JORF n°0155 du 6 juillet 2011

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La Documentation française a mis en vente du 24 au 30 juin 2011 :

I. ― OUVRAGES

Asie
Catastrophes naturelles, dynamisme socio-économique et questionnements politiques
Sous la direction de Sophie Boisseau du Rocher
La Documentation française
Croissance élevée, intégration à la mondialisation, poursuite de la régionalisation... Année après année, l'Asie confirme sa montée en puissance, en dépit des pesanteurs, tensions et aléas dramatiques. De la Chine à l'Indonésie, alors que les révolutions arabes incitent les pouvoirs asiatiques à envisager des politiques alternatives, la priorité consiste à consolider les trajectoires de développement. Mais les tensions n'empêchent ni les rapprochements ni les négociations dans les domaines géostratégique et économique. Et, si la Chine n'a pas encore amorcé son basculement vers un statut de puissance mondiale, elle s`y prépare, tandis qu'une concurrence se met en place entre Pékin et Washington.
Sommaire :
Asie orientale 2010-2011 (Sophie Boisseau du Rocher)
La triple catastrophe japonaise de mars 2011 (Guibourg Delamotte, Evelyne Dourille-Feer, François Godement)
Aide internationale contre volontarisme : politique et catastrophes naturelles en Asie (Thibaud Voïta)
Développement et paix sociale : les défis chinois (Anne Garrigue)
La Thaïlande en 2010 : détours vers la démocratie ? (Sophie Boisseau du Rocher)
Le Kirghizstan, miroir ― déformant ― des évolutions centre-asiatiques (Marlène Laruelle)
L'Asie orientale, nouveau champ de la rivalité sino-américaine ? (Daniel Schaeffer)
Le cinéma de l'Asie de l'Est en 2010 : tendances générales, développements industriels et films clés (Nikki J. Y. Lee, Julian Stringer)
Chronologie : l'Asie en 2010 (Hélène Delsupexhe).
2011, la Documentation française
Coll. : "Mondes émergents"
152 p., 14,50 €
ISBN : 978-2-11-008342-5
Réf. : 9782110083425
La collection : "Mondes émergents" propose trois ouvrages annuels, respectivement consacrés à : l'Afrique du Nord-Moyen-Orient, l'Amérique latine et l'Asie.
Loger l'Europe
Le logement social dans tous ses Etats
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Délégation à l'hébergement et à l'accès au logement
Ouvrage collectif coordonné par Noémie Houard, réalisé à l'initiative du préfet Régnier, délégué interministériel pour l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées
Logement social en Europe, qui décide ? Pour quelle cible ? Quels sont les effets des décisions prises au niveau européen ? Sous l'impact de la crise, de l'Union européenne et de facteurs internationaux, les systèmes du logement social ont évolué et les pays ont pu ajuster leurs réponses en fonction de leur histoire et de leur régime de protection sociale respectifs. Après avoir analysé le sens du logement social dans quelques pays représentatifs, l'ouvrage s'interroge sur l'existence d'un modèle européen de logement social en adoptant une approche transnationale et pluridisciplinaire. Enfin, l'étude porte sur le "modèle français", la pertinence de cette notion et les diverses facettes des politiques publiques conduites en France.
2011, la Documentation française
392 p., 20 €
ISBN : 978-2-11-008467-5
Réf. : 9782110084675
Les observatoires territoriaux
Sens et enjeux
Emmanuel Roux, Grégoire Feyt
Délégation interministérielle à l'action et à l'aménagement du territoire (DATAR)
Que sait-on véritablement des observatoires territoriaux ? Ce type de dispositif recouvre de fait un grand nombre d'organismes aux formes juridiques, aux champs d'activité et aux périmètres géographiques les plus divers. Sur le territoire national, on en recense plus de cinq cents.
L'observation par et pour les territoires s'avère en effet porteuse d'enjeux stratégiques : pour la mise en œuvre des politiques publiques, pour la diffusion d'une culture de la coopération entre partenaires territoriaux, ou encore, pour mieux impliquer les acteurs et citoyens dans la vie des territoires.
A partir d'une enquête réalisée sur un échantillon de 185 dispositifs d'observation et de 40 structures, cet ouvrage propose un état des lieux et des pistes de réflexion inédites en la matière.
2011, la Documentation française
Coll. : Travaux" n° 14
110 p., cartes, sch., 12 €
ISBN : 978-2-11-008499-6
Réf. : 9782110084996
La prévention de la corruption en France : état des lieux, chiffres clés, perspectives
Rapport 2010
Le juge administratif et les atteintes à la probité. Les conflits d'intérêts dans la sphère publique
Rapport au Premier ministre et au Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Service central de prévention de la corruption
Le Service central de prévention de la corruption présente dans son rapport d'activité la synthèse des informations relatives aux pratiques de corruption et au traitement judiciaire, qui leur est apporté.
L'importance prise tout au long de l'année 2010 par les conflits d'intérêts l'a conduit à aborder ce thème et à suggérer des axes de réforme. Par ailleurs, le SCPC a, pour la première fois, étudié la prise en compte des atteintes à la probité par la jurisprudence administrative.
Sont également abordés les points clefs concernant la corruption, le trafic d'influence, la concussion, la prise illégale d'intérêts, le favoritisme, ainsi que la jurisprudence de la Cour de cassation (arrêts les plus significatifs concernant les infractions en 2008, 2009 et 2010) relative à ces infractions.
Précurseur à sa création, en 1993, mais, limité d'emblée dans ses dispositions opérationnelles par le Conseil constitutionnel, force est de constater que le SCPC requiert désormais davantage de techniques d'investigation. Ce rapport d'activité souligne la nécessité de réécrire les textes fondateurs du Service central de prévention de la corruption afin de renforcer ses moyens et ses compétences.
2011, la Documentation française
254 p., 19 €
ISBN : 978-2-11-008491-0
Réf. : 9782110084910
Deux titres du Conseil d'analyse économique (CAE)
Valoriser le patrimoine culturel de la France
Rapport de Françoise Benhamou et David Thesmar
Conseil d'analyse économique
Ce rapport est consacré aux politiques publiques de valorisation du patrimoine culturel de la France. Partant d'un état des lieux du patrimoine tangible (monuments, musées collections...) et immatériel, (métiers d'art, savoir-faire...), il propose des éléments d'évaluation sur l'importance de ce secteur dans l'économie, notamment en termes d'emplois et d'externalités sur le tourisme. Les préconisations des auteurs passent notamment par un relèvement de la taxe de séjour, la mise en place d'une tarification flexible dans les musées et les monuments historiques, la promotion du patrimoine (ainsi que la numérisation du patrimoine immatériel), des opérations d'acquisitions ou de cession plus transparentes, l'aide aux métiers d'art... Comme tous les titres de cette collection, l'ouvrage comporte un résumé de quelques pages en français et en anglais.
2011, la Documentation française
Coll. : "Rapport du Conseil d'analyse économique" n° 97
168 p., 12 €
ISBN : 978-2-11-008595-5
Réf. : 9782110085955
L'émergence de la Chine
Impact économique et implications de politique économique
Rapport de Patrick Artus, Jacques Mistral et Valérie Plagnol
Commentaires : Benoît Cœuré et Jean Pisani-Ferry
Compléments : Constance Boublil, Françoise Lemoine,... Bei Xu (et al.)
Conseil d'analyse économique
Les auteurs proposent ici, de relever le pari chinois et de participer au développement des relations commerciales avec cet Etat, sans pour autant sous-estimer les risques et les difficultés d'une telle stratégie. Plusieurs propositions se dégagent, présentées, ici, en détail. L'axe majeur étant que l'attention des gouvernements devrait se porter sur l'ouverture du marché chinois, encore trop protégé, ainsi que sur le climat des affaires, notamment la protection des droits de propriété intellectuelle, encore très imparfaite. Compte tenu du potentiel en termes de débouchés commerciaux et technologiques, les auteurs plaident pour un engagement fort des états majors des entreprises françaises.
2011, la Documentation française
Coll. : "Rapport du Conseil d'analyse économique" n° 98
316 p., sch., 17 €
ISBN : 978-2-11-008672-3
Réf. : 9782110086723
Editions des Journaux officiels
Deux titres du Conseil économique, social et environnemental (CESE) :
La dépendance des personnes âgées
Avis présenté par Monique Weber et Yves Vérollet
Conseil économique, social et environnemental
L'augmentation du nombre de personnes âgées de plus de 75 ans, (25 % d'ici à 2025), appelle des réponses financières mais aussi sociétales. Pour le Conseil économique, social et environnemental (CESE), les politiques publiques doivent favoriser la construction du parcours de vie répondant aux besoins des personnes âgées. Dans un premier temps, en renforçant la prévention, en adaptant l'habitat et en encourageant les initiatives technologiques au service de l'autonomie. Puis, lorsque les facteurs de la dépendance sont installés, en assurant une parfaite coordination des parcours de soins, en renforçant l'aide à domicile et le soutien aux aidants. L'instauration d'une taxe sur les successions et les donations et l'évolution des taux de CSG des retraités pouvant constituer, par ailleurs, de nouvelles pistes de financement.
2011, Journaux officiels
Coll. : "Avis et rapports"
80 p., 11,70 €
ISBN : 978-2-11-120871-1
Réf. : 9782111208711
La future PAC après 2013
Avis présenté par Régis Hochart
Conseil économique, social et environnemental
Symbole de la construction européenne et principale politique communautaire intégrée, la PAC sera réformée en 2014. Cette perspective suscite de nombreux débats. La Commission a présenté ses premières orientations dans sa communication du 18 novembre 2010. Les discussions se poursuivront jusqu'à l'été 2011 qui verra le début des négociations proprement dites.
2011, Journaux officiels
Coll. : "Avis et rapports"
56 p., 11,70 €
ISBN : 978-2-11-120870-4
Réf. : 9782111208704
Pôle emploi et la réforme du service public
Avis et recommandations
Avis présenté
Conseil économique, social et environnemental
La fusion de l'ANPE et du réseau opérationnel de l'assurance chômage constitue une étape décisive du processus de réforme du service public de l'emploi. Un peu plus de trois ans après la loi du 13 février 2008 relative au service public de l'emploi, le Conseil a souhaité dresser un premier bilan de la mise en œuvre de cette réforme. Il formule aussi plusieurs recommandations qui portent sur les mesures à mettre en œuvre afin d'améliorer la qualité et l'efficacité du service rendu aux usagers. Outre une plus grande personnalisation du service et un nécessaire renforcement de l'accompagnement des demandeurs d'emploi, plusieurs propositions visent aussi à rénover la gouvernance et le pilotage de Pôle emploi afin que cette réforme puisse produire tous les effets attendus.
2011, Journaux officiels
Coll. : "Avis et rapports"
80 p., 11,70 €
ISBN : 978-2-11-120872-8
Réf. : 9782111208728
En diffusion à la Documentation française :
Association pour des études sur la résistance intérieure :
La Résistance en Lot-et-Garonne (Cédérom)
Association pour des Etudes sur la Résistance intérieure (AERI)
Association Mémoire de la Résistance en Lot-et-Garonne
Base d'informations sur la Résistance en Lot-et-Garonne, ce cédérom constitue un outil de recherche idéal pour découvrir et comprendre une page essentielle de l'histoire locale.
Deux grandes entrées thématiques : "Aspects de la Résistance" et "la Résistance dans son Environnement", des index "Lieux", "Personnes" et "Chronologie", des outils pédagogiques : "Atlas", "Recherche", "Glossaire", "Médiathèque", "Sources"..., des biographies de résistantes et résistants, une large collection de documents d'archives (photographies, témoignages, presse...), plus de 800 fiches, des cartes...
2011, AERI
Le cédérom : 20 €
ISBN : 978-2-915742-27-5
Réf. : 9782915742275
Atout France :
La fréquentation des sites touristiques et événements touristiques
Actualisation des données à 2009
Atout France
Avec plus de 280 millions de visites en 2009, l'engouement du public pour les sites et événements touristiques se confirme. Afin d'avoir un aperçu général de ce secteur, Atout France réactualise pour la quatrième année consécutive son CD-Rom "Fréquentation des sites et événements touristiques" destiné aux acteurs publics et privés du tourisme. Cette nouvelle version répertorie de 1991 à 2009 la fréquentation des sites et événements touristiques en France métropolitaine. Elle permet d'explorer de façon ludique plus de 3 000 sites ou événements générant chacun plus de 10 000 visites par an, des monuments historiques aux sites de mémoire, en passant par les festivals ou les sites industriels.
Ce CD-Rom interactif permet de croiser des données, afin de choisir un angle de recherche adéquat : cartographie de la fréquentation des sites, vue d'ensemble des tendances pour une catégorie ou un territoire donné.
2011, Atout France
Le cédérom : 60 €
Réf. : 9782915215847
OSEO ― Observatoire des PME
Les PME et les ETI de la filière automobile
OSEO ― Observatoire des PME
En 2010, l'OSEO (Observatoire des PME) et le GREThA (Groupe de recherche en économie théorique et appliquée) ont mené une enquête auprès des PME et ETI (entreprises de tailles intermédiaires) afin d'en cerner le rôle et le fonctionnement. L'une des originalités de l'étude est d'en proposer une analyse selon le rang où elles se situent dans la pyramide d'approvisionnement. Au final, l'étude traduit la grande diversité du vivier d'entreprises qui participent à la vie de la filière. Elle relève aussi que cette diversité se construit sur des pratiques différenciées et selon leur rang d'intervention. Elle met aussi en évidence la complémentarité des différents maillons d'une chaîne sous tension.
2011, OSEO
Coll. : "Regards sur les PME" n° 20
190 p., 19 €
Réf. : 1332000000001

II. ― REVUES

La Documentation photographique
La Documentation française
Métropoles et mondialisation
Anne Bretagnolle, Renaud Le Goix, Céline Vacchiani-Marcuzzo
Les grandes villes jouent désormais aussi un rôle majeur dans la mondialisation. Métropoles du Nord et métropoles émergentes se livrent une compétition sur tous les fronts : l'économie, l'innovation technologique, la culture ou le marketing urbain. Les habitants des centres urbains ont à subir eux-mêmes les impacts de la globalisation : accroissement des inégalités urbaines, transformation des centres-villes, surenchères foncières. Les auteurs de ce dossier proposent une réflexion renouvelée sur ces enjeux, en lien avec le nouveau programme de géographie de quatrième de la rentrée 2011. Comme tous les dossiers de la Documentation photographique, ce numéro offre une iconographie de qualité, accompagnée de cartes, d'encadrés, d'indications statistiques...
La Documentation photographique n° 8082
Le dossier : 64 p., ill., 11 €
Réf. : 3303331280828
Métropoles et mondialisation (à paraître prochainement)
Le complément pédagogique du n° 8082
18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier ;
8 pages de propositions de travaux conçues par Guillaume Nogre.
Les projetables : 10 €
Réf. : 3303331080824
Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne de la région Ile-de-France
Statut commenté
Statut au quotidien
Le décret du 17 mai 2011 modifiant certaines dispositions relatives au recrutement et aux positions des fonctionnaires territoriaux
Le nouveau statut particulier du cadre d'emplois des animateurs territoriaux
L'indemnité d'accompagnement à la mobilité de certains fonctionnaires de l'Etat
Veille jurisprudentielle
Démission : effet de l'absence de décision de l'administration dans le délai prescrit
Actualité documentaire
Références
Textes
Documents parlementaires
Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
Presse et livres
Les informations administratives et juridiques n° 6, juin 2011
56 p., 18,50 €
Réf. : 3303330611272
Revue française des affaires sociales
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
L'interruption volontaire de grossesse
Ce numéro de la Revue française des affaires sociales inaugure une nouvelle approche éditoriale (nouveaux traitements éditoriaux avec des interviews par exemple...) de la revue.
Ce numéro spécial fait le point sur la pratique de l'interruption volontaire de grossesse en France, au terme d'une enquête nationale conduite en 2007. Le témoignage de Simone Veil ― qui avait défendu devant le Parlement en 1975, le projet de loi sur l'IVG ―, l'approche pluridisciplinaire avec des juristes, des psychiatres et des sociologues permettent d'analyser tout le chemin parcouru. Un sujet au cœur de l'actualité qui se place dans le débat actuel sur la défense du droit à l'IVG.
Revue française des affaires sociales n° 1, janvier-mars 2011
246 p., 21,50 €
Réf. : 3303337402347
Sécurité et stratégie est une revue qui analyse les nouvelles problématiques relatives à la sécurité d'entreprise et présente des exemples éprouvés de solutions à la gestion des risques. C'est un espace d'échanges et de réflexions pour les acteurs publics et privés.
Sécurité et stratégie
Club des directeurs de sécurité des entreprises (CDSE)
Le droit à l'image des entreprises : le défendre et le mériter
Un nom, c'est quoi ?
Le risque image et la transformation de la notion de responsabilité sociale
Valeur de marque et réputation : un enjeu majeur de la nouvelle gouvernance
Les enjeux de la réputation à l'ère du numérique
Les risques d'atteinte à la réputation : le cas de "Buffalo Grill"
Trajectoire
Sécurité de l'entreprise et défense de la réputation de la marque : entretien de René-Georges Querry (Groupe Accor)
Retex
De la Tunisie au Japon : récit de quatre mois de crise
Réflexion
Pour une éthique des nouvelles (et anciennes) techniques de contrôle et de surveillance
Lectures et comptes-rendus
Résumés en anglais
Sécurité et stratégie n° 6, juin 2011 septembre 2011
82 p., 17 €
Réf. : 3303334300066