JORF n°0220 du 23 septembre 2009

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La Documentation française a mis en vente du 4 au 17 septembre 2009.

I. - OUVRAGES
Les droits de l'homme en France
Regards portés par les instances internationales
Rapport 2009
Commission nationale consultative
des droits de l'homme

Dans la continuité de sa récente étude : « Diplomatie et droits de l'homme », publiée en 2008, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) livre ici le constat des organisations internationales et régionales sur la situation des droits de l'homme en France. Il s'agit de proposer un « état des lieux » intégrant les données provenant de l'ONU, de l'OIT, du Conseil de l'Europe... Des interrogations communes se dégagent, notamment sur la situation des prisons en France, le traitement des étrangers ou l'administration de la justice, mais également sur la question des minorités nationales, la conception française de la laïcité ou le débat sur les statistiques ethniques. Autant de questions de fond que la CNCDH est amenée à traiter, notamment de par sa fonction consultative auprès des pouvoirs publics.
2009, la Documentation française, 302 p. ― 19 €, ISBN : 978-2-11-007706-6. ― Réf. : 9782110077066.
La collection « Tribuns » présente des biographies d'hommes politiques, concises et vivantes, mettant notamment en valeur les talents d'orateur du personnage, tout au long de sa carrière. Chaque ouvrage comporte ainsi des citations et des extraits de discours, parfois inédits, souvent célèbres, qui ont marqué la vie politique de ses contemporains.

Jaurès, l'humaniste
Paul Marcus
La Documentation française

A travers des discours politiques majeurs, cet ouvrage s'attache à retracer les prises de position et les engagements de Jean Jaurès. Normalien, professeur de philosophie, député du Tarn, il fut de tous les combats pour la défense de la démocratie. Alliant humanisme et sens politique aigu, homme de paix, tribun hors pair, Jean Jaurès n'a eu de cesse d'affirmer ses convictions dans un parcours politique jalonné d'engagements publics : affaire de Panama, affaire Dreyfus, séparation de l'Eglise et de l'Etat, combat contre les anarchistes, contre la peine de mort, pour la paix... Photographies, reproductions d'affiches et de dessins viennent illustrer cet ouvrage, efficacement conçu.
L'auteur : Paul Marcus, docteur en histoire, ancien maître de conférence à l'Institut d'études politiques de Paris, biographe de Raymond Poincaré et de Maurice Bourgès-Maunoury, auteur de Vicor Hugo, les voix des libertés, mais aussi d'essais politiques comme L'Algérie coloniale...
2009, Assemblée nationale/la Documentation française, collection « Tribuns », 84 p., ill. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007631-1. ― Réf. : 9782110076311.
Autres titres de cette collection :
Clemenceau, le combattant, Samuel Tomei, collection « Tribuns », 122 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007330-3. ― Réf. : 9782110073303.
A paraître :
Aristide Briand. ― ISBN : 978-2-11-007632-8. ― Réf. : 9782110076328.

Perspectives 2009 sur la régulation
Douze notes à l'intention des décideurs
Centre d'analyse stratégique

Organisme de réflexion et de prospective placé auprès du Premier ministre, le Centre d'analyse stratégique présente ici douze notes reflétant la diversité de ses travaux, accompagnées de ses préconisations.
Quel impact de la crise sur la croissance à moyen terme ? (Olivier Passet).
Après la crise, quel retour à l'équilibre des finances publiques à moyen terme ? (Thomas Brand).
Quelles pistes de réforme pour la fiscalité locale ? (Thomas Brand).
La « flexicurité » est-elle une réponse à la crise ? (Yves Chassard et Jean-Louis Dayan).
La communauté de travail, clé du renouveau de la représentation et de la négociation collective ? (Jean-Yves Kerbouc'h).
Le partage collectif des bénéfices : un outil efficace pour la productivité et le pouvoir d'achat ? (Salima Benhamou).
Prestations sociales : de la lutte contre la fraude au paiement « à bon droit » (Stéphane Donné et Sylvain Lemoine).
Droit d'accueil du jeune enfant : une double exigence qualitative et quantitative (Marine Boisson).
Impact des neurosciences ; quels enjeux éthiques pour quelles régulations ? (Sarah Sauneron).
La valeur du vivant : quelle mesure pour la biodiversité ? (Jean-Luc Pujol).
Politique climatique des Etats-Unis : quel instrument économique pour un signal-prix carbone ? (Mahdi Ben Jelloul).
Au-delà du PIB, le bonheur ? (Marine Boisson et Céline Mareuge).
2009, la Documentation française, 176 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007758-5. ― Réf. : 9782110077585.

Propositions de réforme de la législation sur le financement
des campagnes électorales pour les élections législatives
Rapport au président de l'Assemblée nationale
Pierre Mazeaud

La France a mis en place en 1988 une législation sur le financement des campagnes électorales et des partis politiques qui, au fil des années, a fait l'objet de modifications successives. Si la vie démocratique y a gagné en transparence et la compétition électorale en équité, le temps était venu d'en évaluer la cohérence par rapport aux nouvelles réalités du terrain. Le groupe de travail réuni en juin 2008, sous l'autorité de Pierre Mazeaud, présente ici ses recommandations, autour de trois idées principales :
― mieux adapter à la réalité des campagnes électorales le champ d'application de la législation ;
― redéfinir et préciser les règles relatives aux comptes de campagne ;
― aménager les règles relatives au contrôle et aux sanctions de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP).
2009, la Documentation française, collection « Rapports officiels », 72 p. ― 11 €. ― ISBN : 978-2-11-007705-9. ― Réf. : 9782110077059.

Le tourisme spatial
Session 2008-2009
Rapport de la section économie touristique,
présidée par Régis Bulot
Conseil national du tourisme
Secrétariat d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat,
des PME, du tourisme, des services et de la consommation

Le tourisme spatial, utopie ou réalité ? Un marché, encore embryonnaire, sur lequel travaillent déjà des sociétés : Bigelow Aerospace, Blue Origin, EADS Astrium, PlanetSpace, Rocketplane Kistler, Starchaser, Space Adventures, Space X, Virgin Galactic... et qui fait espérer d'importantes retombées économiques et financières.
Après un bref rappel chronologique de l'aventure spatiale, Michel Messager, rapporteur du groupe de travail, présente ici une évaluation du marché potentiel induit par le tourisme spatial naissant avec les bénéfices et les impacts attendus sur les différents secteurs concernés : hôtellerie, agences de voyages, écologie, droit et assurances, création de spaceports (ou spatiodromes). Il propose ensuite des pistes d'action pour dynamiser ce créneau.
2009, la Documentation française, 112 p. ― 19 €. ― ISBN : 978-2-11-007491-1. ― Réf. : 9782110074911.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Atout France (Fait suite à ODIT France)
Agence de développement touristique de la France

Née du rapprochement de Maison de la France, agence de promotion de la France à l'étranger, et d'ODIT France, agence d'ingénierie touristique, Atout France est désormais l'opérateur unique de l'Etat dans le secteur du tourisme.
L'agence continuera à assumer les fonctions d'ingénierie touristique, d'observation économique et de promotion autrefois exercées par Maison de la France et ODIT France. De plus, elle développera son action à l'international et dans le domaine de la formation.

Casinos : la délégation d'un service public local
Guide pratique
Atout France

Les casinos font partie intégrante de l'offre touristique des territoires sur lesquels ils sont implantés. Considérée comme un service public local, la concession de l'activité est régie par des textes précis et les exploitants doivent respecter une réglementation stricte pour prévenir, s'agissant de jeux d'argent, toutes dérives.
Elaboré avec la volonté de mettre à disposition du lecteur un outil aussi opérationnel que possible, cet ouvrage reprend le modèle d'étude d'impact proposé par Atout France.
Celui-ci a été réalisé sur la base d'un travail conjoint avec le syndicat des casinos de France, en réponse aux obligations prévues par l'arrêté du 14 mai 2007 pour toute demande d'ouverture d'un nouvel établissement.
2009, Atout France, collection « Observation touristique », « Analyses et perspectives » n° 19, 76 p., ill. ― 40 €. ― ISBN : 978-2-915215-58-8. ― Réf. : 9782915215588.

Direction des Journaux officiels
Code général des collectivités territoriales (n° 20043)
Vol. 1. ― Partie législative
Vol. 2. ― Partie réglementaire
Commission supérieure de codification

Textes mis à jour au 6 juin 2009.
Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires relatives :
― aux dispositions générales s'appliquant aux collectivités territoriales (6 livres) ;
― à la commune (5 livres) ;
― au département (4 livres) ;
― à la région (4 livres) ;
― à la coopération locale (9 livres : syndicats de communes, districts, communautés de communes, communautés urbaines, communautés d'agglomération, communautés de ville...) ;
― et aux collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution (4 livres).
Une table analytique placée en tête de volume permet de prendre connaissance, en détail, de l'ensemble des dispositions de ce code.
Ce code comporte également une table analytique pour chacune des parties, et également des tables de concordance qui renvoient des articles du code aux textes d'origine et inversement ; elles sont suivies des listes des textes modificatifs.
2009, Journaux officiels, collection « Codes officiels », 872 p. & 952 p. ― 54 €. ― ISBN : 978-2-11-076537. ― Ref. : 9782110765376.

Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Parmi les titres récemment parus :

Regards sur l'éducation 2009 : panorama
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Cet ouvrage présente les indicateurs clés pour 2009 avec notamment l'exposé des conclusions, un examen des grandes tendances accompagnées de liens permettant au lecteur de trouver de plus amples informations. Des graphiques et tableaux assortis d'hyperliens dynamiques (StatLinks) renvoient le lecteur aux tableaux de données Excel correspondants. Cette édition comprend également une analyse sur les résultats du niveau d'éducation et du nombre d'étudiants, sur les bénéfices économiques et sociaux de l'enseignement ainsi que les résultats de la nouvelle enquête internationale TALIS (Teaching and Learning International Survey).
2009, OCDE, 94 p., stat. ― 24 €. ― ISBN : 978-92-64-06815-5. ― Réf. : 9789264068155.

Données sur l'énergie nucléaire 2009
Agence de l'énergie nucléaire
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Cette édition 2009 présente les dernières statistiques disponibles, décrit les projets de construction de centrales nucléaires et les développements dans le cycle du combustible avec les perspectives des pays membres de l'OCDE jusqu'en 2035. Un ouvrage de référence pour les décideurs, les spécialistes et les chercheurs qui travaillent dans ce domaine.
2009, OCDE, 134 p., stat. ― 35 €. ― ISBN : 978-92-64-04772-3. ― Réf. : 9789264047723.

Annuaire des statistiques d'assurance 2009
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Le lecteur trouvera ici des informations sur les primes collectées et les investissements réalisés, les sinistres et les indemnités perçues... Les différentes données ventilées en sous-rubriques avec une série d'indicateurs permettent une meilleure compréhension des particularités des différents marchés nationaux.
2009, OCDE, 500 p., stat. ― 130 €. ― ISBN : 978-92-64-06382-2. ― Réf. : 9789264063822.

Statistiques de l'énergie des pays non membres
de l'OCDE 2009
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Cet ouvrage présente les données 2006-2007 pour l'approvisionnement et la consommation énergétiques, exprimées en unités d'origine, pour le charbon, le pétrole, le gaz, l'électricité, la chaleur, les énergies renouvelables... et portant sur une centaine de pays hors zone OCDE. Les tableaux présentent une synthèse des données sur la production, les échanges, la consommation finale et la demande de pétrole par produit. On trouvera également ici des définitions des produits et des flux ainsi que des notes explicatives sur les données de chaque pays.
2009, OCDE, 778 p. ― 120 €. ― ISBN : 978-92-64-06123-1. ― Réf. : 9789264061231.

Gérer les ressources pour le développement
Utilisation des systèmes nationaux
de gestion des finances publiques
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Ce rapport fait le point sur les avancées en termes de consolidation de la gestion des finances publiques et formule des recommandations pour les objectifs 2010 fixés dans la Déclaration de Paris.
2009, OCDE, 100 p., stat. ― 24 €. ― ISBN : 978-92-64-05617-6. ― Réf. : 9789264056176.

Panorama des statistiques de l'OCDE 2009
Economie, environnement et société
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Plus de cent indicateurs portant sur tous les secteurs de l'économie. Cette année, cette édition consacre un chapitre spécial aux inégalités. Un lien dynamique (StatLink) dirige le lecteur, pour chaque tableau, vers une page web où les données correspondantes sont disponibles en format Excel.
2009, OCDE, 314 p., stat. ― 35 €. ― ISBN : 978-92-64-03935-3. ― Réf. : 9789264039353.

Perspectives des migrations internationales -
SOPEMI 2009
Thème spécial : Gérer les migrations
au-delà de la crise
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Les réalités des migrations internationales d'aujourd'hui. Quels sont les flux migratoires ? Comment les gouvernements les gèrent-ils ? Comment les migrants abordent-ils l'école et le marché du travail ? En quoi les migrations sont-elles un atout ― ou un frein ― pour les pays en développement ?
2009, OCDE, 244 p., stat. ― 40 €. ― ISBN : 978-92-64-06369-3. ― Réf. : 9789264063693.

De l'eau pour tous
Perspectives de l'OCDE sur la tarification
et le financement
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Ce rapport met l'accent sur les aspects économiques et financiers de la gestion des ressources et de la fourniture des services en eau. Les questions de gouvernance destinées à en maîtriser les principaux aspects font l'objet d'une autre étude spécifique. L'ouvrage présente une synthèse des travaux de l'OCDE dans tous ces domaines.
2009, OCDE, 160 p., stat. ― 24 €. ― ISBN : 978-92-64-05950-4. ― Réf. : 9789264059504.

Perspectives des technologies de l'information
de l'OCDE 2008
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Cette édition analyse l'impact du haut débit sur l'économie et décrit la croissance dynamique des industries créatives fondées sur le contenu numérique : jeux informatiques et vidéos, films, vidéos et musique en ligne, cyberpublicité. L'évolution récente des politiques menées par les pays de l'OCDE en matière de TIC est également analysée. Les domaines prioritaires à cet égard sont notamment l'investissement dans la R-D et l'innovation liées aux TIC, l'amélioration de la cyberadministration, la diffusion du haut débit, le renforcement de l'utilisation des TIC, l'amélioration des compétences et de l'emploi dans le domaine des TIC ainsi que les mesures en faveur du développement du continu numérique.
2009, OCDE, 388 p., stat. ― 95 €. ― ISBN : 978-92-64-05555-1. ― Réf. : 9789264055551.

II. ― REVUES
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française

Comment vit-on la crise au Sud ?
La crise n'a pas le même impact pour tous les pays émergents (The Economist).
Asie du Sud-Est : de la crise économique à la crise du développement (Sophie Boisseau du Rocher - Accomex).
La rente pétrolière au secours du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord ? (Entretien avec Auguste Kouamé - Document de travail de la Banque mondiale).
L'Afrique, première victime de la crise ? (Tony Elumelu - The World Today).
La chute des transferts financiers des migrants : une menace pour le développement (Didier Doucet - La note de veille du CAS).
L'aide au développement, une solution efficace à la crise ? (Entretien avec Esther Duflo - Enjeux-Les Echos).
Repères :

  1. Le pessimisme n'est plus de mise dans les pays émergents.
  2. Données statistiques sur la crise au Sud.
  3. Les pays pauvres, victimes du « facteur des trois F », par Yann Le Houelleur.
  4. La crise fait fondre la classe moyenne brésilienne.
  5. La Chine, grande gagnante de la crise ?
    Pour en savoir plus...
    Egalement dans ce numéro :
    Economie de l'internet
    A quoi ressemblera le monde numérique en 2030 ? (Michel Gensollen - Réalités industrielles - Annales des Mines).
    Niveau de vie
    Employés et ouvriers non qualifiés : un niveau de vie bien inférieur à la moyenne des salariés (Yves Jauneau - INSEE Première).
    Statistiques
    Des outils statistiques pour prévoir les crises (Adelheid Burgi-Schmelz - Finances et Développement).
    « Problèmes économiques » n° 2978, mercredi 16 septembre 2009. ― 48 p. ― 4,70 € ― Réf. : 303332029785.

Questions internationales
La Documentation française

Les défis de la présidence Obama
Ouverture. Héritage lourd, transition douce, rupture forte (Serge Sur).
Barack Obama : les attentes et les contraintes (Ezra Suleiman).
Un cadre politique et institutionnel favorable (François Vergniolle de Chantal).
Réformer une Amérique multiraciale : Barack Obama face à l'irrésistible ascension des Hispaniques (Fédérick Douzet).
Des défis économiques considérables (Jean-François Jamet).
L'état des forces armées au début du mandat (Yves Boyer).
Politique étrangère : des enjeux aussi nombreux que complexes (Joanna Spear).
Le multilatéralisme américain : vers la redécouverte du pragmatisme (Alexandra de Hoop Scheffer).
Barack Obama, de la rhétorique de campagne aux difficultés de gouvernement (Anne Toulouse).
Questions européennes
La Suède dans l'Union européenne : une participation prudente mais dynamique (Sophie Enos-Attali).
Regards sur le monde
La régulation universelle de l'internet, enjeu économique et culturel (Laurent Bloch).
Les questions internationales à l'écran
Quatre films new-yorkais de James Gray : cosmopolitisme, communautarisme, violence et solitude (Jean-Baptiste Féline).
Documents de référence
Considérations sur la naissance de la nation et la question raciale aux Etats-Unis (extraits de François René de Chateaubriand, d'Alexis de Tocqueville, d'Abraham Lincoln et de Barack Obama).
Les questions internationales sur internet.
Abstracts.
« Questions internationales » n° 39, septembre-octobre 2009, 128 p. ― 9,80 €. ― Réf. : 30303331600398.

III. ― NUMÉRIQUE
Grande Europe
Première revue mensuelle de la Documentation française
présentée intégralement en numérique, au format PDF

Disponibles par abonnement :
Quatre dossiers trimestriels : un thème traité de façon transversale au travers de plusieurs articles.
Huit focus : composés de quatre articles par mois traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un des pays du continent européen.
Présentation et conditions d'abonnement sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/dossiers/01/grande-europe-no1.shtml
Les quatre focus en ligne du mois de septembre viennent de paraître :
Pologne : Une société aux prises avec ses contradictions (Artur Bordeza).
Suisse : Une nation, quatre langues (Antoine Chollet).
Géorgie : Les conditions de vie un an après le conflit avec la Russie (Sophie Tournon).
Malte : Casino virtuel de l'Europe (Guillaume Mollaret).
Précédemment parus :
Le dossier trimestriel : Les villes-capitales européennes.
Les focus mensuels : Le focus du mois de mars 2009 qui présente en ligne les quatre articles suivants :
Espagne : Les fantômes de la guerre civile et du franquisme.
Slovaquie : L'introduction de l'euro, un succès à conforter dans la durée.
Danemark : Divorce à l'amiable avec le Groenland.
Biélorussie : Une politique étrangère tiraillée entre des intérêts contradictoires.
Le focus du mois de février 2009 qui présente en ligne les quatre articles suivants :
Royaume-Uni : Splendeurs et misères du Labour.
Grèce : Les rapports Eglise-Etat en débat ?
Hongrie : Un pays sous perfusion financière.
Pays-Bas : La politique en matière de drogues douces.
Le dossier trimestriel de janvier 2009 : Portraits de familles
Le focus du mois de décembre qui présente en ligne les quatre articles suivants :
Portugal : Des temps difficiles.
Ukraine : « Le coup d'Etat permanent ».
Turquie : Une jeunesse si différente et si proche.
Finlande : Le lycée à la carte, une spécificité.
Le focus du mois de novembre qui présente en ligne les quatre articles suivants :
Allemagne : La nouvelle gauche, un casse-tête politique.
Russie : L'affaire TNK-BP, prisme des tensions avec la Grande-Bretagne.
Espagne : Menacée par la pénurie d'eau.
Grande-Bretagne, Irlande : « Iles promises » de la nouvelle émigration polonaise ?
Retrouvez-les tous sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/focus.


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Les droits de l'homme en France

Regards portés par les instances internationales

Rapport 2009

Commission nationale consultative

des droits de l'homme

Dans la continuité de sa récente étude : « Diplomatie et droits de l'homme », publiée en 2008, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) livre ici le constat des organisations internationales et régionales sur la situation des droits de l'homme en France. Il s'agit de proposer un « état des lieux » intégrant les données provenant de l'ONU, de l'OIT, du Conseil de l'Europe... Des interrogations communes se dégagent, notamment sur la situation des prisons en France, le traitement des étrangers ou l'administration de la justice, mais également sur la question des minorités nationales, la conception française de la laïcité ou le débat sur les statistiques ethniques. Autant de questions de fond que la CNCDH est amenée à traiter, notamment de par sa fonction consultative auprès des pouvoirs publics.

2009, la Documentation française, 302 p. ― 19 €, ISBN : 978-2-11-007706-6. ― Réf. : 9782110077066.

La collection « Tribuns » présente des biographies d'hommes politiques, concises et vivantes, mettant notamment en valeur les talents d'orateur du personnage, tout au long de sa carrière. Chaque ouvrage comporte ainsi des citations et des extraits de discours, parfois inédits, souvent célèbres, qui ont marqué la vie politique de ses contemporains.

Jaurès, l'humaniste

Paul Marcus

La Documentation française

A travers des discours politiques majeurs, cet ouvrage s'attache à retracer les prises de position et les engagements de Jean Jaurès. Normalien, professeur de philosophie, député du Tarn, il fut de tous les combats pour la défense de la démocratie. Alliant humanisme et sens politique aigu, homme de paix, tribun hors pair, Jean Jaurès n'a eu de cesse d'affirmer ses convictions dans un parcours politique jalonné d'engagements publics : affaire de Panama, affaire Dreyfus, séparation de l'Eglise et de l'Etat, combat contre les anarchistes, contre la peine de mort, pour la paix... Photographies, reproductions d'affiches et de dessins viennent illustrer cet ouvrage, efficacement conçu.

L'auteur : Paul Marcus, docteur en histoire, ancien maître de conférence à l'Institut d'études politiques de Paris, biographe de Raymond Poincaré et de Maurice Bourgès-Maunoury, auteur de Vicor Hugo, les voix des libertés, mais aussi d'essais politiques comme L'Algérie coloniale...

2009, Assemblée nationale/la Documentation française, collection « Tribuns », 84 p., ill. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007631-1. ― Réf. : 9782110076311.

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Clemenceau, le combattant, Samuel Tomei, collection « Tribuns », 122 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007330-3. ― Réf. : 9782110073303.

A paraître :

Aristide Briand. ― ISBN : 978-2-11-007632-8. ― Réf. : 9782110076328.

Perspectives 2009 sur la régulation

Douze notes à l'intention des décideurs

Centre d'analyse stratégique

Organisme de réflexion et de prospective placé auprès du Premier ministre, le Centre d'analyse stratégique présente ici douze notes reflétant la diversité de ses travaux, accompagnées de ses préconisations.

Quel impact de la crise sur la croissance à moyen terme ? (Olivier Passet).

Après la crise, quel retour à l'équilibre des finances publiques à moyen terme ? (Thomas Brand).

Quelles pistes de réforme pour la fiscalité locale ? (Thomas Brand).

La « flexicurité » est-elle une réponse à la crise ? (Yves Chassard et Jean-Louis Dayan).

La communauté de travail, clé du renouveau de la représentation et de la négociation collective ? (Jean-Yves Kerbouc'h).

Le partage collectif des bénéfices : un outil efficace pour la productivité et le pouvoir d'achat ? (Salima Benhamou).

Prestations sociales : de la lutte contre la fraude au paiement « à bon droit » (Stéphane Donné et Sylvain Lemoine).

Droit d'accueil du jeune enfant : une double exigence qualitative et quantitative (Marine Boisson).

Impact des neurosciences ; quels enjeux éthiques pour quelles régulations ? (Sarah Sauneron).

La valeur du vivant : quelle mesure pour la biodiversité ? (Jean-Luc Pujol).

Politique climatique des Etats-Unis : quel instrument économique pour un signal-prix carbone ? (Mahdi Ben Jelloul).

Au-delà du PIB, le bonheur ? (Marine Boisson et Céline Mareuge).

2009, la Documentation française, 176 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007758-5. ― Réf. : 9782110077585.

Propositions de réforme de la législation sur le financement

des campagnes électorales pour les élections législatives

Rapport au président de l'Assemblée nationale

Pierre Mazeaud

La France a mis en place en 1988 une législation sur le financement des campagnes électorales et des partis politiques qui, au fil des années, a fait l'objet de modifications successives. Si la vie démocratique y a gagné en transparence et la compétition électorale en équité, le temps était venu d'en évaluer la cohérence par rapport aux nouvelles réalités du terrain. Le groupe de travail réuni en juin 2008, sous l'autorité de Pierre Mazeaud, présente ici ses recommandations, autour de trois idées principales :

― mieux adapter à la réalité des campagnes électorales le champ d'application de la législation ;

― redéfinir et préciser les règles relatives aux comptes de campagne ;

― aménager les règles relatives au contrôle et aux sanctions de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP).

2009, la Documentation française, collection « Rapports officiels », 72 p. ― 11 €. ― ISBN : 978-2-11-007705-9. ― Réf. : 9782110077059.

Le tourisme spatial

Session 2008-2009

Rapport de la section économie touristique,

présidée par Régis Bulot

Conseil national du tourisme

Secrétariat d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat,

des PME, du tourisme, des services et de la consommation

Le tourisme spatial, utopie ou réalité ? Un marché, encore embryonnaire, sur lequel travaillent déjà des sociétés : Bigelow Aerospace, Blue Origin, EADS Astrium, PlanetSpace, Rocketplane Kistler, Starchaser, Space Adventures, Space X, Virgin Galactic... et qui fait espérer d'importantes retombées économiques et financières.

Après un bref rappel chronologique de l'aventure spatiale, Michel Messager, rapporteur du groupe de travail, présente ici une évaluation du marché potentiel induit par le tourisme spatial naissant avec les bénéfices et les impacts attendus sur les différents secteurs concernés : hôtellerie, agences de voyages, écologie, droit et assurances, création de spaceports (ou spatiodromes). Il propose ensuite des pistes d'action pour dynamiser ce créneau.

2009, la Documentation française, 112 p. ― 19 €. ― ISBN : 978-2-11-007491-1. ― Réf. : 9782110074911.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE

Atout France (Fait suite à ODIT France)

Agence de développement touristique de la France

Née du rapprochement de Maison de la France, agence de promotion de la France à l'étranger, et d'ODIT France, agence d'ingénierie touristique, Atout France est désormais l'opérateur unique de l'Etat dans le secteur du tourisme.

L'agence continuera à assumer les fonctions d'ingénierie touristique, d'observation économique et de promotion autrefois exercées par Maison de la France et ODIT France. De plus, elle développera son action à l'international et dans le domaine de la formation.

Casinos : la délégation d'un service public local

Guide pratique

Atout France

Les casinos font partie intégrante de l'offre touristique des territoires sur lesquels ils sont implantés. Considérée comme un service public local, la concession de l'activité est régie par des textes précis et les exploitants doivent respecter une réglementation stricte pour prévenir, s'agissant de jeux d'argent, toutes dérives.

Elaboré avec la volonté de mettre à disposition du lecteur un outil aussi opérationnel que possible, cet ouvrage reprend le modèle d'étude d'impact proposé par Atout France.

Celui-ci a été réalisé sur la base d'un travail conjoint avec le syndicat des casinos de France, en réponse aux obligations prévues par l'arrêté du 14 mai 2007 pour toute demande d'ouverture d'un nouvel établissement.

2009, Atout France, collection « Observation touristique », « Analyses et perspectives » n° 19, 76 p., ill. ― 40 €. ― ISBN : 978-2-915215-58-8. ― Réf. : 9782915215588.

Direction des Journaux officiels

Code général des collectivités territoriales (n° 20043)

Vol. 1. ― Partie législative

Vol. 2. ― Partie réglementaire

Commission supérieure de codification

Textes mis à jour au 6 juin 2009.

Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires relatives :

― aux dispositions générales s'appliquant aux collectivités territoriales (6 livres) ;

― à la commune (5 livres) ;

― au département (4 livres) ;

― à la région (4 livres) ;

― à la coopération locale (9 livres : syndicats de communes, districts, communautés de communes, communautés urbaines, communautés d'agglomération, communautés de ville...) ;

― et aux collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution (4 livres).

Une table analytique placée en tête de volume permet de prendre connaissance, en détail, de l'ensemble des dispositions de ce code.

Ce code comporte également une table analytique pour chacune des parties, et également des tables de concordance qui renvoient des articles du code aux textes d'origine et inversement ; elles sont suivies des listes des textes modificatifs.

2009, Journaux officiels, collection « Codes officiels », 872 p. & 952 p. ― 54 €. ― ISBN : 978-2-11-076537. ― Ref. : 9782110765376.

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Parmi les titres récemment parus :

Regards sur l'éducation 2009 : panorama

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Cet ouvrage présente les indicateurs clés pour 2009 avec notamment l'exposé des conclusions, un examen des grandes tendances accompagnées de liens permettant au lecteur de trouver de plus amples informations. Des graphiques et tableaux assortis d'hyperliens dynamiques (StatLinks) renvoient le lecteur aux tableaux de données Excel correspondants. Cette édition comprend également une analyse sur les résultats du niveau d'éducation et du nombre d'étudiants, sur les bénéfices économiques et sociaux de l'enseignement ainsi que les résultats de la nouvelle enquête internationale TALIS (Teaching and Learning International Survey).

2009, OCDE, 94 p., stat. ― 24 €. ― ISBN : 978-92-64-06815-5. ― Réf. : 9789264068155.

Données sur l'énergie nucléaire 2009

Agence de l'énergie nucléaire

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Cette édition 2009 présente les dernières statistiques disponibles, décrit les projets de construction de centrales nucléaires et les développements dans le cycle du combustible avec les perspectives des pays membres de l'OCDE jusqu'en 2035. Un ouvrage de référence pour les décideurs, les spécialistes et les chercheurs qui travaillent dans ce domaine.

2009, OCDE, 134 p., stat. ― 35 €. ― ISBN : 978-92-64-04772-3. ― Réf. : 9789264047723.

Annuaire des statistiques d'assurance 2009

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Le lecteur trouvera ici des informations sur les primes collectées et les investissements réalisés, les sinistres et les indemnités perçues... Les différentes données ventilées en sous-rubriques avec une série d'indicateurs permettent une meilleure compréhension des particularités des différents marchés nationaux.

2009, OCDE, 500 p., stat. ― 130 €. ― ISBN : 978-92-64-06382-2. ― Réf. : 9789264063822.

Statistiques de l'énergie des pays non membres

de l'OCDE 2009

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Cet ouvrage présente les données 2006-2007 pour l'approvisionnement et la consommation énergétiques, exprimées en unités d'origine, pour le charbon, le pétrole, le gaz, l'électricité, la chaleur, les énergies renouvelables... et portant sur une centaine de pays hors zone OCDE. Les tableaux présentent une synthèse des données sur la production, les échanges, la consommation finale et la demande de pétrole par produit. On trouvera également ici des définitions des produits et des flux ainsi que des notes explicatives sur les données de chaque pays.

2009, OCDE, 778 p. ― 120 €. ― ISBN : 978-92-64-06123-1. ― Réf. : 9789264061231.

Gérer les ressources pour le développement

Utilisation des systèmes nationaux

de gestion des finances publiques

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Ce rapport fait le point sur les avancées en termes de consolidation de la gestion des finances publiques et formule des recommandations pour les objectifs 2010 fixés dans la Déclaration de Paris.

2009, OCDE, 100 p., stat. ― 24 €. ― ISBN : 978-92-64-05617-6. ― Réf. : 9789264056176.

Panorama des statistiques de l'OCDE 2009

Economie, environnement et société

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Plus de cent indicateurs portant sur tous les secteurs de l'économie. Cette année, cette édition consacre un chapitre spécial aux inégalités. Un lien dynamique (StatLink) dirige le lecteur, pour chaque tableau, vers une page web où les données correspondantes sont disponibles en format Excel.

2009, OCDE, 314 p., stat. ― 35 €. ― ISBN : 978-92-64-03935-3. ― Réf. : 9789264039353.

Perspectives des migrations internationales -

SOPEMI 2009

Thème spécial : Gérer les migrations

au-delà de la crise

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Les réalités des migrations internationales d'aujourd'hui. Quels sont les flux migratoires ? Comment les gouvernements les gèrent-ils ? Comment les migrants abordent-ils l'école et le marché du travail ? En quoi les migrations sont-elles un atout ― ou un frein ― pour les pays en développement ?

2009, OCDE, 244 p., stat. ― 40 €. ― ISBN : 978-92-64-06369-3. ― Réf. : 9789264063693.

De l'eau pour tous

Perspectives de l'OCDE sur la tarification

et le financement

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Ce rapport met l'accent sur les aspects économiques et financiers de la gestion des ressources et de la fourniture des services en eau. Les questions de gouvernance destinées à en maîtriser les principaux aspects font l'objet d'une autre étude spécifique. L'ouvrage présente une synthèse des travaux de l'OCDE dans tous ces domaines.

2009, OCDE, 160 p., stat. ― 24 €. ― ISBN : 978-92-64-05950-4. ― Réf. : 9789264059504.

Perspectives des technologies de l'information

de l'OCDE 2008

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Cette édition analyse l'impact du haut débit sur l'économie et décrit la croissance dynamique des industries créatives fondées sur le contenu numérique : jeux informatiques et vidéos, films, vidéos et musique en ligne, cyberpublicité. L'évolution récente des politiques menées par les pays de l'OCDE en matière de TIC est également analysée. Les domaines prioritaires à cet égard sont notamment l'investissement dans la R-D et l'innovation liées aux TIC, l'amélioration de la cyberadministration, la diffusion du haut débit, le renforcement de l'utilisation des TIC, l'amélioration des compétences et de l'emploi dans le domaine des TIC ainsi que les mesures en faveur du développement du continu numérique.

2009, OCDE, 388 p., stat. ― 95 €. ― ISBN : 978-92-64-05555-1. ― Réf. : 9789264055551.

II. ― REVUES

Problèmes économiques

Sélection d'articles français et étrangers

La Documentation française

Comment vit-on la crise au Sud ?

La crise n'a pas le même impact pour tous les pays émergents (The Economist).

Asie du Sud-Est : de la crise économique à la crise du développement (Sophie Boisseau du Rocher - Accomex).

La rente pétrolière au secours du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord ? (Entretien avec Auguste Kouamé - Document de travail de la Banque mondiale).

L'Afrique, première victime de la crise ? (Tony Elumelu - The World Today).

La chute des transferts financiers des migrants : une menace pour le développement (Didier Doucet - La note de veille du CAS).

L'aide au développement, une solution efficace à la crise ? (Entretien avec Esther Duflo - Enjeux-Les Echos).

Repères :

1. Le pessimisme n'est plus de mise dans les pays émergents.

2. Données statistiques sur la crise au Sud.

3. Les pays pauvres, victimes du « facteur des trois F », par Yann Le Houelleur.

4. La crise fait fondre la classe moyenne brésilienne.

5. La Chine, grande gagnante de la crise ?

Pour en savoir plus...

Egalement dans ce numéro :

Economie de l'internet

A quoi ressemblera le monde numérique en 2030 ? (Michel Gensollen - Réalités industrielles - Annales des Mines).

Niveau de vie

Employés et ouvriers non qualifiés : un niveau de vie bien inférieur à la moyenne des salariés (Yves Jauneau - INSEE Première).

Statistiques

Des outils statistiques pour prévoir les crises (Adelheid Burgi-Schmelz - Finances et Développement).

« Problèmes économiques » n° 2978, mercredi 16 septembre 2009. ― 48 p. ― 4,70 € ― Réf. : 303332029785.

Questions internationales

La Documentation française

Les défis de la présidence Obama

Ouverture. Héritage lourd, transition douce, rupture forte (Serge Sur).

Barack Obama : les attentes et les contraintes (Ezra Suleiman).

Un cadre politique et institutionnel favorable (François Vergniolle de Chantal).

Réformer une Amérique multiraciale : Barack Obama face à l'irrésistible ascension des Hispaniques (Fédérick Douzet).

Des défis économiques considérables (Jean-François Jamet).

L'état des forces armées au début du mandat (Yves Boyer).

Politique étrangère : des enjeux aussi nombreux que complexes (Joanna Spear).

Le multilatéralisme américain : vers la redécouverte du pragmatisme (Alexandra de Hoop Scheffer).

Barack Obama, de la rhétorique de campagne aux difficultés de gouvernement (Anne Toulouse).

Questions européennes

La Suède dans l'Union européenne : une participation prudente mais dynamique (Sophie Enos-Attali).

Regards sur le monde

La régulation universelle de l'internet, enjeu économique et culturel (Laurent Bloch).

Les questions internationales à l'écran

Quatre films new-yorkais de James Gray : cosmopolitisme, communautarisme, violence et solitude (Jean-Baptiste Féline).

Documents de référence

Considérations sur la naissance de la nation et la question raciale aux Etats-Unis (extraits de François René de Chateaubriand, d'Alexis de Tocqueville, d'Abraham Lincoln et de Barack Obama).

Les questions internationales sur internet.

Abstracts.

« Questions internationales » n° 39, septembre-octobre 2009, 128 p. ― 9,80 €. ― Réf. : 30303331600398.

III. ― NUMÉRIQUE

Grande Europe

Première revue mensuelle de la Documentation française

présentée intégralement en numérique, au format PDF

Disponibles par abonnement :

Quatre dossiers trimestriels : un thème traité de façon transversale au travers de plusieurs articles.

Huit focus : composés de quatre articles par mois traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un des pays du continent européen.

Présentation et conditions d'abonnement sur :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/dossiers/01/grande-europe-no1.shtml

Les quatre focus en ligne du mois de septembre viennent de paraître :

Pologne : Une société aux prises avec ses contradictions (Artur Bordeza).

Suisse : Une nation, quatre langues (Antoine Chollet).

Géorgie : Les conditions de vie un an après le conflit avec la Russie (Sophie Tournon).

Malte : Casino virtuel de l'Europe (Guillaume Mollaret).

Précédemment parus :

Le dossier trimestriel : Les villes-capitales européennes.

Les focus mensuels : Le focus du mois de mars 2009 qui présente en ligne les quatre articles suivants :

Espagne : Les fantômes de la guerre civile et du franquisme.

Slovaquie : L'introduction de l'euro, un succès à conforter dans la durée.

Danemark : Divorce à l'amiable avec le Groenland.

Biélorussie : Une politique étrangère tiraillée entre des intérêts contradictoires.

Le focus du mois de février 2009 qui présente en ligne les quatre articles suivants :

Royaume-Uni : Splendeurs et misères du Labour.

Grèce : Les rapports Eglise-Etat en débat ?

Hongrie : Un pays sous perfusion financière.

Pays-Bas : La politique en matière de drogues douces.

Le dossier trimestriel de janvier 2009 : Portraits de familles

Le focus du mois de décembre qui présente en ligne les quatre articles suivants :

Portugal : Des temps difficiles.

Ukraine : « Le coup d'Etat permanent ».

Turquie : Une jeunesse si différente et si proche.

Finlande : Le lycée à la carte, une spécificité.

Le focus du mois de novembre qui présente en ligne les quatre articles suivants :

Allemagne : La nouvelle gauche, un casse-tête politique.

Russie : L'affaire TNK-BP, prisme des tensions avec la Grande-Bretagne.

Espagne : Menacée par la pénurie d'eau.

Grande-Bretagne, Irlande : « Iles promises » de la nouvelle émigration polonaise ?

Retrouvez-les tous sur :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/focus.