JORF n°0290 du 15 décembre 2010

Ces publications sont en vente :
Sur place :
― à la librairie de la direction de l'information légale et administrative, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, téléphone : 01-40-15-71-10,
www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-vente-librairie ;
― dans les grandes librairies régionales et parisiennes.
Par correspondance :
― à la direction de l'information légale et administrative, service des commandes, 23, rue d'Estrées, CS 10733, 75345 Paris Cedex 07 ;
― sur le catalogue éditorial en ligne, avec paiement par carte bancaire sécurisé :
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Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères, diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) :
Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous, envoyez un fax au 01-40-15-70-06. Mél : [email protected]
Informations bibliographiques : appelez au 01-40-15-71-03 ou consultez le site :
www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-info-biblio.shtml
Informations commerciales (informations sur les publications éditées sous les marques Documentation française, Journaux officiels, ainsi que les marques des éditeurs diffusés par la DILA [OCDE, UNESCO...]) : appelez au 01-40-15-70-10 ou consultez les sites :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/index.shtml
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http://www.bodacc.fr
http://www.info-financiere.fr
http://www.journal-officiel.gouv.fr
Toute commande par correspondance (à l'exception des abonnements) est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 € pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA (budget annexe des publications officielles et de l'information administrative).
Au-dessus de 25 € d'achat, les frais de port sont offerts pour les commandes en ligne, sur notre site.
Pour tout montant supérieur à 45 €, il est possible de payer en trois fois, sans frais, sur le site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/paiement-securite.shtml
La Documentation française a mis en vente du 3 au 9 décembre 2010 :

I. ― OUVRAGES

Annuaire statistique de la justice
Edition 2009-2010
Ministère de la justice et des libertés
Après une présentation des moyens de la justice (nombre de juridictions, moyens budgétaires, implantations), l'annuaire décrit le fonctionnement de la justice civile : activité des juridictions, description des saisines et des durées de procédures par nature d'affaire, détail sur certains contentieux significatifs (acquisitions de la nationalité française, protection des mineurs et des majeurs, affaires familiales, redressements et liquidations judiciaires, contentieux locatifs, impayés, juges de l'exécution des peines).
Le fonctionnement de la justice pénale est présenté sous ses différents aspects : orientation des affaires par les parquets, activité des juges d'instruction, activité des juridictions de jugement, infractions sanctionnées et sanctions prononcées, taux de récidive.
Sont également fournies les statistiques relatives à l'exécution des peines dans le cadre de l'administration pénitentiaire ― milieu fermé, milieu ouvert, activité du juge de l'application des peines ―, puis les statistiques se rapportant à la protection judiciaire de la jeunesse : orientations données par les parquets aux affaires de mineurs, activité des juridictions de mineurs, activité des établissements de la protection judiciaire de la jeunesse, condamnations frappant des mineurs.
Le lecteur trouvera aussi des données concernant l'activité de la justice administrative, les statistiques relatives à l'aide juridictionnelle accordée aux justiciables les plus démunis, et enfin les données disponibles sur les professions juridiques.
L'ouvrage se termine par la présentation des principales données d'activité relatives à chaque juridiction (cours d'appel, tribunaux de grande instance, tribunaux d'instance, conseils de prud'hommes, tribunaux de commerce, tribunaux pour enfants).
2010, la Documentation française
362 p., stat., 50 €
ISBN : 978-2-11-008281-7
Réf. : 9782110082817
PME 2010
Rapport sur l'évolution des PME
Observatoire des PME ― OSEO
Voici la 6e édition du rapport de l'Observatoire des PME. Comme les précédentes éditions, ce rapport apporte des éclairages quantitatifs et qualitatifs sur l'évolution des PME et de leur environnement, des éléments de comparaison des situations en France et à l'étranger, des informations sur les outils et les concepts utilisés pour mesurer ou décrire les multiples réalités des PME françaises et de leur économie. Ce rapport est structuré en quatre grandes parties :
― les grandes évolutions (démographie des PME, comportement économique ; situation financière ; et aussi, cette année, les entreprises de taille intermédiaire) ;
― les thématiques rassemblent les données les plus récentes dans les domaines de l'emploi, de l'innovation, de l'exportation, des marchés publics et des délais de paiement ;
― le "sujet d'actualité" porte cette année sur les PME allemandes pour comprendre les clés de leur compétitivité et les modalités de financement de leurs innovations ;
― enfin, la dernière partie présente un bilan de l'action publique en France en faveur des PME (avec la CDC, l'OSEO et la Médiation du crédit) ― aide qui tend à se déployer vers un financement à long terme ― ainsi qu'un récapitulatif des principales mesures législatives ou réglementaires concernant ces entreprises.
2010, OSEO
246 p., 30 €
ISBN : 978-2-11-008295-4
Réf. : 9782110082954
Des éditions des Journaux officiels :
Conventions collectives :
Assistants maternels du particulier employeur
IDCC : 2395
3e édition, octobre 2010
2010, Journaux officiels
Coll. "Conventions collectives", brochure : 3317
98 p., 5,50 €
ISBN : 978-2-11-076601-4
réf. : 9782110766014
Bâtiment travaux publics et industries et activités connexes de la Guyane ― Ouvriers
IDCC : 2870
1e édition, septembre 2010
2010, Journaux officiels
Coll. "Conventions collectives", brochure : 3371
106 p., 10 €
ISBN : 978-2-11-076625-0
Réf. : 9782110766250
En diffusion seule
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) :
La fiscalité, l'innovation et l'environnement
Organisation de coopération et de développement économiques
En quoi la relation entre fiscalité environnementale et innovation pourrait-elle être un axe de la "croissance verte" ? En attribuant un prix à la pollution, les taxes environnementales stimulent-elles l'innovation ? Quels sont les types d'innovations induits ? Quel est l'impact de cette innovation ?
Pour analyser ces questions, ce rapport s'appuie sur des études de cas en Corée, en Espagne, en Israël, au Japon, au Royaume-Uni, en Suède et en Suisse. Ce rapport étudie également l'utilisation des taxes écologiques dans les pays de l'OCDE et formule un certain nombre de recommandations à l'intention des responsables chargés de les mettre en œuvre.
2010, OCDE
272 p., stat., 45 €
ISBN : 978-92-64-08764-4
Réf. : 9789264087644

II. ― REVUES

La Documentation photographique
La Documentation française
L'eau
Une ressource menacée ?
Le complément pédagogique du dossier n° 8078
18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier ;
8 pages de propositions de travaux conçues par Guillaume Nogre, des fonds de carte, des croquis à photocopier.
La Documentation photographique n° 8078, Les Projetables, novembre-décembre 2010
Réf. : 3303331080787
Précédemment paru : le dossier
L'eau
Une ressource menacée ?
David Blanchon
La Documentation photographique n° 8078, Le Dossier, novembre-décembre 2010
Le dossier : 64 p., 11 €
Réf. : 3303331280781
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
La vigne et le vin
Mutations économiques en France et dans le monde
Sous la direction d'Hervé Hannin, Jean-Pierre Couderc, François d'Hauteville et Etienne Montaigne (et al.)
La Documentation française
La viticulture, en France, est traditionnellement un secteur économique de poids. Mais, à la faveur de la libéralisation du commerce international, de nouvelles concurrences apparaissent, de même que des logiques industrielles et commerciales que l'on pensait étrangères à ce produit de terroir.
Croisant les approches historique, économique et prospective, cet ouvrage collectif dresse la cartographie de la production du vin, avec la consommation et le marché, en France et dans le monde, les métiers et les formations de la filière vitivinicole, les circuits de distribution et de marketing ; il permet aussi d'esquisser les contours d'un nouveau paysage économique avec les fusions-acquisitions et les investissements financiers. Une large place est donnée aux perspectives d'évolution, à la lumière de la réglementation nationale, puis européenne avec des scénarios contrastés. Au final, une étude fouillée et exhaustive sur l'un des fleurons de l'économie française.
Le sommaire en détail sur : www.ladocumentationfrancaise.fr/ Acheter en ligne/ Recherche avancée [1 ou 2 mots clés du titre, ou revue]
Les Etudes de la Documentation française n° 5323
290 p., cartes, graph., stat., 14,50 €
Réf. : 3303331953234
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Les grands ensembles
Des discours utopiques aux "quartiers sensibles"
Pierre Merlin
La construction des "grands ensembles" au sortir de la Seconde Guerre mondiale, répondait à une nécessité démographique et devait accompagner l'essor économique des Trente Glorieuses. On y trouvait clarté, espace et confort ; ces nouveaux immeubles faisaient même l'objet d'un consensus entre architectes et urbanistes, élus et politiques ; on y voyait l'application de théories "du mouvement moderne" inscrites dans la Charte d'Athènes, dont l'un des exemples emblématiques reste la "Cité radieuse" du Corbusier, à Marseille.
Mais, au cours des dernières décennies, ces grands ensembles, bâtis souvent à la périphérie des grandes villes, sont devenus des enclaves, des poches de pauvreté où la violence a fait irruption. Depuis la fin des années quatre-vingt, diverses politiques se sont succédé : "développement social des quartiers", "développement social urbain", "pacte de relance pour la ville", "politique de la ville", avec diverses mesures d'insertion sociale ou de réhabilitation du bâti.
Cet ouvrage, clair et très bien documenté, nous présente le déroulement de cette évolution par grandes séquences chronologiques.
Le sommaire en détail sur : www.ladocumentationfrancaise.fr/ Acheter en ligne/ Recherche avancée [1 ou 2 mots clés du titre, ou revue]
Les Etudes de la Documentation française n° 5324
216 p., cartes, 14,50 €
Réf. : 3303331953241
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Le luxe ne connaît pas la crise
L'essor du luxe n'est pas un miracle
(Entretien avec Vincent Bastien ― L'AGEFI, quotidien de l'agence économique et financière à Genève)
Le temps des marques
(Elyette Roux ― Géoéconomie)
Une source de rayonnement pour la France et l'Europe
(Jacqueline Socquet-Clerc Lafont ― Conseil économique, social et environnemental)
L'effet sablier ou le grand écart du luxe
(Ariane Warlin ― Le nouvel économiste)
Quand l'industrie du luxe redécouvre l'internet
(The Economist)
Egalement dans ce numéro :
Portrait d'économiste
Maurice Allais, seul "prix Nobel d'économie" français, s'en est allé...
(Gilles Dostaler ― Alternatives économiques)
Marché du travail
Cinquante ans de mutations de l'emploi
(Olivier Marchand ― INSEE Première)
Le difficile sauvetage de General Motors Europe
(Udo Rehfeldt ― Chronique internationale de l'IRES)
Problèmes économiques n° 3008, mercredi 8 décembre 2010
48 p., 4,70 €
Réf. : 3303332030088
Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
Internet : la révolution des savoirs
Hervé Le Crosnier
Internet, synonyme de révolution ? Outil d'un profond renouvellement des relations sociales et politiques, il permet l'irruption de savoirs "profanes", qui ne sont pas issus des institutions (université, revues scientifiques, institutions diverses...). Les producteurs de ces savoirs partagent directement leurs expériences cognitives et constituent des communautés créatives.
Ce dossier présente cette "révolution" sous quatre grands thèmes :
― l'apparition de nouvelles pratiques culturelles : internet a-t-il changé notre façon de penser ? ;
― quels sont les nouveaux modes de production et de partage des connaissances (publications numériques, logiciels libres...) ;
― quel est l'impact sur la transmission des connaissances (TIC à l'école, cyberéducation...) ;
― comment constituer des mémoires numériques et comment vont coexister le livre et les bibliothèques numériques ?
Le détail du sommaire se trouve sur : www.ladocumentationfrancaise.fr/ Acheter en ligne/ Recherche avancée
Problèmes politiques et sociaux n° 978, novembre 2010
120 p., 9,90 €
Réf. : 3303332109784
Regards sur l'actualité
La Documentation française
Instantanés
― La liberté de circulation des personnes : quelles limites ?
Zoom : vers l'adoption d'un plan d'intégration européen des Roms ?
― Bioéthique : droit, progrès et société
Deux questions à Didier Sicard
Dossier : la dépendance des personnes âgées : quelle réforme ?
― Quelle réforme pour le "cinquième risque" ? (Stéphane le Bouler)
― Quelles voies de réforme pour la dépendance des personnes âgées ? Entretiens avec Valérie Rosso-Debord
― Pour une gestion publique, solidaire et clarifiée : entretien avec Olivier Ferrand
― Prise en charge pour nos personnes âgées dépendantes : quels enjeux économiques ? (Agnès Gramain et Jérôme Wittwer)
― Quelle politique pour la dépendance en Europe ? (Blanche Le Bihan et Claude Martin)
Eclairages
― Vers la parité pour la gouvernance des entreprises : extraits (Joëlle Garriaud-Maylan)
― L'évolution des métiers en 2009 : extraits (Sabine Bessiere, Laure Omalek, Xavier Viney, Tristan Klein, Frédéric Lainé, Anita Bonnet, Jean-Louis Zanda)
Regards sur l'actualité n° 366, décembre 2010
104 p., 7,80 €
Réf. : 3303332603664


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Version 1

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La Documentation française a mis en vente du 3 au 9 décembre 2010 :

I. ― OUVRAGES

Annuaire statistique de la justice

Edition 2009-2010

Ministère de la justice et des libertés

Après une présentation des moyens de la justice (nombre de juridictions, moyens budgétaires, implantations), l'annuaire décrit le fonctionnement de la justice civile : activité des juridictions, description des saisines et des durées de procédures par nature d'affaire, détail sur certains contentieux significatifs (acquisitions de la nationalité française, protection des mineurs et des majeurs, affaires familiales, redressements et liquidations judiciaires, contentieux locatifs, impayés, juges de l'exécution des peines).

Le fonctionnement de la justice pénale est présenté sous ses différents aspects : orientation des affaires par les parquets, activité des juges d'instruction, activité des juridictions de jugement, infractions sanctionnées et sanctions prononcées, taux de récidive.

Sont également fournies les statistiques relatives à l'exécution des peines dans le cadre de l'administration pénitentiaire ― milieu fermé, milieu ouvert, activité du juge de l'application des peines ―, puis les statistiques se rapportant à la protection judiciaire de la jeunesse : orientations données par les parquets aux affaires de mineurs, activité des juridictions de mineurs, activité des établissements de la protection judiciaire de la jeunesse, condamnations frappant des mineurs.

Le lecteur trouvera aussi des données concernant l'activité de la justice administrative, les statistiques relatives à l'aide juridictionnelle accordée aux justiciables les plus démunis, et enfin les données disponibles sur les professions juridiques.

L'ouvrage se termine par la présentation des principales données d'activité relatives à chaque juridiction (cours d'appel, tribunaux de grande instance, tribunaux d'instance, conseils de prud'hommes, tribunaux de commerce, tribunaux pour enfants).

2010, la Documentation française

362 p., stat., 50 €

ISBN : 978-2-11-008281-7

Réf. : 9782110082817

PME 2010

Rapport sur l'évolution des PME

Observatoire des PME ― OSEO

Voici la 6e édition du rapport de l'Observatoire des PME. Comme les précédentes éditions, ce rapport apporte des éclairages quantitatifs et qualitatifs sur l'évolution des PME et de leur environnement, des éléments de comparaison des situations en France et à l'étranger, des informations sur les outils et les concepts utilisés pour mesurer ou décrire les multiples réalités des PME françaises et de leur économie. Ce rapport est structuré en quatre grandes parties :

― les grandes évolutions (démographie des PME, comportement économique ; situation financière ; et aussi, cette année, les entreprises de taille intermédiaire) ;

― les thématiques rassemblent les données les plus récentes dans les domaines de l'emploi, de l'innovation, de l'exportation, des marchés publics et des délais de paiement ;

― le "sujet d'actualité" porte cette année sur les PME allemandes pour comprendre les clés de leur compétitivité et les modalités de financement de leurs innovations ;

― enfin, la dernière partie présente un bilan de l'action publique en France en faveur des PME (avec la CDC, l'OSEO et la Médiation du crédit) ― aide qui tend à se déployer vers un financement à long terme ― ainsi qu'un récapitulatif des principales mesures législatives ou réglementaires concernant ces entreprises.

2010, OSEO

246 p., 30 €

ISBN : 978-2-11-008295-4

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Conventions collectives :

Assistants maternels du particulier employeur

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3e édition, octobre 2010

2010, Journaux officiels

Coll. "Conventions collectives", brochure : 3317

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ISBN : 978-2-11-076601-4

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Bâtiment travaux publics et industries et activités connexes de la Guyane ― Ouvriers

IDCC : 2870

1e édition, septembre 2010

2010, Journaux officiels

Coll. "Conventions collectives", brochure : 3371

106 p., 10 €

ISBN : 978-2-11-076625-0

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En diffusion seule

Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) :

La fiscalité, l'innovation et l'environnement

Organisation de coopération et de développement économiques

En quoi la relation entre fiscalité environnementale et innovation pourrait-elle être un axe de la "croissance verte" ? En attribuant un prix à la pollution, les taxes environnementales stimulent-elles l'innovation ? Quels sont les types d'innovations induits ? Quel est l'impact de cette innovation ?

Pour analyser ces questions, ce rapport s'appuie sur des études de cas en Corée, en Espagne, en Israël, au Japon, au Royaume-Uni, en Suède et en Suisse. Ce rapport étudie également l'utilisation des taxes écologiques dans les pays de l'OCDE et formule un certain nombre de recommandations à l'intention des responsables chargés de les mettre en œuvre.

2010, OCDE

272 p., stat., 45 €

ISBN : 978-92-64-08764-4

Réf. : 9789264087644

II. ― REVUES

La Documentation photographique

La Documentation française

L'eau

Une ressource menacée ?

Le complément pédagogique du dossier n° 8078

18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier ;

8 pages de propositions de travaux conçues par Guillaume Nogre, des fonds de carte, des croquis à photocopier.

La Documentation photographique n° 8078, Les Projetables, novembre-décembre 2010

Réf. : 3303331080787

Précédemment paru : le dossier

L'eau

Une ressource menacée ?

David Blanchon

La Documentation photographique n° 8078, Le Dossier, novembre-décembre 2010

Le dossier : 64 p., 11 €

Réf. : 3303331280781

Les Etudes de la Documentation française

La Documentation française

La vigne et le vin

Mutations économiques en France et dans le monde

Sous la direction d'Hervé Hannin, Jean-Pierre Couderc, François d'Hauteville et Etienne Montaigne (et al.)

La Documentation française

La viticulture, en France, est traditionnellement un secteur économique de poids. Mais, à la faveur de la libéralisation du commerce international, de nouvelles concurrences apparaissent, de même que des logiques industrielles et commerciales que l'on pensait étrangères à ce produit de terroir.

Croisant les approches historique, économique et prospective, cet ouvrage collectif dresse la cartographie de la production du vin, avec la consommation et le marché, en France et dans le monde, les métiers et les formations de la filière vitivinicole, les circuits de distribution et de marketing ; il permet aussi d'esquisser les contours d'un nouveau paysage économique avec les fusions-acquisitions et les investissements financiers. Une large place est donnée aux perspectives d'évolution, à la lumière de la réglementation nationale, puis européenne avec des scénarios contrastés. Au final, une étude fouillée et exhaustive sur l'un des fleurons de l'économie française.

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Les Etudes de la Documentation française n° 5323

290 p., cartes, graph., stat., 14,50 €

Réf. : 3303331953234

Les Etudes de la Documentation française

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Les grands ensembles

Des discours utopiques aux "quartiers sensibles"

Pierre Merlin

La construction des "grands ensembles" au sortir de la Seconde Guerre mondiale, répondait à une nécessité démographique et devait accompagner l'essor économique des Trente Glorieuses. On y trouvait clarté, espace et confort ; ces nouveaux immeubles faisaient même l'objet d'un consensus entre architectes et urbanistes, élus et politiques ; on y voyait l'application de théories "du mouvement moderne" inscrites dans la Charte d'Athènes, dont l'un des exemples emblématiques reste la "Cité radieuse" du Corbusier, à Marseille.

Mais, au cours des dernières décennies, ces grands ensembles, bâtis souvent à la périphérie des grandes villes, sont devenus des enclaves, des poches de pauvreté où la violence a fait irruption. Depuis la fin des années quatre-vingt, diverses politiques se sont succédé : "développement social des quartiers", "développement social urbain", "pacte de relance pour la ville", "politique de la ville", avec diverses mesures d'insertion sociale ou de réhabilitation du bâti.

Cet ouvrage, clair et très bien documenté, nous présente le déroulement de cette évolution par grandes séquences chronologiques.

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Les Etudes de la Documentation française n° 5324

216 p., cartes, 14,50 €

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Problèmes économiques

Sélection d'articles français et étrangers

La Documentation française

Le luxe ne connaît pas la crise

L'essor du luxe n'est pas un miracle

(Entretien avec Vincent Bastien ― L'AGEFI, quotidien de l'agence économique et financière à Genève)

Le temps des marques

(Elyette Roux ― Géoéconomie)

Une source de rayonnement pour la France et l'Europe

(Jacqueline Socquet-Clerc Lafont ― Conseil économique, social et environnemental)

L'effet sablier ou le grand écart du luxe

(Ariane Warlin ― Le nouvel économiste)

Quand l'industrie du luxe redécouvre l'internet

(The Economist)

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Portrait d'économiste

Maurice Allais, seul "prix Nobel d'économie" français, s'en est allé...

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Marché du travail

Cinquante ans de mutations de l'emploi

(Olivier Marchand ― INSEE Première)

Le difficile sauvetage de General Motors Europe

(Udo Rehfeldt ― Chronique internationale de l'IRES)

Problèmes économiques n° 3008, mercredi 8 décembre 2010

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Problèmes politiques et sociaux

La Documentation française

Internet : la révolution des savoirs

Hervé Le Crosnier

Internet, synonyme de révolution ? Outil d'un profond renouvellement des relations sociales et politiques, il permet l'irruption de savoirs "profanes", qui ne sont pas issus des institutions (université, revues scientifiques, institutions diverses...). Les producteurs de ces savoirs partagent directement leurs expériences cognitives et constituent des communautés créatives.

Ce dossier présente cette "révolution" sous quatre grands thèmes :

― l'apparition de nouvelles pratiques culturelles : internet a-t-il changé notre façon de penser ? ;

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― quel est l'impact sur la transmission des connaissances (TIC à l'école, cyberéducation...) ;

― comment constituer des mémoires numériques et comment vont coexister le livre et les bibliothèques numériques ?

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Problèmes politiques et sociaux n° 978, novembre 2010

120 p., 9,90 €

Réf. : 3303332109784

Regards sur l'actualité

La Documentation française

Instantanés

― La liberté de circulation des personnes : quelles limites ?

Zoom : vers l'adoption d'un plan d'intégration européen des Roms ?

― Bioéthique : droit, progrès et société

Deux questions à Didier Sicard

Dossier : la dépendance des personnes âgées : quelle réforme ?

― Quelle réforme pour le "cinquième risque" ? (Stéphane le Bouler)

― Quelles voies de réforme pour la dépendance des personnes âgées ? Entretiens avec Valérie Rosso-Debord

― Pour une gestion publique, solidaire et clarifiée : entretien avec Olivier Ferrand

― Prise en charge pour nos personnes âgées dépendantes : quels enjeux économiques ? (Agnès Gramain et Jérôme Wittwer)

― Quelle politique pour la dépendance en Europe ? (Blanche Le Bihan et Claude Martin)

Eclairages

― Vers la parité pour la gouvernance des entreprises : extraits (Joëlle Garriaud-Maylan)

― L'évolution des métiers en 2009 : extraits (Sabine Bessiere, Laure Omalek, Xavier Viney, Tristan Klein, Frédéric Lainé, Anita Bonnet, Jean-Louis Zanda)

Regards sur l'actualité n° 366, décembre 2010

104 p., 7,80 €

Réf. : 3303332603664