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 290 mm ; voies : essieu AV : 790 mm (minimum), 795 mm (maximum) ; essieu AR : 870 mm (minimum), 970 mm (maximum) ; masse à vide : 630 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 700 N ; poids sur l'essieu AR : 3 600 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 410502DI.
Date de délivrance de la décision : 23 mars 2004.