JORF n°0208 du 8 septembre 2010

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La Documentation française a mis en vente du 27 août au 2 septembre 2010 :

I. ― OUVRAGES

Patrimoine scientifique et technique
Un projet contemporain
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Catherine Ballé, Catherine Cuenca, Daniel Thoulouze
On observe depuis quelques années un regain d'intérêt du grand public pour le patrimoine, qu'il soit artistique, monumental, historique, industriel, naturel, rural ou urbain. Les questions que suscite un tel intérêt dans le domaine des sciences et des techniques ont été abordées dans le cadre de journées d'études organisées par la Mission nationale du musée du Conservatoire national des arts et métiers dont rend compte cet ouvrage.
A la lumière des contributions d'universitaires, de chercheurs et de professionnels, le livre offre un panorama des opérations, programmes et politiques mises en œuvre actuellement en France et en Europe. L'étude suggère que la notion de patrimoine, demeurée longtemps étrangère au domaine des sciences et des techniques, est devenue une valeur essentielle à la fois de leur développement et de leur inscription dans les sociétés contemporaines. A noter quelques interventions retranscrites en anglais sur le patrimoine culturel européen.
Inédite dans sa démarche, cette étude offre à voir un éventail de richesses patrimoniales souvent méconnues et toujours remarquables. Présenté dans une mise en page sobre et élégante, accompagné d'une riche iconographie en quadrichromie avec des fac-similés inédits, cet ouvrage passionnant se range, d'emblée, dans la catégorie des beaux livres.
2010, la Documentation française
296 p., 23 €
ISBN : 978-2-11-007480-5
Réf. : 9782110074805
La place des arts dans l'enseignement
Rapport d'activité pour 2008 et 2009
Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
Ouvrage coordonné par Jean-Miguel Pire
Servane Dargnies, François-Xavier Demoures, Sophie Greiner (et al.)
Proposée par le Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle, la création en 2008 d'un enseignement obligatoire d'histoire des arts pour tous a ouvert de nouvelles perspectives pour la place de l'art dans l'éducation.
Traditionnellement limité à l'éveil de la créativité personnelle, l'art demeurait le parent pauvre d'une éducation qui a surtout privilégié la rationalité, les sciences et l'expression écrite, au détriment, parfois, de l'expression de la sensibilité. Il pourra désormais être un passeur entre ces savoirs.
Artistes, intellectuels, responsables, élus, enseignants, ce sont plus de deux cents intervenants qui se sont exprimés sur ce sujet entre 2008 et 2009. Publiés dans ce volume, le verbatim complet et l'analyse de leurs échanges constituent une photographie unique du débat public sur la place des arts dans l'enseignement. Les thèmes développés dans cet ouvrage portent sur : la place de la littérature et la maîtrise de la langue dans l'éducation artistique et culturelle ; l'éducation à l'image ; la place de la photographie, des jeux vidéo et de la musique dans l'éducation artistique et culturelle ; la culture scientifique dans l'éducation ; les enjeux sociaux et pédagogiques de la danse à l'école, de la maternelle à l'université... Des propositions concrètes et argumentées accompagnent ces réflexions.
2010, la Documentation française
460 p., 25 €
ISBN : 978-2-11-007950-3
Réf. : 9782110079503
Editions des Journaux officiels :
Praticiens-conseils du régime général des indépendants
Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
IDCC : 2797
1re édition. ― Juin 2010
Convention collective nationale du 15 juin 2007
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des journaux officiels
2010, Journaux officiels,
Coll. : "Convention collective", brochure n° 3365
72 p., 7 €
ISBN : 978-2-11-076529-1
Réf. : 9782110765291
En diffusion à la DILA :
Conseil de l'Europe
Convention-cadre pour la protection des minorités nationales
Recueil de textes
(6e édition)
Conseil de l'Europe
La protection des minorités nationales est une priorité fondamentale pour le Conseil de l'Europe et la convention-cadre pour la protection des minorités nationales est l'une des réalisations majeures en ce domaine, entrée en vigueur le 1er février 1998. Il s'agit du premier instrument multilatéral juridiquement contraignant consacré à leur protection, et elle a rapidement vu s'accroître son nombre de ratifications. Le but de ce recueil est d'offrir une compilation, facile à consulter, des textes fondamentaux. Outre la convention-cadre et son rapport explicatif, ce recueil comprend des textes ayant trait au mécanisme de suivi, en général, et au comité consultatif, en particulier. On y trouve aussi l'état des signatures et des ratifications, ainsi que les déclarations et les réserves formulées.
2010, Conseil de l'Europe
74 p., 13 €
ISBN : 978-92-871-6724-8
Réf. : 9789287167248
La collection : "Dossiers sur les droits de l'homme" s'adresse plus spécifiquement aux spécialistes en droit européen : juristes, chercheurs, et étudiants en droit. Elle sert également comme référence pour la mise en œuvre de la Convention européenne des droits de l'homme dans les pays signataires.
L'interdiction de la discrimination par la convention européenne des droits de l'homme
Frédéric Edel
Conseil de l'Europe
La convention européenne des droits de l'homme garantit l'égalité entre les êtres humains en interdisant la discrimination à travers deux textes : d'une part, l'article 14 de cette convention, ratifiée par la totalité des Etats membres du Conseil de l'Europe et, d'autre part, l'article 1er de son 12e protocole additionnel, ratifié uniquement par une partie d'entre eux.
Cet ouvrage se propose de donner un aperçu de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme relative à l'interdiction de la discrimination. Y sont ainsi examinées successivement : la question de l'étendue du champ d'application de l'interdiction de la discrimination, celle de la teneur d'une telle interdiction, et enfin celle de son mode de contrôle juridictionnel.
Conseil de l'Europe, 2010
Coll. "Dossiers sur les droits de l'homme" n° 22
160 p., 28 €
ISBN : 978-92-871-6816-0
Réf. : 9789287168160
Migrants et lutte contre les discriminations en Europe
Pierre Salama
Conseil de l'Europe
Cet ouvrage présente la migration en Europe sous ses multiples aspects et prône un nouveau modèle d'intégration interculturelle, fondé sur le principe de l'égale dignité de tous les individus.
Le détail de la table des matières se trouve en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.gouv.fr/ Acheter en ligne/ Recherche avancée (par mots-clés dans le titre, ou Conseil de l'Europe, en auteur, etc.).
Conseil de l'Europe, 2010
Coll. : "Livre Blanc" vol. 2
102 p., 15 €
SBN : 978-92-871-6763-7
Réf. : 9789287167637
Access to justice for migrants and asylum seekers in Europe
Jeremy McBride
Conseil de l'Europe
Le détail de la table des matières se trouve en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.gouv.fr/ Acheter en ligne/ Recherche avancée (par mots-clés dans le titre, ou Conseil de l'Europe, en auteur, etc.).
2010, Conseil de l'Europe
130 p., 25 €
ISBN : 978-92-87-16645-6
Réf. : 9789287166456

II. ― REVUES

Archéopages
Institut national de recherches archéologiques préventives
Editorial Jean-Paul Jacob, président de l'INRAP
Dossier : Recyclage et remploi
Le recyclage au Paléolithique moyen. Des bifaces et des nucléus utilisés comme percuteurs (Emilie Claud et al.)
Un cas de récupération au Néolithique récent. Les pendeloques arciformes du bassin parisien (Angélique Polloni)
Recyclage du plomb en contexte rural à la fin de l'Antiquité. Exemple de la villa de Burgille (Nicolas Tisserand et al.)
De vita amphorarum. La revalorisation des amphores en contexte humide (Muriel Vecchione)
Le remploi de la brique dans l'Antiquité tardive. Le cas toulousain (Raphaël de Filippo)
Réutilisation de tombes au Moyen Age (Yves Gleize)
Le port, lieu de recyclage. Deux exemples à Bordeaux du xiiie au xve siècle (Frédéric Gerber)
Le bateau ligérien remployé. Une logique économique du xviiie siècle (Nathalie Ruffié)
Débat : de la récupération à la réversibilité en architecture (Jean-Marc Huygen, architecte, et Ivan Lafarge, archéologue)
Pratiques
Le Bronze final en Lorraine. Aspects typologiques et culturels (Thierry Klag et al.)
Actualité
Parures métalliques Quoit Brooch Style (Laure Simon)
Outils agricoles du bas-empire (Frédéric Veyssière, Catherine Viers)
Calendrier des colloques, séminaires, expositions et publications.
Archéopages n° 29, avril 2010
96 p., ill., 20 €
Réf. : 3303333900298
Archéopages
Institut national de recherches archéologiques préventives
Editorial Jean-Paul Jacob, président de l'INRAP
Dossier : Chasses
Les armes de chasse de Neandertal. Première analyse des pointes moustériennes (Angé Marie Soressi, Jean-Luc Locht)
Chasseurs ou guerriers. Au Cerny, des défunts d'exception
(Philippe Chambon, Isabelle Sidera)
La chasse au cerf au Néolithique. Un gibier par excellence ? (Rose-Marie Arbogast)
Vestiges de chasse au Néolithique récent. La fosse de Vignely en bord de Marne (Paul Brunet et al.)
Chasser au mésolithique. L'apport des sites de vallée du quart nord-est de la France (Frédéric Séara et al.)
De la chasse au lièvre à la chasse au cerf. Evolution des pratiques de l'âge du Fer au Moyen Age (Sébastien Lepetz, Benoît Clavel)
Les chasses au Moyen Age. Quelques aspects illustrés par l'archéozoologie en France méridionale (Isabelle Rodet-Belarbi, Vianney Forest)
Les lieux auxiliaires de la chasse à l'époque moderne. Trois exemples franciliens (Séverine Hurard, Jean-Yves Dufour)
L'ours au Paléolithique. Des études orientées ? (Dominique Armand)
Débat : chasser, pour quoi faire ? (Pierre Grenand, anthropologue, et Anne Bridault, archéozoologue)
Pratiques
Les meules du Néolithique au Moyen Age. Elaboration de protocoles d'enregistrement et premières analyses (Luc Jacottey et al.)
Actualité
Dépôt animalier dans un tumulus funéraire (Sébastien Chevrier, Dominique Lalaï)
Grès rhénan dans une tombe guyanaise (Martijn van den Bel)
Calendrier des colloques, séminaires, expositions et publications
Archéopages n° 28, janvier 2010
104 p., ill., 20 €
Réf. : 3303333900281
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Etats-Unis
Une nouvelle donne
Sous la dir. d'Anne Deysine
Bilan économique à mi-mandat des deux premières années de l'administration Obama, qui peut s'évaluer à l'aune des réalisations accomplies et des projets en cours (réforme de l'assurance maladie, résorption de la crise financière, plan de soutien à l'industrie automobile, politique extérieure volontariste...).
Sommaire :
Introduction
Evolution(s) de l'Amérique et traductions politiques
Les changements démographiques signifient-ils une nouvelle Amérique ?
Des valeurs morales toujours sont au centre du débat
L'émergence des nouveaux médias et leur rôle en politique
La dérive des deux grands partis
Changer le système politique ?
B. Obama peut-il renoncer à la toute-puissance de la présidence ?
Le retour à la primauté du droit, ou le dilemme Obama
Changer le Washington as usual
La fin du Congrès bi-partisan ?
Barack Obama et la réforme du système de santé américain
Présentation du système
Un système en crise
Une réforme toujours remise
La réforme de la santé, enjeu des élections 2008
La réforme Obama
Obama : quel bilan économique à mi-mandat ?
Hier : aux origines de la crise
Aujourd'hui : de la récession à la reprise
Demain : une longue liste de défis
"Un nouveau commencement" pour la politique étrangère américaine ?
Une diplomatie particulière
La sécurité nationale au prisme d'une nouvelle ère.
Les auteurs :
Anne Deysine, professeur à l'université de Paris-X - Nanterre
Hélène Baudchon, économiste au sein de Crédit agricole SA
Annick Cizel, maître de conférences à l'université Sorbonne Nouvelle - Paris-III
Eveline Thevenard, maître de conférences à l'université Paris-Sorbonne (Paris-IV)
Les Etudes de la Documentation française n° 5320-21
192 p., graph., 14,50 €
Réf. : 3303331953203
Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France

  1. Statut commenté
    Statut au quotidien
    La loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique
    Veille jurisprudentielle
    Agent handicapé recruté au titre du recrutement direct : conditions du refus de titularisation
    Perte des droits civiques : inconstitutionnalité de l'article L. 7 du code électoral
  2. Actualité documentaire
    Références
    Textes
    Documents parlementaires
    Chronique de jurisprudence
    Presse et livres
    Avec en supplément, le Recueil des références documentaires du premier semestre 2010, présenté thématiquement.
    Les informations administratives et juridiques, juillet-août 2010
    64 p., 18,50 €
    Réf. 3303330611166
    Problèmes économiques
    Sélection d'articles français et étrangers
    La Documentation française
    L'Europe après la crise grecque
    Après la crise grecque : où en est-on ? (L'Expansion)
    La crise révèle l'incohérence de la zone euro (Michel Aglietta ― Le Monde)
    Le fonds de stabilisation financière, une fausse bonne idée ? (Hans-Werner Sinn ― Ifo-Schnelldienst)
    Quelle solution autre que des politiques économiques très restrictives ? (Patrick Artus ― Flash Economie ― Natixis)
    Repenser la gouvernance économique de la zone euro (Jean Pisani-Ferry ― Bruegel Policy Contribution)
    Egalement dans ce numéro :
    Commerce international
    Après la crise : éviter le protectionnisme (Christian Henn et Brad Mac Donald ― Finances et Développement)
    Economie et Société
    Pour en finir avec l'hégémonie du lien économique (Michel Berry ― Réalités industrielles ― Annales des Mines)
    Secteurs
    L'activité de transport aérien est-elle un modèle rentable ? (Vincent Bamberger ― Prospective stratégique)
    Problèmes économiques n° 3001, mercredi 1er septembre 2010
    48 p., 4,70 €
    Réf. : 3303332030019
    Questions internationales
    La Documentation française
    L'Europe en zone de turbulences
    Ouverture ― Union européenne : entre turbulences et somnolence (Serge Sur)
    L'Union européenne après le traité de Lisbonne : diagnostic d'une crise (Christian Lequesne)
    La gouvernance européenne après Lisbonne (Renaud Dehousse)
    Le traité de Lisbonne : entre complication et simplification juridique et institutionnelle de l'Union (Nicolas Leron)
    L'euro dans la tourmente (Grégory Lecomte)
    La démocratie européenne : progrès accomplis et difficultés persistantes (Fabien Terpan)
    Le Parlement européen : des prérogatives croissantes (Nathalie Brack et Olivier Costa)
    Union européenne : élargissement ou cohérence (Jean-Luc Sauron)
    Le lobbying européen : un poids croissant mais surévalué (Marc Milet)
    Questions européennes
    Ukraine : la présidence Ianoukovitch, retour en arrière ou nouvelle étape du processus de transition ? (Anne de Tinguy et Emmanuelle Armandon)
    La politique européenne de la Belgique (Christian Franck)
    Regards sur le monde
    Les enjeux géopolitiques des énergies naturelles renouvelables (Guillaume Sainteny)
    Les portraits de Questions internationales
    Suzanne Bidault : une première femme au Quai d'Orsay (Paul Dahan)
    Document de référence
    Charles de Gaulle, Paul-Henri Spaak : deux conceptions opposées de l'Europe
    Les Questions internationales sur internet
    Abstracts
    Questions internationales n° 45, septembre-octobre 2010
    128 p., cartes, graph., ill., 9,80 €
    Réf. : 3303331600459
    Retraite et société
    Caisse nationale d'assurance vieillesse
    L'état de santé des travailleurs âgés
    Dossier coordonné par Jean-Marie Robine et Emmanuelle Cambois
    Au cœur du débat sur le recul de l'âge de la retraite, ce numéro de Retraite et société s'intéresse à la santé des 50-65 ans. Les différents articles présentés ici sont empruntés à la démographie ou aux statistiques de la santé et du travail. Ils dressent un panorama de la santé des quinquagénaires et des sexagénaires, travailleurs ou inactifs, en France, en Europe, aux Etats-Unis ou encore au Canada. Ce dossier entend ainsi apporter des éléments de réponse à ces questions d'actualité en mettant en perspective différentes études sur les situations de santé et de travail des populations en fin de vie active.
    Le détail du sommaire est sur :
    www.ladocumentationfrancaise.gouv.fr
    Retraite et société n° 59, août 2010
    268 p., bibl., stat., 19,00 €
    Réf. : 3303333500597
    Ce numéro 59 est le dernier numéro commercialisé de la revue Retraite et société qui sera désormais diffusée gratuitement en ligne sur le site de la CNAV : cnav.fr
    Revue française d'administration publique
    Ecole nationale d'administration
    L'administration au défi du développement durable
    Numéro thématique coordonné par Bettina Laville
    Avant-propos
    Quarante ans de politique environnementale en France : évolutions, avancées, constantes (Valérie Lacroix, Edwin Zaccaï)
    La continuité du cadre juridique et administratif de la gestion des forêts françaises de l'ancien régime à nos jours ou comment l'Etat a-t-il pris en compte le long terme (Georges-André Morin)
    Comment administrer la nature ? (Gilbert Simon)
    L'Institutionnalisation du développement durable
    Le développement durable en action : entretien avec Mme le commissaire général au développement durable (Michèle Pappalardo)
    Du ministère de l'impossible au ministère d'Etat (Bettina Laville)
    Le Grenelle de l'environnement : une novation politique ? (Daniel Boy)
    La conférence de Copenhague : la négociation, mode d'emploi (Jean-Jacques Barbéris)
    Les leviers du développement durable
    L'achat public durable, un outil au service de l'Etat régulateur (Guillaume Cantillon)
    L'écofiscalité comme outil de politique publique (Guillaume Sainteny)
    La gestion des aménités et le développement durable (Georges Ribière)
    Les technologies de l'information au service du développement durable des territoires (Gilles Berhault)
    Développement durable, gouvernance et insularité : le cas de la réserve naturelle marine de La Réunion (Fabien Brial)
    Chroniques
    Chronique de l'administration
    Chronique du secteur public économique
    Notes de lecture
    Revue française d'administration publique n° 134
    275 p., 21,80 €
    Réf. : 3303337901345