Ces publications sont en vente :
― sur place :
― à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-vente-librairie ;
― dans les grandes librairies régionales et parisiennes ;
― par correspondance :
― à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex ;
― sur le catalogue éditorial en ligne, avec paiement sécurisé par carte bancaire, http://www.ladocumentationfrancaise.fr/Acheter en ligne.
Veuillez également noter les coordonnées suivantes :
Commandes par correspondance :
Vous souhaitez faire une commande par fax ou courriel, connaître le prix de nos ouvrages, nos modalités de livraison et de paiement, obtenir un devis, écrivez-nous ou faxez au 01-40-15-70-01.
Service après-vente :
Vous avez effectué une commande, la livraison ou la facture comporte une erreur, ne vous est pas parvenue. Vous souhaitez annuler une commande, un abonnement, une facture : écrivez-nous ou appelez au 01-40-15-69-96, ou envoyez un fax aux réclamations au 01-40-15-70-04 ;
Vous souhaitez des renseignements sur votre paiement, écrivez-nous ou appelez l'agence comptable du budget annexe Publications Officielles et Information Administrative (BAPOIA) au 01-72-69-62-42/01-72-69-62-43/01-72-69-62-44/01-72-69-62-45.
Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères, diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) :
Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous ou envoyez un fax au 01-40-15-70-06.
Informations bibliographiques : appelez au 01-40-15-71-03 ou consultez le site www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-info-biblio.shtml.
Toute commande par correspondance (à l'exception des abonnements) est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 € pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA-DF.
Au-dessus de 25 € d'achat, les frais de port sont offerts pour les commandes en ligne, sur notre site.
Pour tout montant supérieur à 45 €, l'achat est payable en trois fois, sans frais, sur le site : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/paiement-securite.shtml.
La Documentation française a mis en vente du 18 décembre 2009 au 7 janvier 2010 :
I. ― OUVRAGES
Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels
Rapport public thématique
Décembre 2009
Cour des comptes
Chambres régionales et territoriales des comptes
La professionnalisation génère d'importantes recettes liées à la médiatisation des événements sportifs. Les 19 chambres régionales des comptes qui ont contrôlé les clubs sportifs professionnels se sont intéressées à six disciplines sportives, football, hockey sur glace, basket-ball, handball, volley-ball et rugby (même si toutes ces disciplines ne sont pas concernées au même titre).
Les collectivités territoriales, communes ou établissements de coopération intercommunale, propriétaires de près de 80 % des équipements et gestionnaires de 70 % d'entre eux, ont largement accompagné cette professionnalisation. Leurs engagements financiers recouvrent des formes très diverses : subventions versées pour la réalisation de missions d'intérêt général, achat de prestations de services mais aussi dépenses liées à la construction, à l'entretien ou à la mise à disposition d'équipements sportifs.
C'est sur ces relations entre clubs sportifs professionnels et collectivités territoriales que le rapport thématique issu des travaux menés par les chambres régionales des comptes entend apporter un éclairage, pour appeler à plus de vigilance, dans un contexte de contrainte budgétaire, et aussi, pour dégager les voies d'un partenariat plus équilibré et plus respectueux de la réglementation.
2009, la Documentation française
110 p., stat., 11 €
ISBN : 978-2-11-007996-1
Réf. : 9782110079961
Retrouvez tous les titres de la Cour des comptes sur : www.ladocumentationfrancaise.fr/Acheter en ligne/Recherche avancée/Cour des comptes (en auteur)
Comprendre l'administration
Organisation, fonctionnement, modernisation
La Documentation française
Manuel Delamarre
Éric Gristi
Composé de quelque 70 fiches synthétiques, clairement hiérarchisées, cet ouvrage offre un panorama clair et complet de l'administration en France. Il présente :
― les principes de l'organisation administrative de l'État, des collectivités territoriales et de la Sécurité sociale ;
― le fonctionnement concret des services administratifs et de relations entre les différentes administrations ;
― les fonctionnaires et de la fonction publique ― la gestion des personnels, leurs statuts, les règles de représentativité, de mobilité...
― les chantiers de modernisation en cours, de la RGPP (Révision générale des politiques publiques) à la réforme budgétaire de l'Etat, en passant par l'administration électronique ou l'impact de la construction européenne...
Une mise en perspective historique et des extraits de textes littéraires sur l'administration complètent ce panorama et apportent les éléments de connaissance indispensables en matière de culture générale administrative. Destiné tout particulièrement aux candidats se préparant aux concours administratifs ou aux examens professionnels, il intéressera également un plus large public désireux de parfaire sa culture dans ce domaine.
2009, la Documentation française
Coll. « Formation, administration, concours »
184 p., schémas, 18 €
ISBN : 978-2-11-0071033
Réf. : 9782110071033
Investir pour l'avenir
Priorités stratégiques d'investissement et emprunt national
Rapport au Président de la République
Novembre 2009
Commission sur l'emprunt national, présidée par Alain Juppé et Michel Rocard
A l'instigation du président de la République, s'est ouvert en juin 2009, un débat sur les priorités qui doivent préparer l'avenir de la France. Un grand emprunt doit venir ensuite les financer. Dans cette perspective, la Commission sur l'emprunt national, présidée par Alain Juppé et Michel Rocard a dégagé sept axes prioritaires d'investissements, tous tournés vers l'innovation dans les domaines suivants : enseignement supérieur, recherche et innovation, PME innovantes, sciences du vivant, énergies décarbonées et gestion des ressources, ville et mobilité du futur, société numérique. Les préconisations du groupe de travail sont développées ici, en détail, dans ce nouveau titre de la collection des rapports officiels. L'ouvrage propose également un tableau de synthèse des actions proposées, et en annexes, le détail de ces actions ainsi que la composition de la commission.
2009, la Documentation française
Coll. « Rapports officiels »
128 p., ill., 12 €
ISBN : 978-2-11-007989-3
Réf. : 9782110079893
Sortie de crise
Vers l'émergence de nouveaux modèles de croissance ?
Rapport du groupe de travail présidé par Daniel Cohen
Cécile Jolly, Olivier Passet, Vanessa Wisnia-Weill
Centre d'analyse stratégique
L'ampleur de la crise financière mondiale a pu faire envisager qu'une phase historique du développement économique mondiale était achevée.
Le rapport ci-après envisage une sortie de crise où, à l'avenir, les innovations répondant aux besoins fondamentaux de l'homme (alimentation, logement, santé, connaissances, mobilités...) devront rester à la portée du consommateur final. Des perspectives nouvelles se dessinent ainsi dans lesquelles les citoyens deviendront eux-mêmes progressivement des coproducteurs, des coprescripteurs à travers, notamment, la constitution, dans la vie personnelle ou professionnnelle, de communautés virtuelles, fondées sur des intérêts, des valeurs ou des engouements communs. A cet égard, la crise pourrait contribuer à faire émerger de nouvelles priorités, et un nouveau mode de croissance que ― très méthodiquement ― ce rapport met au jour.
Ce rapport est issu des travaux du groupe de travail présidé par Daniel Cohen, mis en place en juin 2009 par le Centre d'analyse stratégique, à la demande de Madame Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique. Il pourra être lu dans le prolongement des titres récemment parus dans cette collection.
2009, la Documentation française
Coll. « Rapports et documents » n° 22
224 p., 15 €
ISBN : 978-2-11-007920-6
Réf. : 9782110079206
En diffusion à la Documentation française
Direction des Journaux officiels
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 3305)
IDCC : 2216
4e édition. ― Octobre 2009
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Convention collective nationale du 12 juillet 2001, étendue par arrêté du 26 juillet 2002.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr
2009, Journaux officiels
Coll. « Conventions collectives »
354 p., 20 €
ISBN : 978-2-11-076548-2
Réf. : 9782110765482
Industrie textile (n° 3106)
IDCC : 18
10e édition. ― Octobre 2009
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Convention collective nationale du 1er février 1951, étendue par arrêté du 17 décembre 1951
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr
2009, Journaux officiels
Coll. « Conventions collectives »
850 p., 42 €
ISBN : 978-2-11-076515-4
Réf. : 9782110765154
Personnel des entreprises de restauration de collectivités (n° 3225)
IDCC : 1266
14e édition. ― Octobre 2009
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Convention collective nationale du 20 juin 1983, étendue par arrêté du 2 février 1984
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr
2009, Journaux officiels
Coll. « Conventions collectives »
378 p., 20 €
ISBN : 978-2-11-076543-7
Réf. : 9782110765437
Personnels des structures associatives cynégétiques (n° 3327)
IDCC : 2697
2e édition. ― Octobre 2009
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Convention collective nationale du 13 décembre 2007, étendue par arrêté du 23 décembre 2008
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr
2009, Journaux officiels
Coll. « Conventions collectives »
72 p., 7 €
ISBN : 978-2-11-076544-4
Réf. : 9782110765444
Ministère de la culture et de la communication
La culture de la chambre
Préadolescence et culture contemporaine dans l'espace familial
Hervé Glevarec
Ministère de la culture et de la communication
Département des études, de la prospective et des statistiques
« La culture de la chambre » désigne ici l'espace domestique comme l'espace central à partir duquel les jeunes générations entrent en relation avec le monde et se construisent progressivement. A partir d'entretiens réalisés auprès de jeunes âgés de 7 à 13 ans, et de leurs parents, ainsi que d'observations des espaces domestiques, l'auteur montre que l'univers culturel des enfants et des pré-adolescents, largement articulé aux biens et services des industries culturelles, se construit aujourd'hui entre plusieurs pôles : la famille, son héritage et son ambition culturelle, la culture jeune et la recherche d'autonomie de l'enfant. A l'appui de cette démonstration et de cette analyse, des interviews et des données statistiques permettent de mieux saisir les spécificités de la pré-adolescence.
Par l'originalité du sujet traité (l'autonomie médiatique et culturelle conquise précocement par les enfants et pré-adoslescents), des âges considérés (les 7-13 ans), de l'approche (mêlant données qualitatives et quantitatives), cette étude de sociologie de l'enfance et de la culture, est d'autant plus passionnante à découvrir qu'elle est ancrée dans le réel, au plus près des acteurs et des évolutions en cours.
2009, ministère de la culture et de la communication
Coll. « Questions de culture »
184 p., graphiques, ill., stat., 19 €
ISBN : 978-2-11-097540-9
Réf. : 9782110975409
UNESCO
Parmi les récentes études parues, en voici cinq de la collection « Urban Water », présentées en anglais, exclusivement.
Les sommaires sont en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr/Acheter en ligne/Recherche avancée/Unesco
Aquatic Habitats in Sustainable Urban Water Management
Science, Policy and Practice
Edited by Iwona Wagner, Jiri Marsalek and Pascal Breil
UNESCO
Sommaire en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr/Acheter en ligne/Recherche avancée/
2009, UNESCO
Urban water series
272 p., 36 €
ISBN : 978-92-3-104062-7
Réf. : 9789231040627
Data Requirements for Integrated Urban Water Management
Edited by Tim D. Fletcher and Ana Deletiæ
UNESCO
Sommaire en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr/Acheter en ligne/Recherche avancée/
2009, UNESCO
Urban water series
392 p., 48 €
ISBN : 978-92-3-104059-7
Réf. : 9789231040597
Integrated Urban Water Management : Arid and Semi-Arid Regions
Jiri Marsalek, Joan Rose Blanca Jiménez-Cisneros, Mohamad Karamouz (et al.)
UNESCO
Sommaire en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr/Acheter en ligne/Recherche avancée/
2009, UNESCO
Urban water series
228 p., 34 €
ISBN : 978-92-3-104061-0
Réf. : 9789231040610
Urban Water Cycle Processes and Interactions
Jiri Marsalek, Joan Rose Blanca Jiménez-Cisneros, Mohamad Karamouz (et al.)
UNESCO
Présentation en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr/Acheter en ligne/Recherche avancée
2009, UNESCO
Urban water series
152 p., 20 €
ISBN : 978-92-3-104060-3
Réf. : 9789231040603
Urban Water Security : Managing Risks
Edited by Blanca Jiménez and Joan Rose
UNESCO
Présentation en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr/Acheter en ligne/Recherche avancée
2009, UNESCO
Urban water series
348 p., 42 €
ISBN : 978-92-3-104063-4
Réf. : 9789231040634
II. ― REVUES
Economie et prévision
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Direction générale du Trésor et de la politique économique
Economie de l'environnement et des ressources naturelles
Changement climatique et énergie
Economie d'un accord global sur le climat : une introduction (Dominique Bureau)
Prendre d'une main et donner de l'autre : taxation des produits pétroliers et aide internationale (Julien Daubanes et Ruxanda Berlinschi)
Stockage des déchets radioactifs et incertitude (Alain Ayong Le Kama et Mouez Fodha)
Séquestration du carbone et politique optimale (André Grimaud et Luc Rouge)
Le rôle des entreprises
Performance environnementale et économique de l'entreprise (Stefan Ambec et Paul Lanoie)
La responsabilité sociale de l'entreprise et les accords volontaires sont-ils complémentaires ? (Pierre Fleckinger et Matthieu Glachant)
La gestion des ressources naturelles
Règlementation acceptable d'une ressource commune : une analyse expérimentale (Stéfan Ambec, Alexis Garapin, Laurent Muller, Carine Sebi)
Assurance, intervention publique et ambiguïté : une étude expérimentale auprès de propriétaires forestiers privés (Marielle Brunette, Laure Cabantous, Stéphane Couture et al.)
Perception des risques industriels dans la zone estuarienne : une analyse hédoniste spatiale (Muriel Travers, Emmanuel Bonnet, Morgane Chevé et al.)
Trésor-Eco
Politiques monétaires non conventionnelles : un bilan (Antoine Bouveret, Abdenor Brahmi, Yannnick Katantziz et al.)
Saisies immobilières aux Etats-Unis et pertes des institutions financières (Stéphane Sorbe)
Surplus distribuable et partage de la valeur ajoutée en France (Paul Cahu)
Economie et prévision n° 190-191, 2009/4-5
202 p., stat., 28,60 €
Réf. : 3303332901906
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Les politiques du logement en France
Jean-Claude Driant
Cet ouvrage présente l'historique et l'actualité des politiques du logement, de la loi de 1850 sur les logements insalubres à l'instauration en 2007 d'un droit au logement opposable. Il en souligne la diversité et la complexité (aides à la pierre, à la personne...), qu'est venue récemment renforcer une abondante production législative (« engagement national, « droit opposable », « mobilisation pour le logement »). Au-delà des professionnels du secteur qui y trouveront regroupées les réponses à leurs diverses interrogations, il intéressera aussi un plus large public concerné par ces questions.
Les axes de l'étude :
Marchés et conditions de logement dans la France des années 2000
Le logement : les caractéristiques d'un bien particulier
Quarante années d'évolution des conditions de logement
Les dynamiques de la production et des échanges
Conclusion : quelques questions pour les politiques
Introduction aux politiques de l'habitat : enjeux et moyens
Trois enjeux
Les moyens
Grandes étapes, grands tournants (1850-1990)
De 1850 à 1948 : fondations, innovation et blocages
De l'après-guerre au milieu des années 1970 : sortir du déficit
Le tournant de la réforme de 1977
Les années 1980 : le cadre contemporain des politiques du logement
Les trois piliers des politiques contemporaines
« Une France de propriétaires », mais une offre diversifiée
Décentralisation et renouvellement urbain : des ambiguïtés
Vers un véritable droit au logement ?
Conclusion
Annexes
Les études de la Documentation française n° 5304-5305
184 p., graph., stat., 14, 50 €
Réf. : 3303331953043
Formation-emploi
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Les processus de professionnalisation
Introduction (Delphine Corteel, Jérôme Pélisse, Emmanuelle Walter)
Une professionnalisation problématique : les experts judiciaires interprètes-traducteurs
Les experts interprètes-traducteurs possèdent un statut ambigu, certes commun aux autres experts judiciaires, mais aussi en grande partie spécifique (Keltoume Larchet, Jérôme Pélisse)
Etre salarié dans un club sportif : une posture problématique
Comment exister professionnellement dans un monde associatif sportif dominé par le bénévolat ?
(Marc Falcoz et Emmanuelle Walter)
La quête de professionnalisation des communicateurs publics : entre difficulté et stratégie
Les communicateurs publics, des agents marginaux en quête de professionnalisation dans la fonction publique (Dominique Bessières)
Fermeture d'usines : les associations d'anciens salariés comme espaces de médiation originaux
Suite à la fermeture d'une usine, une association d'anciens salariés accompagne les personnels licenciés afin de permettre la poursuite des parcours professionnels (Delphine Corteel)
Professionnaliser les métiers du sanitaire et du social à l'université : une mission impossible ?
Dans le champ des métiers du sanitaire et du social, la formation pourrait de plus en plus passer par l'université (Marc Fourdrignier)
Postface : professionnalisations problématiques et problématiques de la professionnalisation (Didier Demazière)
Bibliographie
Comparaison européenne
Le cadre européen des certifications : quelles stratégies nationales d'adaptation ?
Le cadre européen des certifications est révélateur des limites et des défis de la politique européenne (Philippe Méhaut et Christopher Winch)
Notes de lecture
Présentation de l'ouvrage : analyser le sens et la complexité du travail (Chantal Labruyère)
Présentation de l'ouvrage : la prospective des métiers (Jean-Paul Cadet)
Résumés en anglais, en allemand et en espagnol
Formation-emploi n° 108, octobre-décembre 2009
140 p., 23 €
Réf. : 3303338301083
Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne de la région Ile-de-France
- Statut commenté
Dossier
La promotion interne dans la fonction publique territoriale
Statut au quotidien
L'ordonnance n° 2009-1401 du 17 novembre 2009 et la simplification du contrôle de légalité
Le statut des directeurs généraux des offices publics de l'habitat
La prime de fonctions et de résultats des administrateurs - Actualité documentaire
Références
Textes
Documents parlementaires
Chronique de jurisprudence
Presse et livres
Les informations administratives et juridiques n° 11 novembre 2009
56 p., 18,00 €
Réf. : 3303330611081
Problèmes d'Amérique latine
Institut Choiseul
C'est sous un angle à la fois historique et contemporain que Problèmes d'Amérique latine s'attache à restituer l'évolution du concept de « libre circulation des personnes » en Amérique latine. Politiques d'émigration vis-à-vis de leurs ressortissants, politiques d'immigration vis-à-vis des étrangers, politiques envers les migrants en « transit », les traitements s'articulent et se combinent pour constituer des systèmes migratoires régionaux qui impliquent un certain nombre d'enjeux politiques (construction nationale), économiques (main-d'œuvre et cerveaux), sociales (exclusions, catégorisations), etc. Ce numéro de Problèmes d'Amérique latine examine en profondeur les politiques migratoires du continent.
Sommaire :
Les politiques d'immigration dans le Brésil urbain : les enjeux et les impacts : 1819-1930 (Marie-Thérèse Vilela)
Politiques d'immigration et de colonisation rurale au Brésil et au Paraguay : XIXe-XXe siècles (Sylvain Souchaud)
Les effets de l'histoire migratoire mexicaine : la lutte des anciens « braceros » (ouvriers agricoles) pour leur reconnaissance sociale (Philippe Schaffhauser)
Equateur : la politique des droits (Sylvie Koller)
« Au Mexique, ils nous achèvent » : effets directs et indirects de la politique migratoire sur les migrants en transit (Argan Aragon)
Problèmes d'Amérique latine n° 75, Hiver 2009-2010
144 p., 20 €
Réf. : 9782916722771
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Le Japon : un modèle à réinventer
Le Gouvernement Hatoyama confronté à des défis majeurs (Ecoweek ― BNP Paribas ― Raymond Van der Putten)
Le PDJ peut-il changer le Japon ? (Foreign Affairs ― Yoichi Funabashi)
Le déclin de l'Archipel révèle la faillite du néolibéralisme (Le Monde ― Sébastien Lechevalier)
Le Japon renonce à l'emploi à vie (Alternatives économiques ― Camille Dorival)
Le déclin annoncé de la population japonaise (Population et sociétés ― Jacques Véron)
Egalement dans ce numéro :
Secteurs
Peut-on vraiment réformer les professions réglementées ? (La Gazette de la société et des techniques ― Jean-François Jamet et Xavier Piccino)
Consommation
Vente à distance : l'activité augmente mais l'emploi reste stable (Consommation et modes de vie ― Martial Ranvier et Raphaël Wintrebert)
Marché du travail
Des entreprises satisfaites de leurs recrutements ? (Le 4 pages du CEE ― Guillemette de Larquier)
Revenus et salaires
Le salaire : première source d'insatisfaction vis-à-vis de l'emploi en 2007 (INSEE Première ― Pauline Charnoz et Michel Gollac)
Problèmes économiques n° 2986, mercredi 6 janvier 2010
48 p., carte, graph., stat. 4,70 €
Réf. : 3303332029860
Retraite et société
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Famille et vieillissement en Europe
Enquête Share (Survey on Health, Aging and Retirement in Europe)
Dossier coordonné par Claudine Attias-Donfut et Nicolas Stirven
L'enquête Share (Survey on Health, Aging and Retirement in Europe) sur la santé, le vieillissement et la retraite en Europe étudie les relations entre la santé, l'emploi et le contexte institutionnel de prise en charge des personnes âgées en Europe. Cette base de données multidisciplinaire est composée de deux vagues d'enquête, menées respectivement en 2004-2005 et 2006-2007 auprès de ménages dont au moins un des membres est âgé de 50 ans ou plus, en France et dans une douzaine de pays européens. Ce numéro de Retraite et Société est le second volet consacré à Share. S'appuyant sur des résultats inédits de cet échantillon, il apporte des éléments de réponse à des questions liées aux aspects familiaux et sociaux du vieillissement : comment l'entraide familiale s'articule-t-elle à la sphère publique de protection sociale ? Comment les inégalités de santé se traduisent-elles par rapport au statut social ? Comment le marché du logement risque-t-il d'être bouleversé par les choix des générations du baby-boom ?
Sommaire :
Evolution des transferts intergénérationnels : vers un modèle européen ?
Aider un parent âgé se fait-il au détriment de l'emploi ?
Tel père, tel fils : l'influence de l'origine sociale et familiale sur la santé des descendants en Europe
La mobilité résidentielle des seniors en Europe
Les effets du bonus de pension en Belgique : simulations micro-économiques
Le sport et les seniors : des pratiques spécifiques ?
Retraite et société n° 58, novembre 2009
250 p., bibliograhies, graph. 19,00 €
Réf. : 3303333500580
TARIF DES REVUES AU 1er JANVIER 2010
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 10 du 13/01/2010 texte numéro 125
1 version