JORF n°0232 du 7 octobre 2009

Avis du

Ces publications sont en vente :
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― à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;
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La Documentation française a mis en vente du 25 septembre au 1er septembre 2009 :

I. ― OUVRAGES
L'Economie verte
Un défi pour l'Europe
Yves Petit
Préface de Marie-Christine Vallet

Avec l'adoption du paquet « énergie-climat », un an avant la conférence de Copenhague sur le climat de décembre 2009, c'est un véritable défi que l'Union européenne s'est lancé : celui d'une économie verte, limitant les rejets et économisant les ressources naturelles.
Les diverses facettes de ce paquet « énergie-climat » ― lutte contre le changement climatique, énergie, pollution de l'air, transport, gestion de l'eau, protection de la biodiversité, lutte contre le bruit, traitement des déchets ― sont décrites dans cet ouvrage qui montre leur lien avec le quotidien des citoyens européens.
Un ouvrage clair et précis où chacun pourra découvrir l'ensemble des enjeux, des engagements et des réalisations. Une mise en page vivante, des textes courts, ponctués d'encadrés, de statistiques, de focus, pour offrir une information à la fois synthétique et complète, accessible à tous.
Les auteurs :
Yves Petit est professeur de droit public et enseigne à Nancy-Université, institut de recherche sur l'évolution de la nation et de l'Etat (IRENEE - EA3961).
Marie-Christine Vallet est journaliste, directrice déléguée éditoriale Europe, à Radio France.
2009, la Documentation française, France info, collection « L'Actu facile », 104 p. ― 9 €. ― ISBN : 978-2-11-007597-0. ― Réf. : 9782110075970.
Les autres titres de cette collection :
« Des subprimes à la récession, comprendre la crise », 104 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007546-8. ― Réf. : 9782110075468.
« L'Europe et vous », 112 p. ― 9 €. ― ISBN : 978-2-11-007131-6. ― Réf. : 9782110071316.
« L'Europe du traité de Lisbonne », 104 p. ― 9 €. ― ISBN : 978-2-11-007249-8. ― Réf. : 9782110072498.

Ethique et recherche biomédicale
Rapport 2008
Comité consultatif national d'éthique
pour les sciences de la vie et de la santé

Après un rappel des avis rendus par le Comité consultatif national d'éthique (CCE) au cours de l'année 2008, le rapport d'activité présente les thèmes débattus au cours des journées annuelles d'éthique de novembre 2008, parmi lesquels :
― « l'éthique et la surdité de l'enfant : éléments de reflexion à propos de l'information sur le dépistage systématique néonatal » ;
― le dossier médical personnel ;
― la présentation du questionnement pour les Etats généraux de la bioéthique.
Des lycéens de huit établissements ont été invités à débattre de ces questions au cours d'un forum éthique des jeunes au cours de ces journées : dons d'organes et de tissus, diagnostic prénatal (DPN), diagnostic préimplantatoire (DPI), dossier médical personnel (DMP), mères porteuses, recherches sur l'embryon, consentement dans le domaine des maladies psychiatriques... Le CCE a également organisé, en septembre, à Paris, le Sommet mondial des comités d'éthique nationaux en coopération avec l'OMS et, en novembre, le Sommet européen, dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne. Un document unique produit à la suite de ces deux manifestations devrait permettre de constituer une base commune de réflexion dans le domaine de la bioéthique.
2009, la Documentation française, 312 p. ― 22 € ― ISBN : 978-2-11-007199-6. ― Réf. : 9782110071996.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Direction des Journaux officiels

Code de la recherchePartie législative
Commission supérieure de codification

Textes mis à jour au 24 août 2009.
Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives relatives à :
― l'organisation générale de la recherche et du développement technologique ;
― l'exercice des activités de recherche ;
― les établissements et organismes de recherche ;
― les personnels de la recherche.
Les tables de concordance renvoient des articles du code aux textes d'origine et inversement ; la table II bis renvoie des textes cités ou reproduits aux articles du code ; les listes des textes modificatifs sont en fin de volume.
2009, Direction des Journaux offficiels, collection « Codes officiels », 66 p. ― 7 € ― ISBN : 978-2-11-076539-0. ― Réf. : 9782110765390.

Atout France
Le tourisme fluvial en France en 2008
(Cédérom)
Réseau national d'observation du tourisme fluvial
Atout France

Ce cédérom décrit dans le détail l'activité des péniches-hôtels, la location de coches de plaisance, les bateaux « promenade », mais aussi les paquebots qui connaissent la plus forte augmentation du nombre de passagers et de nuitées. Une synthèse de l'enquête de satisfaction des navigants plaisanciers sur le canal des Deux Mers, conduite par les Voies navigables de France, est proposée en fin d'étude.
2009, Atout France, Cédérom, collection « Observation touristique », série « Analyses et perspectives » n° 21 ― ISBN : 978-2-915215-68-7. ― Réf. : 9782915215687.

Visite culturelle et TIC
Le numérique au service de la visite touristique
et culturelle
Atout France
Direction des musées de France
Centre des monuments nationaux
Agence régionale de la société de l'information
de Midi-Pyrénées

Cette étude établit un panorama mondial des exploitations actuelles des TIC (technologies de l'information et de la communication) par les établissements et sites culturels. Elle en dégage les pratiques les plus prometteuses et souligne les perspectives les plus mobilisatrices.
Comment innover en faisant les bons choix ? Comment créer de la valeur ajoutée pour chacun des acteurs concernés : visiteur physique ou électronique, gestionnaire de site ou responsable territorial ? Quel retour sur investissement attendre ? L'objectif de ce guide est ainsi de permettre aux professionnels du tourisme de bâtir une stratégie numérique solide à partir d'indicateurs pertinents.
2009, Atout France, collection « Développement touristique », série « Analyse marketing », n° 8, 160 p. ― 40 €. ― ISBN : 978-2-915215-64-9. ― Réf. : 9782915215649.

II. ― REVUES
La Documentation photographique
La Documentation française
Lire l'Antiquité
Méditerrranée, Chine, Inde
Christophe Badel

C'est à une lecture particulière de l'Antiquité qu'invite ce numéro de la Documentation photographique. Au-delà du bassin méditerranéen (l'Egypte, la Grèce, Rome...) et des bornes temporelles qui nous sont familières, cette étude embrasse les grands empires asiatiques (de la Chine des Han à l'Inde des Gupta) et repousse la frontière de l'Antiquité jusqu'à la fin du vie siècle qui marque la disparition des cités.
Au sein de ce cadre élargi, l'auteur organise sa réflexion autour de quelques notions clés propres à certaines civilisations antiques (la cité) ou communes à nombre d'entre elles (le modèle impérial, l'omniprésence du sacré). L'objet de ce dossier n'est pourtant pas de gommer la diversité. Bien au contraire. En s'appuyant sur des sources particulièrement variées, il offre d'intéressantes mises en perspective. La richesse des sources antiques est ici judicieusement exploitée avec l'étude de documents tels que les papyrus égyptiens, les inscriptions perses ou romaines, les sculptures grecques ou chinoises ou encore les résultats de fouilles et de numismatique indiennes... Sont également convoqués de grands auteurs, d'Aristote à Sun Zi en passant par Hésiode, Aristophane, Virgile ou Tacite.
La Documentation photographique, n° 8071, septembre-octobre 2009. Le dossier : 64 p., cartes, ill. ― 10,80 €. ― Réf. : 3303331280712.
« Les projetables », 9,70 €. ― Le complément pédagogique du dossier n° 8071 : Lire l'Antiquité. ― 18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier. ― 8 pages de propositions de travaux conçues par Candice Greggi, des fonds de carte, des croquis à photocopier. ― Réf. : 3303331080718.

Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Les retraites en question
Antoine Rémond

Baisse des pensions et recul de l'âge de la retraite constituent les deux principaux motifs d'inquiétude des cotisants sur l'avenir de leur retraite. Après un aperçu historique et une présentation du système de retraite français, l'ouvrage revient sur les termes du débat, souligne l'influence de l'échelon européen sur les retraites et présente les réformes menées en France depuis les années 1990, puis leurs effets. Il ouvre ensuite des perspectives en proposant de nouveaux éléments de réflexion. Un ouvrage complet, pédagogique et aux données actualisées, qui s'adresse à un large public.
Les grands axes de l'étude :
Le système de retraite français :
Aperçu historique de la construction du système de retraite.
Deux étages fondés sur une base professionnelle et un principe de solidarité.
Financement des retraites et démographie, une question ancienne.
Les réformes du système de retraite français (années 1990-2000) :
Vieillissement, poids des prélèvements obligatoires, capitalisation : les termes du débat.
L'Union européenne : un étau qui se resserre.
Le tournant des années 1990 : un premier cycle de réformes limitant le champ de la répartition.
Esquisse de bilan.
L'impact des réformes :
Une évolution des modes de transition de l'activité à la retraite.
L'épargne retraite.
Et après ? De nouveaux éléments dans le débat :
Révision des projections démographiques de l'INSEE et nouvelles prévisions du COR.
Les souhaits des salariés.
L'emploi des seniors, un phénomène immaîtrisable ?
Effets des crises financières sur les retraites par capitalisation : l'exemple des Etats-Unis.
Quelles conséquences de la crise en France ?
L'auteur : Antoine Rémond est docteur en sciences économiques, membre du CEPN (Centre d'économie de Paris-Nord) et chargé d'études au centre Etudes & Prospective du Groupe Alpha.
« Les Etudes de la Documentation française », n° 5300-5301, 208 p. ― 14,50 € ― Réf. : 3303331953005.

Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France

Statut commenté :
Dossier :
Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique : analyse de la loi du 3 août 2009.
La loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique a été publiée au Journal officiel du 6 août 2009.
Si, sur certains points, ce texte concerne avant tout la fonction publique de l'Etat ― en ce qu'il prévoit des aménagements statutaires visant à accompagner les restructurations de service liées à la mise en œuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) ―, son impact porte au-delà des seules administrations de l'Etat. Qu'il s'agisse notamment de la nouvelle forme de mobilité constituée par « l'intégration directe », de la fin de l'indépendance des carrières qui caractérisait jusqu'à maintenant le détachement, ou encore de l'assouplissement de certaines règles de cumuls, les nouveautés introduites sont appelées à modifier de façon importante le droit applicable aux trois fonctions publiques. En outre, plusieurs dispositions apportent des précisions spécifiques à la fonction publique territoriale.
Veille jurisprudentielle :
Retenue sur le traitement pour faits de grève et périodes de garde des sapeurs-pompiers.
Actualité documentaire :
Références :
Textes ;
Documents parlementaires ;
Chronique de jurisprudence ;
Presse et livres.
En supplément : le recueil des références documentaires 2009/1 (1er semestre 2009), classées thématiquement.
« Les informations administratives et juridiques », n° 8, août 2009 (avec le supplément 2009/1), 64 p. ― 18,00 €. ― Réf. : 3303330611050.

Politique étrangère
Institut français des relations internationales

L'Europe centrale : 20 ans après la chute du Mur.
L'Europe centrale : la transition économique (Sandor Richter).
Pologne : un bilan politique contrasté (Georges Mink).
Les pays baltes : un modèle pour l'intégration ? (Matthieu C. Hillaud).
Existe-t-il un miracle slovaque ? (Jean-Antoine Giansiy et Eliane Mossé).
L'Europe centrale entre solidarité européenne et préférence atlantique (Krzysztof Soloch).
L'Inde après les législatives de 2009.
L'économie indienne (Olivier Louis).
L'Inde et ses voisins (Gilles Boquérat).
Inde : l'ère des coalitions (Max-Jean Zins).
Le paradoxe Mayawati (Raphaël Gutmann).
« Etat-région », une nouvelle identité pour l'UE ? (Vivien A. Schmidt).
Bosnie-Herzégovine : les limites de la gestion de crise à l'européenne (Marco Overhaus).
La coopération maritime nippo-indienne (Céline Pajon).
Que peuvent les Palestiniens ? (Rashid Khalidi).
Nouvelle donne au Proche-Orient ? (Pierre Razoux).
Lectures.
« Politique étrangère », n° 3, automne 2009, 248 p., cartes. ― 20 €. ― Réf. : 3303334000874.
Toujours disponible :

Des murs entre les hommes
Alexandra Novosseloff, Frank Neisse

Deux ans d'enquêtes qui ont conduit les auteurs en repérage de Tijuana à Belfast en passant par le Cachemire. Au final, voici un récit et un reportage photographique inédits, riches des témoignages de ceux qui vivent à l'ombre de ces murs.
214 p., ill. ― 35 €. ― ISBN : 978-2-11-006838-5. ― Réf. : 9782110068385.

Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française

Partager les fruits de la croissance.
Partage de la valeur ajoutée : un état des lieux (Jean-Philippe Cotis ― Rapport au président de la République).
Les entreprises ne sont pas coupables (Guillaume Varnier ― Société civile).
Les bonus sur la sellette : entretien avec Thomas Philippon (Le Monde).
Trente ans de déclassement : un débat français (Marine Boisson et al. ― Document de travail du CAS).
Le partage de la valeur ajoutée : vers un capitalisme plus juste (Gilbert Cette, Jacques Delpla et Arnaud Sylvain ― Rapport du Conseil d'analyse économique).
Une autre lecture de la crise : produire et distribuer (Jean-Marc Vittori ― Les Echos).
Repères :

  1. Statistiques internationales.
  2. Partenaires sociaux : le débat autour du partage de la valeur ajoutée.
  3. Bonus : ce qui change avec la crise.
  4. Les déterminants du partage de la valeur ajoutée.
  5. Les dispositifs relatifs à l'épargne salariale.
    Pour en savoir plus...
    Egalement dans ce numéro :
    Economies étrangères :
    L'économie espagnole à l'épreuve de la crise mondiale (Mathilde Clément, Mathilde Pak et Laure Turner ― Note de conjoncture de l'INSEE).
    Entreprises :
    Délocalisations : nouvelles tendances (Jean-Louis Muchielli ― L'Expansion Management Review).
    Organisation du travail :
    Les mutations de l'organisation du travail et de la relation salariale (Jean-Pierre Durand ― Ecoflash).
    « Problèmes économiques », n° 2979, mercredi 30 septembre 2009, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3303332029792.