JORF n°0196 du 25 août 2010

Ces publications sont en vente :
Sur place :
― à la librairie de la direction de l'information légale et administrative, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, téléphone : 01-40-15-71-10
www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-vente-librairie ;
― dans les grandes librairies régionales et parisiennes.
Par correspondance :
― à la direction de l'information légale et administrative, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex ;
― sur le catalogue éditorial en ligne, avec paiement par carte bancaire sécurisé :
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Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères, diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) :
Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous, envoyez un fax au 01-40-15-70-06. Mél : [email protected]
Informations bibliographiques : appelez au 01-40-15-71-03 ou consultez le site :
www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-info-biblio.shtml
Informations commerciales (informations sur les publications éditées sous les marques Documentation française, Journal Officiel, ainsi que les marques des éditeurs diffusés par la DILA [OCDE, UNESCO...]) : appelez au 01-40-15-70-10 ou consultez les sites :
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Toute commande par correspondance (à l'exception des abonnements) est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 € pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA.
Au-dessus de 25 € d'achat, les frais de port sont offerts pour les commandes en ligne, sur notre site.
Pour tout montant supérieur à 45 €, il est possible de payer en trois fois, sans frais, sur le site :
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La Documentation française a mis en vente du 13 au 19 août 2010 :

I. ― OUVRAGES

Dynamiques sanitaires des villes françaises
Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Université Paris Ouest-Nanterre-La Défense, Laboratoire Espace Santé et Territoires
Stéphane Rican, Gérard Salem, Zoé Vaillant, Eric Jougla
D'importants changements ont marqué la géographie des villes françaises depuis les années cinquante. Dans le même temps, l'état de santé de la population et la distribution des inégalités sanitaires se sont profondément transformés.
L'objectif de cette étude est de constituer un état des lieux de ces dynamiques et de leurs interrelations sur la longue durée (1970-2000).
Les territoires suivants, fortement contrastés font l'objet des études plus spécifiques : le Bassin parisien, le pourtour méditerranéen, le grand Nord-Est et le bassin rennais.
En repérant les changements sanitaires urbains en cours, et en soulignant les tendances à l'œuvre, cette approche permet d'éclairer le choix des décideurs.
Cette étude s'adresse plus particulièrement à des chercheurs et des experts en géographie, en aménagement du territoire ou en santé publique ainsi qu'aux décideurs et acteurs publics, soucieux de bénéficier d'un éclairage nouveau sur les modes de constructions socio-territoriales de la société française.
2010, La Documentation française
Coll. : "Travaux"
80 p., graph., 53 cartes, 12 €
ISBN : 978-2-11-008263-3
Réf. : 9782110082633
Politiques et pratiques de la culture
Sous la direction de Philippe Poirrier
La Documentation française
Une fois franchi, en 2009, le cap symbolique du cinquantenaire, une phase de réformes profondes s'est ouverte pour le ministère de la culture, que la stricte application des principes de la LOLF et de la RGPP a résolument placé au premier rang de la réforme de l'Etat. Dans un contexte de transformations accélérées du champ culturel, cette mutation administrative soulève l'interrogation récurrente sur le rôle des politiques publiques de la culture.
Au-delà d'une perspective purement institutionnelle, l'étude des politiques et des pratiques de la culture, qui mobilise l'histoire, la sociologie et l'économie, nourrit le débat sur les spécificités du modèle culturel français . Un intéressant corpus de notes accompagne cette étude.
Chaque volume de la collection des "Notices" fait appel aux meilleurs spécialistes pour offrir un panorama complet et documenté d'un grand domaine de l'action publique.
Le détail de la table des matières est en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr / Acheter en ligne / Recherche avancée (Collections par ordre alphabétique).
2010, La Documentation française
Coll. "les Notices"
304 p., 23 €
ISBN : 9782110081452
Réf. : 9782110081452
Editions des Journaux officiels
Convention collective
Employés et cadres du régime social des indépendants
IDCC : 2798
1er édition ― Juin 2010
Convention collective non étendue du 20 mars 2008
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des journaux officiels
2010, Journaux officiels
Coll. : "Conventions collectives" , brochure n° 3366
144 p., 10 €
ISBN : 978-2-11-076530-7
Réf. : 9782110765307
"Guide de bonnes pratiques d'hygiène"
Un guide de bonnes pratiques d'hygiène est un document de référence, d'application volontaire, conçu par une branche professionnelle pour les professionnels de son secteur. Il rassemble les recommandations qui, aux étapes de la chaîne alimentaire et pour les denrées alimentaires ou aliments pour animaux qu'il concerne, doivent aider au respect des règles d'hygiène fixées dans le cadre de la HAACP (Hazard Analysis Critical Control Point = Analyse des dangers ― points critiques pour leur maîtrise). Il est réalisé en concertation avec les autres parties concernées : autres partenaires de la filière, associations de consommateurs, administrations de contrôle.
Deux titres viennent de paraître dans leur nouvelle édition :
Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP à l'activité de conserveur en complément d'une activité de boucher, charcutier, restaurateur, traiteur et poissonnier
Version juin 2010
2010, Journaux officiels
coll. "Guide de bonnes pratiques d'hygiène" , brochure n° 5939
162 p., 10 €
ISBN : 978-2-11-076628-1
réf. : 9782110766281
Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP à l'intention des navires expéditeurs de coquillages de pêche
Version juin 2010
2010, Journaux officiels
coll. "Guide de bonnes pratiques d'hygiène" , n° 5938
110 p., 10 €
ISBN : 978-2-11-076608-3
réf. : 9782110766083
En diffusion à La Documentation française :
Editions du Conseil de l'Europe
Médias de service public :
Pas de contenu sans financement
Observatoire européen de l'audiovisuel, service d'information juridique
Un thème juridique brûlant examiné sous différents angles. Les développements juridiques, technologiques et économiques dans le secteur audiovisuel génèrent pour les professionnels des besoins en informations immédiats. Iris Plus a pour but d'identifier ces nouveautés et de fournir leur contexte juridique. Sur la base d'un article de fond étayé par des exposés concis, suivi d'un zoom sur le sujet traité sous forme de tableaux synoptiques, de données de marché ou d'informations pratiques selon les cas, Iris Plus fournit à ses lecteurs la connaissance nécessaire pour suivre et prendre part aux dernières discussions très pertinentes concernant le secteur audiovisuel.
2010, Iris plus n° 4
60 p., 24,50 €
ISBN : 978-92-871-6903-7
Réf. : 9789287169037
Editions de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Parmi les titres récemment parus :
FAO Agricultural Outlook 2010
2010, OCDE 248 p., stat., 52 €
ISBN : 978-92-64-08375-2
réf. : 9789264083752
Mieux légiférer en Europe : France 2010
2010, OCDE 222 p., 80 €
ISBN : 978-92-64-08716-3
réf. : 9789264087163
Perspectives agricoles de l'OCDE et de la FAO 2010
2010, OCDE 275 p., stat., 52 €
ISBN : 978-92-64-08377-6
Réf. : 9789264083776
Perspectives de l'emploi de l'OCDE 2010
2010, OCDE
Réf. : 9789264086159
340 p., stat., 80 €
ISBN : 978-92-64-08615-9
réf. : 9789264086159
Perspectives des migrations internationales 2010
2010, OCDE 384 p. stat., 85 €
ISBN : 978-92-64-08603-6
réf. : 9789264086036
International Migration Outlook 2010
2010, OCDE
358 p., stat., 85 €
ISBN : 978-92-64-08601-2
Réf. : 9789264086012
Perspectives économiques en Afrique 2010
2010, OCDE 288 p., stat., 50 €
ISBN : 978-92-64-08660-9
réf. : 9789264086609
Répertoire des organes de l'OCDE 2010
2010, OCDE 592 p., 85 €
ISBN : 978-92-64-08446-9
Réf. : 9789264084469

II. ― REVUES

Les Cahiers de Friedland
Regards croisés sur l'économie d'entreprise
Chambre de commerce et d'industrie de Paris
Editorial
Regards d'actualité
Dossier :
L'investissement ou comment réinventer le futur ?
Repenser la notion d'investissement
Comment réintégrer l'investissement de long terme dans les stratégies d'entreprise ? (Denis Kessler)
Investissements corporels et incorporels : davantage de complémentarités que de substitutions (André Babeau)
Qu'est-ce qui pousse le décollage de l'investissement en Inde ? (Jean-Joseph Boillot)
Quatre questions à Charles-Henri Filippi, fondateur et président d'Alfina
Repenser le processus de normalisation comptable (Didier Marteau)
Définir les axes prioritaires
Une stratégie industrielle pour la France : quels investissements pour l'avenir ? (Jean-Louis Levet)
Les enjeux invisibles de cette décennie : l'avenir est aux investissements immatériels (Pascal Morand)
La réforme du système de recherche et d'innovation français comme investissement d'avenir (Bernard David)
Investir dans le savoir ou l'art de la conjugaison (Patrice Duran)
Valeo va limiter au maximum ses investissements dans les pays matures
Interview des Echos avec Jacques Aschenbroich
Revue des livres
Les Cahiers de Friedland n° 5, 1er trimestre 2010
96 p., 15 €
Réf. : 9782855045320
Le Courrier juridique des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Direction des affaires juridiques
Etude
Un nouveau statut pour l'entrepreneur individuel : l'EIRL
Droit des entreprises
La loi Jeux
Dossier fonction publique
― la valeur des candidats attend-elle le nombre des années ?
― la réforme de l'ENA
― lire le droit avec l'œil du gestionnaire RH
― le nouvel espace statutaire de la catégorie B, un dispositif statutaire innovant
Droit pénal
La responsabilité pénale des décideurs publics
Droit international
Dépôt par la France d'un mémoire d'amicus curiae devant la Cour suprême
Droit public
Le décret n° 2010-164 du 22 février 2010 relatif aux compétences et au fonctionnement des juridictions administratives
L'étude d'impact de part et d'autre du Rhin
Commande publique
L'autorité de surveillance des contrats publics en Italie
Le Courrier juridique des finances et de l'industrie n° 60, avril-mai-juin 2010
32 p., 10 €
Réf. 3303332800605
Erratum dans la chronique précédente :
Titre de Problèmes d'Amérique latine n° 77 : Indépendances et révolutions
Réf. : 9782916722979

III. ― NUMÉRIQUE

Grande Europe
La revue sur les pays du continent européen
1re revue mensuelle de La Documentation française, présentée intégralement en ligne au format PDF avec :
― Quatre dossiers trimestriels Un thème traité de façon transversale au travers de plusieurs articles
― Huit focus/an (intercalés avec 4 dossiers trimestriels) Composé de quatre articles par mois traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un des pays du continent européen
Présentation et conditions d'abonnement sur : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande―europe/dossiers/01/grande-europe-no1.shtml
Viennent de paraître, en ligne :
Les focus du mois d'août 2010 :
Pays-Bas Le réflexe atlantiste dans les débats de politique étrangère (Harm Kaal)
Bosnie-et-Herzégovine Des élections aux enjeux décisifs (Srdjan Dizdareviæ)
Turquie Un acteur-clé de la stabilisation au Moyen-Orient (Ugur Kaya)
Lettonie Un regard pragmatique sur la Russie (Céline Bayou, Eric Le Bourhis)
Précédemment parus en ligne, le dossier : Bioéthique : débats et pratiques
Les focus du mois de juin :
Luxembourg. La coordination tripartite à l'épreuve
Espagne. L'accès des femmes aux responsabilités politiques
Biélorussie. La question linguistique au coeur des enjeux identitaires
Albanie. Positionnement régional et aspiration européenne
Les focus du mois de mai :
Irlande. l'Eglise catholique entre crise et espoir de renouveau
Chypre. classe politique et société face au conflit
Belgique. le Pacte culturel a-t-il encore une pertinence ?
Azerbaïdjan. la société civile, un nouvel acteur politique ?
Le dossier du mois d'avril de Grande Europe : Face aux désordres climatiques


Historique des versions

Version 1

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La Documentation française a mis en vente du 13 au 19 août 2010 :

I. ― OUVRAGES

Dynamiques sanitaires des villes françaises

Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Université Paris Ouest-Nanterre-La Défense, Laboratoire Espace Santé et Territoires

Stéphane Rican, Gérard Salem, Zoé Vaillant, Eric Jougla

D'importants changements ont marqué la géographie des villes françaises depuis les années cinquante. Dans le même temps, l'état de santé de la population et la distribution des inégalités sanitaires se sont profondément transformés.

L'objectif de cette étude est de constituer un état des lieux de ces dynamiques et de leurs interrelations sur la longue durée (1970-2000).

Les territoires suivants, fortement contrastés font l'objet des études plus spécifiques : le Bassin parisien, le pourtour méditerranéen, le grand Nord-Est et le bassin rennais.

En repérant les changements sanitaires urbains en cours, et en soulignant les tendances à l'œuvre, cette approche permet d'éclairer le choix des décideurs.

Cette étude s'adresse plus particulièrement à des chercheurs et des experts en géographie, en aménagement du territoire ou en santé publique ainsi qu'aux décideurs et acteurs publics, soucieux de bénéficier d'un éclairage nouveau sur les modes de constructions socio-territoriales de la société française.

2010, La Documentation française

Coll. : "Travaux"

80 p., graph., 53 cartes, 12 €

ISBN : 978-2-11-008263-3

Réf. : 9782110082633

Politiques et pratiques de la culture

Sous la direction de Philippe Poirrier

La Documentation française

Une fois franchi, en 2009, le cap symbolique du cinquantenaire, une phase de réformes profondes s'est ouverte pour le ministère de la culture, que la stricte application des principes de la LOLF et de la RGPP a résolument placé au premier rang de la réforme de l'Etat. Dans un contexte de transformations accélérées du champ culturel, cette mutation administrative soulève l'interrogation récurrente sur le rôle des politiques publiques de la culture.

Au-delà d'une perspective purement institutionnelle, l'étude des politiques et des pratiques de la culture, qui mobilise l'histoire, la sociologie et l'économie, nourrit le débat sur les spécificités du modèle culturel français . Un intéressant corpus de notes accompagne cette étude.

Chaque volume de la collection des "Notices" fait appel aux meilleurs spécialistes pour offrir un panorama complet et documenté d'un grand domaine de l'action publique.

Le détail de la table des matières est en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr / Acheter en ligne / Recherche avancée (Collections par ordre alphabétique).

2010, La Documentation française

Coll. "les Notices"

304 p., 23 €

ISBN : 9782110081452

Réf. : 9782110081452

Editions des Journaux officiels

Convention collective

Employés et cadres du régime social des indépendants

IDCC : 2798

1er édition ― Juin 2010

Convention collective non étendue du 20 mars 2008

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2010, Journaux officiels

Coll. : "Conventions collectives" , brochure n° 3366

144 p., 10 €

ISBN : 978-2-11-076530-7

Réf. : 9782110765307

"Guide de bonnes pratiques d'hygiène"

Un guide de bonnes pratiques d'hygiène est un document de référence, d'application volontaire, conçu par une branche professionnelle pour les professionnels de son secteur. Il rassemble les recommandations qui, aux étapes de la chaîne alimentaire et pour les denrées alimentaires ou aliments pour animaux qu'il concerne, doivent aider au respect des règles d'hygiène fixées dans le cadre de la HAACP (Hazard Analysis Critical Control Point = Analyse des dangers ― points critiques pour leur maîtrise). Il est réalisé en concertation avec les autres parties concernées : autres partenaires de la filière, associations de consommateurs, administrations de contrôle.

Deux titres viennent de paraître dans leur nouvelle édition :

Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP à l'activité de conserveur en complément d'une activité de boucher, charcutier, restaurateur, traiteur et poissonnier

Version juin 2010

2010, Journaux officiels

coll. "Guide de bonnes pratiques d'hygiène" , brochure n° 5939

162 p., 10 €

ISBN : 978-2-11-076628-1

réf. : 9782110766281

Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP à l'intention des navires expéditeurs de coquillages de pêche

Version juin 2010

2010, Journaux officiels

coll. "Guide de bonnes pratiques d'hygiène" , n° 5938

110 p., 10 €

ISBN : 978-2-11-076608-3

réf. : 9782110766083

En diffusion à La Documentation française :

Editions du Conseil de l'Europe

Médias de service public :

Pas de contenu sans financement

Observatoire européen de l'audiovisuel, service d'information juridique

Un thème juridique brûlant examiné sous différents angles. Les développements juridiques, technologiques et économiques dans le secteur audiovisuel génèrent pour les professionnels des besoins en informations immédiats. Iris Plus a pour but d'identifier ces nouveautés et de fournir leur contexte juridique. Sur la base d'un article de fond étayé par des exposés concis, suivi d'un zoom sur le sujet traité sous forme de tableaux synoptiques, de données de marché ou d'informations pratiques selon les cas, Iris Plus fournit à ses lecteurs la connaissance nécessaire pour suivre et prendre part aux dernières discussions très pertinentes concernant le secteur audiovisuel.

2010, Iris plus n° 4

60 p., 24,50 €

ISBN : 978-92-871-6903-7

Réf. : 9789287169037

Editions de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Parmi les titres récemment parus :

FAO Agricultural Outlook 2010

2010, OCDE 248 p., stat., 52 €

ISBN : 978-92-64-08375-2

réf. : 9789264083752

Mieux légiférer en Europe : France 2010

2010, OCDE 222 p., 80 €

ISBN : 978-92-64-08716-3

réf. : 9789264087163

Perspectives agricoles de l'OCDE et de la FAO 2010

2010, OCDE 275 p., stat., 52 €

ISBN : 978-92-64-08377-6

Réf. : 9789264083776

Perspectives de l'emploi de l'OCDE 2010

2010, OCDE

Réf. : 9789264086159

340 p., stat., 80 €

ISBN : 978-92-64-08615-9

réf. : 9789264086159

Perspectives des migrations internationales 2010

2010, OCDE 384 p. stat., 85 €

ISBN : 978-92-64-08603-6

réf. : 9789264086036

International Migration Outlook 2010

2010, OCDE

358 p., stat., 85 €

ISBN : 978-92-64-08601-2

Réf. : 9789264086012

Perspectives économiques en Afrique 2010

2010, OCDE 288 p., stat., 50 €

ISBN : 978-92-64-08660-9

réf. : 9789264086609

Répertoire des organes de l'OCDE 2010

2010, OCDE 592 p., 85 €

ISBN : 978-92-64-08446-9

Réf. : 9789264084469

II. ― REVUES

Les Cahiers de Friedland

Regards croisés sur l'économie d'entreprise

Chambre de commerce et d'industrie de Paris

Editorial

Regards d'actualité

Dossier :

L'investissement ou comment réinventer le futur ?

Repenser la notion d'investissement

Comment réintégrer l'investissement de long terme dans les stratégies d'entreprise ? (Denis Kessler)

Investissements corporels et incorporels : davantage de complémentarités que de substitutions (André Babeau)

Qu'est-ce qui pousse le décollage de l'investissement en Inde ? (Jean-Joseph Boillot)

Quatre questions à Charles-Henri Filippi, fondateur et président d'Alfina

Repenser le processus de normalisation comptable (Didier Marteau)

Définir les axes prioritaires

Une stratégie industrielle pour la France : quels investissements pour l'avenir ? (Jean-Louis Levet)

Les enjeux invisibles de cette décennie : l'avenir est aux investissements immatériels (Pascal Morand)

La réforme du système de recherche et d'innovation français comme investissement d'avenir (Bernard David)

Investir dans le savoir ou l'art de la conjugaison (Patrice Duran)

Valeo va limiter au maximum ses investissements dans les pays matures

Interview des Echos avec Jacques Aschenbroich

Revue des livres

Les Cahiers de Friedland n° 5, 1er trimestre 2010

96 p., 15 €

Réf. : 9782855045320

Le Courrier juridique des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Direction des affaires juridiques

Etude

Un nouveau statut pour l'entrepreneur individuel : l'EIRL

Droit des entreprises

La loi Jeux

Dossier fonction publique

― la valeur des candidats attend-elle le nombre des années ?

― la réforme de l'ENA

― lire le droit avec l'œil du gestionnaire RH

― le nouvel espace statutaire de la catégorie B, un dispositif statutaire innovant

Droit pénal

La responsabilité pénale des décideurs publics

Droit international

Dépôt par la France d'un mémoire d'amicus curiae devant la Cour suprême

Droit public

Le décret n° 2010-164 du 22 février 2010 relatif aux compétences et au fonctionnement des juridictions administratives

L'étude d'impact de part et d'autre du Rhin

Commande publique

L'autorité de surveillance des contrats publics en Italie

Le Courrier juridique des finances et de l'industrie n° 60, avril-mai-juin 2010

32 p., 10 €

Réf. 3303332800605

Erratum dans la chronique précédente :

Titre de Problèmes d'Amérique latine n° 77 : Indépendances et révolutions

Réf. : 9782916722979

III. ― NUMÉRIQUE

Grande Europe

La revue sur les pays du continent européen

1re revue mensuelle de La Documentation française, présentée intégralement en ligne au format PDF avec :

― Quatre dossiers trimestriels Un thème traité de façon transversale au travers de plusieurs articles

― Huit focus/an (intercalés avec 4 dossiers trimestriels) Composé de quatre articles par mois traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un des pays du continent européen

Présentation et conditions d'abonnement sur : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande―europe/dossiers/01/grande-europe-no1.shtml

Viennent de paraître, en ligne :

Les focus du mois d'août 2010 :

Pays-Bas Le réflexe atlantiste dans les débats de politique étrangère (Harm Kaal)

Bosnie-et-Herzégovine Des élections aux enjeux décisifs (Srdjan Dizdareviæ)

Turquie Un acteur-clé de la stabilisation au Moyen-Orient (Ugur Kaya)

Lettonie Un regard pragmatique sur la Russie (Céline Bayou, Eric Le Bourhis)

Précédemment parus en ligne, le dossier : Bioéthique : débats et pratiques

Les focus du mois de juin :

Luxembourg. La coordination tripartite à l'épreuve

Espagne. L'accès des femmes aux responsabilités politiques

Biélorussie. La question linguistique au coeur des enjeux identitaires

Albanie. Positionnement régional et aspiration européenne

Les focus du mois de mai :

Irlande. l'Eglise catholique entre crise et espoir de renouveau

Chypre. classe politique et société face au conflit

Belgique. le Pacte culturel a-t-il encore une pertinence ?

Azerbaïdjan. la société civile, un nouvel acteur politique ?

Le dossier du mois d'avril de Grande Europe : Face aux désordres climatiques