JORF n°0171 du 26 juillet 2011

  1. Par décision du comité économique des produits de santé en date du 31 mars 2011 et en application du premier alinéa de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale, les prix de vente hors taxes aux établissements de santé déclarés par le laboratoire exploitant pour les spécialités ci-après sont à compter du 1er septembre 2011 :

|CODE UCD| LIBELLÉ |LABORATOIRE EXPLOITANT|PRIX DE VENTE (HT)
par UCD
aux établissements de santé
(en euros)| |--------|--------------------------------------------------------------------------------|----------------------|-----------------------------------------------------------------------------------| |9178082 | TAXOTERE 20 mg, solution à diluer et solvant pour perfusion. |SANOFI AVENTIS FRANCE.| 69,840 | |9178099 | TAXOTERE 80 mg, solution à diluer et solvant pour perfusion. |SANOFI AVENTIS FRANCE.| 271,600 | |9352887 | DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 2 ml. | SANDOZ. | 69,840 | |9352893 | DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 8 ml. | SANDOZ. | 271,600 | |9351824 |DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml. | HOSPIRA FRANCE. | 69,840 | |9351830 |DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 8 ml. | HOSPIRA FRANCE. | 271,600 | |9351818 |DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16 ml.| HOSPIRA FRANCE. | 526,720 |

  1. En application du deuxième alinéa de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale, les prix de cession au public des spécialités figurant au tableau ci-après sont, par décision du comité économique des produits de santé en date du 31 mars 2011, égaux aux bases de calcul mentionnées, majorées des taxes en vigueur et des frais inhérents à la gestion et à la délivrance de ces spécialités tels que fixés par arrêté interministériel à compter du 1er septembre 2011 :

|CODE UCD| LIBELLÉ |LABORATOIRE EXPLOITANT|BASE DE CALCUL HT
par UCD (en euros)| |--------|-------------------------------------------------------------------------|----------------------|------------------------------------------| |9348383 |DOCETAXEL TEVA 20 mg/0,5 ml, solution à diluer et solvant pour perfusion.| TEVA SANTE. | 69,840 | |9348408 | DOCETAXEL TEVA 80 mg/2 ml, solution à diluer et solvant pour perfusion. | TEVA SANTE. | 271,600 |


Historique des versions

Version 1

1. Par décision du comité économique des produits de santé en date du 31 mars 2011 et en application du premier alinéa de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale, les prix de vente hors taxes aux établissements de santé déclarés par le laboratoire exploitant pour les spécialités ci-après sont à compter du 1er septembre 2011 :

CODE UCD

LIBELLÉ

LABORATOIRE EXPLOITANT

PRIX DE VENTE (HT)

par UCD

aux établissements de santé

(en euros)

9178082

TAXOTERE 20 mg, solution à diluer et solvant pour perfusion.

SANOFI AVENTIS FRANCE.

69,840

9178099

TAXOTERE 80 mg, solution à diluer et solvant pour perfusion.

SANOFI AVENTIS FRANCE.

271,600

9352887

DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 2 ml.

SANDOZ.

69,840

9352893

DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 8 ml.

SANDOZ.

271,600

9351824

DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml.

HOSPIRA FRANCE.

69,840

9351830

DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 8 ml.

HOSPIRA FRANCE.

271,600

9351818

DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16 ml.

HOSPIRA FRANCE.

526,720

2. En application du deuxième alinéa de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale, les prix de cession au public des spécialités figurant au tableau ci-après sont, par décision du comité économique des produits de santé en date du 31 mars 2011, égaux aux bases de calcul mentionnées, majorées des taxes en vigueur et des frais inhérents à la gestion et à la délivrance de ces spécialités tels que fixés par arrêté interministériel à compter du 1er septembre 2011 :

CODE UCD

LIBELLÉ

LABORATOIRE EXPLOITANT

BASE DE CALCUL HT

par UCD (en euros)

9348383

DOCETAXEL TEVA 20 mg/0,5 ml, solution à diluer et solvant pour perfusion.

TEVA SANTE.

69,840

9348408

DOCETAXEL TEVA 80 mg/2 ml, solution à diluer et solvant pour perfusion.

TEVA SANTE.

271,600