Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07,
mél. : [email protected] ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ;
- par correspondance à la Documentation française, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00) ;
- par internet : http://www.ladocfrancaise.gouv.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, rubrique « librairie », avec possibilité de commande en ligne et paiement sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 3,10 EUR, soit 20,33 F (TTC), pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
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La Documentation française a mis en vente du 8 au 14 février 2002 :

I. - OUVRAGES
Les Comptes des départements 2000
Ministère de l'économie, des finances
et de l'industrie
Direction générale de la comptabilité publique

Cette étude a été réalisée à partir de l'exploitation de l'ensemble des comptes de gestion définitifs des départements de métropole et d'outre-mer tenus par les payeurs départementaux, comptables du Trésor. Elle a pour but de retracer et d'analyser la situation financière des départements à l'issue de l'année 2000.
En 2000, et pour la troisième année consécutive, les finances départementales ont évolué dans le cadre d'une croissance économique soutenue, supérieure à 3 %. L'indice des prix à la consommation a progressé légèrement suite au renchérissement de l'énergie, mais reste contenu à 1,6 %. Les taux d'intérêt conservent un niveau historiquement peu élevé malgré une progression régulière au cours de l'année.
Indépendamment du contexte économique, les budgets de fonctionnement des départements ont été fortement influencés par la création de la couverture maladie universelle (CMU) et la suppression des contingents communaux d'aide sociale au 1er janvier 2000. Ces grandes réformes dans le domaine de l'action sociale ont limité la croissance des budgets de fonctionnement mais n'ont pas entravé la progression de l'autofinancement (+ 7,3 %). La croissance des recettes d'investissement (+ 4,1 %), associée à celle de l'autofinancement, a permis aux départements d'accroître leurs investissements (+ 5,5 %) sans renoncer à leur politique de désendettement (- 1,36 milliard d'euros, soit - 8,9 milliards de francs).
2002, la Documentation française, collection « Secteur public local », 162 p., tableaux, réf. 56502/4. - 15,24 EUR. - ISBN : 2-11-005075-6.

Conjointes de travailleurs indépendants
Statuts, droits et responsabilités
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Secrétariat d'Etat aux droits des femmes
et à la formation professionnelle
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe de recherche pour l'éducation et la prospective

Les thèmes traités dans cet ouvrage concernent volontairement « les conjointes » de travailleurs indépendants parce qu'en pratique ce sont majoritairement les femmes qui travaillent dans l'entreprise de leur conjoint et non l'inverse. Les droits et obligations s'appliquant également au conjoint qui travaille avec une travailleuse indépendante.
L'ensemble des statuts, droits et responsabilités des conjointes de travailleurs indépendants (qu'elles soient ou non liées par le mariage ou par le PACS) est ainsi présenté.
A chaque situation correspondent des droits bien définis, qui sont ici clairement présentés :
- travailler dans l'entreprise de son conjoint travailleur indépendant : quel statut (associée, salariée ou conjointe collaboratrice) ? Avec quelle rémunération, quelle protection sociale, quels droits à la formation professionnelle, quels engagements ?
- partager la vie d'un travailleur indépendant : quels droits et quelles obligations (lors de la création de l'entreprise, si l'entreprise cesse son activité, en cas de rupture du couple, etc.) ?
Ce guide intéressera également les personnes chargées de conseiller et/ou d'accompagner les petites entreprises de nature familiale.
2002, la Documentation française, collection « Transparences », 152 p., réf. 56346/3. - 7,62 EUR. - ISBN : 2-11-005001-2.

Liste des titres de cette collection envoyée sur simple demande
L'Enseignement de la danse
Qualification des enseignants, formation
et devenir des danseurs professionnels
Rapport au ministre de la culture et de la communication
Marc Sadaoui

Synthèse d'une réflexion globale sur l'organisation du système français d'enseignement de la danse, le rapport fait le point sur le système français de qualification des enseignants de la danse, douze années après l'entrée en vigueur de la loi du 10 juillet 1989, ainsi que sur la formation et le devenir des danseurs professionnels.
S'agissant de la qualification des enseignants, l'auteur dresse un constat de faiblesse du dispositif actuel du diplôme d'Etat et du certificat d'aptitude à la fonction de professeur de danse dans les conservatoires territoriaux. Pour y remédier, il formule un certain nombre de propositions, parmi lesquelles :
- la mise en oeuvre d'une réforme visant à créer un système de diplômes à deux niveaux, avec un diplôme de base obligatoire et un diplôme supérieur facultatif accessible aux professionnels ;
- la définition des conditions permettant au dispositif des centres de formation au diplôme d'Etat de mieux répondre à l'exigence d'égalité devant le service public ;
- la garantie du respect de la réglementation face à la probable persistance de nombreuses situations d'enseignement illégal.
Quant à la formation et au devenir des danseurs professionnels, l'auteur dégage les principes qui lui paraissent devoir présider à l'organisation et au fonctionnement des établissements de formation concernés, ainsi qu'à leur articulation avec le réseau des conservatoires territoriaux.
Enfin, il propose aussi quelques pistes de réforme en vue de faciliter l'insertion professionnelle des jeunes danseurs dans les compagnies et d'accompagner leur nécessaire reconversion au terme de leur carrière.
2002, la Documentation française, collection des rapports officiels, 122 p., carte, stat., réf. 56508/3. - 13 EUR. - ISBN : 2-11-005076-4.

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté
et de l'exclusion sociale

Créé par la loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions, l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale a été mis en place en juin 1999. Il s'agit d'un conseil comprenant vingt-quatre membres, avec des représentants du monde associatif, des administrations économiques et statistiques ainsi que des chercheurs et des universitaires. L'observatoire remplit trois missions : rassembler, analyser et diffuser les informations relatives aux situations de pauvreté, de précarité et d'exclusion. Parallèlement, il est chargé de présenter les politiques publiques mises en place à cet effet. Il a également pour mission de développer la connaissance et les systèmes d'information, de faire réaliser des travaux d'études et de recherche, en lien étroit avec le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale. Toutes ces données ainsi recueillies sont présentées, chaque année, dans un rapport public.

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté
et de l'exclusion sociale : 2001-2002
Observatoire national de la pauvreté
et de l'exclusion sociale

Quelles ont été les évolutions récentes de la pauvreté et de l'exclusion ? Comment les citoyens, les médias, mais aussi les sphères politique et administrative les perçoivent-ils ? Qu'en est-il de l'exercice d'un droit fondamental comme la santé, un an après la mise en place de la CMU ? Les évolutions de la pauvreté et de ses représentations font l'objet d'un premier développement. L'approche territoriale met ensuite en lumière la très grande diversité des situations selon les zones d'emploi, les situations sociales, économiques et familiales, souvent difficiles à saisir statistiquement. Les auteurs de l'étude explorent ensuite les dynamiques à l'oeuvre dans la réduction, le maintien ou l'accroissement de la pauvreté sur les territoires.
Enfin, la situation de deux types de pauvreté est ici plus particulièrement étudiée : celle des personnes sans domicile fixe, et celle des étrangers dans la pauvreté, soulignant notamment l'impérieuse nécessité de l'accès aux soins dans le rappel qui est fait des droits sociaux fondamentaux.
2002, la Documentation française, 128 p., bibliographie, cartes, réf. 56440/0. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-005069-1.
Achat groupé du Rapport public et des Travaux, réf. : 50528/5. - 30 EUR.

Les travaux de l'Observatoire national de la pauvreté
et de l'exclusion sociale : 2001-2002
Observatoire national de la pauvreté
et de l'exclusion sociale

Ce volume analyse, dans sa première partie, les données disponibles sur les évolutions récentes de la pauvreté et les représentations qu'elle véhicule. Pour ce faire, ont été mobilisées les données les plus récentes sur les aspects conjoncturels de la pauvreté : que nous disent les principaux indicateurs chiffrés provenant des administrations économiques et statistiques ? Les signes préoccupants observés depuis le printemps 2001 ne risquent-ils pas de mettre à mal l'impact positif du retournement conjoncturel de 1997 ? L'étude des représentations, considérablement approfondie, cette année, apporte aussi des éclairages instructifs sur la manière dont les citoyens, les médias mais aussi la sphère politico-administrative s'emparent de ces questions. La seconde partie de l'ouvrage reflète la volonté de l'observatoire de varier davantage les approches et d'explorer des voies nouvelles de connaissance, en particulier sur des aspects peu connus de la pauvreté. La pauvreté s'inscrit dans des territoires : comment la géographie modèle-t-elle l'ampleur, mais aussi les formes et les figures de la pauvreté ? La pauvreté, voire l'exclusion, touche davantage certains publics : qu'apprend-on sur les familles monoparentales, les étrangers, les ruraux, mais aussi sur les personnes sans domicile, les demandeurs d'emploi exerçant une activité réduite, les publics accueillis par les associations de solidarité ?
Enfin, les travaux explorent trois des dimensions qui traversent régulièrement les études et débats concernant la pauvreté et l'exclusion, à savoir : la santé, le logement ainsi que les bas salaires.
2002, la Documentation française, 586 p., bibliographie, cartes, graphiques, schémas, réf. 56443/5. - 25 EUR. - ISBN : 2-11-005070-5.
Achat groupé du Rapport public et des Travaux, réf. : 50528/5. - 30 EUR.

Collection « Asie plurielle »
Pakistan
La Quête de l'identité
Max-Jean Zins
La Documentation française

Depuis une dizaine d'années, le Pakistan est de plus en plus présent dans le jeu international. La crise afghane de l'automne 2001, consécutive aux attentats du 11 septembre aux Etats-Unis, l'a propulsé au premier rang de l'actualité mondiale. Ce pays est pourtant particulièrement mal connu, tant son processus de construction nationale, depuis la partition de 1947, est difficule à comprendre. Ce sera autour de notions aussi complexes que celles de « minorité », de « communauté religieuse », d'« Etat » et de « nation » que les réalités du Pakistan d'aujourd'hui se forgeront. Ce livre a pour objectif de révéler la trame de la longue quête du Pakistan pour son identité nationale. Une quête d'autant plus intéressante pour le monde que le Pakistan, qui abrite quelque 140 millions d'habitants, est devenu depuis 1998 une puissance nucléaire.
2002, la Documentation française, collection « Asie plurielle », 192 p., réf. 56420/6. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-005038-1.

Précédemment parus
Chine
Un continent... et au-delà ?
Pierre Gentelle

2001, 176 p., réf. : 55476/6. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-004505-1.

Sri Lanka
Entre particularismes et mondialisation
Eric Meyer

2001, 184 p., réf. 55834/6. - 15 EUR. - ISBN 2-11-004714-3.

Thaïlande
Bouddhisme renonçant, capitalisme triomphant
Bernard Formoso

2000, 181 p., réf. 55662/9. - 15 EUR. - ISBN 2-11-004611-2.

Inde
Un destin démocratique
Max-Jean Zins

1999, 200 p., réf. 55001/9. - 15 EUR. - ISBN 2-11-004210-9.

Indonésie
La Réinvention d'un archipel
François Raillon

1999, 178 p., réf. 54850/2. - 15 EUR. - ISBN 2-11-004125-0.

Vietnam
Parcours d'une nation
Philippe Papin

1999, 180 p., réf. 55020/5. - 15 EUR. - ISBN 2-11-004224-9.

Conseil d'orientation des retraites

Créé en mai 2000 par le Premier ministre, le Conseil d'orientation des retraites est un organisme pluraliste et indépendant. Structure permanente de concertation associant des parlementaires, des partenaires sociaux des secteurs public et privé, des représentants de l'Etat, des experts et des représentants des associations familiales et des retraités et personnes âgées, il se réunit tous les mois et a pour mission essentielle de suivre régulièrement les évolutions de notre système d'assurance vieillesse, de donner des recommandations ou de faire des propositions de réforme.

Retraites : renouveler le contrat social entre les générations
Orientations et débats : premier rapport 2001
Conseil national des retraites

En France, comme dans de nombreux pays étrangers, le système de retraite est confronté à un défi majeur, lié au contexte démographique, dans lequel, tout à la fois, l'espérance de vie s'allonge et les générations nombreuses de l'après-guerre vont partir à la retraite. Le déséquilibre financier qui en résulte est, en outre, aggravé par l'exclusion persistante du marché du travail des salariés de plus de cinquante ans.
Le conseil présente ici trois orientations qui lui paraissent essentielles pour les décisions futures :
- redéfinir les termes du contrat entre les générations qui fonde notre système de retraite, pour en réaffirmer les principes et les compléter par des principes nouveaux correspondant aux préoccupations de notre temps ;
- engager une grande politique nationale du travail et de l'emploi des plus de cinquante ans, actuellement largement évincés du marché du travail ;
- répondre à l'inquiétude des Français sur le niveau de leur pension future par rapport aux salaires en fixant un objectif clair sur ce niveau.
Des scénarios sont dressés par décennie jusqu'en 2040.
Le conseil présente, en les chiffrant, des mesures dont le choix relève, en définitive, de l'Etat et des partenaires sociaux : redéploiement de financements existants, augmentation des taux de cotisation, élargissement de l'assiette des financements, allongement de la durée de cotisation.
2002, la Documentation française, 398 p., réf. 56371/4. - 16 EUR. - ISBN 2-11-004980-4.

La Montée en puissance des fonds d'investissement
Quels enjeux pour les entreprises ?
Sous la direction de Dominique Plihon
et Jean-Pierre Ponssard
La Documentation française

Capital Research, Fidelity, Templeton Investment, Merril Lynch Asset Management, etc. : qui sont ces nouveaux acteurs financiers, anglo-saxons pour la plupart, qui investissent massivement dans le capital des entreprises françaises ? Que représentent-ils, quels sont leurs objectifs ? Comment expliquer leur montée en puissance ? Quelle est leur influence réelle - celle des fonds de pensions notamment - dans le gouvernement et la gestion des entreprises qu'ils contrôlent ? En définitive, reste-t-il encore une place pour les objectifs sociaux et éthiques dans le pilotage de l'entreprise, à côté des objectifs purement financiers ?
Ce livre est le fruit d'une recherche collective réunissant économistes, juristes et spécialistes de la finance et de la gestion d'entreprise ; il propose une analyse des fonds d'investissement étrangers (FIE) selon trois axes de réflexion : analyse approfondie des FIE et de leurs stratégies ; évolution parallèle du gouvernement des entreprises en France et en Allemagne en réaction aux pressions exercées par les FIE ; uniformisation de la communication financière, nouvelles formes de rémunération, nouveaux critères de gestion et création de valeur actionnariale.
2002, la Documentation française, coll. « Les Etudes », série : « Economie », 183 p., bibl., graph., réf. 56428/1. - 12,50 EUR. - ISBN 2-11-005048-9.

Précédemment paru
Investissement socialement responsable et fonds éthiques
in : Entreprises, consommateurs :
la nouvelle donne éthique

« Problèmes économiques », n° 2745, mercredi 23 janvier 2002, réf. 08020/9-2745. - 3 EUR.

Le Programme national « Marchandises en ville »

Ce programme, initié en 1993 par le ministère de l'équipement et des transports et l'ADEME, a pour but d'animer le développement des connaissances, dans le domaine de la logistique urbaine, d'assurer leur diffusion, d'aider les expériences innovantes, de développer les débats et de faire assumer la formation des personnes concernées dans leur activité professionnelle.

L'Optimisation de la circulation des biens
et services en ville
Ministère de l'équipement, des transports
et du logement
Programme national « Marchandises en ville »
Daniel Boudouin, Christian Morel

Historiquement, la ville est le lieu privilégié de la consommation des biens et des services, mais aujourd'hui elle est confrontée à de formidables défis économiques, sociaux et environnementaux, dans un contexte de dévitalisation des centres-ville.
Pour relever ces défis, il est fondamental de connaître les enjeux et les acteurs de l'approvisionnement urbain, dans un contexte en constante évolution. Il est également nécessaire de faire le point sur l'état de l'art des connaissances dans ces domaines : organisations, composants, pratiques et cadre réglementaire, sans en occulter les nuisances.
Il faut également inventorier les outils nécessaires à une compréhension locale de cette activité et faire le panorama exhaustif des actions envisageables. Ainsi informés, les acteurs de la ville : chefs d'entreprise, commerçants, élus, techniciens pourront mener une concertation efficace. C'est donc à une culture commune qu'incite cet ouvrage, pour une meilleure qualité de vie quotidienne des habitants et le maintien des activités participant à la vitalité des agglomérations.
2002, la Documentation française, collection « Logistique urbaine », 135 p., schémas, réf. 56150/9. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-005031-4.

II. - PÉRIODIQUES
Cahiers français
La Documentation française
Mondialisations et inégalités
Cahier réalisé sous la direction d'Yves Léonard

Mondialisation, inégalités :
- heurs et malheurs des mondialisations (Jacques Le Goff) ;
- inégalités, pauvreté : comment les mesurer ? (Benoît Ferrandon) ;
- richesse et population mondiales, l'inégale répartition (Sandrine Della Gaspera) ;
- dynamique des inégalités mondiales : rattrapages internationaux et ajustements internes (Frédérique Sachwald).
Mondialisation, égalité, équité :
- mondialisation et inégalités Nord/Sud (Françoise Nicolas) ;
- commerce, emploi, inégalités (Vincent Aussilloux et François Benaroya) ;
- mondialisation, fiscalité et inégalités (Amina Lahrèche-Révil) ;
- mondialisations, inégalités et technologies de l'information et de la communication (Thierry Vedel).
La mondialisation en question :
- contestation, mondialisation et inégalités (Eddy Fougier) ;
- ONG et mondialisation (Sylvie Brunel) ;
- mondialisation et gouvernance (Philippe Moreau Defarges) ;
- après le 11 septembre : un monde sans principe d'ordre (Zaki Laïdi).
Cahiers français, n° 305, novembre-décembre 2001, 104 p., bibl., réf. 08004/7-0305. - 9 EUR. - ISSN : 0008-0217.

Le Courrier des pays de l'Est
Politique, économie et société
La Documentation française
Dossier du mois
Les pays de la CEI 2000-2001
Le 11 septembre, une date charnière

Arménie : un équilibre fragile (Michèle Kahn) ;
Azerbaïdjan : accroissement des pressions extérieures (Arnaud Trousset).
Biélorussie : un président à l'heure des choix (Jean-Charles Lallemand).
Géorgie : un nouveau temps des troubles ? (Silvia Serrano).
Kazakhstan : succès économiques et consolidation du pouvoir (Tatiana Romon).
Kirghizstan : un pays en sursis (René Cagnat).
Moldavie : retour vers le futur ? (Agnès Bon).
Ouzbékistan : entre immobilisme et opportunisme (Irène Kamenka).
Russie : une nouvelle équation à plusieurs inconnues (Laurent Rucker, Marie-Agnès Crosnier).
Tadjikistan : renforcement du pouvoir, persistance de la pauvreté (Séverine Chappaz).
Turkménistan : la neutralité malgré tout ? (Alain Giroux).
Ukraine : reprise de la croissance sur fond de scandales politiques (Agnès Bon, Gérard Duchêne, avec la collaboration de Vitaliy Denysyuk).
CEI : faits et chiffres (Ceducee).
Chronologies (septembre 2000-décembre 2001) (Roberte Berton-Hogge, Michèle Kahn).
Tableaux, liste des principales formations politiques, résultats des dernières élections, composition du gouvernement, sélection bibliographique (Ceducee).
Repères :
- l'Est et l'Union européenne : novembre-décembre 2001 (Laurent Rucker).
Résumés en français et en anglais :
Le Courrier des pays de l'Est n° 1020, novembre-décembre 2001, 80 p., réf. 08202/3-1020. - 12 EUR. - ISSN : 0590-0239.

Problèmes économiques
Les articles de référence pour comprendre l'économie
La Documentation française
Science économique

Etat et économie :
- les implications d'une économie de guerre ;
- quels liens entre trafic de drogues et Etat ?
Economie publique :
- les enchères, un nouveau pilier pour l'action publique ?
Finance internationale :
- dollarisation : que nous enseigne la théorie ?
Définition et mesure du chômage :
- le taux de chômage a-t-il augmenté ?
Droits économiques et sociaux :
- l'exclusion, une approche par les droits.
Economie de l'art :
- la valeur attend-elle le nombre des années ?
Problèmes économiques n° 2748, mercredi 13 février 2002, 32 p., réf. 08020/9-2748. - 3 EUR. - ISSN : 0032-9304.

Problèmes politiques et sociaux
Dossiers d'actualité mondiale
La Documentation française
La Justice de proximité
Didier Peyrat

Depuis les expériences de maisons de la justice et du droit, près de quatre-vingts MJD ont vu le jour en France. Structures essentielles de la justice de proximité qui se développe depuis dix ans, elles en concrétisent l'objectif principal : réduire, entre les citoyens et leur justice, non seulement les distances géographiques mais aussi les distances temporelles, sociales et relationnelles.
Implantées dans les communes ou les quartiers écartés des tribunaux classiques, elles ont une double vocation : d'une part, répondre aux petits litiges d'ordre civil et à la petite délinquance, d'autre part, écouter, informer ou orienter leurs utilisateurs en ce qui concerne leurs droits et obligations. S'inscrivant dans un mouvement général de territorialisation des politiques publiques, dont la politique de la ville est l'élément moteur, la justice de proximité est confrontée à une pluralité d'enjeux.
L'insécurité et la délinquance qui se développent, notamment dans les quartiers les plus défavorisés, rendent de plus en plus nécessaire un traitement plus adapté aux besoins réels des justiciables. L'essor de nouvelles pratiques de conciliation à tous niveaux en témoigne clairement. Il s'agit également pour la justice de développer des partenariats avec d'autres institutions et acteurs, dont elle peut dans certains cas être éloignée.
Il s'agit enfin d'oeuvrer à réconcilier les Français avec leur justice en restaurant son image à travers de nouvelles organisations et pratiques, qui donnent aux citoyens une place plus importante.
Problèmes politiques et sociaux n° 869, 25 janvier 2002, 80 p., réf. 08021/7-0869. - 7 EUR. - ISSN : 0015-9743.