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La Documentation française a mis en vente aux offices des 19 et 26 mars 2014.
I. - OUVRAGES
Attaché territorial 2014
Concours externe, interne et 3e concours
Catégorie A
Centre interdépartemental de la gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
Ce volume propose, pour chacune des épreuves, un guide pratique élaboré par les organisateurs, les sujets des sessions précédentes et des éléments de correction, de vraies copies de candidats commentées par les correcteurs. En fin d'ouvrage, le rapport du président du jury fait le point sur le niveau des candidats et donne la mesure des attentes de ceux qui vont vous évaluer.
2014, la Documentation française
600 p., 28 €
ISBN : 978-2-11-009645-6
Réf. : 9782110096456
Le cinéma : une affaire d'Etat : 1945-1970
Comité d'histoire du ministère de la culture et de la communication
Sous la direction de Dimitri Vezyroglou
Cet ouvrage rend compte du programme de recherche initié par le comité d'histoire du ministère de la culture et de la communication sur ces questions : les auteurs s'attachent ainsi à retracer les premiers pas d'une politique de la qualité pour le cinéma français et la création de l'avance sur recettes ; ils abordent également, entre autres, le développement de l'art et essai, la place du cinéma dans les maisons de culture, le mouvement des ciné-clubs, la question de la conservation et de la diffusion du patrimoine cinématographique.
D'autres éclairages ― notamment sur la question de la censure, l'attitude du parti communiste français, le rôle de l'Eglise catholique, les relations entre l'institution militaire et le cinéma ― illustrent la place du cinéma dans la société française à cette époque et l'enjeu politique qu'il représente.
L'ensemble de ces réflexions est enfin complété par une analyse des données économiques du cinéma français et de la transformation des rapports entre les acteurs publics et professionnels au cours de cette période.
2014, la Documentation française
288 p., 18 €
ISBN : 978-2-11-009706-4
Réf. : 9782110097064
La Cour des comptes
Originale si on la compare à ses homologues dans le monde, la Cour des comptes a pour mission non seulement de juger les comptes des comptables publics et d'examiner la gestion des ordonnateurs, mais aussi de certifier les comptes de l'Etat et ceux de la sécurité sociale ainsi que ceux des hôpitaux, des universités et d'évaluer les politiques publiques. La Cour assiste le Parlement et le Gouvernement dans le contrôle des finances publiques en leur adressant ses rapports assortis de recommandations. Comme les chambres régionales et territoriales des comptes, elle rend publics la plupart de ses travaux, contribuant, comme le lui prescrit la Constitution, à l'information des citoyens. Ce livre, richement illustré, vous invite à mieux connaître l'institution, à parcourir son histoire, depuis sa création en 1807 par Napoléon 1er, à découvrir son patrimoine artistique et immobilier, ainsi que le rôle et les missions des magistrats qui y travaillent.
2014, la Documentation française
152 p., 156 illustrations, 34 €
ISBN : 978-2-11-009357-8
Réf. : 9782110093578
Trois titres de la collection : Doc'en poche
Parlons gaz de schiste en 30 questions
Pierre-René Bauquis
La Documentation française
L'exploitation des gaz et pétrole de schiste donne lieu à de vifs débats. En effet, la technique de la fracturation hydraulique est fortement décriée en raison de son impact environnemental et sanitaire. Si les Etats-Unis développent leur production de gaz de schiste, le Conseil constitutionnel a validé en octobre dernier l'interdiction de la fracturation hydraulique en France. Qu'en est-il exactement ? Cet ouvrage fait un point clair et synthétique sur les réserves, les conditions d'exploitation et les apports énergétiques et économiques de cette ressource. L'auteur y rectifie de nombreuses idées reçues.
2014, la Documentation française
Collection : " Doc'en poche ", série : " Entrez dans l'actu "
96 p., 5,90 €
ISBN : 978-2-11-009695-1
Réf. : 9782110096951
La guerre au xxe siècle
Stéphane Audoin-Rouzeau
Anne Duménil, Pierre Grosser, Raphaëlle Branche
La Documentation française
Guerres totales, conventionnelles, de décolonisation... le xxe siècle a connu des conflits qui ont touché des populations civiles dans des proportions inédites. Ces diverses expériences guerrières possèdent-elles une forme d'unicité ou se caractérisent-elles par d'irrémédiables spécificités ? Cinq historiens apportent ici leur contribution. Ce volume inaugural ― en association avec la documentation photographique ― sur la guerre au xxe siècle, propose la reprise de synthèses, tirés de dossiers de la Documentation photographique et mis à jour par les auteurs lorsque l'état de la recherche le demandait. Il s'agit des dossiers suivants : La guerre d'Algérie ; la guerre au xxe siècle, l'expérience combattante ; la guerre au xxe siècle, l'expérience des civils ; la guerre froide.
2014, la Documentation française
Collection " Doc'en poche ", série : Entrez dans l'actu "
192 p., 9,90 €
Réf ; 978-2-11-009708-8
ISBN : 9782110097088
Les politiques de l'éducation en France
Antoine Prost, Lydie Heurdier
La Documentation française
A partir d'une sélection de textes de références, l'ouvrage propose un parcours à travers les politiques de l'éducation menées depuis le début du xixe siècle en France. Les textes sont introduits par une présentation qui éclaire leur nouveauté, leur portée ou au contraire, leurs limites. Au fil de plus de cent textes majeurs, connus ou plus rares (lois, circulaires, mais aussi discours, mémoires, etc.), introduits et commentés, le lecteur est invité à parcourir plus de deux cents ans d'histoire de l'école, des décrets fondateurs du Premier Empire aux récents aménagements des rythmes scolaires.
2014, la Documentation française
Collection " Doc'en poche ", série : " Regard d'expert "
560 p., 11,90 €
ISBN : 978-2-11-009575-6
Réf. : 9782110095756
Trois titres de la collection : Documents d'études
La loi organique de décembre 2001 relative aux lois de finances
Commentaires de Céline Viessant et Loïc Philip
La Documentation française
La loi organique du 1er août 2001 (LOLF), qui a remplacé l'ordonnance du 2 janvier 1959 portant loi organique relative aux lois de finances, détermine les compétences et les pouvoirs respectifs du Gouvernement et du Parlement en matière financière et constitue la véritable charte des finances de l'Etat. Le sens et la portée de la plupart des dispositions de ce texte fondamental ne peuvent être compris qu'en référence avec les très nombreuses décisions du Conseil constitutionnel qui les éclairent. Depuis 1973, celui-ci a été amené, pratiquement chaque année, à examiner la conformité à la Constitution des lois de finances initiales au regard de l'ordonnance de 1959, puis de la loi organique de 2001, qui la remplace, en reprenant souvent textuellement la plupart de ses dispositions, si bien que la jurisprudence constitutionnelle antérieures conserve toute sa valeur. Le commentaire qui suit le texte de 2001 est donc élaboré à la lumière de la jurisprudence du Conseil constitutionnel qui est apparue en 1959 mais n'a pris toute son ampleur qu'à partir des années 1970.
2014, la Documentation française
Collection " Documents d'études " n° 5.01
96 p., 5,40 €
ISBN : 978-2-11-009711-8
Réf. : 9782110097118
Dans les deux " Documents d'études " présentés ici, (n°s 2.09 et 2.10), le contentieux administratif est entendu comme l'ensemble des règles juridiques qui régissent par voie juridictionnelle les litiges administratifs, que l'on appelle aussi " procédure administrative contentieuse. En sont donc exclus les modes alternatifs de règlement des litiges (arbitrage, conciliation, transaction), d'une part, et le contentieux fiscal, d'autre part.
Le contentieux administratif
- Le juge administratif et les recours
Documents réunis et commentés par Pierre-Olivier Caille
La Documentation française
La juridiction administrative
Définition
Organisation
La compétence du juge administratif
Compétence générale
Compétence spéciale
Les recours contentieux
Les recours contre une décision administrative
Les recours contre une décision juridictionnelle
2014, la Documentation française
Collection " Documents d'études " n° 2.09
80 p., 5,10 €
ISBN : 978-2-11-009712-5
Réf. : 9782110097125
Le contentieux administratif - La procédure
Documents réunis et commentés par Pierre-Olivier Caille
La Documentation française
Les sources de la procédure administrative contentieuse
Les caractères généraux de la procédure
La formation des recours contentieux
La recevabilité des recours
Les éléments constitutifs de l'instance
L'instruction des recours contentieux
La procédure ordinaire d'instruction
L'instruction dans le cadre des procédures d'urgence
Le jugement des recours
L'audience de jugement
La décision de justice administrative
L'exécution des décisions de justice administrative
2014, la Documentation française
Collection " Documents d'études " n° 2.10
72 p., 5,10 €
ISBN : 978-2-11-009713-2
Réf. : 9782110097132
Guide pratique du droit du travail
13e édition
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Le droit du travail a connu, depuis la dernière édition de ce guide, d'importantes évolutions découlant, notamment, de la mise en œuvre des dispositions de la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi et de celle du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Cette 13e édition du guide pratique du droit du travail intègre toutes les nouveautés réglementaires et législatives ainsi que la jurisprudence la plus récente, afin de vous proposer l'information la plus à jour et la plus complète qui soit.
2014, la Documentation française
Collection " Les indispensables "
928 p., 22 €
ISBN : 978-2-11-009386-8
Réf. : 9782110093868
Pour un schéma national de mobilité durable
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Commission Mobilité 21
Travail de référence, le rapport de la commission " Mobilité 21 " propose un cadre cohérent et réaliste de mise en œuvre des grands projets d'infrastructures de transports en France pour les trente prochaines années. Proposant une approche multimodale des transports, la commission " Mobilité 21 " évalue chaque projet, en fonction, notamment, de son impact environnemental. Elle formule des recommandations pour créer un véritable schéma national de mobilité durable. Au-delà de cette hiérarchisation, les réflexions menées par les membres de la Commission en matière de transports confortent le choix du Gouvernement : faire des transports du quotidien sa première priorité.
2014, la Documentation française
108 p., 14 €
ISBN : 978-2-11-009566-4
Réf. : 9782110095664
Quatre titres du Conseil d'Etat
Corriger, équilibrer, orienter
Une vision renouvelée de la régulation économique
Hommage à Marie-Dominique Hagelsteen
Un colloque organisé par le Conseil d'Etat et l'Autorité de la concurrence le 24 septembre 2013 à l'Ecole nationale d'administration
Actes d'un colloque qui a porté sur l'évolution, la cohérence et l'efficacité de l'intervention de la loi à des fins d'incitation économique, avec comme exemples, les thèmes de la fiscalité, de l'énergie, de l'environnement et des relations entre fournisseurs, distributeurs et consommateurs. Le colloque a aussi été l'occasion de revenir sur les évolutions, portées par l'Autorité de la concurrence, pour la mise en œuvre de nouveaux instruments de soft law et de procédures négociées, telles que les engagements, sous le regard du juge.
2014, Conseil d'Etat
Collection " Droits et débats, " n° 12
122 p., 15 €
ISBN : 978-2-11-009690-6
Réf. : 9782110096906
La décentralisation des politiques sociales : bilan et perspectives
Un colloque organisé par le Conseil d'Etat le 29 mars 2013
Conseil d'Etat
L'année 2013 a marqué le 30e anniversaire des lois de 7 janvier et du 22 juillet 2013. Le colloque a mis en lumière l'apport de la décentralisation aux politiques sociales mais aussi les interrogations qu'elle continue de susciter : quelles marges de manœuvre donner aux collectivités territoriales sans méconnaître le principe d'égalité ? Quel financement des politiques sociales décentralisées ? Quelles clarifications apporter à la répartition des compétences ? Comment, dans un contexte marqué par une forte contrainte sur la dépense publique, organiser l'évaluation et la diffusion des meilleures pratiques ? Telles sont les questions auxquelles les intervenants, élus locaux, hauts fonctionnaires de l'Etat ou universitaires, ont apporté leur contribution.
2014, Conseil d'Etat
Collection " Droits et débats ", n° 10
162 p., 15 €
ISBN : 978-2-11-009676-0
Réf. : 9782110096760
Enjeux juridiques de l'environnement
Un cycle de conférences du Conseil d'Etat
Conseil d'Etat
Destiné aux praticiens du droit, aux associations et professionnels de l'environnement, aux étudiants et à tout public, cet ouvrage offre les clefs d'analyse essentielles de l'influence grandissante du droit dans les problématiques environnementales.
2014, la Documentation française
Collection " Droits et débats ", n° 9
282 p., 15 €
ISBN : 978-2-11-009444-5
Réf. : 9782110094445
Rescrit : sécuriser les initiatives et les projets
Conseil d'Etat
Le rescrit : de quoi s'agit-il ? Il s'agit, en réponse à la demande qui lui est adressée sur l'application d'une norme, d'une prise de position formelle de l'administration, qui lui est opposable. L'étude recense les dispositifs répondant à cette définition, dresse le bilan de leur mise en œuvre puis, présente un panorama des systèmes apparentés à l'étranger. L'étude met en exergue l'originalité de ce mécanisme de garantie au sein de la palette diversifiée des instruments de sécurité juridique. Elle analyse ensuite le cadre juridique applicable et formule des propositions concrètes pour développer les rescrits existants ou en instituer de nouveaux. Elle explore également des outils alternatifs comme les " pré-décisions " qui pourraient sécuriser efficacement les transferts d'autorisations administratives au bénéfice des porteurs de projets en cas de restructurations ou de créations de sociétés, ou le " certificat de projet " permettant, dans une certaine mesure, de cristalliser la réglementation applicable à un projet.
2014, La Documentation française
Collection " Les Etudes du Conseil d'Etat "
202 p., 15 €
ISBN : 978-2-11-009691-3
Réf. : 9782110096913
Editions des Journaux officiels
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Le travail à temps partiel
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
De 8,3 % de l'emploi total en 1975, le temps partiel est passé à 17,8 % en 2011. Le développement et les formes du temps partiel sont le résultat de plusieurs évolutions économiques et sociales. Ils sont aussi le produit des politiques publiques qui ont, à certaines périodes, favorisé le temps partiel et à d'autres, ont cherché à en limiter les effets. Mais ils reflètent à la fois les inégalités entre les femmes et les hommes et les évolutions des formes de l'emploi. Les principaux enjeux identifiés dans cette étude touchent aux perspectives de développement des temps partiels, aux publics concernés et aux modes d'intégration au marché du travail. La qualité de l'emploi et l'organisation des temps sociaux sont au cœur du débat.
2014, les Journaux officiels
Collection " les Avis du CESE "
136 p., 18,20 € ISBN : 978-2-11-120927-5
Réf. : 9782111209275
Internet : pour une gouvernance ouverte et équitable
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
L'ambition de cette étude est d'éclairer sur les enjeux de l'internet et de contribuer à la réflexion sur les moyens de faire de l'Internet un instrument de développement durable au service du progrès.
2014, Journaux officiels
Collection " les Avis du CESE "
54 p, 18,20 €
ISBN : 978-2-11-120930-5
Réf. : 9782111209305
En diffusion à la Documentation française
Vieillir à travers les âges : retraites et dépendance
Comité d'histoire de la Sécurité sociale (CHSS)
Une première approche permet de présenter les différents aspects de la vieillesse sur les plans philosophique, politique et historique. Différents éclairages décrivent la situation du vieillissement au travail avec en toile de fond la genèse du régime des retraites. La notion plus récente que constituent le vieillissement et le bien-être, s'attache essentiellement au traitement de la dépendance des personnes âgées.
2014, Comité d'histoire de la sécurité sociale
140 p., 14 €
ISBN : 978-2-905882-88-2
Réf. : 9782905882882
II. - REVUES
Archéopages
Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
Jardins
Etudier le jardin a longtemps été le seul fait de l'histoire de l'art et de l'architecture. Or, le sous-sol pour l'archéologue est riche d'informations tout aussi importantes. C'est la conception même du jardin et l'ensemble des techniques afférentes qui sont ici explorés, de la Gaule romaine au xviiie siècle. Schémas, cartes et illustrations à l'appui.
Archéopages n° 37
92 p., illustrations, 22 €
Réf. : 3303333900373
Cahiers de l'IAU
Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France (IAURIF)
Mos 1982-2012
Volume 1. Du ciel à la carte
Le Mos (Mode d'occupation du sol) est l'atlas cartographique numérique de l'occupation du sol de l'Ile-de-France. C'est un outil unique de suivi et d'analyse de l'évolution de l'occupation des sols franciliens. Réalisé à partir de photos aériennes de toute la région Ile-de-France, le Mos distingue les espaces agricoles, naturels, forestiers mais aussi les espaces urbains (habitat, infrastructures, équipements, activités économiques, etc.) selon une classification en 81 postes. Elaborer un Mos, c'est se donner les moyens d'observer l'évolution d'un territoire. De mesurer et d'analyser ses mutations. De planifier des politiques publiques d'aménagement urbain et de protection de l'environnement. C'est sur ces objectifs qu'est né Ecomos, outil unique de cartographie des zones humides, des landes et des forêts.
Cahiers de l'IAURIF n° 168
92 p., illustrations, 20 €
Réf. : 1306900000003
Concurrence et consommation
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Les 20 ans du code de la consommation
Vins et spiritueux représentent en France le deuxième poste excédentaire du commerce extérieur. La filière vitivinicole est placée sous la surveillance de quatre entités publiques, dont la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). Règles d'étiquetage ou de concurrence, reconnaissance en appellation d'origine protégée ou en indication géographique protégée... la réglementation communautaire est complexe, évolutive. Ce dernier dossier de la revue Concurrence et consommation fait le point sur ce thème.
Concurrence et consommation n° 174
100 p., 10,50 €
Réf. : 3303337201742
Ce numéro est le dernier de la revue Concurrence et consommation diffusé sur support papier. Une newsletter sera consultable directement sur le site de la DGCCRF.
Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
CIG Petite Couronne Ile-de-France
Statut commenté
Statut au quotidien
― la loi du 20 janvier 2014 portant réforme des retraites
― la revalorisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C
Veille jurisprudentielle
― la notion de " charge permanente et effective " d'un enfant
― précisions sur la notion de harcèlement sexuel
Actualité documentaire
Références
― textes
― documents parlementaires
― jurisprudence
― chronique de jurisprudence
― presse et livres
Le recueil des références documentaires du 2e semestre 2013 accompagne ce numéro.
Informations administratives et juridiques n° 2, février 2014
48 p., 19,90 €
Réf. : 3303330611593
Problèmes économiques
Le meilleur de la presse et des revues pour suivre l'actualité
La Documentation française
Femmes, quelle place dans l'économie ?
En dépit de la volonté proclamée de l'égalité des sexes dans la société, des inégalités persistent partout encore, accompagnées de stéréotypes solidement ancrés dans les mœurs et prétextes à de persistantes discriminations à l'encontre des femmes. Ce nouveau dossier explore ces pistes, notamment dans le monde du travail, en Europe et dans les pays de l'OCDE, et souligne le potentiel de croissance économique quelles représentent.
Problèmes économiques n° 3086, mars 2014
64 p., 4,80 €
Réf. : 3303332030866
Retraite et société
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Varia
Ce numéro réunit plusieurs articles susceptibles d'alimenter les débats actuels autour des enjeux du vieillissement de la population : perte d'autonomie et financement de l'aide à la personne ; vieillissement actif ; réformes juridiques des systèmes de retraite en Europe ; inégalités salariales entre hommes et femmes ; ou encore anticipations des Français concernant l'âge de la retraite.
Retraite et société n° 66, décembre 2013
200 p., 16,50 €
Réf. : 3303333500665
Travail et Emploi
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
― " On se fait mal un peu tous les jours ", l'effet travailleur sain chez les maréchaux-ferrants
― ventre du luxe au rabais : une étude de cas dans l'hôtellerie haut de gamme à Paris
― la régulation de l'emploi dans les hypermarchés français
― démissions et licenciements face aux changements dans les entreprises : la diversité des transitions professionnelles
― l'employeur territorial, une notion utile pour comprendre la (dé)structuration de l'emploi
Travail et Emploi n° 136, octobre-novembre-décembre 2013
92 p., statistiques, 19 €
Réf. : 3303336101364
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