- En application du premier alinéa de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale, le prix de vente hors taxes aux établissements de santé déclaré par le laboratoire exploitant pour la spécialité ci-après est à compter du 1er septembre 2009 :
|CODE UCD| LIBELLÉ |LABORATOIRE EXPLOITANT|PRIX DE VENTE (HT)
par UCD aux établissements
de santé
(en euros)|
|--------|-------------------------------------------------|----------------------|--------------------------------------------------------------------------------------|
|926001-0|VELCADE 3, 5 mg, poudre pour solution injectable.| JANSSEN-CILAG. | 1 098, 790 |
- En application du deuxième alinéa de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale, les prix de cession au public des spécialités figurant au tableau ci-après sont à compter du 1er septembre 2009, par décision du comité économique des produits de santé, égaux aux bases de calcul mentionnées, majorées des taxes en vigueur et des frais inhérents à la gestion et à la délivrance de ces spécialités tels que fixés par arrêté interministériel :
|CODE UCD| LIBELLÉ |LABORATOIRE EXPLOITANT|BASE DE CALCUL (HT)
par UCD
(en euros)|
|--------|-------------------------------------------------------------------------|----------------------|----------------------------------------------------|
|927686-7|CARBOPLATINE CTRS 10 mg / ml, solution pour perfusion en flacon de 5 ml. | CTRS. | 5, 000 |
|927684-4|CARBOPLATINE CTRS 10 mg / ml, solution pour perfusion en flacon de 15 ml.| CTRS. | 9, 000 |
|927685-0|CARBOPLATINE CTRS 10 mg / ml, solution pour perfusion en flacon de 45 ml.| CTRS. | 19, 000 |
Rectificatif
Dans l'avis (NOR : SASS0912718V) relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés le 10 juin 2009, en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale : les libellés 922006-8 ― CARBOPLATINE HOSPIRA 10 mg / ml, solution injectable pour perfusion en flacon de 5 ml, 922004-5 ― CARBOPLATINE HOSPIRA 10 mg / ml, solution injectable pour perfusion en flacon de 15 ml et 922005-1 ― CARBOPLATINE HOSPIRA 10 mg / ml, solution injectable pour perfusion en flacon de 45 ml précédemment Mayne Pharma sont devenus Hospira France sous les codes UCD 930229-2, 930232-3 et 930228-6.
Dans l'avis (NOR : SASS0913549V) relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés le 19 juin 2009, en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale : les publications suivantes sont annulées : 928443-0 ― EPIRUBICINE MEDIFA SANTE 2 mg / ml, solution pour perfusion en flacon de 50 ml et 928536-9 ― EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg / ml, solution pour perfusion en flacon de 50 ml.
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