JORF n°159 du 10 juillet 2004

Avis

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à la SCI ARCHIBAT, dont le siège social est situé 3, rue Pompe-Bourgmayer, 01000 Bourg-en-Bresse.
Cette installation, d'une capacité de production de 6,08 kW photovoltaïques, est localisée 868, chemin des Lazaristes, avenue de Bresse, 01000 Saint-Denis-lès-Bourg.