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Avis

JORF n°139 du 16 juin 2002

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2002-08 du 20 février 2002, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 mars 2002, des vingt-deux normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN ISO 6865. - Aliments des animaux. - Détermination de la teneur en cellulose brute. - Méthode avec filtration intermédiaire (indice de classement : V18-099).
NF EN ISO 6869. - Aliments des animaux. - Détermination des teneurs en calcium, cuivre, fer, magnésium, manganèse, potassium, sodium et zinc. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique (indice de classement : V18-124).
NF EN ISO 14181. - Aliments des animaux. - Détermination des résidus de pesticides organochlorés. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : V18-127).

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

NF EN 385. - Aboutages à entures multiples dans les bois de construction. - Exigences de performances et exigences minimales de fabrication (indice de classement : P21-360).
NF EN 386. - Bois lamellé-collé. - Exigences de performance et exigences minimales de fabrication (indice de classement : P21-370).
NF EN 391. - Bois lamellé-collé. - Essai de délamination des joints de collage (indice de classement : P21-371).
NF EN 387. - Bois lamellé-collé. - Aboutages à entures multiples de grandes dimensions. - Exigences de performance et exigences minimales de fabrication (indice de classement : P21-373).
NF EN 13084-2. - Cheminées indépendantes. - Partie 2 : cheminées en béton (indice de classement : P51-502).

SANTÉ

NF EN 61953. - Appareils d'imagerie de diagnostic à rayonnement X. - Caractéristiques des grilles antidiffusantes pour la mammographie (indice de classement : C74-125).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

NF EN 10308. - Essais non destructifs. - Contrôle par ultrasons des barres en acier (indice de classement : A04-307).
NF EN 10307. - Essais non destructifs. - Contrôle par ultrasons des produits plats en acier inoxydable austénitique et austéno-ferritique d'épaisseur égale ou supérieure à 6 mm (méthode par réflexion) (indice de classement : A04-312).
NF EN ISO 10111. - Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques. - Mesurage de la masse surfacique. - Présentation des méthodes d'analyse gravimétrique et chimique (indice de classement : A91-125).
NF EN 1230-1. - Papier et carton destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. - Analyse sensorielle. - Partie 1 : odeur (indice de classement : Q03-085-1).
NF EN 1230-2. - Papier et carton destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. - Analyse sensorielle. - Partie 2 : flaveur atypique (flaveur ou odeur parasite) (indice de classement : Q03-085-2).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 14870. - Qualité du sol. - Extraction des éléments en traces par une solution tamponnée de DTPA (indice de classement : X31-427).

TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION

NF EN 61508-1. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C46-061).
NF EN 61508-2. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 2 : prescriptions pour les systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité (indice de classement : C46-062).
NF EN 61508-3. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 3 : prescriptions concernant les logiciels (indice de classement : C46-063).
NF EN 61508-4. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 4 : définitions et abréviations (indice de classement : C46-064).
NF EN 61508-5. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 5 : exemples de méthodes de détermination des niveaux d'intégrité de sécurité (indice de classement : C46-065).
NF EN 61508-6. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 6 : lignes directrices pour l'application de la CEI 61508-2 et de la CEI 61508-3 (indice de classement : C46-066).
NF EN 61508-7. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 7 : présentation de techniques et mesures (indice de classement : C46-067).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 mars 2002, des six normes françaises suivantes :

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

NF EN 385 (juin 1995). - Aboutages à entures multiples dans les bois de construction. - Prescriptions de performance et prescriptions minimales de fabrication (homologuée le 5 mai 1995) (indice de classement : P21-360).
NF EN 386 (juin 1995). - Bois lamellé-collé. - Prescriptions de performance et prescriptions minimales de fabrication (homologuée le 5 mai 1995) (indice de classement : P21-370).
NF EN 391 (mai 1995). - Bois lamellé-collé. - Essai de délamination des joints de collage (homologuée le 5 avril 1995) (indice de classement : P21-371).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

NF A04-307 (avril 1981). - Produits sidérurgiques. - Détection par ultrasons des défauts internes des produits longs autres que poutrelles, rails et profilés analogues (contrôle manuel) (enregistrée le 25 mars 1981) (indice de classement : A04-307).

CYCLE DE L'EAU

NF T90-131 (septembre 1986). - Essais des eaux. - Dosage du mercure total par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme. - Méthode après minéralisation au brome (homologuée le 20 août 1986) (indice de classement : T90-131).

ENVIRONNEMENT

NF X31-151 (juin 1993). - Qualité des sols. - Sols, sédiments, boues de station d'épuration. - Mise en solution d'éléments métalliques en traces (Cd, Co, Cr, Cu, Mn, Ni, Pb, Zn) par attaques acides (homologuée le 5 mai 1993) (indice de classement : X31-151).

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2002-08 du 20 février 2002, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 mars 2002, des vingt-deux normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN ISO 6865. - Aliments des animaux. - Détermination de la teneur en cellulose brute. - Méthode avec filtration intermédiaire (indice de classement : V18-099).

NF EN ISO 6869. - Aliments des animaux. - Détermination des teneurs en calcium, cuivre, fer, magnésium, manganèse, potassium, sodium et zinc. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique (indice de classement : V18-124).

NF EN ISO 14181. - Aliments des animaux. - Détermination des résidus de pesticides organochlorés. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : V18-127).

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

NF EN 385. - Aboutages à entures multiples dans les bois de construction. - Exigences de performances et exigences minimales de fabrication (indice de classement : P21-360).

NF EN 386. - Bois lamellé-collé. - Exigences de performance et exigences minimales de fabrication (indice de classement : P21-370).

NF EN 391. - Bois lamellé-collé. - Essai de délamination des joints de collage (indice de classement : P21-371).

NF EN 387. - Bois lamellé-collé. - Aboutages à entures multiples de grandes dimensions. - Exigences de performance et exigences minimales de fabrication (indice de classement : P21-373).

NF EN 13084-2. - Cheminées indépendantes. - Partie 2 : cheminées en béton (indice de classement : P51-502).

SANTÉ

NF EN 61953. - Appareils d'imagerie de diagnostic à rayonnement X. - Caractéristiques des grilles antidiffusantes pour la mammographie (indice de classement : C74-125).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

NF EN 10308. - Essais non destructifs. - Contrôle par ultrasons des barres en acier (indice de classement : A04-307).

NF EN 10307. - Essais non destructifs. - Contrôle par ultrasons des produits plats en acier inoxydable austénitique et austéno-ferritique d'épaisseur égale ou supérieure à 6 mm (méthode par réflexion) (indice de classement : A04-312).

NF EN ISO 10111. - Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques. - Mesurage de la masse surfacique. - Présentation des méthodes d'analyse gravimétrique et chimique (indice de classement : A91-125).

NF EN 1230-1. - Papier et carton destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. - Analyse sensorielle. - Partie 1 : odeur (indice de classement : Q03-085-1).

NF EN 1230-2. - Papier et carton destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. - Analyse sensorielle. - Partie 2 : flaveur atypique (flaveur ou odeur parasite) (indice de classement : Q03-085-2).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 14870. - Qualité du sol. - Extraction des éléments en traces par une solution tamponnée de DTPA (indice de classement : X31-427).

TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION

ET DE LA COMMUNICATION

NF EN 61508-1. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C46-061).

NF EN 61508-2. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 2 : prescriptions pour les systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité (indice de classement : C46-062).

NF EN 61508-3. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 3 : prescriptions concernant les logiciels (indice de classement : C46-063).

NF EN 61508-4. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 4 : définitions et abréviations (indice de classement : C46-064).

NF EN 61508-5. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 5 : exemples de méthodes de détermination des niveaux d'intégrité de sécurité (indice de classement : C46-065).

NF EN 61508-6. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 6 : lignes directrices pour l'application de la CEI 61508-2 et de la CEI 61508-3 (indice de classement : C46-066).

NF EN 61508-7. - Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité. - Partie 7 : présentation de techniques et mesures (indice de classement : C46-067).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 mars 2002, des six normes françaises suivantes :

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

NF EN 385 (juin 1995). - Aboutages à entures multiples dans les bois de construction. - Prescriptions de performance et prescriptions minimales de fabrication (homologuée le 5 mai 1995) (indice de classement : P21-360).

NF EN 386 (juin 1995). - Bois lamellé-collé. - Prescriptions de performance et prescriptions minimales de fabrication (homologuée le 5 mai 1995) (indice de classement : P21-370).

NF EN 391 (mai 1995). - Bois lamellé-collé. - Essai de délamination des joints de collage (homologuée le 5 avril 1995) (indice de classement : P21-371).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

NF A04-307 (avril 1981). - Produits sidérurgiques. - Détection par ultrasons des défauts internes des produits longs autres que poutrelles, rails et profilés analogues (contrôle manuel) (enregistrée le 25 mars 1981) (indice de classement : A04-307).

CYCLE DE L'EAU

NF T90-131 (septembre 1986). - Essais des eaux. - Dosage du mercure total par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme. - Méthode après minéralisation au brome (homologuée le 20 août 1986) (indice de classement : T90-131).

ENVIRONNEMENT

NF X31-151 (juin 1993). - Qualité des sols. - Sols, sédiments, boues de station d'épuration. - Mise en solution d'éléments métalliques en traces (Cd, Co, Cr, Cu, Mn, Ni, Pb, Zn) par attaques acides (homologuée le 5 mai 1993) (indice de classement : X31-151).