JORF n°0114 du 19 mai 2010

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La Documentation française a mis en vente du 7 au 13 mai 2010 :

I. ― OUVRAGES

Asie.
Forces et incertitudes de la locomotive du monde.
Edition 2010-2011.
Sous la direction de Sophie Boisseau du Rocher.
Depuis la crise financière de 2008, l'Asie se reconstruit dans le cadre de dynamiques contrastées présentées dans cette nouvelle édition de la collection "Mondes émergents".
Introduction (François Godement).
Le Japon en 2010, l'année de tous les défis (Jean-Marie Bouissou).
La politique extérieure de la Chine : des responsabilités internationales sélectives (Mathieu Duchâtel).
Pékin et ses périphéries continentales (Pierre Gentelle).
Cambodge 2009 : vers un avenir meilleur ? (Sophie Boisseau du Rocher).
Myanmar 2010 : des élections pour rien ? (Mireille Boisson).
Sri Lanka 2009 : la paix à quel prix ? (Caroline Dupont).
Pakistan, le risque taliban dans un contexte international renouvelé (Olivier Guillard).
Chronologie : l'Asie en 2009 (Hélène Delsupexhe).
2010, La Documentation française.
Coll. "Mondes émergents" .
152 p., 14,50 €.
ISBN : 978-2-11-008009-7.
Réf. : 9782110080097.
Retrouvez tous les titres de la collection : "Mondes émergents" sur : www.ladocumentationfrancaise.fr /Acheter en ligne / Recherche avancée / Collection.
Etalement urbain et mobilité.
Marc Wiel.
Ministères chargés du développement durable, de la recherche, de l'industrie.
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
De par l'ampleur des déplacements qu'il implique, l'étalement urbain est désormais présenté comme l'un des maux des sociétés modernes. Chronophage et dispendieux, ce mode d'habitat ne répond plus aux critères de développement durable. Pour pallier ces inconvénients, il conviendrait de mettre en œuvre une véritable cohérence entre les politiques de transports et les politiques d'urbanisme. Le présent ouvrage tente d'indiquer des pistes d'action concrètes qui intégreraient mieux ces différents paramètres.
Marc Wiel est ingénieur de formation. Il a été directeur de l'agence d'urbanisme de Brest jusqu'en 2001. En tant que chercheur, il s'intéresse aux questions que soulèvent les relations entre urbanisme et transport. Il a publié plusieurs ouvrages sur ce thème : La transition urbaine, en 1999, chez l'éditeur : Pierre Mardaga et : Comment planifier les villes autrement, en 2007, chez l'Harmattan.
2010, la Documentation française.
Coll. "Transports, Recherche, Innovation".
88 p., 11,50 €.
ISBN : 978-2-11-007952-7.
Réf. : 9782110079527.
Nomenclatures des services publics industriels et commerciaux.
Instruction M49.
Plans comptables M49 applicables aux services publics.
Locaux d'assainissement et de distribution d'eau potable.
Plans de compte par nature ― Liste des chapitres budgétaires.
Applicables au 1er janvier 2010.
Cet ouvrage mis à jour en 2010 par la Direction générale des finances publiques permet aux utilisateurs et notamment aux élus locaux de déterminer rapidement les comptes d'imputation des dépenses et des recettes des communes. Le plan des comptes des services d'eau et d'assainissement présenté dans cet ouvrage s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables habituels.
2010, la Documentation française.
56 p., 5 €.
ISBN : 978-2-11-008164-3.
Réf. : 9782110081643.
En diffusion à la Documentation française :
Conseil de l'Europe.
Le sport à l'épreuve de la diversité culturelle.
Conseil de l'Europe.
William Gasparini et Aurélie Cometti.
Cet ouvrage présente des échanges d'expériences de pratique du dialogue interculturel par le sport. Il permet de relativiser les concepts du "dialogue interculturel" et de "l'intégration" appliqués au sport évoqués dans le débat social et politique en Europe. L'Accord partiel élargi sur le sport (APES) contribue au développement des recherches européennes sur l'éducation par le sport, en y impliquant des chercheurs de différents pays. Cette publication a été coordonnée et dirigée en collaboration avec l'Agence pour l'éducation par le sport (APELS).
2010, Conseil de l'Europe.
Coll. "Politiques et pratiques sportives".
98 p., 16 €.
ISBN : 978-92-871-6717-0.
Réf. : 9789287167170.
L'autonomie du sport en Europe.
Conseil de l'Europe.
Jean-Loup Chappelet.
Alors que, depuis une quinzaine d'années, des décisions judiciaires bousculent l'organisation du mouvement sportif, l'autonomie des organisations sportives non gouvernementales est devenue d'une actualité brûlante en Europe. L'Accord partiel élargi sur le sport (APES) a décidé d'approfondir la notion d'autonomie, en considérant ses aspects conceptuels, politiques, juridiques, économiques et psychosociologiques. Cette étude a été réalisée sur la base d'un questionnaire adressé aux autorités publiques chargées du sport et aux organisations sportives nationales et internationales. Elle devrait permettre de mieux cerner la notion d'autonomie et d'identifier les enjeux qui y sont liés.
2010, Conseil de l'Europe.
Coll. "Politiques et pratiques sportives".
114 p., 22 €.
ISBN : 978-92-871-6719-4.
Réf. : 9789287167194.
Conseil de l'Europe.
Observatoire européen de l'audiovisuel.
Les publications de l'IRIS.
Services d'informations juridiques de l'Observatoire européen de l'audiovisuel.
IRIS Plus :
Un thème juridique brûlant examiné sous différents angles.
IRIS Spécial :
Informations factuelles détaillées associées à une analyse approfondie.
Le cadre réglementaire des services de médias audiovisuels en Russie.
Observatoire européen de l'audiovisuel.
Centre de droit et de politique des médias de Moscou.
Andreï Richter.
Ce numéro de la série IRIS Spécial fait le point sur les fondements et le cadre de la réglementation russe en matière de radiodiffusion et aborde la question de l'adaptation de ce cadre juridique aux nouveaux services de médias audiovisuels.
Plus en détail, les thèmes abordés :
Politique nationale en matière de médias ;
Concepts fondamentaux de la réglementation, et interprétation de ceux-ci ;
Exigences en matière de licences ;
Rôle de la radiodiffusion d'Etat par opposition à la radiodiffusion de service public ;
Propriété et concentration des médias ;
Autorégulation et corégulation ;
Réglementation et contrôle de la publicité ;
Placement de produits ;
Droit de réponse ;
Droit aux brefs reportages ;
Protection des bonnes mœurs et des mineurs ;
Droits des minorités nationales ;
Restrictions en vue de la lutte contre l'extrémisme ;
Moyens de réglementation.
2010, Observatoire européen de l'audiovisuel - IRIS Spécial.
ISBN : 978-92-871-6788-0.
Réf. : 9789287167880.
Toujours disponible :
A vos marques, prêts... partez ?
La directive services de médias audiovisuels.
2009, Observatoire européen de l'audiovisuel ― IRIS Spécial.
146 p., 89 €.
ISBN : 978-92-871-6664-7.
Réf. : 9789287166647.
Le cinéma numérique.
Observatoire européen de l'audiovisuel.
Aides publiques au cinéma numérique :
― enjeux du cinéma numérique ;
― aides d'Etat à la numérisation des salles de cinéma ;
― actions de l'UE.
Le déploiement du numérique mis à l'épreuve des faits :
― objectifs et questions ;
― tremplins ;
― obstacles.
2010, Observatoire européen de l'audiovisuel - Iris Plus.
40 p., 40,50 €.
ISBN : 978-92-871-6837-5.
Réf. : 9789287168375.
Conseil économique, social et environnemental.
Les enjeux des accords de pêche Union européenne ― pays africains.
Mandature 2004-2010 ― Séances des 27 et 28 avril 2010.
Conseil économique, social et environnemental.
Avis présenté Gérard d'Aboville.
L'Union européenne, de par ses activités de pêche, est un acteur de premier plan avec une flotte parmi les plus puissantes du monde. A cet égard, les accords de partenariat dans le secteur de la pêche conclus notamment avec l'Union européenne et les pays africains revêtent une importance stratégique.
Dans le contexte économique actuel de leur renégociation, et de la réforme de la politique commune de la pêche (PCP) de l'après-2013, le Conseil économique, social et environnemental présente, dans cet avis, sa contribution sur les moyens de mettre ces accords au service d'une exploitation raisonnée de la ressource halieutique et plus largement d'un développement durable, bénéfique aux deux parties. Il souhaite aussi replacer son analyse dans un contexte plus large, à l'aune des grands enjeux mondiaux auxquels les activités de pêche elles-mêmes sont directement confrontées : appauvrissement des écosystèmes et des stocks, exacerbation de la concurrence entre flottes, développement de la pêche illicite, menace sur la sécurité alimentaire, lutte contre la pauvreté...
Gérard d'Aboville est rapporteur au Conseil économique, social et environnemental, au nom de la section des relations extérieures.
2010, Conseil économique, social et environnemental.
Coll. "Avis et rapports".
79 p., 10,60 €.
ISBN : 978-2-11-120856-8.
Réf. : 9782111208568.
Direction des Journaux officiels.
Code de la défense.
Parties Législative et Réglementaire.
Commission supérieure de codification.
Textes mis à jour au 14 février 2010.
Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires relatifs :
― aux principes généraux de la défense ;
― aux régimes juridiques de défense ;
― au ministère de la défense et aux organismes sous tutelle ;
― au personnel militaire ;
― aux dispositions administratives et financières.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des journaux officiels
2010, Journaux officiels.
Coll. "Codes officiels", n° 20056.
334 p., 12 €.
ISBN : 978-2-11-076595-6.
Réf. : 9782110765956.
Code de justice militaire.
Parties Législative et Réglementaire.
Commission supérieure de codification.
Textes mis à jour au 16 février 2010.
Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires relatives à :
― l'organisation et à la compétence de la justice militaire ;
― la procédure pénale militaire ;
― aux peines applicables par les juridictions des forces armées et aux infractions d'ordre militaire ;
― aux prévôtés et aux tribunaux prévôtaux.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des journaux officiels.
2010, Journaux officiels.
Coll. "Codes officiels", n° 20008.
106 p., 10 €.
ISBN : 978-2-11-076599-4.
Réf. : 9782110765994.
Code de l'urbanisme.
Parties Législative et Réglementaire.
Commission supérieure de codification.
Textes mis à jour au 16 février 2010.
Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires relatives :
― aux règles générales d'aménagement et d'urbanisme ;
― à la préemption et aux réserves foncières ;
― à l'aménagement foncier ;
― au régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions ;
― à l'implantation des services, établissements et entreprises ;
― aux dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme ;
― aux dispositions applicables à Mayotte.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des journaux officiels.
2010, Journaux officiels.
Coll. "Codes officiels", n° 20019.
218 p., 12 €.
ISBN : 978-2-11-076594-9.
Réf. : 9782110765949.
Retrouvez l'ensemble des codes disponibles sur : www.ladocumentationfrancaise.fr / Acheter en ligne / Recherche avancée / Collection (= Codes officiels).
Organisation de coopération et de développement économiques.
Parmi les titres récents :
Des emplois pour les jeunes : Greece 2010.
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
Ce rapport analyse quels sont les principaux obstacles à l'emploi des jeunes, avec évaluation des mesures existantes (destinées à accompagner sur le marché du travail les jeunes sortant de l'école) et les recommandations qui ont été faites aux pouvoirs publics et aux partenaires sociaux. Cette étude reprend en anglais les actes d'un colloque, mais elle comporte un résumé en français avec une présentation des principales préconisations.
2010, OCDE.
188 p., 29 €.
ISBN : 978-92-64-08208-3.
Réf. : 9789264082083.
L'économie politique de la réforme.
Retraites, emplois et déréglementation dans dix pays de l'OCDE.
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
Introduction ― Le passé vu comme un prologue ;
Les facteurs déterminants de la réussite des réformes structurelles ;
France - La réforme des retraites de 2003 ;
Italie - La bataille de 1994 pour la réforme des pensions ;
Mexique - La réforme du régime de retraite des fonctionnaires fédéraux, 2001-2007 ;
Pologne - La réforme du régime général des retraites 1996-1999 ;
Pologne - La réforme du régime de sécurité sociale des agriculteurs, 2003-2005 ;
Etats-Unis - Le débat sur le réforme de la sécurité sociale de 2005 ;
France - Le contrat d'insertion professionnelle, 1994 ;
Allemagne - Les réformes Hartz du marché du travail, 2002-2005 ;
Italie - Les réformes Treu (1997) et Biagi (2002) ;
Mexique - La réforme du droit du travail, 2001-2003 ;
Pays-Bas - La réforme de l'assurance-invalidité, 2002-2006 ;
Espagne - La réforme du marché du travail, 1994 et 1997 ;
Suède - L'assurance-maladie en Suède de 1990 à 2002 ;
Etats-Unis - La réforme de 1996 du système de protection sociale ;
Australie - La réforme du secteur de l'électricité, 1990-2004 ;
Australie - La réforme de la politique de l'eau, 1994-2004 ;
Allemagne - Les heures d'ouverture des magasins, 1999-2003 ;
Pays-Bas - La libéralisation des loyers, 2004-2007 ;
Espagne - La règlementation des implantations et des heures d'ouverture dans le commerce de détail, 1995-2004 ;
Suède - La libéralisation des services postaux, 1992-1999.
2010, OCDE.
564 p., 90 €.
ISBN : 978-92-64-07312-8.
Réf. 9789264073128.
Perspectives économiques de l'OCDE.
Volume 2009 Numéro 2.
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
Les Perspectives économiques de l'OCDE analysent la situation économique actuelle et examinent les politiques économiques à mettre en œuvre pour favoriser une reprise soutenue dans les pays membres. Cette édition présente des projections jusqu'à 2011 pour certaines économies non membres. En plus des thèmes traités régulièrement, cette édition des Perspectives comporte un chapitre spécial intitulé : "L'industrie automobile pendant et après la crise". La publication examine les liens étroits qui existent entre le secteur automobile et les cycles conjoncturels en montrant combien ce secteur est touché par la crise et les perspectives de vente automobile.
2010, OCDE.
346 p., 96 €.
ISBN : 978-92-64-05462-2.
Réf. : 9789264054622.
Strategies for Business, Government and Civil Society to Fight.
Corruption in Asia and the Pacific.
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
What roles do business, government, and civil society have in the fight against corruption ― and notably in the fight against bribery in business ? The 6th Regional Anti-Corruption Conference for Asia and the Pacific gathered experts from countries and jurisdictions of Asia and the Pacific, OECD member countries, leading enterprises and businesses associations, civil society, and development partners to respond to these questions and to share their experiences..
2010, OCDE.
214 p., 60 €.
ISBN : 978-92-64-07700-3.
Réf. : 9789264077003.
Consultez les autres titres de l'OCDE sur : www.ladocumentationfrancaise.fr / Acheter en ligne / Recherche avancée / éditeur (= OCDE).

II. ― REVUES

Problèmes économiques.
Sélection d'articles français et étrangers.
La Documentation française.
Le retour du chômage de masse.
Crise économique et emploi : des ajustements nationaux variables (Marion Cochard et al. ― Revue de l'OFCE).
Un million de chômeurs en fin de droits en 2010 (Camille Dorival ― Alternatives économiques).
Quel taux de croissance pour réduire le chômage ? (Olivier Bizimana et Axelle Lacan ― Eco France ― Crédit agricole).
Existe-t-il des institutions favorables à un chômage faible ? (Christine Ehrel ― Idées).
Choc démographique, politiques d'emploi et sortie de crise (François Michaud ― L'Option ― Confrontations Europe).
Egalement dans ce numéro :
Monnaies.
Créer des monnaies régionales pour traiter la crise globale (Bernard Lietaer ― Le Journal de l'Ecole de Paris).
Nouvelles technologies.
La vraie révolution numérique (Michel Berry et Christophe Deshayes ― La Gazette de la société et des techniques).
Innovation.
Entreprises, entrepreneurs et milieux innovateurs (Dimitri Uzunidis ― La Revue des sciences de gestion).
Problèmes économiques n° 2995, mercredi 12 mai 2010.
48 p., 4,70 €.
Réf. : 3303332029952.

III. ― NUMÉRIQUE

Grande Europe.
La revue sur les pays du continent européen.
1re revue mensuelle de la Documentation française, présentée intégralement en ligne au format PDF avec :
― quatre dossiers trimestriels : un thème traité de façon transversale au travers de plusieurs articles ;
― huit focus / an (intercalés avec 4 dossiers trimestriels), composé de quatre articles par mois traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un des pays du continent européen.
Présentation et conditions d'abonnement sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/dossiers/01/grande-europe-no1.shtml
Viennent de paraître les focus du mois de mai :
Irlande :
L'Eglise catholique entre crise et espoir de renouveau (Catherine Maignant).
Chypre :
Classe politique et société face au conflit (Gilles Bertrand).
Belgique :
Le Pacte culturel a-t-il encore une pertinence ? (Hugues Dumont).
Azerbaïdjan :
La société civile, un nouvel acteur politique ? (Alix Drugeat).
Précédemment parus en ligne :
Le dossier de Grande Europe n° 19 : Face aux désordres climatiques.
Les focus du mois de mars :
Suède : L'extrême droite aux portes du Parlement ;
Macédoine : La controverse avec la Grèce autour du nom ;
Italie : Les médias entre crise et mutation ;
Russie : Tomsk, centre intellectuel de la Sibérie.
les focus du mois de février :
Turquie : Entre pesanteurs du passé et perspectives nouvelles ;
Hongrie : La tentation de l'extrême droite ;
Portugal : L'émigration par l'Europe ou l'européanisation par le bas ;
Lituanie : La crise est-elle encore à venir ?
Les focus du mois de janvier 2010 :
Espagne : Retour sur la crise urbaine ;
Danemark : La flexicurité prise à revers par la crise ;
Grèce : A la recherche d'une place dans le monde ;
Grande-Bretagne : L'indépendance de l'Ecosse en question.
Le dossier de Grande Europe n° 16 : Les gauches radicales.