JORF n°248 du 25 octobre 1998

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

T75306 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF ISO 9776. - Huile essentielle de Mentha arvensis, partiellement démentholée (Mentha arvensis L. var. piperascs Malinv. et var. glabatra Holmes (indice de classement : T75306).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

C01801 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.
Pr NF CEI 60050-801. - Vocabulaire électrotechnique. - Chapitre 801 : acoustique et électroacoustique (indice de classement : C01801).
C46904 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.
Pr NF EN 61334-4-511. - Automatisation de la distribution à l'aide de systèmes de communication à courants porteurs. - Partie 4-511 : protocole de communication de données. - Administration des systèmes à l'aide du profil 61334-5-1. - Protocole C1ASE (indice de classement : C46904-511).
C46908 Pr. - Date de clôture : 20 décembre 1998.
Pr NF EN 61334-6. - Automatisation de la distribution à l'aide des systèmes de communication à courants porteurs. - Partie 6 : règle de codage A-XDR (indice de classement : C46908).
C71213 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 60400. - Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters (indice de classement : C71213).
C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 61347-1. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 1 : prescriptions générales et prescriptions de sécurité (indice de classement : C71247-0).
C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 61347-2-1. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-1 : prescriptions particulières pour les dispositifs d'amorçage (autres que starters à lueur) (indice de classement : C71247-1).
C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 61347-2-2. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-2 : prescriptions particulières pour les convertisseurs abaisseurs électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à incandescence (indice de classement : C71247-2).
C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 61347-2-3. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-3 : prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant alternatif pour lampes fluorescentes (indice de classement : C71247-3).
C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 61347-2-4. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-4 : prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu pour lampes d'éclairage général (indice de classement : C71247-4).
C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 61347-2-5. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-5 : prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage des transports en commun (indice de classement : C71247-5).
C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 61347-2-6. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-6 : prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage des avions (indice de classement : C71247-6).
C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 61347-2-7. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-7 : prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage de secours (indice de classement : C71247-7).
C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 61347-2-8. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-8 : prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes fluorescentes (indice de classement : C71247-8).
C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 61347-2-9. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-9 : prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes à décharge à l'exclusion des lampes fluorescentes (indice de classement : C71247-9).
C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 61347-2-10. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-10 : prescriptions particulières pour les onduleurs et les convertisseurs électroniques destinés à l'alimentation en haute fréquence des lampes tubulaires à décharge à démarrage à froid (tubes néon) (indice de classement : C71247-10).
C91022 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.
Pr NF EN 55022AB. - Proposition d'amendement à la CISPR22. - Article 6 : limites des perturbations rayonnées. - Article 11 : méthode de mesure des perturbations rayonnées (indice de classement : C91022AB).
C93490 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 60352-4A1. - Connexions sans soudure. - Partie 4 : connexions autodénudantes, non accessibles sans soudure. - Règles générales, méthodes d'essai et guide pratique (indice de classement : C93490-4A1).
C93553 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.
Pr NF EN 61156-1A1F1. - Méthodes de mesure pour la détermination de l'impédance caractéristique et de l'affaiblissement de réflexion intrinsèque et de l'affaiblissement de réflexion AR (indice de classement : C93553-1A1F1).
C93553 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.
Pr NF EN 61156-1A1F4. - Spécification pour agrément de savoir-faire pour câbles multiconducteurs à paires symétriques et quartes pour transmission numérique. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C93553-1A1F4).
C93553 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.
Pr NF EN 61156-2A1F2. - Spécification pour agrément de savoir-faire pour câbles multiconducteurs à paires symétriques et quartes pour transmission numérique. - Partie 2 : câble capillaire. - Spécification intermédiaire (indice de classement : C93553-2A1F2).
C93553 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.
Pr NF EN 61156-4A1F2. - Spécification pour agrément de savoir-faire pour câbles multiconducteurs à paires symétriques et quartes pour transmission numérique. - Partie 4 : câblage vertical. - Spécification intermédiaire (indice de classement : C93553-4A1F2).
C93629 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 60638-4. - Filtres piézoélectriques sous assurance de la qualité. - Partie 4 : spécification particulière cadre. - Agrément de savoir-faire (indice de classement : C93629-4).
C93629 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 60368-4-1. - Filtres piézoélectriques sous assurance de la qualité. - Partie 4-1 : spécification particulière cadre. - Agrément de savoir-faire (indice de classement : C93629-4-1).
C93840 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 60793-1-2A2. - Fibres optiques. - Partie 1 : spécification générique. - Section 2 : méthodes de mesure des dimensions. - Amendement 1 à la CEI 60793-1-2 (indice de classement : C93840-1-2A2).
C93840 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 60793-1-3A3. - Fibres optiques. - Partie 1 : spécification générique. - Section 1 : généralités. - Amendement à la CEI 60793-1-3 (indice de classement : C93841-1-3A3).

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

P21203 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr P 21-203-1A2. - Travaux de bâtiment. - Escaliers en bois. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P21203-1A2).
Pr P 21-203-2A1. - Travaux de bâtiment. - Marchés privés. - Escaliers en bois. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P21203-2A1).
Pr P 23-201-1A1. - Travaux de bâtiment. - Menuiseries en bois. - Escaliers en bois. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P23201-1A1).
Pr P 23-201-2A1. - Travaux de bâtiment. - Marchés privés. - Menuiseries en bois. - Escaliers en bois. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P23201-2A1).

SANTÉ

S91113 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN ISO 11499. - Cartouches à usage dentaire pour anesthésiques locaux (indice de classement : S91113).
S91124 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN ISO 11498. - Pièces à main dentaires. - Moteurs électriques dentaires à basse tension (indice de classement : S91124).
Pr NF EN ISO 1797-1A1. - Instruments rotatifs dentaires. - Queues. - Partie 1 : queues en matériaux métalliques (indice de classement : S91132).
S95172 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 13328-1. - Filtres des systèmes respiratoires utilisés en anesthésie et soins respiratoires. - Partie 1 : méthode d'essai avec suspension microbienne monodispersée pour l'évaluation des performances de filtration (indice de classement : S95172).
S98103 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.
Pr NF EN ISO 552A1. - Stérilisation de dispositifs médicaux. - Validation et contrôle de routine pour la stérilisation par irradiation (indice de classement : S98103A1).
X42144 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 13312-1 - Biotechnologie. - Critères de performance pour tuyauteries et instrumentation. - Partie 1 : critères généraux de performance (indice de classement : X42119).
Pr NF EN 13312-2. - Biotechnologie. - Critères de performance pour tuyauteries et instrumentation. - Partie 2 : raccords (indice de classement : X42125).
Pr NF EN 13312-3. - Biotechnologie. - Critères de performance pour tuyauteries et instrumentation. - Partie 3 : dispositifs d'échantillonnage et d'inoculation (indice de classement : X42127).
Pr NF EN 13312-4. - Biotechnologie. - Critères de performance pour tuyauteries et instrumentation. - Partie 4 : tubes et tuyauterie (indice de classement : X42128).
Pr NF EN 13312-5. - Biotechnologie. - Critères de performance pour tuyauteries et instrumentation. - Partie 5 : robinetterie (indice de classement : X42129).
Pr NF EN 13312-6. - Biotechnologie. - Critères de performance pour tuyauteries et instrumentation. - Partie 6 : sondes d'instrumentation (indice de classement : X42132).
Pr NF EN 13311-2. - Biotechnologie. - Critères de performances des récipients. - Partie 2 : dispositifs de protection vis-à-vis de la pression (indice de classement : X42134).
Pr NF EN 13311-3. - Biotechnologie. - Critères de performances des récipients. - Partie 3 : récipients sous pression en verre (indice de classement : X42135).
Pr NF EN 13311-4. - Biotechnologie. - Critères de performances des récipients. - Partie 4 : bioréacteurs (indice de classement : X42137).
Pr NF EN 13311-5. - Biotechnologie. - Critères de performances des récipients. - Partie 5 : cuves de décontamination (indice de classement : X42138 ).
Pr NF EN 13311-6. - Biotechnologie. - Critères de performances des récipients. - Partie 6 : colonnes de chromatographie (indice de classement : X42139).
Pr NF EN 13311-1. - Biotechnologie. - Critères de performances des récipients. - Partie 1 : critères généraux de performances (indice de classement : X42144).

CONSTRUCTION MÉCANIQUE

A89701 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN ISO 15616-1. - Essais de réception des machines de soudage et de coupage par faisceau laser CO2. - Partie 1 : principes généraux et conditions de réception (indice de classement : A89701-1).
Pr NF EN ISO 15616-2. - Essais de réception des machines de soudage et de coupage par faisceau laser CO2. - Partie 2 : mesure de la précision du système de mise en oeuvre du faisceau en statique et en dynamique (indice de classement : A89701-2).
Pr NF EN ISO 15616-3. - Essais de réception des machines de soudage et de coupage par faisceau laser CO2. - Partie 3 : étalonnage des instruments de mesure de débit et de pression des gaz d'assistance (indice de classement : A89701-3).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

H00040 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN ISO 2233. - Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins. - Conditionnement en vue des essais (indice de classement : H00040).
H31100 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN ISO 90-2. - Récipients métalliques légers. - Définitions et détermination des dimensions et des capacités. - Partie 2 : récipients à usage général (indice de classement : H31100).
Pr NF EN ISO 90-1. - Récipients métalliques légers. - Définitions et détermination des dimensions et des capacités. - Partie 1 : boîtes serties (indice de classement : H33004).
Q02004 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 644. - Papier. - Formats bruts. - Désignation et tolérance pour la série principale et la série complémentaire, marquage et tolérances, modes d'expression du sens de fabrication (indice de classement : Q02004).
Q03104 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF ISO 5631. - Papier et carton. - Détermination de la couleur (C/2°). - Méthode par réflectance diffuse (indice de classement : Q03104).
Q12010 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 13323. - Cartons. - Termes, définitions et qualités (indice de classement : Q12010).
T30064 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN ISO 7783-1. - Peintures et vernis. - Détermination du coefficient de transmission de la vapeur d'eau. - Partie 1 : méthode de la capsule pour feuils libres (indice de classement : T30018).
Pr NF EN ISO 2813. - Peintures et vernis. - Détermination de la réflexion spéculaire de feuils de peinture non métallisée à 20°, 60° et 85° (indice de classement : T30064).
Pr NF EN ISO 8130-9. - Poudres pour revêtements. - Partie 9 : échantillonnage (indice de classement : T30499-9).
Pr NF EN ISO 8502-2. - Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures et de produits assimilés. - Essais pour apprécier la propreté d'une surface. - Partie 2 : recherche des chlorures sur les surfaces nettoyées (indice de classement : T35502-2).
Pr NF EN ISO 8502-3. - Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures et de produits assimilés. - Essais pour apprécier la propreté d'une surface. - Partie 3 : évaluation de la poussière sur les surfaces d'acier préparées pour la mise en peinture (méthode du ruban adhésif sensible à la pression) (indice de classement : T35502-3).
Pr NF EN ISO 8502-4. - Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures et de produits assimilés. - Essais pour apprécier la propreté d'une surface. - Partie 4 : principes directeurs pour l'estimation de la probabilité de condensation avant peinturage (indice de classement : T35502-4).
Pr NF EN ISO 8502-6. - Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures et de produits assimilés. - Essais pour apprécier la propreté d'une surface. - Partie 6 : extraction des contaminants solubles en vue de l'analyse. - Méthode de Bresle (indice de classement : T35502-6).
Pr NF EN ISO 11126-7. - Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures et de produits assimilés. - Spécifications pour abrasifs non métalliques destinés à la préparation par projection. - Partie 7 : oxyde d'aluminium fondu (indice de classement : T35505-7).

TRANSPORTS

F16001 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.
Pr NF EN 45545-1. - Applications ferroviaires. - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires. - Partie 1 : généralités (indice de classement : F16001-1).
Pr NF EN 45545-3. - Applications ferroviaires. - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires. - Partie 3 : exigences de résistance au feu des éléments coupe-feu et des cloisons (indice de classement : F16001-3).
Pr NF EN 45545-5. - Applications ferroviaires. - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires. - Partie 5 : exigences de sécurité incendie pour l'équipement électrique, y compris celui des trolleybus, des autobus guidés et des véhicules à sustentation magnétique (indice de classement : F16001-5).

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

E58051 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN ISO 2860. - Engins de terrassement. - Dimensions minimales des passages (indice de classement : E58051).
Pr NF EN ISO 3471. - Engins de terrassement. - Structures de protection au retournement. - Essais de laboratoire et critères de performance (indice de classement : E58053).
Pr NF EN ISO 3164. - Engins de terrassement. - Etude en laboratoire des structures de protection. - Spécifications pour le volume limite de déformation (indice de classement : E58057).
Pr NF EN ISO 3411. - Engins de terrassement. - Dimensions ergonomiques des opérateurs et espace enveloppe minimal des postes de travail (indice de classement : E58058).
Pr NF EN ISO 6683. - Engins de terrassement. - Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité (indice de classement : E58068).
E71002 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF ISO 15601. - Marteaux. - Spécifications techniques relatives aux marteaux avec tête en acier. - Procédure d'essai (indice de classement : E71002).
E73521 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 847-2. - Outils pour le travail du bois. - Prescriptions de sécurité. - Partie 2 : prescriptions pour les queues des fraises à queue (indice de classement : E73521).
S75501 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 374-1. - Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes. - Partie 1 : terminologie et performances requises (indice de classement : S75501-1).
Pr NF EN 374-2. - Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes. - Partie 2 : détermination de la résistance à la pénétration (indice de classement : S75501-2).
Pr NF EN 374-3. - Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes. - Partie 3 : détermination de la résistance à la perméation des produits chimiques (indice de classement : S75501-3).
S76016 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 405. - Appareils de protection respiratoires. - Demi-masques filtrants à soupapes contre les gaz ou contre les gaz et les particules. - Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76016).
S77101 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 166. - Protection individuelle de l'oeil. - Spécifications (indice de classement : S77101).
Pr NF EN 167. - Protection individuelle de l'oeil. - Méthodes d'essais optiques (indice de classement : S77102).
Pr NF EN 168. - Protection individuelle de l'oeil. - Méthodes d'essais autres qu'optiques (indice de classement : S77103).

SIDÉRURGIE ET PREMIÈRE TRANSFORMATION DE L'ACIER

A35580 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 10302. - Aciers et alliages à base de nickel et de cobalt résistant au fluage (indice de classement : A35580).
A49715 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 10301. - Tubes en acier et raccords pour canalisations enterrées et immergées. - Revêtement interne antifriction pour le transport de gaz non corrosifs (indice de classement : A49715).
M87207 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN ISO 11960. - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Tubes d'acier utilisés comme cuvelage ou tubes de production dans les puits (indice de classement : M87207).

HABITAT - SPORTS ET LOISIRS

J38099 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN ISO 8847. - Navires de plaisance. - Appareils à gouverner. - Systèmes à drosses et réas (indice de classement : J38099).

CYCLE DE L'EAU

D14520 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.
Pr NF EN 263. - Spécifications des feuilles d'acryliques réticulées coulées pour les baignoires et receveurs de douche à usage domestique (indice de classement : D14520).

ENVIRONNEMENT

S30292 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN ISO 2922. - Acoustique. - Mesurage du bruit émis par les bateaux de navigation intérieur et portuaire (indice de classement : S30292).
X30431 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 13370. - Caractérisation des déchets. - Analyse chimique des éluats. - Détermination de : N ammoniacal, AOX, conductivité, Hg « indice phénol », COT, CN- à aisément libérables, F- (indice de classement : X30431).
X43350 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF ISO 12039. - Emission de sources fixes. - Dosage du monoxyde de carbone, du dioxyde de carbone et de l'oxygène. - Méthodes automatisées (indice de classement : X43350).
X43508 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN ISO 14956. - Qualité de l'air. - Détermination de la performance d'une méthode de mesurage dérivée d'une incertitude de mesurage déclarée (indice de classement : X43508).

NORMES FONDAMENTALES

E04501 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF ISO 10209-1. - Documentation technique de produit. - Vocabulaire. - Partie 1 : termes relatifs aux dessins techniques. - Généralités et types de dessins (indice de classement : E04501-1).

TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION

Z82485 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 300 485. - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Raisons et localisations d'échecs d'appels dans le protocole du système n° 1 de signalisation d'abonnés numérique (DSS1) et le système de signalisation n° 7 RNIS partie usager (ISUP) (recommandation UIT-T Q. 850 [1998], modifiée) (indice de classement : Z82485).
Z83349 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 301 349. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2 +). - Service de données par paquet via GSM (GPRS). - Interface station mobile/système de station de base. - Protocole commande de la liaison radio/commande des moyens d'accès (GSM 04.60 versions 6.1.0) (indice de classement : Z83349).
Z83542 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF ETS 300 542. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (GSM phase 2). - Compléments de service d'identification en ligne. - Etape 2 (GSM 03.81 version 4.8.0) (indice de classement : Z83542).
Pr NF ETS 300 974. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2 +). - Spécifications de la partie application mobile (MAP) (GSM 09.02 version 5.10.0) (indice de classement : Z83974).
Z83607 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 300 607-1. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (GSM phase 2 +). - Spécifications des essais de conformité de la station mobile. - Partie 1 : spécification de conformité (GSM 11.10-1 version 5.6.0) (indice de classement : Z83607-1).
Pr NF ETS 300 607-3. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (GSM phase 2). - Spécifications des essais de conformité de la station mobile. - Partie 3 : suite d'essais abstraits (ATS) pour la couche 3 (L 3) (GSM 11.10-3 version 4.23.0) (indice de classement : Z83607-3).
Pr NF ETS 300 901. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2 +). - Réalisation technique du service messages courts (SMS) en point à point (GSM 03.40 version 5.8.0) (indice de classement : Z83901).
Pr NF ETS 300 916. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2 +). - Dispositif de commande AT pour les équipements mobiles GSM (GSM 07.07 version 5.7.0) (indice de classement : Z83916).
Pr NF ETS 300 940. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2 +). - Spécifications de couche 3 à l'interface radiomobile (GSM 04.08 version 5.10.0) (indice de classement : Z83940).
Z84392 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF ETS 300 392-10-6. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 10 : compléments de service, étape 1. - Sous-partie 6 : autorisation d'appel centralisé (CAD) (indice de classement : Z84392-10-6).
Z84494 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 301 371-1. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Mobilité des terminaux sans cordon. - Profil d'accès CTM (CAP). - Spécification de profil de test (PTS). - Partie 1 : sommaire (indice de classement : Z84371-1).
Pr NF EN 301 371-2. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Mobilité des terminaux sans cordon. - Profil d'accès CTM (CAP). - Spécification de profil de test (PTS). - Partie 2 : spécification de profil de test spécifique. - Extrémité radio portable (indice de classement : Z84371-2).
Pr NF EN 301 371-3. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Mobilité des terminaux sans cordon. - Profil d'accès CTM (CAP). - Spécification du profil de test (PTS). - Partie 3 : spécification de profil de test spécifique. - Extrémité radio fixe (indice de classement : Z84371-3).
Pr NF EN 300 494-1. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Profil général d'accès (GAP). - Spécification de profil de test (PTS). - Partie 1 : sommaire (indice de classement : Z84494-1).
Pr NF EN 300 494-2. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Profil général d'accès (GAP). - Spécification de profil de test (PTS). - Partie 2 : spécification de profil de test spécifique. - Extrémité radio portable (indice de classement : Z84494-2).
Pr NF ETS 300 494-3. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Profil général d'accès (GAP). - Spécification de profil de test (PTS). - Partie 3 : spécification de profil de test spécifique. - Extrémité radio fixe (indice de classement : Z84494-3).
Z84497 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 300 497-1. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 1 : structure de suite d'essais (TSS) et objet des essais pour la couche commande des moyens d'accès (MAC) (indice de classement : Z84497-1).
Pr NF EN 300 497-2. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 2 : suite de tests abstraits (ATS) pour la couche commande des moyens d'accès (MAC). - Extrémité radio du portable (indice de classement : Z84497-2).
Pr NF EN 300 497-3. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 3 : suite d'essais abstraits (ATS) pour la couche commande des moyens d'accès (MAC). - Extrémité radio de la partie fixe (indice de classement : Z84497-3).
Pr NF EN 300 497-4. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 4 : structure de suite d'essais (TSS) et objet des essais pour la couche commande de liaison de données (DLC) (indice de classement : Z84497-4).
Pr NF EN 300 497-5. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 5 : suite d'essais abstraits (ATS) pour la couche commande de liaison de données (DLC) (indice de classement : Z84497-5).
Pr NF EN 300 497-6. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 6 : structure de suite d'essais (TSS) et objet des essais pour la couche réseau. - Extrémité radio du portable (indice de classement : Z84497-6).
Pr NF EN 300 497-7. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 7 : suite d'essais abstraits (ATS) pour la couche réseau. - Extrémité radio du portable (indice de classement : Z84497-7).
Pr NF EN 300 497-8. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 8 : structure de suite d'essais (TSS) et objet des essais pour la couche réseau. - Extrémité radio de la partie fixe (indice de classement : Z84497-8).
Pr NF EN 300 497-9. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 9 : suite d'essais abstraits (ATS) pour la couche réseau. - Extrémité radio de la partie fixe (indice de classement : Z84497-9).
Z84651 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 300 651. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Profil des données de services (DSP). - Service générique de liaison de données (service de type C, classe 2) (indice de classement : Z84651).
Z85277 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 301 277. - Télécommunications. - Transmission et multiplexage. - Systèmes de faisceaux hertziens numériques (DRRS). - DRSS à haute capacité transmettant en STM-4 ou 4 X STM-1 dans un canal à fréquence radio de 40 MHz fonctionnant par canal associé en bipolarisation (indice de classement : Z85277).

DIVERS

U42605 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.
Pr NF EN 13266. - Engrais à libération lente. - Détermination de la vitesse de libération des éléments nutritifs. - Méthode applicable aux engrais enrobés (indice de classement : U42605).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Paris, ou être acquis au tarif en vigueur à AFNOR, tour Europe, 92049 Paris-La Défense Cedex (téléphone : 01-42-91-55-34), où doivent être adressés les avis et observations.


Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

T75306 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF ISO 9776. - Huile essentielle de Mentha arvensis, partiellement démentholée (Mentha arvensis L. var. piperascs Malinv. et var. glabatra Holmes (indice de classement : T75306).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

C01801 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.

Pr NF CEI 60050-801. - Vocabulaire électrotechnique. - Chapitre 801 : acoustique et électroacoustique (indice de classement : C01801).

C46904 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.

Pr NF EN 61334-4-511. - Automatisation de la distribution à l'aide de systèmes de communication à courants porteurs. - Partie 4-511 : protocole de communication de données. - Administration des systèmes à l'aide du profil 61334-5-1. - Protocole C1ASE (indice de classement : C46904-511).

C46908 Pr. - Date de clôture : 20 décembre 1998.

Pr NF EN 61334-6. - Automatisation de la distribution à l'aide des systèmes de communication à courants porteurs. - Partie 6 : règle de codage A-XDR (indice de classement : C46908).

C71213 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 60400. - Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters (indice de classement : C71213).

C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 61347-1. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 1 : prescriptions générales et prescriptions de sécurité (indice de classement : C71247-0).

C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 61347-2-1. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-1 : prescriptions particulières pour les dispositifs d'amorçage (autres que starters à lueur) (indice de classement : C71247-1).

C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 61347-2-2. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-2 : prescriptions particulières pour les convertisseurs abaisseurs électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à incandescence (indice de classement : C71247-2).

C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 61347-2-3. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-3 : prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant alternatif pour lampes fluorescentes (indice de classement : C71247-3).

C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 61347-2-4. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-4 : prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu pour lampes d'éclairage général (indice de classement : C71247-4).

C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 61347-2-5. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-5 : prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage des transports en commun (indice de classement : C71247-5).

C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 61347-2-6. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-6 : prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage des avions (indice de classement : C71247-6).

C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 61347-2-7. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-7 : prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage de secours (indice de classement : C71247-7).

C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 61347-2-8. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-8 : prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes fluorescentes (indice de classement : C71247-8).

C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 61347-2-9. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-9 : prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes à décharge à l'exclusion des lampes fluorescentes (indice de classement : C71247-9).

C71247 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 61347-2-10. - Prescriptions pour les appareillages de lampes. - Partie 2-10 : prescriptions particulières pour les onduleurs et les convertisseurs électroniques destinés à l'alimentation en haute fréquence des lampes tubulaires à décharge à démarrage à froid (tubes néon) (indice de classement : C71247-10).

C91022 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.

Pr NF EN 55022AB. - Proposition d'amendement à la CISPR22. - Article 6 : limites des perturbations rayonnées. - Article 11 : méthode de mesure des perturbations rayonnées (indice de classement : C91022AB).

C93490 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 60352-4A1. - Connexions sans soudure. - Partie 4 : connexions autodénudantes, non accessibles sans soudure. - Règles générales, méthodes d'essai et guide pratique (indice de classement : C93490-4A1).

C93553 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.

Pr NF EN 61156-1A1F1. - Méthodes de mesure pour la détermination de l'impédance caractéristique et de l'affaiblissement de réflexion intrinsèque et de l'affaiblissement de réflexion AR (indice de classement : C93553-1A1F1).

C93553 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.

Pr NF EN 61156-1A1F4. - Spécification pour agrément de savoir-faire pour câbles multiconducteurs à paires symétriques et quartes pour transmission numérique. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C93553-1A1F4).

C93553 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.

Pr NF EN 61156-2A1F2. - Spécification pour agrément de savoir-faire pour câbles multiconducteurs à paires symétriques et quartes pour transmission numérique. - Partie 2 : câble capillaire. - Spécification intermédiaire (indice de classement : C93553-2A1F2).

C93553 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.

Pr NF EN 61156-4A1F2. - Spécification pour agrément de savoir-faire pour câbles multiconducteurs à paires symétriques et quartes pour transmission numérique. - Partie 4 : câblage vertical. - Spécification intermédiaire (indice de classement : C93553-4A1F2).

C93629 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 60638-4. - Filtres piézoélectriques sous assurance de la qualité. - Partie 4 : spécification particulière cadre. - Agrément de savoir-faire (indice de classement : C93629-4).

C93629 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 60368-4-1. - Filtres piézoélectriques sous assurance de la qualité. - Partie 4-1 : spécification particulière cadre. - Agrément de savoir-faire (indice de classement : C93629-4-1).

C93840 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 60793-1-2A2. - Fibres optiques. - Partie 1 : spécification générique. - Section 2 : méthodes de mesure des dimensions. - Amendement 1 à la CEI 60793-1-2 (indice de classement : C93840-1-2A2).

C93840 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 60793-1-3A3. - Fibres optiques. - Partie 1 : spécification générique. - Section 1 : généralités. - Amendement à la CEI 60793-1-3 (indice de classement : C93841-1-3A3).

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

P21203 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr P 21-203-1A2. - Travaux de bâtiment. - Escaliers en bois. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P21203-1A2).

Pr P 21-203-2A1. - Travaux de bâtiment. - Marchés privés. - Escaliers en bois. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P21203-2A1).

Pr P 23-201-1A1. - Travaux de bâtiment. - Menuiseries en bois. - Escaliers en bois. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P23201-1A1).

Pr P 23-201-2A1. - Travaux de bâtiment. - Marchés privés. - Menuiseries en bois. - Escaliers en bois. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P23201-2A1).

SANTÉ

S91113 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN ISO 11499. - Cartouches à usage dentaire pour anesthésiques locaux (indice de classement : S91113).

S91124 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN ISO 11498. - Pièces à main dentaires. - Moteurs électriques dentaires à basse tension (indice de classement : S91124).

Pr NF EN ISO 1797-1A1. - Instruments rotatifs dentaires. - Queues. - Partie 1 : queues en matériaux métalliques (indice de classement : S91132).

S95172 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 13328-1. - Filtres des systèmes respiratoires utilisés en anesthésie et soins respiratoires. - Partie 1 : méthode d'essai avec suspension microbienne monodispersée pour l'évaluation des performances de filtration (indice de classement : S95172).

S98103 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.

Pr NF EN ISO 552A1. - Stérilisation de dispositifs médicaux. - Validation et contrôle de routine pour la stérilisation par irradiation (indice de classement : S98103A1).

X42144 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 13312-1 - Biotechnologie. - Critères de performance pour tuyauteries et instrumentation. - Partie 1 : critères généraux de performance (indice de classement : X42119).

Pr NF EN 13312-2. - Biotechnologie. - Critères de performance pour tuyauteries et instrumentation. - Partie 2 : raccords (indice de classement : X42125).

Pr NF EN 13312-3. - Biotechnologie. - Critères de performance pour tuyauteries et instrumentation. - Partie 3 : dispositifs d'échantillonnage et d'inoculation (indice de classement : X42127).

Pr NF EN 13312-4. - Biotechnologie. - Critères de performance pour tuyauteries et instrumentation. - Partie 4 : tubes et tuyauterie (indice de classement : X42128).

Pr NF EN 13312-5. - Biotechnologie. - Critères de performance pour tuyauteries et instrumentation. - Partie 5 : robinetterie (indice de classement : X42129).

Pr NF EN 13312-6. - Biotechnologie. - Critères de performance pour tuyauteries et instrumentation. - Partie 6 : sondes d'instrumentation (indice de classement : X42132).

Pr NF EN 13311-2. - Biotechnologie. - Critères de performances des récipients. - Partie 2 : dispositifs de protection vis-à-vis de la pression (indice de classement : X42134).

Pr NF EN 13311-3. - Biotechnologie. - Critères de performances des récipients. - Partie 3 : récipients sous pression en verre (indice de classement : X42135).

Pr NF EN 13311-4. - Biotechnologie. - Critères de performances des récipients. - Partie 4 : bioréacteurs (indice de classement : X42137).

Pr NF EN 13311-5. - Biotechnologie. - Critères de performances des récipients. - Partie 5 : cuves de décontamination (indice de classement : X42138 ).

Pr NF EN 13311-6. - Biotechnologie. - Critères de performances des récipients. - Partie 6 : colonnes de chromatographie (indice de classement : X42139).

Pr NF EN 13311-1. - Biotechnologie. - Critères de performances des récipients. - Partie 1 : critères généraux de performances (indice de classement : X42144).

CONSTRUCTION MÉCANIQUE

A89701 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN ISO 15616-1. - Essais de réception des machines de soudage et de coupage par faisceau laser CO2. - Partie 1 : principes généraux et conditions de réception (indice de classement : A89701-1).

Pr NF EN ISO 15616-2. - Essais de réception des machines de soudage et de coupage par faisceau laser CO2. - Partie 2 : mesure de la précision du système de mise en oeuvre du faisceau en statique et en dynamique (indice de classement : A89701-2).

Pr NF EN ISO 15616-3. - Essais de réception des machines de soudage et de coupage par faisceau laser CO2. - Partie 3 : étalonnage des instruments de mesure de débit et de pression des gaz d'assistance (indice de classement : A89701-3).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

H00040 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN ISO 2233. - Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins. - Conditionnement en vue des essais (indice de classement : H00040).

H31100 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN ISO 90-2. - Récipients métalliques légers. - Définitions et détermination des dimensions et des capacités. - Partie 2 : récipients à usage général (indice de classement : H31100).

Pr NF EN ISO 90-1. - Récipients métalliques légers. - Définitions et détermination des dimensions et des capacités. - Partie 1 : boîtes serties (indice de classement : H33004).

Q02004 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 644. - Papier. - Formats bruts. - Désignation et tolérance pour la série principale et la série complémentaire, marquage et tolérances, modes d'expression du sens de fabrication (indice de classement : Q02004).

Q03104 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF ISO 5631. - Papier et carton. - Détermination de la couleur (C/2°). - Méthode par réflectance diffuse (indice de classement : Q03104).

Q12010 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 13323. - Cartons. - Termes, définitions et qualités (indice de classement : Q12010).

T30064 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN ISO 7783-1. - Peintures et vernis. - Détermination du coefficient de transmission de la vapeur d'eau. - Partie 1 : méthode de la capsule pour feuils libres (indice de classement : T30018).

Pr NF EN ISO 2813. - Peintures et vernis. - Détermination de la réflexion spéculaire de feuils de peinture non métallisée à 20°, 60° et 85° (indice de classement : T30064).

Pr NF EN ISO 8130-9. - Poudres pour revêtements. - Partie 9 : échantillonnage (indice de classement : T30499-9).

Pr NF EN ISO 8502-2. - Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures et de produits assimilés. - Essais pour apprécier la propreté d'une surface. - Partie 2 : recherche des chlorures sur les surfaces nettoyées (indice de classement : T35502-2).

Pr NF EN ISO 8502-3. - Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures et de produits assimilés. - Essais pour apprécier la propreté d'une surface. - Partie 3 : évaluation de la poussière sur les surfaces d'acier préparées pour la mise en peinture (méthode du ruban adhésif sensible à la pression) (indice de classement : T35502-3).

Pr NF EN ISO 8502-4. - Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures et de produits assimilés. - Essais pour apprécier la propreté d'une surface. - Partie 4 : principes directeurs pour l'estimation de la probabilité de condensation avant peinturage (indice de classement : T35502-4).

Pr NF EN ISO 8502-6. - Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures et de produits assimilés. - Essais pour apprécier la propreté d'une surface. - Partie 6 : extraction des contaminants solubles en vue de l'analyse. - Méthode de Bresle (indice de classement : T35502-6).

Pr NF EN ISO 11126-7. - Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures et de produits assimilés. - Spécifications pour abrasifs non métalliques destinés à la préparation par projection. - Partie 7 : oxyde d'aluminium fondu (indice de classement : T35505-7).

TRANSPORTS

F16001 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.

Pr NF EN 45545-1. - Applications ferroviaires. - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires. - Partie 1 : généralités (indice de classement : F16001-1).

Pr NF EN 45545-3. - Applications ferroviaires. - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires. - Partie 3 : exigences de résistance au feu des éléments coupe-feu et des cloisons (indice de classement : F16001-3).

Pr NF EN 45545-5. - Applications ferroviaires. - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires. - Partie 5 : exigences de sécurité incendie pour l'équipement électrique, y compris celui des trolleybus, des autobus guidés et des véhicules à sustentation magnétique (indice de classement : F16001-5).

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

E58051 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN ISO 2860. - Engins de terrassement. - Dimensions minimales des passages (indice de classement : E58051).

Pr NF EN ISO 3471. - Engins de terrassement. - Structures de protection au retournement. - Essais de laboratoire et critères de performance (indice de classement : E58053).

Pr NF EN ISO 3164. - Engins de terrassement. - Etude en laboratoire des structures de protection. - Spécifications pour le volume limite de déformation (indice de classement : E58057).

Pr NF EN ISO 3411. - Engins de terrassement. - Dimensions ergonomiques des opérateurs et espace enveloppe minimal des postes de travail (indice de classement : E58058).

Pr NF EN ISO 6683. - Engins de terrassement. - Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité (indice de classement : E58068).

E71002 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF ISO 15601. - Marteaux. - Spécifications techniques relatives aux marteaux avec tête en acier. - Procédure d'essai (indice de classement : E71002).

E73521 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 847-2. - Outils pour le travail du bois. - Prescriptions de sécurité. - Partie 2 : prescriptions pour les queues des fraises à queue (indice de classement : E73521).

S75501 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 374-1. - Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes. - Partie 1 : terminologie et performances requises (indice de classement : S75501-1).

Pr NF EN 374-2. - Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes. - Partie 2 : détermination de la résistance à la pénétration (indice de classement : S75501-2).

Pr NF EN 374-3. - Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes. - Partie 3 : détermination de la résistance à la perméation des produits chimiques (indice de classement : S75501-3).

S76016 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 405. - Appareils de protection respiratoires. - Demi-masques filtrants à soupapes contre les gaz ou contre les gaz et les particules. - Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76016).

S77101 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 166. - Protection individuelle de l'oeil. - Spécifications (indice de classement : S77101).

Pr NF EN 167. - Protection individuelle de l'oeil. - Méthodes d'essais optiques (indice de classement : S77102).

Pr NF EN 168. - Protection individuelle de l'oeil. - Méthodes d'essais autres qu'optiques (indice de classement : S77103).

SIDÉRURGIE ET PREMIÈRE TRANSFORMATION DE L'ACIER

A35580 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 10302. - Aciers et alliages à base de nickel et de cobalt résistant au fluage (indice de classement : A35580).

A49715 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 10301. - Tubes en acier et raccords pour canalisations enterrées et immergées. - Revêtement interne antifriction pour le transport de gaz non corrosifs (indice de classement : A49715).

M87207 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN ISO 11960. - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Tubes d'acier utilisés comme cuvelage ou tubes de production dans les puits (indice de classement : M87207).

HABITAT - SPORTS ET LOISIRS

J38099 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN ISO 8847. - Navires de plaisance. - Appareils à gouverner. - Systèmes à drosses et réas (indice de classement : J38099).

CYCLE DE L'EAU

D14520 Pr. - Date de clôture : 20 novembre 1998.

Pr NF EN 263. - Spécifications des feuilles d'acryliques réticulées coulées pour les baignoires et receveurs de douche à usage domestique (indice de classement : D14520).

ENVIRONNEMENT

S30292 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN ISO 2922. - Acoustique. - Mesurage du bruit émis par les bateaux de navigation intérieur et portuaire (indice de classement : S30292).

X30431 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 13370. - Caractérisation des déchets. - Analyse chimique des éluats. - Détermination de : N ammoniacal, AOX, conductivité, Hg « indice phénol », COT, CN- à aisément libérables, F- (indice de classement : X30431).

X43350 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF ISO 12039. - Emission de sources fixes. - Dosage du monoxyde de carbone, du dioxyde de carbone et de l'oxygène. - Méthodes automatisées (indice de classement : X43350).

X43508 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN ISO 14956. - Qualité de l'air. - Détermination de la performance d'une méthode de mesurage dérivée d'une incertitude de mesurage déclarée (indice de classement : X43508).

NORMES FONDAMENTALES

E04501 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF ISO 10209-1. - Documentation technique de produit. - Vocabulaire. - Partie 1 : termes relatifs aux dessins techniques. - Généralités et types de dessins (indice de classement : E04501-1).

TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

ET DE LA COMMUNICATION

Z82485 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 300 485. - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Raisons et localisations d'échecs d'appels dans le protocole du système n° 1 de signalisation d'abonnés numérique (DSS1) et le système de signalisation n° 7 RNIS partie usager (ISUP) (recommandation UIT-T Q. 850 [1998], modifiée) (indice de classement : Z82485).

Z83349 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 301 349. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2 +). - Service de données par paquet via GSM (GPRS). - Interface station mobile/système de station de base. - Protocole commande de la liaison radio/commande des moyens d'accès (GSM 04.60 versions 6.1.0) (indice de classement : Z83349).

Z83542 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF ETS 300 542. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (GSM phase 2). - Compléments de service d'identification en ligne. - Etape 2 (GSM 03.81 version 4.8.0) (indice de classement : Z83542).

Pr NF ETS 300 974. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2 +). - Spécifications de la partie application mobile (MAP) (GSM 09.02 version 5.10.0) (indice de classement : Z83974).

Z83607 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 300 607-1. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (GSM phase 2 +). - Spécifications des essais de conformité de la station mobile. - Partie 1 : spécification de conformité (GSM 11.10-1 version 5.6.0) (indice de classement : Z83607-1).

Pr NF ETS 300 607-3. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (GSM phase 2). - Spécifications des essais de conformité de la station mobile. - Partie 3 : suite d'essais abstraits (ATS) pour la couche 3 (L 3) (GSM 11.10-3 version 4.23.0) (indice de classement : Z83607-3).

Pr NF ETS 300 901. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2 +). - Réalisation technique du service messages courts (SMS) en point à point (GSM 03.40 version 5.8.0) (indice de classement : Z83901).

Pr NF ETS 300 916. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2 +). - Dispositif de commande AT pour les équipements mobiles GSM (GSM 07.07 version 5.7.0) (indice de classement : Z83916).

Pr NF ETS 300 940. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2 +). - Spécifications de couche 3 à l'interface radiomobile (GSM 04.08 version 5.10.0) (indice de classement : Z83940).

Z84392 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF ETS 300 392-10-6. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 10 : compléments de service, étape 1. - Sous-partie 6 : autorisation d'appel centralisé (CAD) (indice de classement : Z84392-10-6).

Z84494 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 301 371-1. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Mobilité des terminaux sans cordon. - Profil d'accès CTM (CAP). - Spécification de profil de test (PTS). - Partie 1 : sommaire (indice de classement : Z84371-1).

Pr NF EN 301 371-2. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Mobilité des terminaux sans cordon. - Profil d'accès CTM (CAP). - Spécification de profil de test (PTS). - Partie 2 : spécification de profil de test spécifique. - Extrémité radio portable (indice de classement : Z84371-2).

Pr NF EN 301 371-3. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Mobilité des terminaux sans cordon. - Profil d'accès CTM (CAP). - Spécification du profil de test (PTS). - Partie 3 : spécification de profil de test spécifique. - Extrémité radio fixe (indice de classement : Z84371-3).

Pr NF EN 300 494-1. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Profil général d'accès (GAP). - Spécification de profil de test (PTS). - Partie 1 : sommaire (indice de classement : Z84494-1).

Pr NF EN 300 494-2. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Profil général d'accès (GAP). - Spécification de profil de test (PTS). - Partie 2 : spécification de profil de test spécifique. - Extrémité radio portable (indice de classement : Z84494-2).

Pr NF ETS 300 494-3. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Profil général d'accès (GAP). - Spécification de profil de test (PTS). - Partie 3 : spécification de profil de test spécifique. - Extrémité radio fixe (indice de classement : Z84494-3).

Z84497 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 300 497-1. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 1 : structure de suite d'essais (TSS) et objet des essais pour la couche commande des moyens d'accès (MAC) (indice de classement : Z84497-1).

Pr NF EN 300 497-2. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 2 : suite de tests abstraits (ATS) pour la couche commande des moyens d'accès (MAC). - Extrémité radio du portable (indice de classement : Z84497-2).

Pr NF EN 300 497-3. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 3 : suite d'essais abstraits (ATS) pour la couche commande des moyens d'accès (MAC). - Extrémité radio de la partie fixe (indice de classement : Z84497-3).

Pr NF EN 300 497-4. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 4 : structure de suite d'essais (TSS) et objet des essais pour la couche commande de liaison de données (DLC) (indice de classement : Z84497-4).

Pr NF EN 300 497-5. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 5 : suite d'essais abstraits (ATS) pour la couche commande de liaison de données (DLC) (indice de classement : Z84497-5).

Pr NF EN 300 497-6. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 6 : structure de suite d'essais (TSS) et objet des essais pour la couche réseau. - Extrémité radio du portable (indice de classement : Z84497-6).

Pr NF EN 300 497-7. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 7 : suite d'essais abstraits (ATS) pour la couche réseau. - Extrémité radio du portable (indice de classement : Z84497-7).

Pr NF EN 300 497-8. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 8 : structure de suite d'essais (TSS) et objet des essais pour la couche réseau. - Extrémité radio de la partie fixe (indice de classement : Z84497-8).

Pr NF EN 300 497-9. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Bibliothèque des cas d'essais de l'interface commune (CI). - Partie 9 : suite d'essais abstraits (ATS) pour la couche réseau. - Extrémité radio de la partie fixe (indice de classement : Z84497-9).

Z84651 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 300 651. - Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Profil des données de services (DSP). - Service générique de liaison de données (service de type C, classe 2) (indice de classement : Z84651).

Z85277 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 301 277. - Télécommunications. - Transmission et multiplexage. - Systèmes de faisceaux hertziens numériques (DRRS). - DRSS à haute capacité transmettant en STM-4 ou 4 X STM-1 dans un canal à fréquence radio de 40 MHz fonctionnant par canal associé en bipolarisation (indice de classement : Z85277).

DIVERS

U42605 Pr. - Date de clôture : 5 décembre 1998.

Pr NF EN 13266. - Engrais à libération lente. - Détermination de la vitesse de libération des éléments nutritifs. - Méthode applicable aux engrais enrobés (indice de classement : U42605).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Paris, ou être acquis au tarif en vigueur à AFNOR, tour Europe, 92049 Paris-La Défense Cedex (téléphone : 01-42-91-55-34), où doivent être adressés les avis et observations.