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Avis du

JORF n°0169 du 24 juillet 2009

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF ISO 8897. ― Date de clôture : 20 juillet 2009. Huile essentielle de baies de genévrier (Juniperus communis L.) (indice de classement : T75-251PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60335-2-5/A11. ― Date de clôture : 1er juin 2009. Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-5 : règles particulières pour les lave-vaisselle (indice de classement : C73-805/A11PR).
PR NF EN 61760-3. ― Date de clôture : 14 juillet 2009. Technique du montage en surface. ― Partie 3 : méthode normalisée relative à la spécification des composants pour le brasage par refusion à trous traversants (THR, Through Hole Reflow) (indice de classement : C90-710-3PR).
PR NF EN 61249-2-42. ― Date de clôture : 14 juillet 2009. Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. ― Partie 2-42 : matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués. ― Feuilles stratifiées renforcées en tissu de verre de type E époxyde bromé, tissé/non-tissé, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquées cuivre pour les assemblages sans plomb (indice de classement : C93-780-2-42PR).

CONSTRUCTION

PR NF ISO 15686-1. ― Date de clôture : 30 juin 2009. Bâtiments et biens immobiliers construits. ― Prévision de la durée de vie. ― Partie 1 : principes généraux et cadre (indice de classement : P00-004-1PR).
PR NF EN 13670. ― Date de clôture : 20 juin 2009. Exécution des structures en béton (indice de classement : P18-450PR).
PR NF EN ISO 8970. ― Date de clôture : 30 juin 2009. Structures en bois. ― Essai des assemblages réalisés par organes mécaniques. ― Prélèvement concernant la masse volumique du bois (indice de classement : P21-313PR).
PR NF EN 13637. ― Date de clôture : 30 juin 2009. Quincaillerie pour le bâtiment. ― Systèmes de fermeture contrôlés électriquement destinés à être utilisés sur des voies d'évacuation. ― Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P26-325PR).
PR NF EN 13633. ― Date de clôture : 30 juin 2009. Quincaillerie pour le bâtiment. ― Systèmes de fermetures anti-panique contrôlés électriquement destinés à être utilisés sur des voies d'évacuation. ― Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P26-329PR).
PR NF EN 13204/A1. ― Date de clôture : 13 juillet 2009. Matériel hydraulique de désincarcération à double effet à usage des services d'incendie et de secours. ― Prescriptions de sécurité et de performance (indice de classement : S61-571/A1PR).

SANTÉ

PR NF EN 60601-1-11. ― Date de clôture : 14 juillet 2009. Appareils électromédicaux. ― Partie 1-11 : exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles. ― Norme collatérale : exigences pour les appareils électromédicaux et les systèmes électromédicaux utilisés dans l'environnement des soins à domicile (indice de classement : C74-021PR).
PR NF EN 60601-2-47. ― Date de clôture : 14 juillet 2009. Appareils électromédicaux. ― Partie 2-47 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des systèmes d'électrocardiographie ambulatoires (indice de classement : C74-348PR).
PR NF EN ISO 22794. ― Date de clôture : 12 juin 2009. Art dentaire. ― Matériaux implantables de comblement et de reconstruction osseuse en chirurgie orale et maxillofaciale. ― Contenu d'un dossier technique (indice de classement : S91-155PR).
PR NF EN ISO 14602. ― Date de clôture : 30 juillet 2009. Implants chirurgicaux non actifs. ― Implants pour ostéosynthèse. ― Exigences particulières (indice de classement : S94-101PR).
PR NF EN 1060-2/A1. ― Date de clôture : 20 juillet 2009. Tensiomètres non invasifs. ― Partie 2 : exigences complémentaires concernant les tensiomètres mécaniques (indice de classement : S97-102/A1PR).
PR NF EN 1060-3/A2. ― Date de clôture : 20 juillet 2009. Tensiomètres non invasifs. ― Partie 3 : exigences complémentaires concernant les systèmes électromécaniques de mesure de la pression sanguine (indice de classement : S97-103/A2PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 12001/A1. ― Date de clôture : 6 juillet 2009. Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier. ― Prescriptions de sécurité (indice de classement : E58-420/A1PR).
PR NF EN ISO 11688-1. ― Date de clôture : 22 juin 2009. Acoustique. ― Pratique recommandée pour la conception de machines et d'équipements à bruit réduit. ― Partie 1 : planification (indice de classement : S31-510-1PR).
PR NF EN ISO 11546-1. ― Date de clôture : 19 juin 2009. Acoustique. ― Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. ― Partie 1 : mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (indice de classement : S31-620-1PR).
PR NF EN ISO 11546-2. ― Date de clôture : 19 juin 2009. Acoustique. ― Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. ― Partie 2 : mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (indice de classement : S31-620-2PR).
PR NF EN ISO 4254-1. ― Date de clôture : 20 juin 2009. Matériel agricole. ― Sécurité. ― Partie 1 : exigences générales (indice de classement : U02-001-1PR).
PR NF EN 15811. ― Date de clôture : 20 juin 2009. Matériel agricole. ― Protecteurs pour éléments mobiles de transmission de puissance. ― Protecteur à ouverture avec outil (ISO/TS 28923:2007 modifiée) (indice de classement : U02-004PR).
PR NF EN 1853/A1. ― Date de clôture : 14 juin 2009. Matériel agricole. ― Remorques à benne basculante. ― Sécurité (indice de classement : U02-009/A1PR).
PR NF EN 13448/A1. ― Date de clôture : 8 juin 2009. Matériel agricole et forestier. ― Faucheuses interlignes. ― Sécurité (indice de classement : U02-024/A1PR).
PR NF EN 786/A2. ― Date de clôture : 8 juin 2009. Matériel de jardinage. ― Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied. ― Sécurité mécanique (indice de classement : U15-220/A2PR).
PR NF EN 609-1/A2. ― Date de clôture : 6 juin 2009. Matériel agricole et forestier. ― Sécurité des fendeuses de bûches. ― Partie 1 : fendeuses à coin (indice de classement : U34-130-1/A2PR).
PR NF EN 609-2/A1. ― Date de clôture : 6 juin 2009. Matériel agricole et forestier. ― Sécurité des fendeuses de bûches. ― Partie 2 : fendeuses à vis (indice de classement : U34-130-2/A1PR).
PR NF EN ISO 24500. ― Date de clôture : 20 juillet 2009. Ergonomie. ― Conception accessible. ― Signaux auditifs pour produits de consommation (indice de classement : X35-401PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF EN ISO 10808. ― Date de clôture : 20 juillet 2009. Nanotechnologies. ― Caractérisation des nanoparticules dans les chambres d'inhalation par exposition pour les essais de toxicité par inhalation. ― Elément complémentaire (indice de classement : T16-300PR).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF P90-311. ― Date de clôture : 8 juin 2009. Matériels de réception pour structures artificielles d'escalade de type pan ou bloc. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-311PR).
PR NF EN 15918. ― Date de clôture : 14 juin 2009. Cycles. ― Remorques pour bicyclettes. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : R39-001PR).

ÉNERGIE, GAZ,
INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 14774-1. ― Date de clôture : 30 juin 2009. Biocombustibles solides. ― Détermination de la teneur en humidité. ― Méthode par séchage à l'étuve. ― Partie 1 : humidité totale. ― Méthode de référence (indice de classement : X34-106-1PR).
PR NF EN 14774-3. ― Date de clôture : 20 juillet 2009. Biocombustibles solides. ― Méthodes de détermination de la teneur en humidité. ― Méthode par séchage à l'étuve. ― Partie 3 : humidité dans l'échantillon pour analyse générale (indice de classement : X34-106-3PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF ISO 21828. ― Date de clôture : 6 juillet 2009. Lignes directrices relatives aux normes disponibles pour la préparation et l'essai des produits réfractaires non façonnés (indice de classement : B40-674PR).
PR NF EN 13313. ― Date de clôture : 10 juillet 2009. Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur. ― Compétence du personnel (indice de classement : E35-420PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF ISO 8897. ― Date de clôture : 20 juillet 2009. Huile essentielle de baies de genévrier (Juniperus communis L.) (indice de classement : T75-251PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60335-2-5/A11. ― Date de clôture : 1er juin 2009. Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-5 : règles particulières pour les lave-vaisselle (indice de classement : C73-805/A11PR).

PR NF EN 61760-3. ― Date de clôture : 14 juillet 2009. Technique du montage en surface. ― Partie 3 : méthode normalisée relative à la spécification des composants pour le brasage par refusion à trous traversants (THR, Through Hole Reflow) (indice de classement : C90-710-3PR).

PR NF EN 61249-2-42. ― Date de clôture : 14 juillet 2009. Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. ― Partie 2-42 : matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués. ― Feuilles stratifiées renforcées en tissu de verre de type E époxyde bromé, tissé/non-tissé, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquées cuivre pour les assemblages sans plomb (indice de classement : C93-780-2-42PR).

CONSTRUCTION

PR NF ISO 15686-1. ― Date de clôture : 30 juin 2009. Bâtiments et biens immobiliers construits. ― Prévision de la durée de vie. ― Partie 1 : principes généraux et cadre (indice de classement : P00-004-1PR).

PR NF EN 13670. ― Date de clôture : 20 juin 2009. Exécution des structures en béton (indice de classement : P18-450PR).

PR NF EN ISO 8970. ― Date de clôture : 30 juin 2009. Structures en bois. ― Essai des assemblages réalisés par organes mécaniques. ― Prélèvement concernant la masse volumique du bois (indice de classement : P21-313PR).

PR NF EN 13637. ― Date de clôture : 30 juin 2009. Quincaillerie pour le bâtiment. ― Systèmes de fermeture contrôlés électriquement destinés à être utilisés sur des voies d'évacuation. ― Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P26-325PR).

PR NF EN 13633. ― Date de clôture : 30 juin 2009. Quincaillerie pour le bâtiment. ― Systèmes de fermetures anti-panique contrôlés électriquement destinés à être utilisés sur des voies d'évacuation. ― Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P26-329PR).

PR NF EN 13204/A1. ― Date de clôture : 13 juillet 2009. Matériel hydraulique de désincarcération à double effet à usage des services d'incendie et de secours. ― Prescriptions de sécurité et de performance (indice de classement : S61-571/A1PR).

SANTÉ

PR NF EN 60601-1-11. ― Date de clôture : 14 juillet 2009. Appareils électromédicaux. ― Partie 1-11 : exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles. ― Norme collatérale : exigences pour les appareils électromédicaux et les systèmes électromédicaux utilisés dans l'environnement des soins à domicile (indice de classement : C74-021PR).

PR NF EN 60601-2-47. ― Date de clôture : 14 juillet 2009. Appareils électromédicaux. ― Partie 2-47 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des systèmes d'électrocardiographie ambulatoires (indice de classement : C74-348PR).

PR NF EN ISO 22794. ― Date de clôture : 12 juin 2009. Art dentaire. ― Matériaux implantables de comblement et de reconstruction osseuse en chirurgie orale et maxillofaciale. ― Contenu d'un dossier technique (indice de classement : S91-155PR).

PR NF EN ISO 14602. ― Date de clôture : 30 juillet 2009. Implants chirurgicaux non actifs. ― Implants pour ostéosynthèse. ― Exigences particulières (indice de classement : S94-101PR).

PR NF EN 1060-2/A1. ― Date de clôture : 20 juillet 2009. Tensiomètres non invasifs. ― Partie 2 : exigences complémentaires concernant les tensiomètres mécaniques (indice de classement : S97-102/A1PR).

PR NF EN 1060-3/A2. ― Date de clôture : 20 juillet 2009. Tensiomètres non invasifs. ― Partie 3 : exigences complémentaires concernant les systèmes électromécaniques de mesure de la pression sanguine (indice de classement : S97-103/A2PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 12001/A1. ― Date de clôture : 6 juillet 2009. Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier. ― Prescriptions de sécurité (indice de classement : E58-420/A1PR).

PR NF EN ISO 11688-1. ― Date de clôture : 22 juin 2009. Acoustique. ― Pratique recommandée pour la conception de machines et d'équipements à bruit réduit. ― Partie 1 : planification (indice de classement : S31-510-1PR).

PR NF EN ISO 11546-1. ― Date de clôture : 19 juin 2009. Acoustique. ― Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. ― Partie 1 : mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (indice de classement : S31-620-1PR).

PR NF EN ISO 11546-2. ― Date de clôture : 19 juin 2009. Acoustique. ― Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. ― Partie 2 : mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (indice de classement : S31-620-2PR).

PR NF EN ISO 4254-1. ― Date de clôture : 20 juin 2009. Matériel agricole. ― Sécurité. ― Partie 1 : exigences générales (indice de classement : U02-001-1PR).

PR NF EN 15811. ― Date de clôture : 20 juin 2009. Matériel agricole. ― Protecteurs pour éléments mobiles de transmission de puissance. ― Protecteur à ouverture avec outil (ISO/TS 28923:2007 modifiée) (indice de classement : U02-004PR).

PR NF EN 1853/A1. ― Date de clôture : 14 juin 2009. Matériel agricole. ― Remorques à benne basculante. ― Sécurité (indice de classement : U02-009/A1PR).

PR NF EN 13448/A1. ― Date de clôture : 8 juin 2009. Matériel agricole et forestier. ― Faucheuses interlignes. ― Sécurité (indice de classement : U02-024/A1PR).

PR NF EN 786/A2. ― Date de clôture : 8 juin 2009. Matériel de jardinage. ― Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied. ― Sécurité mécanique (indice de classement : U15-220/A2PR).

PR NF EN 609-1/A2. ― Date de clôture : 6 juin 2009. Matériel agricole et forestier. ― Sécurité des fendeuses de bûches. ― Partie 1 : fendeuses à coin (indice de classement : U34-130-1/A2PR).

PR NF EN 609-2/A1. ― Date de clôture : 6 juin 2009. Matériel agricole et forestier. ― Sécurité des fendeuses de bûches. ― Partie 2 : fendeuses à vis (indice de classement : U34-130-2/A1PR).

PR NF EN ISO 24500. ― Date de clôture : 20 juillet 2009. Ergonomie. ― Conception accessible. ― Signaux auditifs pour produits de consommation (indice de classement : X35-401PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF EN ISO 10808. ― Date de clôture : 20 juillet 2009. Nanotechnologies. ― Caractérisation des nanoparticules dans les chambres d'inhalation par exposition pour les essais de toxicité par inhalation. ― Elément complémentaire (indice de classement : T16-300PR).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF P90-311. ― Date de clôture : 8 juin 2009. Matériels de réception pour structures artificielles d'escalade de type pan ou bloc. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-311PR).

PR NF EN 15918. ― Date de clôture : 14 juin 2009. Cycles. ― Remorques pour bicyclettes. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : R39-001PR).

ÉNERGIE, GAZ,

INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 14774-1. ― Date de clôture : 30 juin 2009. Biocombustibles solides. ― Détermination de la teneur en humidité. ― Méthode par séchage à l'étuve. ― Partie 1 : humidité totale. ― Méthode de référence (indice de classement : X34-106-1PR).

PR NF EN 14774-3. ― Date de clôture : 20 juillet 2009. Biocombustibles solides. ― Méthodes de détermination de la teneur en humidité. ― Méthode par séchage à l'étuve. ― Partie 3 : humidité dans l'échantillon pour analyse générale (indice de classement : X34-106-3PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF ISO 21828. ― Date de clôture : 6 juillet 2009. Lignes directrices relatives aux normes disponibles pour la préparation et l'essai des produits réfractaires non façonnés (indice de classement : B40-674PR).

PR NF EN 13313. ― Date de clôture : 10 juillet 2009. Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur. ― Compétence du personnel (indice de classement : E35-420PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.