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La Documentation française a mis en vente du 10 au 16 juin 2011 :

I. ― OUVRAGES

Abécédaire des discriminations
Six ans de délibérations de la HALDE
Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE)
l'abécédaire des discriminations présente les principales délibérations de la Halde, ainsi que les concepts clés du droit de la non-discrimination, éclairés par des commentaires de spécialistes en la matière. Les entrées se font par mots de tous les jours :
A comme allocations familiales, E comme égalité salariale à G comme grossesse, H comme harcèlement, K comme kilos, R comme Roms, S comme stage ou V comme voile : au total plus d'une cinquantaine de situations, passées au crible du droit.
Outil didactique, rigoureux, d'utilisation aisée, cet ouvrage est destiné à des associations, étudiants, spécialistes de la discrimination.
2011, la Documentation française
128 p., 13 €
ISBN : 978-2-11-008613-6
Réf. : 9782110086136
Envol vers 2025
Réflexions prospectives sur la puissance aérospatiale
Sous la dir. de Grégory Boutherin et Camille Grand
Centre d'études stratégiques aérospatiales
Des Balkans à l'Afghanistan, l'emploi de l'arme aérienne a considérablement évolué au cours de ces quinze dernières années, comme l'environnement conflictuel. La puissance aérospatiale nécessite encore une adaptation continue, fondée sur une réflexion approfondie et prospective. En réunissant les contributions de spécialistes de la troisième dimension (armée de l'air), militaires et civils, opérationnels et chercheurs, cet ouvrage a pour objectif d'alimenter cette réflexion dont le but est de préparer la puissance aérospatiale à affronter les défis du futur.
2011, la Documentation française
Coll. : Stratégie aérospatiale
272 p., 22 €
ISBN : 978-2-11-008605-1
Réf. : 9782110086051
Précédemment paru :
Bombarder pour vaincre
Puissance aérienne et coercition dans la guerre
Centre d'études stratégiques aérospatiales
2011, la Documentation française
Coll. : Stratégie aérospatiale
432 p., 24 €
ISBN : 978-2-11-008537-5
Réf. : 9782110085375
Le Fossé numérique en France
Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l'article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
Centre d'analyse stratégique
Dominique Auverlot, Joël Hamelin, Eugénie Lejeune (et al.)
Avec la collaboration du cabinet conseil Bearing Point
Le fossé numérique caractérise les catégories de la population n'ayant ni équipement informatique, ni accès à internet dans leur foyer. Ce document dégage les pistes de réflexion pour les actions de formation à destination de ces publics et veille également à identifier les acteurs associatifs agissant pour la résorption de ce type de disparités. Enfin, il établit les conditions de mise en service d'abonnements Internet à tarif social. Pour rédiger ce rapport, le Centre d'analyse stratégique s'est appuyé sur un travail du cabinet Bearing Point identifiant les bonnes pratiques dans les six pays de l'OCDE qui utilisent le plus les technologies numériques : le Canada, la Corée du Sud, le Danemark, la Finlande, les Pays-Bas et le Royaume-Uni.
2011, la Documentation française
Coll. : Rapports et documents n° 34
152 p., stat., 10 €
ISBN : 978-2-11-008659-4
Réf. : 9782110086594
Les maladies infectieuses émergentes
Etat de la situation et perspectives
Haut conseil de la santé publique (HCSP)
Commission spécialisée des maladies transmissibles
Les maladies infectieuses émergentes suscitent aujourd'hui de nombreuses inquiétudes sanitaires, économiques et sociopolitiques, qu'amplifie encore la mondialisation. Ce dossier est construit autour de quatre axes principaux : la description de quelques-unes de ces maladies infectieuses récentes, les connaissances actuelles sur les facteurs et les situations d'émergence, les indicateurs et modalités de surveillance et la contribution des sciences humaines et sociales à la connaissance, à la prévention de telles situations. Les auteurs du rapport proposent vingt-cinq recommandations portant en priorité sur la recherche et l'enseignement, la surveillance sanitaire et la gestion raisonnée des crises sanitaires.
2011, la Documentation française
Coll. : Avis et rapports
208 p., 18 €
ISBN : 978-2-1-1008586-3
Réf. : 9782110085863
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Rapport au Premier ministre 2010
La publication du rapport annuel de la MIVILUDES 2010 est marquée par les résultats d'un récent sondage IPSOS, lourds d'enseignement sur la réalité du phénomène sectaire et son exacte perception par les Français. Loin de constituer un phénomène marginal, les agissements des mouvements à caractère sectaire, toujours plus nombreux et variés, nécessitent une vigilance accrue des pouvoirs publics.
Traditionnellement, la MIVILUDES (Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires) consacre un dossier à un thème central sensible, sur lequel elle souhaite attirer l'attention ; cette année, ce dossier est consacré à la résurgence des messages de type apocalyptique à l'approche de 2012. La MIVILUDES souhaite ainsi appeler à une réelle prise de conscience des institutions et de l'opinion publique face aux risques d'instrumentalisation des peurs suscitées par ces messages sur des groupes ou des individus fragiles ou infuençables.
Les dérives sectaires dans le champ de la santé fournissent le thème des deux autres études : l'une consacrée aux sollicitations thérapeutiques déviantes auxquelles peuvent être exposés les malades atteints du cancer, l'autre, aux difficultés que représentent l'enseignement et la formation à des pratiques non conventionnelles à visée thérapeutique.
Enfin, une présentation de l'organisation des mouvements sectaires en réseau complète ce rapport annuel de la MIVILUDES.
2011 la Documentation française
292 p., 15 €
ISBN : 978-2-11-008495-8
Réf. : 9782110084958
Réflexions sur l'institution d'un Parquet européen
Etude adoptée le 24 février 2011 par l'Assemblée générale plénière du Conseil d'Etat
Conseil d'Etat
Le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), entré en vigueur le 1er décembre 2009, prévoit la faculté pour tout ou partie des Etats membres d'instituer un Parquet européen.
Après avoir retracé la genèse de ce projet, le Conseil d'Etat examine les raisons de nature à justifier l'institution de ce Parquet et pose les questions juridiques et institutionnelles préalables à sa création. Il traite enfin des implications de ce projet en droit national. Lors des négociations qui vont s'engager, il appartiendra aux organes de l'Union d'en arrêter la composition, la structure et le fonctionnement. Outre la lettre de mission au Conseil d'Etat, les annexes comprennent notamment les dispositions pertinentes du droit de l'Union européenne et celles du droit national, le document de la Commission européenne visant à créer un procureur européen et les 7 principes et 35 règles du Corpus Juris.
2011, la Documentation française
Coll. : Les études du Conseil d'Etat
140 p., 12 €
ISBN : 978-2-11-008647-1
Réf. : 9782110086471
La relation juge-expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux
Centre d'études et de recherches internationales et communautaires (CERIC)
Sous la direction d'Eve Truilhe-Marengo
Si le thème de l'expertise judiciaire a été longuement étudié, ce n'est pas toujours le cas des liens que le juge entretient avec la réalité extra juridique : quelles sont les règles entourant le recours à l'expertise ? Tout particulièrement dans le domaine qui est l'objet de cet ouvrage : la sphère sanitaire et environnementale, marquée par la complexité des données scientifiques (OGM, antennes relais de téléphonie mobile, médicaments...). Comment sont désignés les experts ? Existe-t-il des critères communs de recevabilité de l'expertise ? Quel est le poids du rapport de l'expert final dans le prononcé final ? Comment le juge utilise-t-il les données scientifiques qui lui sont fournies ? Comment opère-t-il un choix entre les différents éléments ? Existe-t-il des critères communs de recevabilité scientifique ? Le système français est mis en parallèle avec les juridictions supranationales suivantes : Cour internationale de justice, Tribunal international pour le droit de la mer, Organe de règlement des différends de l'OMC, Cour de justice de l'Union européenne...
2011, la Documentation française
Coll. : Monde européen et international n° 33
400 p., 37 €
ISBN : 978-2-11-008662-4
Réf. : 9782110086624
Résultats et gestion budgétaire de l'Etat
Exercice 2010
Cour des comptes
Dans le cadre du contrôle de l'exécution des lois de finances, prévu par le législateur, la Cour des comptes établit un rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat qui analyse les résultats de l'exercice de l'année passée (ici : 2010) et des comptes associés. A ce titre, il analyse la formation et l'évolution du déficit budgétaire de l'Etat, en apportant les éclairages nécessaires.
La première partie examine les éléments exceptionnels de l'année et leur impact sur les résultats de l'exercice. La deuxième est consacrée à l'analyse détaillée de l'évolution des recettes et des dépenses. Elle comprend des focus sur les dépenses de personnel, qui constituent une part majeure du budget, et sur l'exécution budgétaire de quatre missions à forts enjeux.
La troisième analyse les conditions générales de la gestion 2010 : le respect des dispositions de la loi organique relative aux lois de finances, mais aussi l'évolution en 2010 de la démarche de performance voulue par la LOLF et son impact budgétaire dans une situation où l'amélioration de la gestion et la mesure des performances ne peuvent plus être déconnectées de l'objectif général de maîtrise des dépenses de l'Etat.
2011, la Documentation française
260 p., 15 €
ISBN : 978-2-11-008671-6
Réf : 9782110086716
Précédemment paru :
Certification des comptes de l'Etat
Exercice 2010
2011, la Documentation française
86 p., 11 €.
ISBN : 978-2-11-008670-9
Réf. : 9782110086709
Deux titres de la collection Transparences :
Le CDD et le travail temporaire
Guide pratique ― 4e édition
Ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Ce guide pratique a pour double objectif d'aider à mieux comprendre les principes généraux du contrat à durée déterminée (CDD) et du contrat de travail temporaire, et à les mettre en application dans le respect des règles légales et conventionnelles. Il convient ainsi de rappeler que les salariés ayant un CDD bénéficient des mêmes droits que les autres salariés de l'entreprise et d'avantages spécifiques. L'ouvrage intègre l'actualité juridique la plus récente avec :
― le contrat unique d'insertion ;
― les dispositions et conditions de rupture du CDD pendant la période d'essai ;
― le CDD à objet défini .
Employeurs, salariés, représentants du personnel, responsables des ressources humaines trouveront tout de suite, dans cet ouvrage, les règles à connaître complétées par des fiches détaillées permettant d'éclairer telle question précise ou tel cas particulier.
2011, la Documentation française
Coll. : Transparences
112 p., 10 €
ISBN : 978-2-11-008685-3
Réf. : 9782110086853
Le salaire
Guide pratique
4e édition
Ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Des règles de fixation du salaire à ses modalités de paiement, du régime des heures supplémentaires au processus d'application du SMIC, des recours du salarié en cas de non-paiement du salaire aux limites des saisies sur salaire, employeurs comme salariés trouveront dans cet ouvrage toutes les règles à connaître pour maîtriser les mécanismes de la rémunération du travail. Egalement traités dans cet ouvrage : l'égalité de rémunération entre les femmes et les hommes, le compte-épargne temps... Des fiches détaillées le complètent et permettent de faire le point sur les questions essentielles, mises à jour selon les réglementations en vigueur. Exemples pratiques, encadrés et cas particuliers concourent à rendre cet ouvrage vivant, clair et complet.
2011, la Documentation française
Coll. : Transparences
160 p., 10 €
ISBN : 978-2-11-008252-7
Réf. : 9782110082527
En diffusion à la Documentation française :
Solidarité et inégalités
Le centre de détention de femmes Santa Monica à Lima
Institut des hautes études de l'Amérique latine (IHEAL)
Chloé Constant
Dans le centre de détention de femmes Santa Monica à Lima, quelque 80 femmes détenues ont livré à l'auteure le récit de leur vie et de leur expérience carcérale, ou encore des instantanés sur l'environnement qui était le leur. Cet ouvrage d'enquête s'appuie sur une série d'entretiens qui se sont déroulés en 2007 et sur un travail qui s'est poursuivi depuis lors. Quelles sont les conditions de détention de ces femmes ? Quels rapports entretiennent-elles au monde extérieur ? L'étude tend à démontrer que la prison est traversée par les mêmes tensions que la société péruvienne : inégalités socio-économiques, raciales, d'éducation et de santé, mais aussi échanges matériels et symboliques entre le monde clos et l'extérieur.
2011, IHEAL
Coll. : Chrysalides
163 p., carte, ill., stat., 12 €
ISBN : 978-2-915310-78-8
Réf. : 9782915310788
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) :
Parmi les titres récemment parus :
Perspectives économiques en Afrique 2011
L'Afrique et ses partenaires émergents
2011, OCDE
316 p., 55 €
ISBN : 978-92-64-11327-5
Réf. : 9789264113275
De meilleures réglementations dans les transports :
Le rôle du régulateur
2011, OCDE
28 p., 45 €
ISBN : 978-92-82-10328-9
Réf. : 9789282103289

II. ― REVUES

Cahiers français
La Documentation française
Les collectivités territoriales
Trente ans de décentralisation
Cahier réalisé sous la direction de Philippe Tronquoy
Editorial
La France et la décentralisation
Centralisme et décentralisation en France (Serge Berstein)
La décentralisation : quel dessein ? Quel destin ? (Bruno Rémond)
Les systèmes territoriaux de l'Union européenne (Romain Pasquier)
La décentralisation : quels clivages politiques ? (Elisabeth Dupoirier)
Le clivage gauche/droite dans les territoires : quelles traductions ? (Christian Le Bart)
La réforme en cours des collectivités territoriales : quelles logiques ?
La réforme des collectivités territoriales : pourquoi ? (Gérard Marcou)
Quelle répartition des compétences entre les différentes collectivités ? (Michel Verpeaux)
Vers une intercommunalité renforcée (Nadine Dantonel-Cor)
Décentralisation et RGPP : la décentralisation et la contrainte financière (Guy Gilbert)
Les grands enjeux de la décentralisation
Quelle fiscalité pour les collectivités territoriales ? (Alain Guengant)
La démocratie locale : réalités et perspectives (Pierre Sadran)
Déconcentration et décentralisation (Nicolas Kada)
Les collectivités territoriales et l'Union européenne : quels pouvoirs ? Quelles stratégies ? (Romain Pasquier)
Quelle gouvernance pour le Grand Paris ? (Frédéric Gilli et Jean-Marc Offner)
L'outre-mer : de nouvelles institutions pour une meilleure gouvernance locale ? (Fred Constant)
Cahiers français n° 362, mai-juin 2011
96 p., 9,80 €
Réf. : 3303330403624
Pouvoirs locaux
Les Cahiers de la décentralisation
Institut de la Décentralisation
Génération RH
30 ans de réformes de la gestion publique dans les pays de l'OCDE (Annie Chemla-Lafay)
Pratiques des recrutements des cadres supérieurs et gestion des ressources humaines
Rapprochement public/privé (Jean-François Verdier ; Samara Nouara Laïb)
Management public et ressources humaines (Robert Holcman)
LOLF et gestion des ressources humaines : quels enseignements pour les collectivités territoriales (Charles Waline, Pascal Desrousseaux)
Les collectivités territoriales devenues des entreprises de main-d'œuvre (Christian Bouquillon)
L'institution de l'employeur public (Jean Saglio)
Enjeux et limites de la mutualisation des personnels au sein du bloc communal (Vincent Aubelle)
L'engagement des agents publics territoriaux titulaires au travail (Séphane Guérard ; Arnaud Scaillerez)
La gestion des ressources humaines dans les collectivités territoriales (Philippe Nasciet)
Les leviers de motivation des cadres et dirigeants de la fonction publique (Guillemette Renard)
L'influence du mérite sur les salaires et les promotions (Jean-Marie Gogue)
La gestion de la compétence dans la fonction publique (Ludovic Grelet)
La politique de la ville entre ressources humaines et organisation (Vassa Girard ; Gilles Jeannot)
Modernisation des pratiques de GRH : le cas des établissements d'enseignement supérieur et de la recherche (Franck Brillet)
L'Europe à l'heure du New Public Management et l'exception française (Lure Thibault ; David Bayeux)
Pouvoirs locaux n° 89, II/2011 (juin)
160 p., 15 €
Réf. : 9782909872650
Cahiers des Amériques latines
Institut des hautes études de l'Amérique latine
Chroniques
Vargas Llosa en politique par Hubert Gourdon
La latinité des Amériques par Edouard Glissant
Dossier :
Mouvements sociaux et espaces locaux en Amérique latine
La localisation des mouvements sociaux (Denis Merklen et Geoffrey Pleyers)
Le réinvestissement de l'espace local par les mouvements mexicains : refuge après les impasses politiques ou creuset d'une nouvelle culture politique ? (Geoffrey Pleyers)
Une action locale à portée transfrontalière. Le Colectivo Chilpancingo à Tijuana, Mexique (Luis López Aspeitia)
De la démobilisation au réinvestissement local . Mouvements sociaux locaux et territoires au Chili (Emmanuelle Barozet)
Usines récupérées d'Argentine : des mobilisations ouvrières à dimension locale (Maxime Quijoux)
Etudes
L'Alliance populaire révolutionnaire américaine (APRA) comme dynamique transnationale. Du réseau à la fabrication d'un discours nationaliste (Daniel Iglesias)
Trasplantar el árbol de la sabiduría : malocas, maloqueros urbanos y comunidades de pensamiento en Bogotá (Luisa Fernanda Sánchez)
La gestion privée des services d'eau et d'assainissement en Amérique latine : que reste-t-il des politiques pro-marché de la dernière décennie ? (Marcelo Coutinho Vargas)
Penser la guerre interne de Colombie : nouvelles orientations (Stephen Launay)
Information scientifique
Lectures
Cahiers des Amériques latines n° 66
163 p., 17,50 €
Réf. : 3303332400669

III. ― NUMÉRIQUE

Grande Europe, première revue mensuelle de la Documentation française, présentée intégralement en numérique, au format PDF
Disponibles par abonnement :
Quatre dossiers trimestriels :
Un thème traité de façon transversale au travers de plusieurs articles
Huit focus :
Composé de quatre articles par mois traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un des pays du continent européen
Présentation et conditions d'abonnement sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/dossiers/01/grande-europe-no1.shtml
Viennent de paraître les Focus du mois de juin 2011 :
Serbie : entre renouveau européen et persistance du discours nationaliste (François Bacharach)
Suisse : vers une crise du gouvernement de tous les partis ? (Hervé Rayner)
Finlande : les ambiguïtés de la montée du populisme (Nathalie Blanc-Noë)
République tchèque : gouvernants-gouvernés : un fossé grandissant (Jaroslav Blaha)
Retrouvez tous les numéros parus sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/ revues/grande-europe/focus/rande Euro