En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2002-50 du 5 août 2002, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 septembre 2002, des cinquante-sept normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 709. - Huiles essentielles. - Détermination de l'indice d'ester (indice de classement : T75-104).
NF ISO 3518. - Huile essentielle de bois de santal (Santalum album L.) (indice de classement : T75-339).
NF ISO 17494. - Extraits aromatiques et compositions aromatisantes et parfumantes. - Détermination de la teneur en éthanol. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse sur colonne remplie et sur colonne capillaire (indice de classement : T75-512).
NF U47-016. - Méthodes d'analyse en santé animale. - Recherche d'anticorps contre la grippe équine par la technique de fixation du complément (indice de classement : U47-016).
NF EN 13805. - Produits alimentaires. - Détermination des éléments-traces. - Digestion sous pression (indice de classement : V03-081).
NF ISO 6565. - Tabac et produits du tabac. - Résistance au tirage des cigarettes et perte de charge des bâtonnets-filtres. - Conditions normalisées et mesurage (indice de classement : V37-021).
NF ISO 15592-1. - Tabac à rouler et objets confectionnés à partir de ce type de tabac. - Méthodes d'échantillonnage, de conditionnement et d'analyse. - Partie 1 : échantillonnage (indice de classement : V37-043-1).
NF ISO 15592-2. - Tabac à rouler et objets confectionnés à partir de ce type de tabac. - Méthodes d'échantillonnage, de conditionnement et d'analyse. - Partie 2 : atmosphère de conditionnement et d'essai (indice de classement : V37-043-2).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60695-6-1. - Essais relatifs aux risques du feu. - Partie 6-1 : opacité des fumées. - Guide général (indice de classement : C20-924-6-1).
NF EN 62114. - Systèmes d'isolation électrique (SIE). - Classification thermique (indice de classement : C26-300).
NF EN 60216-3. - Matériaux isolants électriques. - Propriétés d'endurance thermique. - Partie 3 : instructions pour le calcul des caractéristiques d'endurance thermique (indice de classement : C26-303).
NF C32-331. - Conducteurs et câbles isolés pour installations. - Câbles de liaisons froides pour équipement de chauffage électrique par câbles chauffants destinés à être incorporés dans les parois d'un bâtiment (indice de classement : C32-331).
NF C32-332. - Conducteurs et câbles isolés pour installations. - Câbles de liaisons froides avec revêtement métallique pour équipement de chauffage électrique par câbles chauffants avec revêtement métallique, destinés à être incorporés dans les parois des bâtiments (indice de classement : C32-332).
NF C32-334. - Conducteurs et câbles isolés pour installations. - Câbles de liaisons froides avec revêtement métallique pour équipement de chauffage électrique par câbles chauffants avec revêtement métallique, à faible rayonnement électromagnétique, destinés à être incorporés dans les parois des bâtiments (indice de classement : C32-334).
NF EN 61162-400. - Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritime. - Interfaces numériques. - Partie 400 : émetteurs multiples et récepteurs multiples. - Interconnexion des systèmes de navires. - Introduction et principes généraux (indice de classement : C46-811-400).
NF EN 61523-1. - Normes de calculs de puissance et de temps de retard. - Partie 1 : systèmes de calcul de puissance et de temps de retard des circuits intégrés (indice de classement : C82-100-1).
NF EN 60512-25-2. - Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 25-2 : essai 25 b : atténuation (perte d'insertion) (indice de classement : C93-400-25-2).
NF EN 62134-1. - Enveloppes pour fibres optiques. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C93-827-1).
NF EN 187105. - Câbles à fibres optiques unimodales (installations en conduite/directement enterrées) (indice de classement : C93-859-5).
NF EN 61967-1. - Circuits intégrés. - Mesure des émissions électromagnétiques, 150 kHz à 1 GHz. - Partie 1 : conditions générales et définitions (indice de classement : C96-260-1).
NF EN 50342 + A1. - Batteries d'accumulateurs de démarrage au plomb. - Prescriptions générales, méthodes d'essais et numérotation (indice de classement : R13-503).

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

NF EN 934-6. - Adjuvants pour béton, mortier et coulis. - Partie 6 : échantillonnage, contrôle et évaluation de la conformité (indice de classement : P18-346).
NF P93-221. - Equipement de chantier. - Aptitude à l'emploi et mise en oeuvre des étais téléscopiques réglables en acier (indice de classement : P93-221).
NF P93-523. - Equipement de chantier. - Escaliers provisoires métalliques destinés à un usage public (indice de classement : P93-523).
NF P98-251-1. - Essais relatifs aux chaussées. - Essais statiques sur mélanges hydrocarbonés. - Partie 1 : essai Duriez sur mélanges hydrocarbonés à chaud (indice de classement : P98-251-1).

CONSTRUCTION MÉCANIQUE

NF ISO 4407. - Transmissions hydrauliques. - Pollution des fluides. - Détermination de la pollution particulaire par comptage au microscope optique (indice de classement : E48-651).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

NF EN 10306. - Produits sidérurgiques. - Contrôle par ultrasons des poutrelles à larges ailes à faces parallèles et des poutrelles IPE (indice de classement : A04-306).
NF EN 12441-1. - Zinc et alliages de zinc. - Analyse chimique. - Partie 1 : dosage de l'aluminium dans les alliages de zinc. - Méthode titrimétrique (indice de classement : A06-841-1).
NF EN 12441-2. - Zinc et alliages de zinc. - Analyse chimique. - Partie 2 : dosage du magnésium dans les alliages de zinc. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (indice de classement : A06-841-2).
NF EN 12441-3. - Zinc et alliages de zinc. - Analyse chimique. - Partie 3 : dosages du plomb, du cadmium et du cuivre. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (indice de classement : A06-841-3).
NF EN 13572. - Chaussures. - Méthodes d'essai relatives aux tiges, doublures et premières de propreté. - Résistances des piqûres (indice de classement : G62-105).
NF EN 13571. - Chaussures. - Méthodes d'essai relatives aux tiges, doublures et premières de propreté. - Résistance à la déchirure (indice de classement : G62-108).
NF EN 13521. - Chaussures. - Méthodes d'essai des tiges, de la doublure et des premières de propreté. - Isolation thermique (indice de classement : G62-117).
NF EN 12801/A1. - Chaussures. - Méthodes d'essai applicables aux premières de montage, doublures et premières de propreté. - Résistance à la transpiration (indice de classement : G62-409/A1).
NF EN 13400. - Chaussures. - Localisation de l'échantillonnage, préparation et durée de conditionnement des échantillons et éprouvettes (indice de classement : G62-800).
NF EN ISO 8974. - Plastiques. - Résines phénoliques. - Dosage du phénol résiduel par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : T51-436).
NF ISO 1268-1. - Plastiques renforcés de fibres. - Méthodes de fabrication de plaques d'essai. - Partie 1 : conditions générales (indice de classement : T57-153-1).
NF ISO 15024. - Composites plastiques renforcés de fibres. - Détermination de la ténacité à la rupture interlaminaire en mode I, Gic, de matériaux composites à matrice polymère renforcés de fibres unidirectionnelles (indice de classement : T57-404).

TRANSPORTS

NF EN 12339. - Bateaux de navigation intérieure. - Grils à câble ou à cordage (indice de classement : J52-110).
NF EN 14160. - Ingénierie spatiale. - Logiciel (indice de classement : L95-015).
NF P99-071-1. - Régulation du trafic routier par feux de circulation. - Spécification du dialogue standard contrôleur. - Partie 1 : spécifications DIASER (indice de classement : P99-071-1).
NF ISO 14229. - Véhicules routiers. - Systèmes de diagnostic. - Spécification des services de diagnostic (indice de classement : R13-713).
NF ISO 14230-1. - Véhicules routiers - Systèmes de diagnostic. - Protocole « Keyword 2000 ». - Partie 1 : couche physique (indice de classement : R13-714-1).
NF ISO 14230-2. - Véhicules routiers. - Systèmes de diagnostic. - Protocole « Keyword 2000 ». - Partie 2 : couche de liaison de données (indice de classement : R13-714-2).
NF ISO 14230-3. - Véhicules routiers. - Systèmes de diagnostic. - Protocole « Keyword 2000 ». - Partie 3 : couche application (indice de classement : R13-714-3).
NF ISO 8717. - Véhicules routiers utilitaires. - Sellette d'attelage. - Essais de résistance (indice de classement : R41-172).
NF ISO 8716. - Véhicules routiers. - Pivot d'attelage. - Essai de résistance (indice de classement : R41-173).
NF EN 13816. - Transport. - Logistique et services. - Transport public de voyageurs. - Définition de la qualité de service, objectifs et mesures (indice de classement : X50-805).

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

NF ISO 14152. - Ecrans de protection neutronique. - Principes de conception et éléments pour le choix de matériaux appropriés (indice de classement : M62-106).
NF EN ISO 1120. - Courroies transporteuses. - Détermination de la résistance des assemblages agrafés. - Méthode d'essai statique (indice de classement : T47-131).
NF U02-052-2. - Tracteurs enjambeurs. - Stabilité sur pente et protection en cas de renversement. - Partie 2 : protection en cas de renversement. - Méthodes de calcul (indice de classement : U02-052-2).
NF ISO 11783-2. - Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. - Réseaux de commande et de communication de données en série. - Partie 2 : couche physique (indice de classement : U05-100-2).

NF ISO 12368. - Véhicules agricoles. - Liaisons mécaniques de type crochet sur véhicules tracteurs. - Méthodes d'essai et exigences (indice de classement : U14-027).

GAZ

NF EN 13787. - Elastomères pour régulateurs de pression de gaz et dispositifs de sécurité associés pour pressions amont jusqu'à 100 bar (indice de classement : E29-179).

TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION

NF EN 1143-1/A1. - Unités de stockage en lieux sûrs. - Prescriptions, classification et méthodes de test pour la résistance à l'effraction. - Partie 1 : coffres-forts, portes fortes et chambres fortes (indice de classement : K20-001-1/A1).
NF EN 1143-2. - Unités de stockage en lieux sûrs. - Exigences, classification et méthodes d'essai pour la résistance à l'effraction. - Partie 2 : systèmes de dépôt (indice de classement : K20-001-2).

DIVERS

NF T70-708. - Matériaux énergétiques de défense. - Performances. - Célérité de détonation. - Mesure par caméra à fente en éprouvette cylindrique (indice de classement : T70-708).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 septembre 2002, des trente-cinq normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF T75-104 (mai 1994). - Huiles essentielles. - Détermination de l'indice d'ester (homologuée le 20 avril 1994) (indice de classement : T75-104).
NF T75-339 (juin 1997). - Huiles essentielles. - Huile essentielle de bois de santal (Santalum album L.) (homologuée le 5 mai 1997) (indice de classement : T75-339).
NF T75-410 (mai 1985). - Huile essentielle de bois de santal. - Détermination de la teneur en santalols (sous forme de leur dérivé triméthylsilylé). - Méthode par chromatographie en phase gazeuse sur colonne capillaire (homologuée le 5 avril 1985) (indice de classement : T75-410).
NF T75-512 (octobre 1996). - Extraits aromatiques et compositions aromatisantes et parfumantes. - Détermination de la teneur en éthanol. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse sur colonne remplie et sur colonne capillaire (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : T75-512).
NF ISO 6565 (octobre 1999). - Tabac et produits du tabac. - Résistance au tirage des cigarettes et perte de charge des bâtonnets-filtres. - Conditions normalisées et mesurage (homologuée le 30 septembre 1999) (indice de classement : V37-021).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C26-303-1 (décembre 1991). - Détermination des propriétés d'endurance thermique de matériaux isolants électriques. - Instructions pour le calcul des caractéristiques d'endurance thermique. - Section 1 : calculs basés sur les valeurs moyennes des résultats complets normalement distribués (homologuée le 20 novembre 1991) (indice de classement : C26-303-1).
NF EN 60216-3-2 (août 1995). - Guide pour la détermination des propriétés d'endurance thermique de matériaux isolants électriques. - Partie 3 : instructions pour le calcul des caractéristiques d'endurance thermique. - Section 2 : calculs applicables aux résultats incomplets : résultats des essais d'épreuve de durée inférieure ou égale au temps médian pour atteindre le point limite (groupes d'essai égaux) (homologuée le 5 juillet 1995) (indice de classement : C26-303-2).
NF EN 60095-1 (juin 1994). - Batteries d'accumulateurs de démarrage au plomb. - Partie 1 : prescriptions générales et méthodes d'essais (homologuée le 20 mai 1994) (indice de classement : R13-503).
NF EN 60095-1/A11 (mars 1996). - Batteries d'accumulateurs de démarrage au plomb. - Partie 1 : prescriptions générales et méthodes d'essais (homologuée le 20 février 1996) (indice de classement : R13-503/A11).
NF EN 60095-1/A12 (juin 1999). - Batteries d'accumulateurs de démarrage au plomb. - Partie 1 : prescriptions générales et méthodes d'essais (homologuée le 5 mai 1999) (indice de classement : R13-503/A12).
NF EN 60095-1/A13 (juin 1999). - Batteries d'accumulateurs de démarrage au plomb. - Partie 1 : prescriptions générales et méthodes d'essais (homologuée le 5 mai 1999) (indice de classement : R13-503/A13).
NF EN 60095-1/A2 (janvier 1996). - Batteries d'accumulateurs de démarrage au plomb. - Partie 1 : prescriptions générales et méthodes d'essais (homologuée le 5 décembre 1995) (indice de classement : R13-503/A2).

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

NF EN 934-6 (mai 2000). - Adjuvants pour béton, mortier et coulis. - Partie 6 : échantillonnage, contrôle et évaluation de la conformité, marquage et étiquetage (homologuée le 5 avril 2000) (indice de classement : P18-346).
NF P98-251-1 (juillet 1991). - Essais relatifs aux chaussées. - Essais statiques sur mélanges hydrocarbonés. - Partie 1 : essai Duriez sur mélanges hydrocarbonés à chaud (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : P98-251-1).

CONSTRUCTION MÉCANIQUE

NF E48-651 (octobre 1986). - Transmissions hydrauliques. - Fluides. - Détermination de la pollution particulaire par la méthode de comptage au microscope (homologuée le 20 septembre 1986) (indice de classement : E48-651).
NF ISO 8366 (décembre 1987). - Produits abrasifs appliqués. - Tolérances dimensionnelles sur les produits convertis non normalisés (homologuée le 20 novembre 1987) (indice de classement : E75-079).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

NF A04-306 (juillet 1988). - Produits sidérurgiques. - Contrôle ultrasonore des poutrelles à larges ailes à faces parallèles et des poutrelles IPE (homologuée le 5 juin 1988) (indice de classement : A04-306).
NF A06-825 (mai 1967). - Analyse chimique des alliages de zinc. - Dosage volumétrique de l'aluminium (homologuée le 27 mars 1967) (indice de classement : A06-825).
NF G62-011 (septembre 1983). - Chaussures. - Méthodes d'essais. - Détermination de la capacité d'isolation thermique des matériaux à dessus et à semelage (enregistrée le 23 août 1983) (indice de classement : G62-011).
NF EN ISO 8974 (juin 1999). - Plastiques. - Résines phénoliques. - Dosage du phénol résiduel par chromatographie en phase gazeuse (homologuée le 5 mai 1999) (indice de classement : T51-436).

TRANSPORTS

NF M88-300 (décembre 1981). - Citernes routières en plastiques renforcés. - Définition des matériaux utilisables pour la construction des parois (homologuée le 3 novembre 1981) (indice de classement : M88-300).
NF M88-317 (décembre 1981). - Citernes routières en plastiques renforcés. - Protection contre les phénomènes électrostatiques (homologuée le 3 novembre 1981) (indice de classement : M88-317).
NF M88-325 (décembre 1981). - Citernes routières en plastiques renforcés. - Défauts. - Niveau d'acceptation (homologuée le 3 novembre 1981) (indice de classement : M88-325).
NF M88-326 (décembre 1981). - Citernes routières en plastiques renforcés. - Essai de compatibilité chimique (homologuée le 3 novembre 1981) (indice de classement : M88-326).

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

NF T47-131 (avril 1983). - Courroies transporteuses. - Détermination de la résistance des assemblages agrafés. - Méthodes d'essai statique (enregistrée le 7 mars 1983) (indice de classement : T47-131).
NF ISO 789-1 (décembre 1991). - Tracteurs agricoles. - Méthodes d'essai. - Partie 1 : essais de puissance à la prise de force (homologuée le 5 novembre 1991) (indice de classement : U10-200).
NF ISO 789-2 (septembre 1997). - Tracteurs agricoles. - Méthodes d'essai. - Partie 2 : capacité de relevage de l'attelage trois points arrière (homologuée le 20 août 1997) (indice de classement : U10-201).
NF ISO 789-3 (septembre 1997). - Tracteurs agricoles. - Méthodes d'essai. - Partie 3 : diamètres de braquage et de dégagement (homologuée le 20 août 1997) (indice de classement : U10-202).
NF ISO 789-4 (mars 1987). - Tracteurs agricoles. - Méthodes d'essai. - Partie 4 : mesurage de la fumée d'échappement (homologuée le 20 février 1987) (indice de classement : U10-203).
NF ISO 789-7 (octobre 1992). - Tracteurs agricoles. - Méthodes d'essai. - Partie 7 : détermination de la puissance aux roues motrices (homologuée le 5 septembre 1992) (indice de classement : U10-206).
NF ISO 789-8 (octobre 1992). - Tracteurs agricoles. - Méthodes d'essai. - Partie 8 : filtre à air du moteur (homologuée le 5 septembre 1992) (indice de classement : U10-207).
NF ISO 789-9 (décembre 1991). - Tracteurs agricoles. - Méthodes d'essai. - Partie 9 : essais de puissance de la barre d'attelage (homologuée le 5 novembre 1991) (indice de classement : U10-208).
NF ISO 789-9/A1 (septembre 1997). - Tracteurs agricoles. - Méthodes d'essai. - Partie 9 : essais de puissance à la barre d'attelage (homologuée le 20 août 1997) (indice de classement : U10-208/A1).
NF ISO 789-10 (septembre 1997). - Tracteurs agricoles. - Méthodes d'essai. - Partie 10 : puissance hydraulique disponible à la liaison tracteur/instrument (homologuée le 20 août 1997) (indice de classement : U10-209).
NF ISO 8912 (mars 1987). - Matériel de travail du sol. - Sections des rouleaux remorqués. - Attelage et largeur de section (homologuée le 20 février 1987) (indice de classement : U22-410).