En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2002-11 du 5 mars 2002, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 avril 2002, des soixante et une normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 13266. - Engrais à libération lente. - Détermination du mode de libération des éléments nutritifs. - Méthode applicable aux engrais enrobés (indice de classement : U42-605).
NF EN 13783. - Produits alimentaires. - Détection d'aliments ionisés en utilisant la technique d'épifluorescence après filtration et dénombrement de la flore aérobie sur milieu gélosé (DEFT/APC). - Méthode par criblage (indice de classement : V03-007).
NF EN 13784. - Produits alimentaires. - Détection d'aliments ionisés en utilisant le test de comète d'ADN. - Méthode par criblage (indice de classement : V03-008).
NF EN ISO 14565. - Aliments des animaux. - Détermination de la teneur en vitamine A. - Méthode par chromatographie liquide à haute performance (indice de classement : V18-401).
NF EN ISO 6867. - Aliments des animaux. - Détermination de la teneur en vitamine E. - Méthode par chromatographie liquide à haute performance (indice de classement : V18-402).

ELECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 50271. - Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles, des gaz toxiques ou de l'oxygène. - Exigences et essais pour les appareils utilisant un logiciel et/ou des technologies numériques (indice de classement : C23-571).
NF EN 60264-3-1. - Conditionnement des fils de bobinage. - Partie 3-1 : bobines de livraison à fût de forme conique. - Dimensions de base (indice de classement : C31-093-1).
NF EN 60700-1. - Valves à thyristors pour le transport d'énergie en courant continu à haute tension (CCHT). - Partie 1 : essais électriques (indice de classement : C53-700-1).
NF EN 60669-2-1/A2. - Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. - Partie 2-1 : prescriptions particulières. - Interrupteurs électroniques (indice de classement : C61-111/A2).
NF EN 61537. - Systèmes de chemin de câbles et systèmes d'échelle à câbles pour systèmes de câblage (indice de classement : C68-137).
NF EN 55014-2/A1. - Compatibilité électromagnétique. - Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues. - Partie 2 : immunité. - Norme de famille de produits (indice de classement : C91-014-2/A1).
NF EN 55015/A1. - Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues (indice de classement : C91-015/A1).
NF EN 61169-2. - Connecteurs pour fréquences radioélectriques. - Partie 2 : spécification intermédiaire. - Connecteurs pour fréquences radioélectriques de série 9,52 (indice de classement : C93-560-2).
NF EN 61169-24. - Connecteurs pour fréquences radioélectriques. - Partie 24 : spécification intermédiaire. - Connecteurs coaxiaux pour fréquences radioélectriques avec couplage vissé, spécifiquement utilisés dans les systèmes de distribution des câbles à 75 ohm (série F) (indice de classement : C93-560-24).
NF EN 60810/A2. - Lampes pour véhicules routiers. - Prescriptions de performances (indice de classement : R13-630/A2).

BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS

NF EN 12956/A1. - Revêtements muraux en rouleaux. - Détermination des dimensions, de la rectitude, de l'épongeabilité et de la lavabilité (indice de classement : D63-011/A1).
NF P20-302. - Caractéristiques des fenêtres (indice de classement : P20-302).
NF P20-501. - Méthodes d'essai des fenêtres (indice de classement : P20-501).
NF P84-510. - Géomembranes. - Dispositif d'étanchéité par géomembranes (DEG). - Détermination de la résistance au percement par granulats sur support rigide (indice de classement : P84-510).
NF P94-411. - Roches. - Détermination de la vitesse de propagation des ondes ultrasonores en laboratoire. - Méthode par transparence (indice de classement : P94-411).
NF EN 12697-27. - Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essai pour enrobés à chaud. - Partie 27 : prélèvements d'échantillons (indice de classement : P98-818-27).

SANTÉ

NF S97-530. - Informatique de santé. - Messages concernant la transfusion sanguine. - Modèle de communication et de données (indice de classement : S97-530).

NF S97-531. - Informatique de santé. - Messages concernant la transfusion sanguine. - Messages de distribution nominative et de retour sur distribution nominative (indice de classement : S97-531).
NF S97-532. - Informatique de santé. - Messages concernant la transfusion sanguine. - Messages de livraison de produits sanguins labiles (indice de classement : S97-532).

CONSTRUCTION MÉCANIQUE

NF EN ISO 4490. - Poudres métalliques. - Détermination du temps d'écoulement au moyen d'un entonnoir calibré (appareil de Hall) (indice de classement : A95-113).
NF EN ISO 3927. - Poudres métalliques, à l'exclusion des poudres pour métaux durs. - Détermination de la compressibilité sous compression uniaxiale (indice de classement : A95-121).
NF EN ISO 15245-1. - Bouteilles à gaz. - Filetages parallèles pour le raccordement des robinets sur les bouteilles à gaz. - Partie 1 : spécifications (indice de classement : E29-686-1).
NF EN ISO 15245-2. - Bouteilles à gaz. - Filetages parallèles pour le raccordement des robinets sur les bouteilles à gaz. - Partie 2 : contrôle par calibre (indice de classement : E29-686-2).
NF M60-318. - Energie nucléaire. - Technologie du cycle du combustible. - Déchets. - Caractérisation par microcalorimétrie de la réactivité thermique d'enrobés bitumineux (indice de classement : M60-318).
NF EN 12816. - Bouteilles transportables et rechargeables en acier et en aluminium pour GPL. - Elimination (indice de classement : M88-721).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

NF A36-701. - Acier pour emballages. - Produits plats en acier destiné à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux. - Acier non revêtu (feu noir) (indice de classement : A36-701).
NF A36-703. - Acier pour emballages. - Produits plats en acier destiné à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux. - Acier non allié revêtu de chrome (indice de classement : A36-703).
NF A36-711. - Acier hors emballage. - Acier inoxydable destiné à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux (indice de classement : A36-711).
NF EN 12164/A1. - Cuivre et alliages de cuivre. - Barres pour décolletage (indice de classement : A51-302/A1).
NF EN 12168/A1. - Cuivre et alliages de cuivre. - Barres creuses pour décolletage (indice de classement : A51-306/A1).
NF EN 10304. - Matériaux magnétiques pour relais (fer et acier) (indice de classement : C28-495).
NF EN 13758-1. - Textiles. - Propriétés de protection contre les rayonnements UV solaires. - Partie 1 : méthodes d'essai pour étoffes pour vêtements (indice de classement : G07-198-1).
NF EN ISO 6179. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Feuilles de caoutchouc et supports textiles revêtus de caoutchouc. - Détermination du taux de transmission des liquides volatils (technique gravimétrique) (indice de classement : G37-160).
NF EN ISO 4671. - Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique. - Méthodes de mesurage des dimensions (indice de classement : T47-201).
NF EN ISO 1746. - Tuyaux et tubes en caoutchouc ou en plastique. - Essais de courbure (indice de classement : T47-203).
NF EN ISI 3994. - Tuyaux en plastiques. - Tuyaux thermoplastiques à renforcement thermoplastique en spirale pour aspiration et refoulement de matières aqueuses. - Spécifications (indice de classement : T47-265).
NF EN ISO 6808. - Tuyaux et flexibles en plastique pour aspiration et refoulement basse pression des liquides pétroliers. - Spécifications (indice de classement : T47-282).
NF EN ISO 3582. - Matières alvéolaires polymères souples. - Méthode de laboratoire pour la détermination des caractéristiques de combustion de petites éprouvettes soumises, en position horizontale, à une petite flamme (indice de classement : T56-125).
NF EN 204. - Classification des colles thermoplastiques pour bois à usages non structuraux (indice de classement : T76-118-1).
NF EN 12765. - Classification des colles à bois à résine thermodurcissable à usages non structuraux (indice de classement : T76-118-2).

TRANSPORTS

NF EN ISO 8092-2. - Véhicules routiers. - Connexions pour faisceaux de câblage électrique embarqués. - Partie 2 : définitions, méthodes d'essai et exigences générales (indice de classement : R13-440-2).
NF R13-483. - Véhicules routiers. - Connecteurs pour dispositifs pyrotechniques. - Interface de raccordement entre le dispositif pyrotechnique et le connecteur interfaisceaux (indice de classement : R13-483).

CYCLE DE L'EAU

NF T90-390. - Qualité de l'eau. - Détermination de l'indice oligochètes de bio-indication des sédiments (IOBS) (indice de classement : T90-390).

TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION

NF EN 50201. - Interfaces pour décodeur DVB intégré (indice de classement : C92-260).
NF EN 62121. - Méthodes de mesure des appareils de lecture et d'enregistrement pour les minidisques (indice de classement : C97-125).

NF EN 62156. - Enregistrement vidéo numérique avec compression vidéo sur bandes de 12,65 mm, format à composante 525/60 et 625/50 (numérique S), type D-9 (indice de classement : C97-183).
NF ETS 300795. - Télécommunications. - Interface V au commutateur numérique local (LE). - Réseau d'accès (AN) accueillant l'interface V5. - Caractéristiques de transmission et objectifs de performance théorique pour le traitement d'appel et la gestion de connexion sur le canal support (indice de classement : Z81-795).
NF ETS 300458. - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de service (RNIS). - Spécification de l'interface pour unité de traitement de trame éloignée (RFHI) (indice de classement : Z82-458).
NF EN 301060-1. - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Protocole du système de signalisation n° 1 d'abonné numérique (DSS1). - Commande d'appel de base : évolution du point d'entrée au service « b » pour les applications de réseau privé virtuel (VPN). - Partie 1 : spécification du protocole (indice de classement : Z82-560-1).
NF EN 301061-1. - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Protocole du système de signalisation n° 1 d'abonné numérique (DSS). - Protocole fonctionnel générique pour la fourniture des compléments de service au point d'entrée au service « b » pour les applications de réseau privé virtuel (VPN). - Partie 1 : spécification du protocole (indice de classement : Z82-561-1).
NF EN 300440-1. - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Dispositifs à courte portée. - Appareils radioélectriques utilisés dans la gamme de fréquences comprises entre 1 GHz et 40 GHz. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (indice de classement : Z84-440-1).
NF EN 300761-1. - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Dispositifs à courte portée (SRD). - Identification automatique des véhicules de chemin de fer (AVI) fonctionnant dans la gamme de fréquences des 2,45 GHz. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (indice de classement : Z84-761-1).
NF EN 301007-2. - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Système de signalisation n° 7. - Sous-système pour l'exploitation, la maintenance et la gestion (OMAP). - Partie 2 : spécification du formulaire de déclaration de conformité de mise en oeuvre de protocole (PICS) (indice de classement : Z85-507-2).
NF EN 300477. - Télécommunications. - Télécommunications personnelles universelles (UPT). - Phase 2 de l'UPT. - Spécification fonctionnelle de l'interface entre une carte à puce (ICC) pour l'UPT et les dispositifs à cartes (CAD). - Carte UPT compatible avec un dispositif multifréquence bitonalité (DTMF) (indice de classement : Z88-477).
NF ETS 300790. - Télécommunications. - Télécommunications personnelles universelles (UPT). - Phase 2 de l'UPT. - Architecture de sécurité pour la phase 2 de l'UPT. - Spécifications (indice de classement : Z88-790).
NF ETS 300791. - Télécommunications. - Télécommunications personnelles universelles (UPT). - Phase 2 de l'UPT. - Spécification des essais de conformité (CTS) (indice de classement : Z88-791).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 avril 2002, des trente normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V18-401 (février 1997). - Aliments des animaux. - Dosage de la vitamine A dans les aliments des animaux, les composés minéraux vitaminés et les concentrés (homologuée le 20 janvier 1997) (indice de classement : V18-401).
NF V18-402 (février 1997). - Aliments des animaux. - Dosage de la vitamine E dans les aliments des animaux, les composés minéraux vitaminés et les concentrés (homologuée le 20 janvier 1997) (indice de classement : V18-402).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60264-3-1 (décembre 1995). - Conditionnement des fils de bobinage. - Troisième partie : bobines de livraison à fût de forme conique. - Section 1 : dimensions de base (homologuée le 5 novembre 1995) (indice de classement : C31-093-1).
NF EN 50201 (mai 1999). - Interfaces pour décodeur DVB intégré (homologuée le 20 avril 1999) (indice de classement : C92-260).

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

NF P20-302 (avril 1980). - Caractéristiques des fenêtres (homologuée le 1er mars 1980) (indice de classement : P20-302).
NF P20-501 (juillet 1974). - Charpente. - Menuiserie. - Serrurerie. - Méthodes d'essais des fenêtres (homologuée le 25 mai 1974) (indice de classement : P20-501).
NF P98-501 (mars 1991). - Signalisation routière verticale. - Généralités (homologuée le 20 février 1991) (indice de classement : P98-501).

CONSTRUCTION MÉCANIQUE

NF A95-113 (décembre 1984). - Poudres métalliques. - Détermination de l'aptitude à l'écoulement au moyen d'un entonnoir calibré (appareil de hall) (homologuée le 20 novembre 1984) (indice de classement : A95-113).
NF EN 23927 (août 1993). - Poudres métalliques, à l'exclusion des poudres pour métaux durs. - Détermination de la compressibilité sous compression uniaxiale (homologuée le 5 juillet 1993) (indice de classement : A95-121).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

NF A51-101 (novembre 1983). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Produits laminés en laitons à usages généraux. - Caractéristiques (enregistrée le 28 octobre 1983) (indice de classement : A51-101).
NF A51-107 (octobre 1976). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Produits laminés en maillechort à usages généraux (enregistrée le 6 septembre 1976) (indice de classement : A51-107).
NF A51-108 (août 1976). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Produits laminés en bronze (enregistrée le 13 juillet 1976) (indice de classement : A51-108).

NF A51-109 (décembre 1988). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Produits laminés en cuivre au béryllium. - Caractéristiques, dimensions et conditions de réception. (homologuée le 20 novembre 1988) (indice de classement : A51-109).
NF A51-112 (septembre 1978). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Produits laminés. - Cupro-nickels à usages généraux (enregistrée le 15 août 1978) (indice de classement : A51-112).
NF A51-113 (novembre 1983). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Produits laminés en cupro-aluminiums. - Caractéristiques (enregistrée le 28 octobre 1983) (indice de classement : A51-113).
NF A51-116 (juillet 1989). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Produits en cupro-aluminium corroyé obtenus par filage ou forgeage. - Caractéristiques et conditions de réception (homologuée le 20 juin 1989) (indice de classement : A51-116).
NF A51-401 (novembre 1983). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Produits laminés en laitons à usages généraux. - Dimensions et tolérances (enregistrée le 28 octobre 1983) (indice de classement : A51-401).
NF A51-406 (juillet 1977). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Profilés en laitons au plomb de section simple filés en forme de L. - Tolérances et dimensions (enregistrée le 18 juin 1977) (indice de classement : A51-406).
NF A51-408 (juillet 1977). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Profilés en laitons au plomb de section simple filés en forme de T. - Tolérances et dimensions (enregistrée le 18 juin 1977) (indice de classement : A51-408).
NF A51-409 (juillet 1977). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Profilés en laitons au plomb de section simple filés en forme de U. - Tolérances et dimensions (enregistrée le 18 juin 1977) (indice de classement : A51-409).
NF A51-413 (novembre 1983). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Produits laminés en cupro-aluminiums. - Dimensions et tolérances (enregistrée le 28 octobre 1983) (indice de classement : A51-413).
NF A51-416 (juillet 1989). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Barres et profilés en cupro-aluminium corroyé obtenus par filage ou forgeage. - Dimensions et tolérances (homologuée le 20 juin 1989) (indice de classement : A51-416).
NF A51-418 (décembre 1983). - Demi-produits en cuivre et alliages de cuivre. - Fils ronds en laitons à usages généraux. - Dimensions et tolérances (enregistrée le 29 novembre 1983) (indice de classement : A51-418).
NF A51-419 (septembre 1988). - Demi-produits en cuivre. - Profilés pleins en cuivre obtenus par étirage à froid. - Dimensions et tolérances (homologuée le 20 août 1988) (indice de classement : A51-419).
NF A51-434 (juillet 1989). - Demi-produits en laiton. - Barres et fils rectangulaires en laiton obtenus par étirage, tréfilage ou laminage à froid. Dimensions et tolérances (homologuée le 5 juin 1989) (indice de classement : A51-434).
NF EN 24671 (mai 1993). - Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique. - Méthodes de mesurage des dimensions (homologuée le 20 avril 1993) (indice de classement : T47-201).
NF EN 21746 (mai 1993). - Tuyaux et tubes en caoutchouc ou en plastique. - Essais de courbure (homologuée le 20 avril 1993) (indice de classement : T47-203).
NF EN 23994 (mai 1993). - Produits en plastiques. - Tuyaux thermoplastiques à renforcement polymérique pour aspiration et refoulement (homologuée le 20 avril 1993) (indice de classement : T47-265).
NF EN 204 (septembre 1991). - Classification des colles pour usages non structuraux pour l'assemblage des bois et matériaux dérivés du bois (homologuée le 5 août 1991) (indice de classement : T76-118).

TRANSPORTS

NF EN 28092-2 (avril 1992). - Véhicules routiers. - Connexions rapides à languette plate. - Partie 2 : essais et exigences de performance des connexions pour raccordements unipolaires (homologuée le 20 mars 1992) (indice de classement : R13-440).