JORF n°0261 du 10 novembre 2010

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La Documentation française a mis en vente du 2 au 4 novembre 2010 :

I. ― OUVRAGES

Conservateurs de musées et politiques culturelles : l'impulsion territoriale
Centre de Recherche sur les Liens sociaux (CERLIS)
Ministère de la culture et de la communication
Direction générale des patrimoines.
Département de la politique des publics
Frédéric Poulard
Préface de Philippe Poirrier
Le développement spectaculaire du secteur des musées depuis quatre décennies interroge leur place au sein des politiques publiques, locales et nationales. A travers une double approche, historique et sociologique, cet ouvrage retrace l'histoire méconnue des musées de collectivités territoriales. Il révèle que les conservateurs ont été les principaux artisans de leur renouveau, dès le début du xxe siècle. En assurant la diffusion de nouvelles normes muséographiques, ces professionnels ont transformé en profondeur le cadre de référence de l'Etat. Ils ont contesté le modèle traditionnel du musée de Beaux-Arts, réhabilité le rôle social des musées et assuré leur ancrage territorial. Par-delà le secteur culturel, cet ouvrage convie ainsi à une réflexion sociologique sur le rôle des groupes professionnels dans la mise en œuvre de l'action publique.
2010, La Documentation française
Coll. : "Musées-Mondes"
192 p., 21 €
ISBN : 978-2-11-007805-6
Réf. : 9782110078056
Autres titres précédemment parus de la collection : "Musées-monde" :
Etre médiateur au musée
Sociologie d'un métier en trompe-l'oeil
Coll. : "Musées-Monde"
136 p., 18 €
ISBN : 978-2-11-007500-0
Réf. : 9782110075000
Le musée hybride
Coll. : "Musées-Mondes"
208 p., 29 €
ISBN : 978-2-11-007807-0
Réf. : 9782110078070
La place des publics
De l'usage des études et recherches par les musées
Coll. : "Musées-Mondes"
336 p., 29 €
ISBN : 978-2-11-006793-7
Réf. : 9782110067937
Croissance verte : zoom sur 50 métiers
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Le 28 janvier 2010, le ministère de l'écologie a présenté le "Plan des métiers de la croissance verte", conduit par Valérie Létard, secrétaire d'État au développement durable.
Que sont ces métiers dits "verts" ? Sont-ils nouveaux ? Dans quels secteurs se trouvent-ils ? A qui s'adressent-ils ? Ce panorama des métiers de la croissance verte y répond de manière pédagogique et documenté : il présente la diversité des métiers concernés, les perspectives de carrière qu'ils offrent, les formations et diplômes auxquels ils correspondent, mais aussi une indication sur les salaires correspondants.
Un échantillon de 50 exemples illustrent ici les centaines de métiers concernés accessibles pour tous les niveaux de qualification, y compris aux formations courtes appelées à se développer comme les CAP, les bacs professionnels ou les titres professionnels du ministère de l'emploi préparés par l'AFPA (Association nationale pour la formation professionnelle des adultes).
Les secteurs à fort potentiel de développement présentés ici sont les suivants : agriculture et forêts ; automobile ; bâtiment ; biodiversité et services écologiques ; eau, assainissement, déchets, air ; construction électrique, électromécanique et réseaux ; énergies renouvelables ; mer ; raffinage carburant et chimie ; tourisme ; transports.
2010, La Documentation française
132 p., ill., 12 €
ISBN : 978-2-11-008288-6
Réf. : 9782110082886
Trois rééditions de la collection "Documents d'études" :
Le contentieux administratif

  1. Le juge administratif et les recours contentieux
    La Documentation française
    Dans les deux "Documents d'études" (n°s 2.09 et 2.10), le contentieux administratif est entendu comme l'ensemble des règles juridiques qui régissent par voie juridictionnelle les litiges administratifs, que l'on appelle aussi "procédure administrative contentieuse".
    En sont donc exclus les modes alternatifs de règlement des litiges (arbitrage, conciliation, transaction),
    d'une part, et le contentieux fiscal, d'autre part.
    Au sommaire :
    La juridiction administrative
    ― définition
    ― organisation
    La compétence du juge administratif
    ― compétence générale
    ― compétence spéciale
    Les recours contentieux
    ― les recours contre une décision administrative
    ― les recours contre une décision juridictionnelle
    2010, La Documentation française
    Coll. : "Documents d'études" n° 2.09
    80 p., 5,10 €
    ISBN : 978-2-11-007914-5
    Réf. : 9782110079145
    Le contentieux administratif
  2. La procédure
    La Documentation française
    Dans les deux "Documents d'études" (n°s 2.09 et 2.10), le contentieux administratif est entendu comme l'ensemble des règles juridiques qui régissent par voie juridictionnelle les litiges administratifs, que l'on appelle aussi "procédure administrative contentieuse.
    En sont donc exclus les modes alternatifs de règlement des litiges (arbitrage, conciliation, transaction), d'une part, et le contentieux fiscal, d'autre part.
    Au sommaire :
    Les sources de la procédure administrative contentieuse
    Les caractères généraux de la procédure
    La formation des recours contentieux
    ― La recevabilité des recours
    ― Les éléments constitutifs de l'instance
    L'instruction des recours contentieux
    ― La procédure ordinaire d'instruction
    ― L'instruction dans le cadre des procédures d'urgence
    Le jugement des recours contentieux
    ― L'audience de jugement
    ― La décision de justice administrative
    L'exécution des décisions de justice administrative
    2010, La Documentation française
    Coll. : "Documents d'études" n° 2.10
    72 p., 5,10 €
    ISBN : 978-2-11-007915-2
    Réf. : 9782110079152
    Les institutions des Etats-Unis
    Documents réunis et commentés par Anne Deysine
    La Documentation française
    Au sommaire :
    Le cadre constitutionnel
    La Déclaration d'indépendance (1776)
    Les articles de confédération (1781)
    La Constitution du 17 septembre 1787
    Les amendements
    Le fédéralisme en action
    Les Etats
    L'autonomie locale
    Le fédéralisme et son évolution
    Le Congrès et l'exécutif
    Le Congrès
    L'exécutif
    Commissions indépendantes et agences administratives fédérales
    Le pouvoir judiciaire
    La vie politique
    Les partis politiques : le duopole
    L'élection présidentielle
    Les midterm elections
    2010, La Documentation française
    Coll. : "Documents d'études" n° 1.01
    64 p., cartes, stat., 4,60 €
    ISBN : 978-2-11-007992-3
    Réf. : 9782110079923
    Impertinences 2010
    Huit contributions pour penser et agir autrement
    Fondation Prospective et Innovation
    Cercle des entrepreneurs du futur
    Prospective et innovation ont en commun l'impertinence, l'indiscipline intellectuelle, l'anticonformisme. L'innovation est forcément transgressive. L'indiscipline intellectuelle est cette autre caractéristique qui réunit les membres ― une cinquantaine d'entreprises ― du Cercle des Entrepreneurs du futur.
    Leur objectif commun avec la Fondation Prospective et Innovation : "aider à penser et à agir autrement" pour répondre à des problématiques majeures pour le futur. Ensemble ils créent le "Grand prix de l'impertinence".
    Cet ouvrage réunit les contributions primées en 2009. Elles représentent un concentré de talent, de perspicacité, d'humour aussi, venant de chercheurs et de citoyens éclairés qui livrent, sur un ton original et décalé, leurs réflexions sur quelques enjeux fondamentaux pour l'avenir.
    Les contributions primées :
    Grand prix
    L'entrepreneur français : un trapéziste sans filet. Pour que l'entrepreneur échoue avec les honneurs (Anne Brunet-Mbappe)
    Grand prix
    Pour en finir avec les vaches sacrées (la vectorisation de l'innovation dans l'économie de la connaissance)
    Prix spécial
    Innovation et territoires fragiles (Michel Pinton)
    Prix
    Etablir le droit de vote à seize ans : (im)pertinence d'une innovation pour rééquilibrer politiquement les générations (Julien Damon)
    Prix
    L'entreprise impertinente est celle capable d'évoluer (Pascal Picq)
    Les actionnaires votent-ils socialiste ? (David Le Bris)
    L'innovation : le paradoxe européen (Roger Miller, Marcel Côté)
    Cessons de créer des entreprises ! (Stéphane Veyer)
    2010, La Documentation française
    134 p., 8 €
    ISBN : 978-2-11-008159-9
    Réf. : 9782110081599

II. ― REVUES

Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Réformes
Mission impossible ?
Pierre-François Gouiffès
Enterrement du projet de loi Savary de grand service public unifié et laïque de l'éducation nationale en 1984, retrait à peu près total du plan Juppé de 1995 moins d'un mois après son annonce, réforme avortée du ministère des finances en 2000 : l'histoire politique récente de la France a été le témoin de ces tentatives sans lendemain ― statistiquement, un échec majeur tous les trois ans et demi.
Comment expliquer cette récurrence ?
Il ne s'agit ici pas de s'interroger sur la pertinence de ces réformes ni sur leur réalisation, mais bien de suivre le fil des événements jusqu'à l'éclosion puis la gestion de la crise. L'auteur, à travers la chronique passionnante des événements, tente d'expliquer ces échecs, tout en esquissant, en conclusion, des pistes pour une meilleure "méthode de la réforme". Cette étude inédite dévoile aussi, au fil des pages, les ressorts de la dramaturgie politique.
Le détail du sommaire se trouve en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr/ Acheter en ligne/Revues
Les Etudes de La Documentation française n° 5322
152 p., 14,50 €
Réf. : 3303331953227
Economie internationale
Centre d'études prospectives et d'informations internationales
The introduction of emerging currencies into a portfolio : towards a more complete diversification model (Stéphanie Prat & Sophie Brana)
Exchange rate misalignments at world & European levels : a FEER (fundamental equilibrium exchange rate) approach (Se-Eun Jeong, Jacques Mazier & Jamel Saadaoui)
Real exchange rate misalignments & economic performance for the G20 countries (Audrey Sallenave)
Geographic distance & remittances in Romania : "out of sight, out of mind ?" (José de Souza & Laetitia Duval)
The petroleum market : the ongoing oil price "shock" and the next "counter-shock" (François Lescaroux)
Résumés en anglais et en français
Economie internationale n° 121, 2010-1
136 p., 20,30 €
Réf. : 3303336701212
Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne de la région Ile-de-France

  1. Statut commenté
    Statut au quotidien
    ― L'intérim dans la fonction publique territoriale : la circulaire du 3 août 2010
    ― Exercice d`une activité privée et Commission de déontologie : le décret d'application de la loi du 3 août 2009
    ― Contrôle expérimental des arrêts maladie par la sécurité sociale : la convention-cadre nationale
    ― Fonction publique de l'Etat : harmonisation du maintien des primes pendant certains congés
    ― Rapport 2003 du Conseil d'Etat : perspectives pour la fonction publique
    Mémo statut
    ― Les différents modes d'accès aux cadres d'emplois territoriaux
  2. Actualité documentaire
    Références
    ― Textes
    ― Documents parlementaires
    ― Chronique de jurisprudence
    ― Presse et livres
    Les informations administratives et juridiques n° 10, octobre 2010
    56 p., 18,50 €
    Réf. : 3303330611197
    Politique étrangère
    Institut français des relations internationales (IFRI)
    L'Union européenne, la crise, l'euro
    L'avenir de la zone euro : questions et hypothèses (Denise Flouzat-Osmont d'Amilly)
    Gouverner l'euro après la crise (Daniela Schwarzer)
    L'Europe née de Lisbonne : premier bilan (Alain Lamassoure)
    Au-delà des Etats : les nouveaux acteurs internationaux
    Les multinationales définissent-elles les règles de la mondialisation ? (Christian Chavagneux)
    L'action humanitaire non gouvernementale : une diplomatie alternative ? (Philippe Ryfman)
    Minorités et politique étrangère : espace transnational et diplomatie globale (Riva Kastoryano)
    Diplomatie des villes : collectivités territoriales et relations internationales (Yves Viltard)
    Repères
    La réconciliation polono-russe : vers un changement de paradigme ? (Georges Mink)
    Elections britanniques de 2010 : accord d'opportunité ou mutation durable ? (Marie-Claire Considère-Charon)
    Irak : turbulences politiques et retrait militaire (Myriam Benraad)
    Le Golan : statu quo ou restitution ? (Pierre Berthelot)
    Libres propos
    Comptes et légendes des guerres africaines : polémiques et politiques autour de la mortalité violente (Marc-Antoine Pérouse de Montclos)
    Politique étrangère n° 3, automne 2010 (paru le 21 septembre)
    332 p., 20 €
    Réf. : 3303334000911
    Problèmes économiques
    Sélection d'articles français et étrangers
    La Documentation française
    Etats-Unis, une sortie de crise incertaine
    Le surendettement retarde la reprise (The Economist)
    Comment un taux de chômage record va changer l'Amérique (Don Peck ― The Atlantic Monthly)
    Les Etats-Unis et le défi chinois (Jacques Mistral ― E-note de l'IFRI)
    La réforme de Wall Street, une "avancée considérable pour piloter les risques globaux" (Entretien avec Michel Aglietta ― Le Monde.fr)
    Améliorer l'accès à l'assurance santé : une réforme historique mais limitée (Christine Rifflart et Vincent Touzé ― Lettre de l'OFCE)
    Egalement dans ce numéro :
    Alimentation
    Le modèle alimentaire français contribue à diminuer le risque d'obésité (Gabriel Tavoularis et Thierry Mathé ― Consommation et modes de vie)
    Energie
    Le marché de l'électricité, vers une nouvelle organisation (Dominique Finon ― Revue de l'énergie)
    Mondialisation
    Les grandes métropoles au cœur de la globalisation (Christian Saint-Etienne ― Rapport au Président de la République)
    Problèmes économiques n° 3005, mercredi 27 octobre 2010
    48 p., 4,70 €
    Réf. : 3 303332 0292
    Le n° 3006 de Problèmes économiques (à paraître le 10 nov.) sera un numéro spécial : Quelle nouvelle croissance ?
    6,80 €
    Réf. : 3303332030064
    Problèmes politiques et sociaux
    La Documentation française
    La montée du déclassement
    Camille Peugny
    La notion de "déclassement social" est apparue dans un contexte de persistance d'un chômage de masse, de précarité de l'emploi, de progression de la pauvreté et de l'exclusion...
    Trois formes de déclassement peuvent être distinguées : le déclassement de ceux qui connaissent une réussite sociale moins favorable que celle de leurs parents : c'est le déclassement intergénérationnel ; le déclassement qui peut venir frapper les individus au cours des aléas de la vie : licenciement, séparation, difficultés personnelles... Enfin, tout aussi mal vécu, bien que moins apparent, le déclassement qui touche les individus trop qualifiés pour les emplois qu'ils occupent.
    Le détail du sommaire se trouve sur : ladocumentationfrancaise.fr/Acheter en ligne/Recherche avancée (Revues)
    Problèmes politiques et sociaux n° 976, septembre 2010
    120 p., 9,90 €
    Réf. : 3303332109760
    Regards sur l'actualité
    La Documentation française
    Vers une grande réforme fiscale ?
    Ce dossier de Regards sur l'actualité dresse un état des lieux du système fiscal français pour mieux en envisager les perspectives d'évolution et de réforme.
    Instantanés
    Quelle garde à vue en 2011 ? Deux questions à Guy Carcassonne
    L'eau et son droit : un modèle en mal d'application
    Zoom : la mise en œuvre des normes européennes sur l'eau en France
    Dossier
    Les mutations du système fiscal français (Michel Bouvier)
    Quelles voies de réforme fiscale ? Perspectives (Entretien avec Philippe Marini)
    Pour un système fiscal simplifié et plus équitable (Entretien avec Jacques Le Cacheux)
    Réforme fiscale : les enjeux politiques (Entretien avec Elie Cohen)
    Fiscalité et mobilité des capitaux : la coordination fiscale européenne comme réponse (Jean-Pierre Delaet et Gaetan Nicodème)
    Eclairages
    Réforme des retraites et fonctionnaires (Jacques Bichot)
    La rénovation du dialogue social dans la fonction publique : la loi du 5 juillet 2010 (Caroline Krykwinski)
    Regards sur l'actualité n° 365, novembre 2010
    94 p., ill., stat., 7,80 €
    Réf. : 3303332603657