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LISTE DES GROUPES DE TRAVAIL
DE LA COMMISSION DE COSMÉTOLOGIE

Les groupes de travail de la commission de cosmétologie sont les suivants :
- groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques ;
- groupe de travail sur les ingrédients cosmétiques ;
- groupe de travail sur les huiles essentielles ;
- groupe de travail sur les recherches biomédicales relatives aux produits cosmétiques et à l'évaluation de la sécurité des produits solaires.
Appel à candidatures des membres des groupes de travail associés à la commission de cosmétologie choisis en raison de leur compétence
Les groupes de travail rattachés à la commission de cosmétologie sont les suivants :
- groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques ;
- groupe de travail sur les ingrédients cosmétiques ;
- groupe de travail sur les huiles essentielles ;
- groupe de travail sur les recherches biomédicales relatives aux produits cosmétiques et à l'évaluation de la sécurité des produits solaires.
Ces groupes ont pour but de procéder à l'expertise technique sur les sujets de sécurité sanitaire pour lesquels ils ont été missionnés et de proposer un avis qui fera l'objet d'une délibération et d'une approbation en l'état ou non par la commission de cosmétologie.
Nomination : mandat de deux ans renouvelable.

Groupe de travail sur la sécurité d'emploi
des produits cosmétiques

Rôle :
Est créé, auprès du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, un groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques chargé de préparer les avis et délibérations de la commission de cosmétologie, et notamment :
a) De définir les bases de la mise en oeuvre d'un système national de cosmétovigilance et de donner un avis au directeur général, notamment :
- sur l'organisation d'un système de recueil des effets indésirables en cosmétologie ;
- sur la mise en place d'un glossaire de termes spécifiques à la cosmétovigilance ;
b) De donner un avis sur les effets indésirables déclarés avec les produits cosmétiques en procédant notamment à une qualification, imputabilité et évaluation de ces effets indésirables ;
c) De se prononcer sur toute question ayant trait à la sécurité d'emploi d'un produit cosmétique mis sur le marché.
Nombre des membres : 11.
Compétences recherchées : en matière de produits cosmétiques, de toxicologie, de pharmacologie, de galénique, d'odontologie, de dermatologie, d'allergologie, de pédiatrie et d'endocrinologie.

Groupe de travail sur les ingrédients cosmétiques

Rôle :
Est créé, auprès du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, un groupe de travail sur les ingrédients des produits cosmétiques chargé de préparer les avis et délibérations de la commission de cosmétologie, et notamment :
a) De donner un avis scientifique basé sur l'évaluation des risques pour le consommateur de toute substance entrant ou susceptible d'entrer dans la composition d'un produit cosmétique ;
b) D'assurer une veille scientifique et technique sur les substances ;
c) De réfléchir sur la nomenclature des substances non répertoriées dans l'inventaire des ingrédients cosmétiques (décision de la Commission européenne du 8 mai 1996 portant établissement d'un inventaire INCI) ; de proposer une nomenclature en accord avec cet inventaire pour les substances soumises à restriction et d'en déduire des recommandations d'étiquetage ;
d) De proposer la diffusion d'informations et/ou de recommandations relatives à l'évaluation de la sécurité des substances susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques ;
e) D'élaborer des monographies portant notamment sur l'identification, la qualité, les usages et les données de sécurité des ingrédients cosmétiques.
Nombre des membres : 18.
Compétences recherchées : en matière de produits cosmétiques, de chimie, de pharmacognosie, de pharmacotoxicologie, de galénique, de microbiologie, de dermatologie, d'allergologie et d'endocrinologie.

Groupe de travail sur les huiles essentielles

Rôle :
Est créé, auprès du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, un groupe de travail sur les huiles essentielles chargé de préparer les avis et les délibérations de la commission de cosmétologie, et notamment de mettre en place des recommandations pour le bon usage des huiles essentielles dans les produits cosmétiques.
Nombre des membres : 16 (12 experts académiques + 4 personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie ou la représentant).
Compétences recherchées : en matière de produits cosmétiques, de pharmacognosie, de chimie, de toxicologie, de pharmacologie, de galénique, de dermatologie et d'allergologie.
Groupe de travail sur les recherches biomédicales relatives aux produits cosmétiques et à l'évaluation de la sécurité des produits solaires
Rôle :
Est créé, auprès du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, un groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires chargé de préparer les avis et les délibérations de la commission de cosmétologie.
Ce groupe est chargé, à la demande du directeur général :
a) De donner un avis sur toute question relative à la réalisation de recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques ;
b) De proposer la diffusion d'informations et/ou de recommandations dans le domaine des recherches biomédicales en cosmétologie ;
c) De donner un avis sur les autorisations de lieux de recherche concernant les produits cosmétiques ;
d) d'examiner les lettres d'intention adressées par les promoteurs de recherches biomédicales ;
e) D'examiner toute information signalée à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé relative à un fait nouveau concernant le déroulement de la recherche biomédicale ou lorsque ce fait nouveau est susceptible de porter atteinte à la sécurité des personnes qui se prêtent à la réalisation de cette recherche biomédicale ;
f) De donner un avis sur l'efficacité et la sécurité des produits solaires en procédant notamment à l'évaluation des études relatives à la détermination des indices de protection et des allégations revendiquées sur l'étiquetage des produits solaires.
Nombre des membres : 10.
Compétences recherchées : en matière de produits cosmétiques, en recherches biomédicales cosmétiques, de dermatologie, de toxicologie, de pharmacologie, de galénique, d'odontologie, de photobiologie, d'endocrinologie.