JORF n°0146 du 26 juin 2013

Ces publications sont en vente :
Sur place :
― à la librairie de la direction de l'information légale et administrative, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, téléphone : 01-40-15-71-10 ;
― dans les grandes librairies régionales et parisiennes.
Par correspondance :
― à la direction de l'information légale et administrative, service des commandes, 23, rue d'Estrées, CS 10733, 75345 Paris Cedex 07 ;
― sur le catalogue éditorial en ligne, avec paiement par carte bancaire sécurisé :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Vous souhaitez faire une commande par fax ou courriel, connaître le prix de nos ouvrages, nos modalités de livraison et de paiement, obtenir un devis : écrivez-nous, faxez au 01-40-15-70-01.
Mél : [email protected]
Service après-vente :
Vous avez effectué une commande, la livraison ou la facture comporte une erreur, ne vous est pas parvenue.
Vous souhaitez annuler une commande, un abonnement, une facture :
Ecrivez-nous à [email protected] ou appelez au 01-40-15-69-96, ou envoyez un fax aux réclamations 01-40-15-70-04.
Vous souhaitez des renseignements sur votre paiement, écrivez-nous, ou appelez l'agence comptable du budget annexe : Publications officielles et information administrative (BAPOIA) au 01-72-69-62-49 ; 01-72-69-62-39 ; 01-72-69-62-44 ; 01-72-69-62-45.
Veuillez également noter les coordonnées suivantes :
Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères) :
Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous, envoyez un fax à :
Union Distribution, 106, rue du Lieutenant-Petit-Leroy, 94550 Chevilly-Larue, téléphone : 01-41-80-20-20, fax : 01-41-80-20-63/64/65, www.ud-net.com
Vente aux professionnels (diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) :
Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous, envoyez un fax au 01-40-15-70-01, mél : [email protected]
Informations bibliographiques : appelez au 01-40-15-71-03 ou consultez le site :
www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-info-biblio.shtml
Informations commerciales (informations sur les publications éditées sous les marques Documentation française, Journal officiel, ainsi que les marques des éditeurs diffusés par la DILA [OCDE, UNESCO...]) : appelez au 01-40-15-70-10 ou consultez les sites :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/index.shtml
http://www.boamp.fr
http://www.bodacc.fr
http://www.info-financiere.fr
http://www.journal-officiel.gouv.fr
Veuillez noter la gratuité de frais de port sur les commandes en ligne sur www.ladocumentationfrancaise.fr en France métropolitaine.
Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA (budget annexe des publications officielles et de l'information administrative).
Pour tout montant supérieur à 45 €, il est possible de payer en trois fois, sans frais, sur le site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/paiement-securite.shtml
La Documentation française a mis en vente aux offices des 12 et 19 juin 2013.

I. ― OUVRAGES

Asie
2013-2014
Sous la direction de Jean-Luc Racine
La Documentation française
Cette livraison annuelle de Mondes émergents, fruit d'un partenariat entre Asie Centre et la Documentation française, propose dans un premier temps un état des lieux des quatre pays clés de la région : Chine, Japon, Inde, Indonésie. Ensuite, deux « points chauds » sont sujets à analyse détaillée : l'Afghanistan, en proie à de graves problèmes de gouvernance, et la Birmanie, occupée à définir le modèle de sa transition. Puis deux questions transversales sont abordées : l'une, géopolitique, porte sur la stratégie américaine du « pivot asiatique » ; l'autre, économique, interroge le parcours des pays d'Asie à l'heure de la crise frappant les pays occidentaux. Enfin, la chronologie 2012 se trouve en fin d'ouvrage.
2013, la Documentation française.
Collection « Mondes émergents ».
176 pages, 14,50 €.
Réf. : 9782110092410.
Evaluation du Plan national de lutte contre les hépatites B et C
2009-2012
Haut Conseil de la santé publique
La France mène depuis plus de dix ans une politique active de lutte contre les hépatites virales B et C. Le troisième plan national de lutte ― 2009 à 2012 ― souligne la nécessité d'améliorer la prévention et le dépistage des populations plus précaires ou plus exposées (personnes originaires de pays à forte endémie, usagers de drogues, personnes incarcérées...) et invite à revoir les modalités de prise en charge des patients. Le Haut Conseil de la santé publique dresse, ici, un bilan complet de ce dernier plan avec une mise en perspectives des politiques conduites depuis dix ans. Il propose ensuite un ensemble de recommandations pratiques.
2013, la Documentation française.
Collection « Evaluation ».
144 pages, 12 €.
ISBN : 978-2-11-00-9466-7.
Réf. : 9782110094667.
Les finances publiques aux concours
Matthieu Houser
La Documentation française
Candidats aux concours et étudiants trouveront dans cet ouvrage tout le programme de finances publiques, traité en fiches synthétiques et complètes. Le texte en éclaire les grands enjeux tout en décrivant méthodiquement les notions importantes. Il présente les évolutions récentes dans le domaine des finances de l'Etat comme dans celui des finances sociales, des collectivités locales ou encore de l'Union européenne.
2013, la Documentation française.
Collection : « Formation, Administration, Concours ».
184 pages, 12 €.
ISBN : 978-2-11-009299-1.
Réf. : 9782110092991.
Le livre
Une filière en danger ?
4e édition
François Rouet
La Documentation française
Le livre est-il en danger ? En effet, aujourd'hui, les pratiques de lecture ont changé, la vente en ligne s'est développée et le livre numérique est apparu... autant de questionnements et d'inquiétudes. Pour y répondre, la nouvelle édition de cet ouvrage s'attache à porter un regard socio-économique sur le livre, c'est-à-dire à saisir les logiques fortes qui gouvernent son industrie, mais aussi les comportements de ses acteurs. Il parcourt ainsi la chaîne du livre, de l'édition à la vente au détail, en passant par la diffusion-distribution, sans oublier le rôle de la puissance publique. Ceci permet de comprendre que le livre est déjà entré dans l'ère numérique et que l'avenir de cette industrie culturelle tient pour une grande part à la capacité de ses acteurs d'en gérer ensemble les évolutions. Le sommaire détaillé de cet ouvrage est en ligne.
Les Etudes n°s 5372-72-74.
240 pages, 19,50 €.
Réf. : 3303331953722.
Refonder l'université
Dynamiser la recherche
Mieux coopérer pour réussir
Jean-Yves Le Déaut
Ce rapport examine les voies d'une refondation du système d'enseignement supérieur et de recherche autour du modèle de la « performance par la coopération » en mettant l'accent sur le rôle des territoires. Les propositions ont notamment pour but d'identifier les modifications législatives ou réglementaires pouvant faire l'objet d'un projet de loi. Le rapporteur suggère que la future loi d'orientation soit accompagnée d'un Livre blanc qui fixerait pour les cinq prochaines années les grands objectifs du système d'enseignement. Les 117 propositions de ce rapport concernent notamment : la simplification des structures et la création de modalités souples de regroupement des établissements, une gouvernance plus démocratique des universités, la multiplication des passerelles pour les étudiants, l'enrichissement des liens entre le lycée et l'université, la réforme du dispositif d'évaluation des établissements et des personnels, la reconnaissance de la place des régions par la mise en place d'une contractualisation globale au niveau des sites, et, enfin, l'encouragement de l'innovation, notamment via la valorisation de la fonction de « service à la société ».
2013, la Documentation française.
Collection « Rapports officiels ».
150 pages, 14 €.
ISBN : 978-2-11-009342-4.
Réf. : 9782110093424.
Editions des Journaux officiels
Deux codes :
Code de la voirie routière
Journaux officiels
Textes à jour au 2 mai 2013
Champ d'application : en ligne sur le site
2013, Journaux officiels
Collection « Codes officiels » (brochure n° 20034).
80 pages, 12 €.
ISBN : 978-2-11-076826-1.
Réf. : 9782110768261.
Code des pensions civiles et militaires
Parties législative et réglementaire
Textes mis à jour au 7 mai 2013
Champ d'application : en ligne sur le site
2013, Journaux officiels.
Collection « Conventions collectives » (brochure n° 20013).
418 pages, 16 €.
ISBN : 978-2-11-076827-8.
Réf : 9782110768278.
Quatre conventions collectives :
Cabinets dentaires
IDCC : 1619
8e édition. ― Avril 2013
Journaux officiels
Texte de base :
Convention collective nationale du 17 janvier 1992, étendue par arrêté du 2 avril 1992
Champ d'application : en ligne sur le site
2013, Journaux officiels.
Collection « Conventions collectives » (brochure n° 3255).
194 pages, 12 €.
ISBN : 978-2-11-076792-9.
Réf. : 9782110767929.
Exploitation cinématographique
IDCC : 1307
10e édition. ― Mars 2013
Journaux officiels
Texte de base :
Convention collective nationale du 19 juillet 1984, étendue par arrêté du 24 octobre 1986
Champ d'application : en ligne sur le site
2013, Journaux officiels.
Collection : « Conventions collectives » (brochure n° 3097).
314 pages, 14 €.
ISBN : 978-2-11-076794-3.
Réf. : 9782110767943.
Hôtellerie de plein air
IDCC : 1631
6e édition. ― Mars 2013
Journaux officiels
Texte de base :
Convention collective nationale du 17 janvier 1992, étendue par arrêté du 2 avril 1992
Champ d'application : en ligne sur le site
2013, Journaux officiels
Collection : « Conventions collectives » (brochure n° 3271)
266 pages, 12 €
ISBN : 978-2-11-076777-6
Réf. : 9782110767776
Travaux publics
Ouvriers (tome II)
IDCC : 1702
6e édition. ― Février 2013
Journaux officiels
Texte de base :
Convention collective nationale du 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993
Champ d'application : en ligne sur le site
2013, Journaux officiels.
Collection : « Conventions collectives » (brochure n° 3005-II).
578 pages, 15 €.
ISBN : 978-2-11-076783-7.
Réf. : 9782110767837.
En diffusion à la Documentation française
Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAU ― Ile-de-France)
Deux titres :
Atlas des Franciliens
Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France
Rassembler dans un document unique les analyses donnant une vision globale et actuelle des caractéristiques des Franciliens et de l'Ile-de-France et de leur évolution, telle est l'objectif de cet atlas. Sont abordés les domaines suivants : la démographie, le logement, les structures sociales et les modes de vie, l'activité et l'emploi.
2013, IAURIF.
232 pages, illustrations, 45 €.
Réf. : 9782737118548.
Les cités jardins, un idéal à poursuivre
Garden cities, an ideal to be pursued
Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-deFrance
Présenté en français et en anglais.
Les cités jardins sont une source d'inspiration pour l'aménagement urbain. Leur conception et leur capacité à bien articuler la ville et les quartiers sont unanimement appréciées.
Sous la triple approche habituelle des Cahiers de l'IAURIF : comprendre, agir et anticiper, ce dossier présente leurs caractéristiques. Dans un premier temps « Comprendre » rappelle la genèse des cités jardins ― avec des exemples de réalisation ― et dresse les perspectives d'avenir comme autant de solutions pour rendre la ville plus accueillante. Le chapitre : « Agir » envisage comment entretenir ou réhabiliter ces cités jardins. Enfin, le chapitre « Anticiper » envisage une nouvelle interprétation des cités jardins au XXIe siècle. Une très belle mise en pages ; dossier largement illustré avec cartes, plans et schémas.
Les Cahiers n° 165, avril 2013.
224 pages, illustrations, 33 €.
Réf. : 1306600000006.
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Synergies for Better Learning
An International Perspective on Evaluation and Assessment
2013, OCDE.
672 pages, 62 €.
ISBN : 978-92-64-19064-1.
Réf. : 9789264190641.
Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Belize 2013
Phase 1 : Legal and Regulatory Framework
2013, OCDE.
84 pages, 36 €.
ISBN : 978-92-64-19181-5.
Réf. : 9789264191815.
Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Nauru 2013
Phase 1 : Legal and Regulatory Framework
2013, OCDE.
72 pages, 36 €.
ISBN : 978-92-64-19183-9.
Réf. : 9789264191839.
Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Poland 2013
Phase 1 : Legal and Regulatory Framework
2013, OCDE.
86 pages, 36 €.
ISBN : 978-92-64-19185-3.
Réf. : 9789264191853.
Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Portugal 2013
Phase 1 : Legal and Regulatory Framework
2013, OCDE.
96 pages, 36 €.
ISBN : 978-92-64-19188-4.
Réf. : 9789264191884.
Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Finland 2013
Combined : Phase 1 + Phase 2
2013, OCDE.
100 pages, 36 €.
ISBN : 978-92-64-19192-1.
Réf. : 9789264191921.
Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Iceland 2013
Combined : Phase 1 + Phase 2
2013, OCDE.
104 pages, 36 €.
ISBN : 978-92-64-19195-2.
Réf. : 9789264191952.
Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Sweden 2013
Combined : Phase 1 + Phase 2
2013, OCDE.
104 pages, 36 €.
ISBN : 978-92-64-19201-0.
Réf. : 9789264192010.
Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Turkey 2013
2013, OCDE.
124 pages, 36 €.
ISBN : 978-92-64-19203-4.
Réf. : 9789264192034.
Poland : Developing Good Governance Indicators for Programmes Funded by the European Union
2013, OCDE.
64 pages, 20 €.
ISBN : 978-92-64-19351-2.
Réf. : 9789264193512.
Examen de l'OCDE du cadre d'intégrité dans le secteur public en Tunisie
2013, OCDE.
116 pages, 30 €.
ISBN : 978-92-64-19356-7.
Réf. : 9789264193567.
Knowledge-based Start-ups in Mexico
96 pages, 25 €.
2013, OCDE.
ISBN : 978-92-64-19378-9.
Réf. : 9789264193789.
La procédure budgétaire au Luxembourg : analyse et recommandations
100 pages, 24 €.
2013, OCDE.
ISBN : 978-92-64-19430-4.
Réf. : 9789264194304.

II. ― REVUES

Actualité et dossier en santé publique
Haut Conseil de santé publique
Collectivités territoriales et santé
Les collectivités territoriales sont au cœur de la question des territoires et de la santé ; les enjeux du partage et de la répartition des rôles, des compétences, de la gouvernance sont majeurs pour une politique de santé fondée sur la contractualisation et la coordination. Ce dossier présente l'évolution des cadres juridiques, l'organisation et les nouveaux modes d'intervention des collectivités territoriales dans le champ de la santé publique.
Actualité et dossier en santé publique n° 82, mars 2013.
72 pages, 17 €.
Réf. : 3303335300829.
Le Courrier juridique des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie et des finances
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Direction des affaires juridiques
Etude
Equilibre et gouvernance des finances publiques
Droit public
Les QPC (septembre à novembre 2012)
La portée des recommandations en équité du Défenseur des droits
Fonction publique
Cas de recours au contrat dans la fonction publique
Droit international
Le nouveau régime matrimonial franco-allemand
Commande publique
Le sort des biens dans une délégation de service public
Finances publiques
Vers une refondation des juridictions financières
Le Courrier juridique des finances et de l'industrie n° 71, janvier-février-mars 2013.
64 pages, 10 €.
Réf. : 3303332800711.
Le Courrier juridique des finances et de l'industrie cesse de paraître avec ce numéro.
Documentation photographique
La Documentation française
Le tourisme. Lectures géographiques
Philippe Duhamel
Le tourisme connaît aujourd'hui une croissance exponentielle à l'échelle planétaire. Ce dossier offre un éclairage renouvelé sur ce phénomène récent. Il présente la diversité des acteurs et des pratiques touristiques. Il dessine une géographie mondiale du tourisme à plusieurs échelles. Il souligne enfin le rôle économique fort de ce secteur. Richement documenté, ce numéro permet de comprendre la complexité de ces mobilités humaines particulières. C'est un outil pédagogique précieux au collège, au lycée, comme aussi dans l'enseignement supérieur.
Documentation photographique n° 8094, juillet-août 2013.
64 pages, cartes, illustrations, 11 €.
Réf. : 3303331280941.
Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
CIG Petite Couronne Ile-de-France

  1. Statut commenté
    Statut au quotidien
    Le nouveau statut particulier des techniciens paramédicaux territoriaux
    Dossier : les comités médicaux départementaux
    Veille jurisprudentielle
    Notification d'un acte en mains propres : départ du délai de recours en cas de refus de signature
  2. Actualité documentaire
    Références
    Textes
    Documents parlementaires
    Jurisprudence
    Chronique de jurisprudence
    Presse et livres
    Informations administratives et juridiques n° 5, mai 2013.
    48 pages, 19,50 €.
    Réf. : 3303330611500.
    Problèmes économiques
    Le meilleur de la presse et des revues pour suivre l'actualité
    La Documentation française
    Pauvreté et inégalités
    Dans de nombreux pays riches, la crise économique mondiale a provoqué, ces dernières années, une forte augmentation du nombre de chômeurs. Cette poussée du chômage s'accompagne d'une hausse importante de la précarité et de la pauvreté ainsi que d'un creusement des inégalités. Dans le même temps, dans les grands pays émergents comme la Chine ou l'Inde, si les taux de croissance élevés de la dernière décennie ont eu pour effet une baisse de la pauvreté, les inégalités ont en revanche fortement augmenté.
    Problèmes économiques n° 3070, juin 2013.
    64 p, 4,70 €.
    Réf. : 3303332030705.
    Questions internationales
    La Documentation française
    La France dans le monde. ― Spécial 10e anniversaire
    En 2013, la revue Questions internationales fête son 10e anniversaire. Au cours de cette décennie, la revue Questions internationales est devenue un instrument de travail pour les étudiants avancés (niveau IEP, deuxième ou troisième cycles des universités, classes préparatoires). La revue figure désormais dans de nombreuses bibliographies académiques et constitue aussi, pour un plus large public, un moyen de mieux comprendre les événements du monde. Pour fêter son dixième anniversaire, la rédaction de Questions internationales a décidé de publier un numéro spécial dont le dossier est consacré à « La France dans le monde » et réunit des signatures prestigieuses.
    Le sommaire est en ligne sur le site.
    Questions internationales n° 61-62, spécial anniversaire, mai-août 2013.
    200 pages, cartes, illustrations, 11,80 €.
    Réf. : 33303331600619.
    Revue française d'administration publique
    Ecole nationale d'administration
    Les femmes dans les élites administratives
    Les femmes ont subi une forte discrimination dans l'accès à la haute fonction publique jusque dans les années 2000. Cette quasi-absence des femmes dans les emplois supérieurs et dirigeants des administrations est d'autant plus surprenante que l'on est dans un milieu à la culture égalitaire, du moins à l'intérieur de chaque corps, et dans un milieu à vocation intellectuelle où les diplômées sont au moins aussi brillantes que leurs homologues masculins. La question est restée longtemps cachée dans l'ombre de débats portant sur l'égalité d'accès à la fonction publique, sur les origines sociales de la haute fonction publique ou bien encore sur les transformations du statut professionnel des fonctionnaires. Développement dans cette nouvelle livraison de la Revue française d'administration publique.
    Revue française d'administration publique n° 145.
    298 pages, 22,30 €.
    Réf. : 3303337901451.

Historique des versions

Version 1

Ces publications sont en vente :

Sur place :

― à la librairie de la direction de l'information légale et administrative, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, téléphone : 01-40-15-71-10 ;

― dans les grandes librairies régionales et parisiennes.

Par correspondance :

― à la direction de l'information légale et administrative, service des commandes, 23, rue d'Estrées, CS 10733, 75345 Paris Cedex 07 ;

― sur le catalogue éditorial en ligne, avec paiement par carte bancaire sécurisé :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr

Vous souhaitez faire une commande par fax ou courriel, connaître le prix de nos ouvrages, nos modalités de livraison et de paiement, obtenir un devis : écrivez-nous, faxez au 01-40-15-70-01.

Mél : [email protected]

Service après-vente :

Vous avez effectué une commande, la livraison ou la facture comporte une erreur, ne vous est pas parvenue.

Vous souhaitez annuler une commande, un abonnement, une facture :

Ecrivez-nous à [email protected] ou appelez au 01-40-15-69-96, ou envoyez un fax aux réclamations 01-40-15-70-04.

Vous souhaitez des renseignements sur votre paiement, écrivez-nous, ou appelez l'agence comptable du budget annexe : Publications officielles et information administrative (BAPOIA) au 01-72-69-62-49 ; 01-72-69-62-39 ; 01-72-69-62-44 ; 01-72-69-62-45.

Veuillez également noter les coordonnées suivantes :

Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères) :

Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous, envoyez un fax à :

Union Distribution, 106, rue du Lieutenant-Petit-Leroy, 94550 Chevilly-Larue, téléphone : 01-41-80-20-20, fax : 01-41-80-20-63/64/65, www.ud-net.com

Vente aux professionnels (diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) :

Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous, envoyez un fax au 01-40-15-70-01, mél : [email protected]

Informations bibliographiques : appelez au 01-40-15-71-03 ou consultez le site :

www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-info-biblio.shtml

Informations commerciales (informations sur les publications éditées sous les marques Documentation française, Journal officiel, ainsi que les marques des éditeurs diffusés par la DILA [OCDE, UNESCO...]) : appelez au 01-40-15-70-10 ou consultez les sites :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/index.shtml

http://www.boamp.fr

http://www.bodacc.fr

http://www.info-financiere.fr

http://www.journal-officiel.gouv.fr

Veuillez noter la gratuité de frais de port sur les commandes en ligne sur www.ladocumentationfrancaise.fr en France métropolitaine.

Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA (budget annexe des publications officielles et de l'information administrative).

Pour tout montant supérieur à 45 €, il est possible de payer en trois fois, sans frais, sur le site :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/paiement-securite.shtml

La Documentation française a mis en vente aux offices des 12 et 19 juin 2013.

I. ― OUVRAGES

Asie

2013-2014

Sous la direction de Jean-Luc Racine

La Documentation française

Cette livraison annuelle de Mondes émergents, fruit d'un partenariat entre Asie Centre et la Documentation française, propose dans un premier temps un état des lieux des quatre pays clés de la région : Chine, Japon, Inde, Indonésie. Ensuite, deux « points chauds » sont sujets à analyse détaillée : l'Afghanistan, en proie à de graves problèmes de gouvernance, et la Birmanie, occupée à définir le modèle de sa transition. Puis deux questions transversales sont abordées : l'une, géopolitique, porte sur la stratégie américaine du « pivot asiatique » ; l'autre, économique, interroge le parcours des pays d'Asie à l'heure de la crise frappant les pays occidentaux. Enfin, la chronologie 2012 se trouve en fin d'ouvrage.

2013, la Documentation française.

Collection « Mondes émergents ».

176 pages, 14,50 €.

Réf. : 9782110092410.

Evaluation du Plan national de lutte contre les hépatites B et C

2009-2012

Haut Conseil de la santé publique

La France mène depuis plus de dix ans une politique active de lutte contre les hépatites virales B et C. Le troisième plan national de lutte ― 2009 à 2012 ― souligne la nécessité d'améliorer la prévention et le dépistage des populations plus précaires ou plus exposées (personnes originaires de pays à forte endémie, usagers de drogues, personnes incarcérées...) et invite à revoir les modalités de prise en charge des patients. Le Haut Conseil de la santé publique dresse, ici, un bilan complet de ce dernier plan avec une mise en perspectives des politiques conduites depuis dix ans. Il propose ensuite un ensemble de recommandations pratiques.

2013, la Documentation française.

Collection « Evaluation ».

144 pages, 12 €.

ISBN : 978-2-11-00-9466-7.

Réf. : 9782110094667.

Les finances publiques aux concours

Matthieu Houser

La Documentation française

Candidats aux concours et étudiants trouveront dans cet ouvrage tout le programme de finances publiques, traité en fiches synthétiques et complètes. Le texte en éclaire les grands enjeux tout en décrivant méthodiquement les notions importantes. Il présente les évolutions récentes dans le domaine des finances de l'Etat comme dans celui des finances sociales, des collectivités locales ou encore de l'Union européenne.

2013, la Documentation française.

Collection : « Formation, Administration, Concours ».

184 pages, 12 €.

ISBN : 978-2-11-009299-1.

Réf. : 9782110092991.

Le livre

Une filière en danger ?

4e édition

François Rouet

La Documentation française

Le livre est-il en danger ? En effet, aujourd'hui, les pratiques de lecture ont changé, la vente en ligne s'est développée et le livre numérique est apparu... autant de questionnements et d'inquiétudes. Pour y répondre, la nouvelle édition de cet ouvrage s'attache à porter un regard socio-économique sur le livre, c'est-à-dire à saisir les logiques fortes qui gouvernent son industrie, mais aussi les comportements de ses acteurs. Il parcourt ainsi la chaîne du livre, de l'édition à la vente au détail, en passant par la diffusion-distribution, sans oublier le rôle de la puissance publique. Ceci permet de comprendre que le livre est déjà entré dans l'ère numérique et que l'avenir de cette industrie culturelle tient pour une grande part à la capacité de ses acteurs d'en gérer ensemble les évolutions. Le sommaire détaillé de cet ouvrage est en ligne.

Les Etudes n°s 5372-72-74.

240 pages, 19,50 €.

Réf. : 3303331953722.

Refonder l'université

Dynamiser la recherche

Mieux coopérer pour réussir

Jean-Yves Le Déaut

Ce rapport examine les voies d'une refondation du système d'enseignement supérieur et de recherche autour du modèle de la « performance par la coopération » en mettant l'accent sur le rôle des territoires. Les propositions ont notamment pour but d'identifier les modifications législatives ou réglementaires pouvant faire l'objet d'un projet de loi. Le rapporteur suggère que la future loi d'orientation soit accompagnée d'un Livre blanc qui fixerait pour les cinq prochaines années les grands objectifs du système d'enseignement. Les 117 propositions de ce rapport concernent notamment : la simplification des structures et la création de modalités souples de regroupement des établissements, une gouvernance plus démocratique des universités, la multiplication des passerelles pour les étudiants, l'enrichissement des liens entre le lycée et l'université, la réforme du dispositif d'évaluation des établissements et des personnels, la reconnaissance de la place des régions par la mise en place d'une contractualisation globale au niveau des sites, et, enfin, l'encouragement de l'innovation, notamment via la valorisation de la fonction de « service à la société ».

2013, la Documentation française.

Collection « Rapports officiels ».

150 pages, 14 €.

ISBN : 978-2-11-009342-4.

Réf. : 9782110093424.

Editions des Journaux officiels

Deux codes :

Code de la voirie routière

Journaux officiels

Textes à jour au 2 mai 2013

Champ d'application : en ligne sur le site

2013, Journaux officiels

Collection « Codes officiels » (brochure n° 20034).

80 pages, 12 €.

ISBN : 978-2-11-076826-1.

Réf. : 9782110768261.

Code des pensions civiles et militaires

Parties législative et réglementaire

Textes mis à jour au 7 mai 2013

Champ d'application : en ligne sur le site

2013, Journaux officiels.

Collection « Conventions collectives » (brochure n° 20013).

418 pages, 16 €.

ISBN : 978-2-11-076827-8.

Réf : 9782110768278.

Quatre conventions collectives :

Cabinets dentaires

IDCC : 1619

8e édition. ― Avril 2013

Journaux officiels

Texte de base :

Convention collective nationale du 17 janvier 1992, étendue par arrêté du 2 avril 1992

Champ d'application : en ligne sur le site

2013, Journaux officiels.

Collection « Conventions collectives » (brochure n° 3255).

194 pages, 12 €.

ISBN : 978-2-11-076792-9.

Réf. : 9782110767929.

Exploitation cinématographique

IDCC : 1307

10e édition. ― Mars 2013

Journaux officiels

Texte de base :

Convention collective nationale du 19 juillet 1984, étendue par arrêté du 24 octobre 1986

Champ d'application : en ligne sur le site

2013, Journaux officiels.

Collection : « Conventions collectives » (brochure n° 3097).

314 pages, 14 €.

ISBN : 978-2-11-076794-3.

Réf. : 9782110767943.

Hôtellerie de plein air

IDCC : 1631

6e édition. ― Mars 2013

Journaux officiels

Texte de base :

Convention collective nationale du 17 janvier 1992, étendue par arrêté du 2 avril 1992

Champ d'application : en ligne sur le site

2013, Journaux officiels

Collection : « Conventions collectives » (brochure n° 3271)

266 pages, 12 €

ISBN : 978-2-11-076777-6

Réf. : 9782110767776

Travaux publics

Ouvriers (tome II)

IDCC : 1702

6e édition. ― Février 2013

Journaux officiels

Texte de base :

Convention collective nationale du 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993

Champ d'application : en ligne sur le site

2013, Journaux officiels.

Collection : « Conventions collectives » (brochure n° 3005-II).

578 pages, 15 €.

ISBN : 978-2-11-076783-7.

Réf. : 9782110767837.

En diffusion à la Documentation française

Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAU ― Ile-de-France)

Deux titres :

Atlas des Franciliens

Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France

Rassembler dans un document unique les analyses donnant une vision globale et actuelle des caractéristiques des Franciliens et de l'Ile-de-France et de leur évolution, telle est l'objectif de cet atlas. Sont abordés les domaines suivants : la démographie, le logement, les structures sociales et les modes de vie, l'activité et l'emploi.

2013, IAURIF.

232 pages, illustrations, 45 €.

Réf. : 9782737118548.

Les cités jardins, un idéal à poursuivre

Garden cities, an ideal to be pursued

Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-deFrance

Présenté en français et en anglais.

Les cités jardins sont une source d'inspiration pour l'aménagement urbain. Leur conception et leur capacité à bien articuler la ville et les quartiers sont unanimement appréciées.

Sous la triple approche habituelle des Cahiers de l'IAURIF : comprendre, agir et anticiper, ce dossier présente leurs caractéristiques. Dans un premier temps « Comprendre » rappelle la genèse des cités jardins ― avec des exemples de réalisation ― et dresse les perspectives d'avenir comme autant de solutions pour rendre la ville plus accueillante. Le chapitre : « Agir » envisage comment entretenir ou réhabiliter ces cités jardins. Enfin, le chapitre « Anticiper » envisage une nouvelle interprétation des cités jardins au XXIe siècle. Une très belle mise en pages ; dossier largement illustré avec cartes, plans et schémas.

Les Cahiers n° 165, avril 2013.

224 pages, illustrations, 33 €.

Réf. : 1306600000006.

Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Synergies for Better Learning

An International Perspective on Evaluation and Assessment

2013, OCDE.

672 pages, 62 €.

ISBN : 978-92-64-19064-1.

Réf. : 9789264190641.

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Belize 2013

Phase 1 : Legal and Regulatory Framework

2013, OCDE.

84 pages, 36 €.

ISBN : 978-92-64-19181-5.

Réf. : 9789264191815.

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Nauru 2013

Phase 1 : Legal and Regulatory Framework

2013, OCDE.

72 pages, 36 €.

ISBN : 978-92-64-19183-9.

Réf. : 9789264191839.

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Poland 2013

Phase 1 : Legal and Regulatory Framework

2013, OCDE.

86 pages, 36 €.

ISBN : 978-92-64-19185-3.

Réf. : 9789264191853.

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Portugal 2013

Phase 1 : Legal and Regulatory Framework

2013, OCDE.

96 pages, 36 €.

ISBN : 978-92-64-19188-4.

Réf. : 9789264191884.

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Finland 2013

Combined : Phase 1 + Phase 2

2013, OCDE.

100 pages, 36 €.

ISBN : 978-92-64-19192-1.

Réf. : 9789264191921.

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Iceland 2013

Combined : Phase 1 + Phase 2

2013, OCDE.

104 pages, 36 €.

ISBN : 978-92-64-19195-2.

Réf. : 9789264191952.

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Sweden 2013

Combined : Phase 1 + Phase 2

2013, OCDE.

104 pages, 36 €.

ISBN : 978-92-64-19201-0.

Réf. : 9789264192010.

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Turkey 2013

2013, OCDE.

124 pages, 36 €.

ISBN : 978-92-64-19203-4.

Réf. : 9789264192034.

Poland : Developing Good Governance Indicators for Programmes Funded by the European Union

2013, OCDE.

64 pages, 20 €.

ISBN : 978-92-64-19351-2.

Réf. : 9789264193512.

Examen de l'OCDE du cadre d'intégrité dans le secteur public en Tunisie

2013, OCDE.

116 pages, 30 €.

ISBN : 978-92-64-19356-7.

Réf. : 9789264193567.

Knowledge-based Start-ups in Mexico

96 pages, 25 €.

2013, OCDE.

ISBN : 978-92-64-19378-9.

Réf. : 9789264193789.

La procédure budgétaire au Luxembourg : analyse et recommandations

100 pages, 24 €.

2013, OCDE.

ISBN : 978-92-64-19430-4.

Réf. : 9789264194304.

II. ― REVUES

Actualité et dossier en santé publique

Haut Conseil de santé publique

Collectivités territoriales et santé

Les collectivités territoriales sont au cœur de la question des territoires et de la santé ; les enjeux du partage et de la répartition des rôles, des compétences, de la gouvernance sont majeurs pour une politique de santé fondée sur la contractualisation et la coordination. Ce dossier présente l'évolution des cadres juridiques, l'organisation et les nouveaux modes d'intervention des collectivités territoriales dans le champ de la santé publique.

Actualité et dossier en santé publique n° 82, mars 2013.

72 pages, 17 €.

Réf. : 3303335300829.

Le Courrier juridique des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie et des finances

Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Direction des affaires juridiques

Etude

Equilibre et gouvernance des finances publiques

Droit public

Les QPC (septembre à novembre 2012)

La portée des recommandations en équité du Défenseur des droits

Fonction publique

Cas de recours au contrat dans la fonction publique

Droit international

Le nouveau régime matrimonial franco-allemand

Commande publique

Le sort des biens dans une délégation de service public

Finances publiques

Vers une refondation des juridictions financières

Le Courrier juridique des finances et de l'industrie n° 71, janvier-février-mars 2013.

64 pages, 10 €.

Réf. : 3303332800711.

Le Courrier juridique des finances et de l'industrie cesse de paraître avec ce numéro.

Documentation photographique

La Documentation française

Le tourisme. Lectures géographiques

Philippe Duhamel

Le tourisme connaît aujourd'hui une croissance exponentielle à l'échelle planétaire. Ce dossier offre un éclairage renouvelé sur ce phénomène récent. Il présente la diversité des acteurs et des pratiques touristiques. Il dessine une géographie mondiale du tourisme à plusieurs échelles. Il souligne enfin le rôle économique fort de ce secteur. Richement documenté, ce numéro permet de comprendre la complexité de ces mobilités humaines particulières. C'est un outil pédagogique précieux au collège, au lycée, comme aussi dans l'enseignement supérieur.

Documentation photographique n° 8094, juillet-août 2013.

64 pages, cartes, illustrations, 11 €.

Réf. : 3303331280941.

Informations administratives et juridiques

Fonction publique territoriale

CIG Petite Couronne Ile-de-France

1. Statut commenté

Statut au quotidien

Le nouveau statut particulier des techniciens paramédicaux territoriaux

Dossier : les comités médicaux départementaux

Veille jurisprudentielle

Notification d'un acte en mains propres : départ du délai de recours en cas de refus de signature

2. Actualité documentaire

Références

Textes

Documents parlementaires

Jurisprudence

Chronique de jurisprudence

Presse et livres

Informations administratives et juridiques n° 5, mai 2013.

48 pages, 19,50 €.

Réf. : 3303330611500.

Problèmes économiques

Le meilleur de la presse et des revues pour suivre l'actualité

La Documentation française

Pauvreté et inégalités

Dans de nombreux pays riches, la crise économique mondiale a provoqué, ces dernières années, une forte augmentation du nombre de chômeurs. Cette poussée du chômage s'accompagne d'une hausse importante de la précarité et de la pauvreté ainsi que d'un creusement des inégalités. Dans le même temps, dans les grands pays émergents comme la Chine ou l'Inde, si les taux de croissance élevés de la dernière décennie ont eu pour effet une baisse de la pauvreté, les inégalités ont en revanche fortement augmenté.

Problèmes économiques n° 3070, juin 2013.

64 p, 4,70 €.

Réf. : 3303332030705.

Questions internationales

La Documentation française

La France dans le monde. ― Spécial 10e anniversaire

En 2013, la revue Questions internationales fête son 10e anniversaire. Au cours de cette décennie, la revue Questions internationales est devenue un instrument de travail pour les étudiants avancés (niveau IEP, deuxième ou troisième cycles des universités, classes préparatoires). La revue figure désormais dans de nombreuses bibliographies académiques et constitue aussi, pour un plus large public, un moyen de mieux comprendre les événements du monde. Pour fêter son dixième anniversaire, la rédaction de Questions internationales a décidé de publier un numéro spécial dont le dossier est consacré à « La France dans le monde » et réunit des signatures prestigieuses.

Le sommaire est en ligne sur le site.

Questions internationales n° 61-62, spécial anniversaire, mai-août 2013.

200 pages, cartes, illustrations, 11,80 €.

Réf. : 33303331600619.

Revue française d'administration publique

Ecole nationale d'administration

Les femmes dans les élites administratives

Les femmes ont subi une forte discrimination dans l'accès à la haute fonction publique jusque dans les années 2000. Cette quasi-absence des femmes dans les emplois supérieurs et dirigeants des administrations est d'autant plus surprenante que l'on est dans un milieu à la culture égalitaire, du moins à l'intérieur de chaque corps, et dans un milieu à vocation intellectuelle où les diplômées sont au moins aussi brillantes que leurs homologues masculins. La question est restée longtemps cachée dans l'ombre de débats portant sur l'égalité d'accès à la fonction publique, sur les origines sociales de la haute fonction publique ou bien encore sur les transformations du statut professionnel des fonctionnaires. Développement dans cette nouvelle livraison de la Revue française d'administration publique.

Revue française d'administration publique n° 145.

298 pages, 22,30 €.

Réf. : 3303337901451.