JORF n°0127 du 1 juin 2011

Ces publications sont en vente :
Sur place :
― à la librairie de la direction de l'information légale et administrative, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, téléphone : 01-40-15-71-10,
www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-vente-librairie ;
― dans les grandes librairies régionales et parisiennes.
Par correspondance :
― à la direction de l'information légale et administrative, service des commandes, 23, rue d'Estrées, CS 10733, 75345 Paris Cedex 07 ;
― sur le catalogue éditorial en ligne, avec paiement par carte bancaire sécurisé :
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Mél : [email protected]
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Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères, diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) :
Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous, envoyez un fax au 01-40-15-70-06. Mél : [email protected]
Informations bibliographiques : appelez au 01-40-15-71-03 ou consultez le site :
www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-info-biblio.shtml
Informations commerciales (informations sur les publications éditées sous les marques Documentation française, Journal officiel, ainsi que les marques des éditeurs diffusés par la DILA [OCDE, UNESCO...]) : appelez au 01-40-15-70-10 ou consultez les sites :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/index.shtml
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http://www.bodacc.fr
http://www.info-financiere.fr
http://www.journal-officiel.gouv.fr
Toute commande par correspondance (à l'exception des abonnements) est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 € pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA (budget annexe des publications officielles et de l'information administrative).
Au-dessus de 25 € d'achat, les frais de port sont offerts pour les commandes en ligne, sur notre site.
Pour tout montant supérieur à 45 €, il est possible de payer en trois fois, sans frais, sur le site :
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La Documentation française a mis en vente du 20 au 26 mai 2011 :

I. ― OUVRAGES

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
13e rapport d'activité : 2010
Le treizième rapport d'activité de la commission, qui porte sur l'année 2010, est pour l'essentiel consacré aux deux grandes missions que lui a conférées le législateur.
La première partie concerne le contrôle des comptes de campagne, plus particulièrement ceux des 254 candidats têtes de liste aux élections des 14 et 21 mars 2010 destinées à renouveler les conseils régionaux.
La seconde partie est consacrée au contrôle du respect des obligations comptables des partis politiques. Dans le prolongement de l'avis qu'elle a formulé à l'occasion de la publication générale des comptes des partis et groupements politiques au titre de l'exercice 2009 (JO du 29 décembre 2010), la commission a souhaité mettre l'accent sur trois thèmes : le financement des campagnes électorales par les partis politiques, les conditions d'exercice des missions de la commission et, enfin, un sujet abondamment évoqué dans les médias en 2010, celui des " micro-partis ".
2011, la Documentation française
120 p., stat., 7 €
ISBN : 978-2-11-008494-1
Réf. : 9782110084941
L'égalité professionnelle hommes-femmes dans la fonction publique
Rapport remis au président de la République
Françoise Guégot
La Documentation française
La fonction publique, malgré des statuts qui garantissent l'absence de distinction entre les hommes et les femmes, ne remplit pas toujours un rôle d'exemplarité.
Après une analyse des solutions qui ont été mises en place et une comparaison avec les systèmes facilitant cette égalité professionnelle dans les pays étrangers, ce rapport présente six propositions concrètes :
― renforcer le dispositif statistique pour permettre une transparence totale de la situation ;
― fixer des objectifs contraignants de proportion de femmes aux postes de direction ;
― agir sur la gestion des ressources humaines ;
― favoriser la conciliation vie privée - vie professionnelle ;
― mettre en place un plan national de formation et de communication à l'égalité professionnelle et
― impliquer les organisations syndicales dans la mise en place de tous ces objectifs.
Une bibliographie indicative complète ce rapport.
2011, la Documentation française
Coll. : " Rapports officiels "
72 p., 10 €
ISBN : 978-2-11-008572-6
Réf. : 9782110085726
L'implication des entreprises dans les politiques climatiques
Entre corégulation et autorégulation
Centre d'études et de recherches internationales et communautaires
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Sous la direction de Sandrine Maljean-Dubois et Apolline Roger
Les changements climatiques fournissent un terrain d'expérimentation et de renouvellement extrêmement fertile des instruments et outils des politiques publiques à l'échelle internationale, européenne ou même nationale. Responsabilité sociale de l'entreprise, normalisation et certification, compensation volontaire et finance carbone, accords volontaires... autant de dispositifs permettant d'impliquer les entreprises dans les politiques climatiques, relevant tantôt de la régulation, de la corégulation ou même de l'autorégulation. Qu'apportent ces approches novatrices par rapport à l'approche réglementaire classique ? Quelles sont les difficultés rencontrées et quelle est l'effectivité de ces nouveaux instruments ? Comment ces dispositifs s'articulent-ils avec les instruments classiques du " droit imposé " ?
2011, la Documentation française
Coll. : " Monde européen et international "
216 p., 27 €
ISBN : 978-2-11-008606-8
Réf. : 9782110086068
Orientation scolaire et discrimination
Quand les différences de sexe masquent les inégalités
Sous la direction de Françoise Vouillot
Joëlle Mezza, Marie-Laure Steinbruckner, Laurence Thiénot (et al.)
Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE)
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSÉ)
Quel est le rôle des rapports sociaux de sexe et de genre dans les choix d'orientation (des filles et des garçons) ? Quelle place occupent-ils dans le fonctionnement institutionnel de l'organisation ? Esquiver ce questionnement, c'est éviter de remettre en cause le fonctionnement des procédures et pratiques d'orientation, qui deviennent ainsi des agents producteurs de discriminations. C'est aussi empêcher la mise en place de politiques volontaristes et d'actions efficaces contre les inégalités. Cette étude a pour objectif de faire le point sur ces problématiques, par une revue minutieuse et rigoureuse de la littérature en ce domaine. Elle porte sur la production française depuis vingt-cinq ans dans le champ institutionnel, scientifique et professionnel.
2011, la Documentation française
Coll. : " Etudes et recherches "
130 p., 14 €
ISBN : 978-2-11-008449-1
Réf. : 9782110084491
Précédemment parus :
En diffusion à la Documentation française :
Orientation scolaire et discrimination
De l'(in)égalité de traitement selon l'" origine "
2011, la Documentation française
Coll. : " Etudes et recherches "
284 p., 18 €
ISBN : 978-2-11-008448-4
Réf. : 9782110084484
Journaux officiels :
Industrie du pétrole
IDCC 1388
10e édition - avril 2011
Journaux officiels
Convention collective nationale du 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986
2011, Journaux officiels
Coll. : " Conventions collectives " (n° 3001)
370 p., 15 €
ISBN : 978-2-11-076620-5
Réf. : 9782110766205
Organisation de coopération et de développement économiques :
Parmi les derniers titres parus :
Résultats du PISA 2009 : savoirs et savoir-faire des élèves
Vol. I. ― Performance des élèves en compréhension de l'écrit, en mathématique et en sciences
2011, OCDE
282 p., stat., 24 €
ISBN : 978-92-64-08697-5
Réf. : 9789264086975
Résultats du PISA 2009 :
Vol. II. ― Surmonter le milieu social
2011, OCDE
224 p., stat., 40 €
ISBN : 978-92-64-09151-1
Réf. : 9789264091511
Résultats du PISA 2009 : apprendre à apprendre
Vol. III. ― Les pratiques, les stratégies et l'engagement des élèves
2011, OCDE
276 p., stat., 40 €
ISBN : 978-92-64-09153-5
Réf. : 9789264091535
Résultats du PISA 2009 : les clés de la réussite des établissements d'enseignement
Vol. IV. ― Ressources, politiques et pratiques
2011, OCDE
320 p., stat., 40 €
ISBN : 978-92-64-09156-6
Réf. : 9789264091566
Statistiques de l'OCDE sur les échanges internationaux de services 2010
Volume II. ― Tableaux détaillés par pays partenaires
2011, OCDE
164 p., stat., 90 €
ISBN : 978-92-6411306-0
Réf. : 9789264113060

II. ― REVUES

Liaisons
Le magazine de la préfecture de police de Paris
L'accueil par le menu
Quels sont les règles d'accueil et les outils d'action des agents de la la préfecture de police de Paris ? Présenté de façon vivante, au fil d'un abécédaire, vous découvrirez tous les efforts déployés dans ce domaine par une institution qui accueille chaque année près de trois millions de personnes pour les motifs les plus variés, du dépôt de plainte à l'obtention d'une carte nationale d'identité en passant par la recherche d'un proche disparu ou l'organisation d'un défilé haut en couleur dans les rues de Paris.
Liaisons n° 101, avril-mai-juin 2011
58 p., ill., 5 €
Réf. : 9782110085030
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Le ressort économique des révolutions arabes
L'irruption de la société arabe (Yves-Michel Riols ― L'Expansion)
La crise économique, révélatrice de toutes les fragilités (Jean-François Daguzan ― Maghreb-Machrek)
Génération chômage (Yann Mens ― Alternatives internationales)
L'accès au crédit, un défi majeur (Robin Wigglesworth et Simeon Kerr ― Financial Times)
Un plan Marshall pour les pays arabes ! (Nouriel Roubini ― Project Syndicate)
Le " printemps arabe " n'a pas entraîné d'afflux migratoire en Europe (Samuel Laurent ― Le Monde.fr)
Egalement dans ce numéro :
Le Japon après la catastrophe (I)
Des lendemains difficiles... (Jacques Gravereau ― Topic ― HEC Eurasia Institute)
Le Japon après la catastrophe (II)
... Mais pas de récession en vue (Natixis ― Special Report de Natixis)
Union monétaire
Exportations : comment l'euro a réduit les écarts de prix dans la zone (Julien Martin et Isabelle Méjean ― Economie et statistique)
Développement durable
Une croissance urbaine soutenable (Pierre-Noël Giraud ― Responsabilité et environnement ― Annales des Mines)
Problèmes économiques n° 3020, mercredi 25 mai 2011
48 p., 4,70 €
Réf. : 3303332030200
Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
Crise de l'autorité et socialisation des jeunes
Francois Dubet, Alain Garcia
La société contemporaine connaît-elle une crise de l'autorité ? Familles et enseignants, confrontés à la transformation du modèle familial, à la fragilisation de l'école, à la montée de nouvelles valeurs et à l'irruption de la violence, s'efforcent tant bien que mal de trouver des stratégies adéquates. Parmi les acteurs concernés par ces problématiques ― parents, pédagogues ou psychologues et sociologues ―, certains s'interrogent sur l'instauration de relations plus égalitaires entre jeunes et adultes, fondées sur la confiance et le respect. Cependant que d'autres prônent des voies plus contractuelles, voire légales telles que les nouvelles mesures de 2002 concernant les sanctions et les procédures disciplinaires ou la loi de 2010 permettant de suspendre le versement des allocations familiales aux parents d'enfants absentéistes.
Problèmes politiques et sociaux n° 983, avril 2011
104 p., 9,90 €
Réf. : 3303332109838


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Version 1

Ces publications sont en vente :

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Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères, diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) :

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http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/index.shtml

http://www.boamp.fr

http://www.bodacc.fr

http://www.info-financiere.fr

http://www.journal-officiel.gouv.fr

Toute commande par correspondance (à l'exception des abonnements) est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 € pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

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Pour tout montant supérieur à 45 €, il est possible de payer en trois fois, sans frais, sur le site :

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La Documentation française a mis en vente du 20 au 26 mai 2011 :

I. ― OUVRAGES

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

13e rapport d'activité : 2010

Le treizième rapport d'activité de la commission, qui porte sur l'année 2010, est pour l'essentiel consacré aux deux grandes missions que lui a conférées le législateur.

La première partie concerne le contrôle des comptes de campagne, plus particulièrement ceux des 254 candidats têtes de liste aux élections des 14 et 21 mars 2010 destinées à renouveler les conseils régionaux.

La seconde partie est consacrée au contrôle du respect des obligations comptables des partis politiques. Dans le prolongement de l'avis qu'elle a formulé à l'occasion de la publication générale des comptes des partis et groupements politiques au titre de l'exercice 2009 (JO du 29 décembre 2010), la commission a souhaité mettre l'accent sur trois thèmes : le financement des campagnes électorales par les partis politiques, les conditions d'exercice des missions de la commission et, enfin, un sujet abondamment évoqué dans les médias en 2010, celui des " micro-partis ".

2011, la Documentation française

120 p., stat., 7 €

ISBN : 978-2-11-008494-1

Réf. : 9782110084941

L'égalité professionnelle hommes-femmes dans la fonction publique

Rapport remis au président de la République

Françoise Guégot

La Documentation française

La fonction publique, malgré des statuts qui garantissent l'absence de distinction entre les hommes et les femmes, ne remplit pas toujours un rôle d'exemplarité.

Après une analyse des solutions qui ont été mises en place et une comparaison avec les systèmes facilitant cette égalité professionnelle dans les pays étrangers, ce rapport présente six propositions concrètes :

― renforcer le dispositif statistique pour permettre une transparence totale de la situation ;

― fixer des objectifs contraignants de proportion de femmes aux postes de direction ;

― agir sur la gestion des ressources humaines ;

― favoriser la conciliation vie privée - vie professionnelle ;

― mettre en place un plan national de formation et de communication à l'égalité professionnelle et

― impliquer les organisations syndicales dans la mise en place de tous ces objectifs.

Une bibliographie indicative complète ce rapport.

2011, la Documentation française

Coll. : " Rapports officiels "

72 p., 10 €

ISBN : 978-2-11-008572-6

Réf. : 9782110085726

L'implication des entreprises dans les politiques climatiques

Entre corégulation et autorégulation

Centre d'études et de recherches internationales et communautaires

Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Sous la direction de Sandrine Maljean-Dubois et Apolline Roger

Les changements climatiques fournissent un terrain d'expérimentation et de renouvellement extrêmement fertile des instruments et outils des politiques publiques à l'échelle internationale, européenne ou même nationale. Responsabilité sociale de l'entreprise, normalisation et certification, compensation volontaire et finance carbone, accords volontaires... autant de dispositifs permettant d'impliquer les entreprises dans les politiques climatiques, relevant tantôt de la régulation, de la corégulation ou même de l'autorégulation. Qu'apportent ces approches novatrices par rapport à l'approche réglementaire classique ? Quelles sont les difficultés rencontrées et quelle est l'effectivité de ces nouveaux instruments ? Comment ces dispositifs s'articulent-ils avec les instruments classiques du " droit imposé " ?

2011, la Documentation française

Coll. : " Monde européen et international "

216 p., 27 €

ISBN : 978-2-11-008606-8

Réf. : 9782110086068

Orientation scolaire et discrimination

Quand les différences de sexe masquent les inégalités

Sous la direction de Françoise Vouillot

Joëlle Mezza, Marie-Laure Steinbruckner, Laurence Thiénot (et al.)

Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE)

Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSÉ)

Quel est le rôle des rapports sociaux de sexe et de genre dans les choix d'orientation (des filles et des garçons) ? Quelle place occupent-ils dans le fonctionnement institutionnel de l'organisation ? Esquiver ce questionnement, c'est éviter de remettre en cause le fonctionnement des procédures et pratiques d'orientation, qui deviennent ainsi des agents producteurs de discriminations. C'est aussi empêcher la mise en place de politiques volontaristes et d'actions efficaces contre les inégalités. Cette étude a pour objectif de faire le point sur ces problématiques, par une revue minutieuse et rigoureuse de la littérature en ce domaine. Elle porte sur la production française depuis vingt-cinq ans dans le champ institutionnel, scientifique et professionnel.

2011, la Documentation française

Coll. : " Etudes et recherches "

130 p., 14 €

ISBN : 978-2-11-008449-1

Réf. : 9782110084491

Précédemment parus :

En diffusion à la Documentation française :

Orientation scolaire et discrimination

De l'(in)égalité de traitement selon l'" origine "

2011, la Documentation française

Coll. : " Etudes et recherches "

284 p., 18 €

ISBN : 978-2-11-008448-4

Réf. : 9782110084484

Journaux officiels :

Industrie du pétrole

IDCC 1388

10e édition - avril 2011

Journaux officiels

Convention collective nationale du 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986

2011, Journaux officiels

Coll. : " Conventions collectives " (n° 3001)

370 p., 15 €

ISBN : 978-2-11-076620-5

Réf. : 9782110766205

Organisation de coopération et de développement économiques :

Parmi les derniers titres parus :

Résultats du PISA 2009 : savoirs et savoir-faire des élèves

Vol. I. ― Performance des élèves en compréhension de l'écrit, en mathématique et en sciences

2011, OCDE

282 p., stat., 24 €

ISBN : 978-92-64-08697-5

Réf. : 9789264086975

Résultats du PISA 2009 :

Vol. II. ― Surmonter le milieu social

2011, OCDE

224 p., stat., 40 €

ISBN : 978-92-64-09151-1

Réf. : 9789264091511

Résultats du PISA 2009 : apprendre à apprendre

Vol. III. ― Les pratiques, les stratégies et l'engagement des élèves

2011, OCDE

276 p., stat., 40 €

ISBN : 978-92-64-09153-5

Réf. : 9789264091535

Résultats du PISA 2009 : les clés de la réussite des établissements d'enseignement

Vol. IV. ― Ressources, politiques et pratiques

2011, OCDE

320 p., stat., 40 €

ISBN : 978-92-64-09156-6

Réf. : 9789264091566

Statistiques de l'OCDE sur les échanges internationaux de services 2010

Volume II. ― Tableaux détaillés par pays partenaires

2011, OCDE

164 p., stat., 90 €

ISBN : 978-92-6411306-0

Réf. : 9789264113060

II. ― REVUES

Liaisons

Le magazine de la préfecture de police de Paris

L'accueil par le menu

Quels sont les règles d'accueil et les outils d'action des agents de la la préfecture de police de Paris ? Présenté de façon vivante, au fil d'un abécédaire, vous découvrirez tous les efforts déployés dans ce domaine par une institution qui accueille chaque année près de trois millions de personnes pour les motifs les plus variés, du dépôt de plainte à l'obtention d'une carte nationale d'identité en passant par la recherche d'un proche disparu ou l'organisation d'un défilé haut en couleur dans les rues de Paris.

Liaisons n° 101, avril-mai-juin 2011

58 p., ill., 5 €

Réf. : 9782110085030

Problèmes économiques

Sélection d'articles français et étrangers

La Documentation française

Le ressort économique des révolutions arabes

L'irruption de la société arabe (Yves-Michel Riols ― L'Expansion)

La crise économique, révélatrice de toutes les fragilités (Jean-François Daguzan ― Maghreb-Machrek)

Génération chômage (Yann Mens ― Alternatives internationales)

L'accès au crédit, un défi majeur (Robin Wigglesworth et Simeon Kerr ― Financial Times)

Un plan Marshall pour les pays arabes ! (Nouriel Roubini ― Project Syndicate)

Le " printemps arabe " n'a pas entraîné d'afflux migratoire en Europe (Samuel Laurent ― Le Monde.fr)

Egalement dans ce numéro :

Le Japon après la catastrophe (I)

Des lendemains difficiles... (Jacques Gravereau ― Topic ― HEC Eurasia Institute)

Le Japon après la catastrophe (II)

... Mais pas de récession en vue (Natixis ― Special Report de Natixis)

Union monétaire

Exportations : comment l'euro a réduit les écarts de prix dans la zone (Julien Martin et Isabelle Méjean ― Economie et statistique)

Développement durable

Une croissance urbaine soutenable (Pierre-Noël Giraud ― Responsabilité et environnement ― Annales des Mines)

Problèmes économiques n° 3020, mercredi 25 mai 2011

48 p., 4,70 €

Réf. : 3303332030200

Problèmes politiques et sociaux

La Documentation française

Crise de l'autorité et socialisation des jeunes

Francois Dubet, Alain Garcia

La société contemporaine connaît-elle une crise de l'autorité ? Familles et enseignants, confrontés à la transformation du modèle familial, à la fragilisation de l'école, à la montée de nouvelles valeurs et à l'irruption de la violence, s'efforcent tant bien que mal de trouver des stratégies adéquates. Parmi les acteurs concernés par ces problématiques ― parents, pédagogues ou psychologues et sociologues ―, certains s'interrogent sur l'instauration de relations plus égalitaires entre jeunes et adultes, fondées sur la confiance et le respect. Cependant que d'autres prônent des voies plus contractuelles, voire légales telles que les nouvelles mesures de 2002 concernant les sanctions et les procédures disciplinaires ou la loi de 2010 permettant de suspendre le versement des allocations familiales aux parents d'enfants absentéistes.

Problèmes politiques et sociaux n° 983, avril 2011

104 p., 9,90 €

Réf. : 3303332109838