Ces publications sont en vente :
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La Documentation française a mis en vente du 26 juin au 2 juillet 2009 :

I. ― OUVRAGES
Le contrat de travail
à durée déterminée et le travail temporaire
Edition : juillet 2009
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville

Des situations permettant de recourir au contrat de travail à durée déterminée (CDD) ou de travail temporaire au statut des salariés, des indemnités de fin de contrat aux possibilités de rupture anticipée, salariés comme employeurs trouveront dans ce guide les principales règles à connaître, complétées par des fiches techniques détaillées sur des points particuliers : droit au chômage à l'issue d'un CDD ou d'une mission d'intérim ; le Cif (Contrat individuel de formation) et le Dif (Droit individuel à la formation) des salariés intérimaires et sous CDD ; les indemnités de congés payés... Rédigé par des spécialistes du droit social, ce guide intègre l'actualité juridique la plus récente dont la création du CDD à " objet défini ; les nouvelles dispositions et conditions de rupture du CDD pendant la période d'essai ainsi que les premières indications sur le contrat unique d'insertion.
2009, La Documentation française. ― Coll. " Transparences ". ― 104 p. ― 9 €. ― ISBN : 978-2-11-007731-8. ― Réf. : 9782110077318.
Retrouvez tous les titres de la collection Transparences sur : www.ladocumentationfrancaise.fr, rubrique : Acheter en ligne/Recherche avancée/Collections (table alphabétique).
La loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable (DALO) a confié au juge administratif un rôle nouveau, celui d'être pour les citoyens le garant d'un droit opposable. Pour permettre au juge administratif de remplir cette nouvelle mission, le Conseil d'Etat a souhaité prendre la mesure des difficultés rencontrées et dresser un premier bilan de l'application de cette loi. Il s'interroge aussi sur la notion nouvelle de droit opposable et sur la place qu'il convient de lui réserver dans notre droit.

Droit au logement, droit du logement
Conseil d'Etat

Comment loger dignement tous les habitants et ainsi honorer le droit opposable au logement ? C'est à cette question majeure que le Conseil d'Etat consacre les considérations générales de son rapport annuel : une étude exhaustive sur le logement en France. Au-delà d'un état des lieux extrêmement précis, le rapport cherche à comprendre pourquoi la France ne construit pas assez de logements ou ne les construit pas assez bien, malgré l'amélioration tangible des dernières décennies. Il propose une analyse fine des contradictions inhérentes aux politiques du logement, met en évidence les nécessaires cohérences et il invite à formuler des choix clairs permettant au Gouvernement et au Parlement d'ouvrir la voie à une reconstruction méthodique et cohérente du droit au logement, permettant de mieux articuler droit et économie. Au terme d'une analyse lucide et ferme, le rapport suggère des pistes de réflexion tirées des expériences étrangères, des avis d'experts et des auditions auxquelles il a procédé.
2009, La Documentation française. ― Coll. " Etudes et documents " n° 60. ― 462 p. ― 18 €. ― ISBN : 978-2-11-007617-5. ― Réf. : 9782110076175.
Précédemment paru au Conseil d'Etat :
Le rapport public 2009 du Conseil d'Etat.
Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives.
2009, La Documentation française. ― Coll. " Etudes et documents " n° 60. ― 336 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007587-1. ― Réf. : 9782110075871.
Retrouvez tous les titres du Conseil d'Etat sur : www.ladocumentationfrancaise.fr, rubrique : Acheter en ligne/Recherche avancée/Et saisir : Conseil Etat, en auteur.

Immigration, qualifications et marché du travail
Conseil d'analyse économique
Gilles Saint-Paul, Pierre Cahuc,
Antoine Magnier (et al.)

La question migratoire est devenue un enjeu majeur de la politique de l'Union européenne et la plupart de ses pays membres ont entrepris des réformes en faveur d'une immigration de travail qualifiée. Gilles Saint-Paul apporte un certain nombre d'éclairages théoriques sur les liens entre immigration et marché du travail, qui sont autant de réponses à des questions souvent négligées dans le débat social. Y a-t-il un gain net à l'immigration pour le pays d'accueil ? Qui sont, parmi les natifs, les gagnants et les perdants des politiques migratoires ?
Le rapport se poursuit par une analyse critique des nouveaux dispositifs législatifs français qui cherchent, d'une part, à assurer un réglage fin des besoins de main-d'œuvre et, d'autre part, à améliorer la qualité de cette main-d'œuvre en attirant des travailleurs hautement qualifiés. L'auteur pointe un certain nombre de limites à ces politiques et développe plusieurs pistes qui abordent aussi bien la question des instruments économiques de sélection des immigrés, des liens entre immigration qualifiée et enseignement supérieur, que celle de l'immigration comme palliatif temporaire aux rigidités du marché du travail en France.
2009, La Documentation française. ― Coll. " Rapports du CAE " n° 84. ― 256 p., stat. ― 14 €. ― ISBN : 978-2-11-007726-4. ― Réf. : 9782110077264.
Retrouvez tous les titres du Conseil d'analyse économique sur : www.ladocumentationfrancaise.fr rubrique : Acheter en ligne/Recherche avancée/Et saisir : CAE, en auteur.
Ce rapport est établi en application de la loi organique relative aux lois de finances. Son dépôt est conjoint à celui du rapport du Gouvernement, sur l'évolution de l'économie nationale et l'orientation des finances publiques prévu dans cette même loi. Il a pour but de nourrir le débat d'orientation budgétaire que doit tenir le Parlement ainsi que le débat sur l'orientation des finances sociales qui peut lui être couplé, en application de la loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale.

Rapport sur la situation et les perspectives
des finances publiques
Préliminaire au débat d'orientation budgétaire :
juin 2009
Cour des comptes

La première partie du présent rapport fait le point sur la situation générale des finances publiques. Le diagnostic à fin 2008 met en évidence une dégradation, avec un impact encore limité de la crise financière mondiale, différé selon les catégories d'administrations publiques (centrales, sociales et locales). En 2009 aux difficultés structurelles existantes, déjà signalées par la Cour des comptes dans son rapport de janvier 2009, s'ajoute désormais l'impact de la crise, avec les risques de dérive des déficits et de l'endettement dont les données d'ores et déjà disponibles montrent l'ampleur exceptionnelle.
La seconde partie de ce rapport dégage les perspectives des finances publiques au-delà de 2009. Elle montre que le déficit public pourrait être encore très élevé en 2012 et que la dette pourrait fortement augmenter à cet horizon. Dans ces conditions, un risque de dérive incontrôlée de la dette, lourd de conséquences, ne peut pas être écarté. Pour l'éviter, un effort d'ajustement est inéluctable et ce rapport s'attache à en évaluer l'ampleur. Sur la base des travaux de la Cour, il présente des pistes de réformes pouvant conduire à ce redressement.
2009, La Documentation française. ― 140 p. ― 12 €. ― ISBN : 978-2-11-007793-6. ― Réf. : 9782110077936.
Retrouvez tous les titres de la Cour des comptes sur :
www.ladocumentationfrancaise.fr, rubrique : Acheter en ligne/Recherche avancée/Et saisir : Cour des comptes, en auteur.
Les guides en organisation hospitalière s'adressent à l'ensemble des professionnels de santé travaillant dans ou pour les pays en développement. L'expérience des projets de coopération soutenus par la France a largement été capitalisée en faisant appel à la contribution des hospitaliers représentant les différents métiers de l'hôpital.
Ces guides de méthodologies laissent à chacun l'initiative de construire la solution qui conviendra le mieux à sa situation.

S'appuyer sur une véritable
gestion des ressources humaines
Ministère des affaires étrangères

Ce guide méthodologique s'adresse en priorité aux acteurs des pays en développement. Optimiser les ressources humaines en santé est constitutive d'une gestion bien conduite. Par son approche des volets contextuel, social et technique, cet ouvrage permet d'en cerner tous les aspects : défis des RH face à l'organisation et à la situation sanitaire des pays à faible revenu, gestion des compétences, des emplois et des carrières, recrutement à l'hôpital, évaluation des personnels, motivation des agents hospitaliers, ou encore politique sociale de l'hôpital. Il devrait permettre aux responsables hospitaliers d'être rapidement opérationnels. Pratique, il s'appuie sur de nombreuses études de cas.
Les annexes comportent des fiches pratiques (grille de dépouillement du cahier des charges de formation, modèles de tableau de bord sociaux, mutualisation des fonds de formation, récapitulatif des outils de gestion du personnel).
2009, La Documentation française. ― Coll. " Guide en organisation hospitalière dans les pays en voie de développement ". ― 424 p. ― 9 €. ― ISBN : 978-2-11-007466-9. ― Réf. : 9782110074669.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Conseil de l'Europe
Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
Textes adoptés
Commission permanente : 2 et 3 décembre 2008
Recommandations 254 à 258
Avis 29
Résolutions 272 à 276
Conseil de l'Europe

Le Congrès, organe consultatif du Conseil de l'Europe, est composé de deux chambres : l'une représentant les pouvoirs locaux, l'autre les régions. La vocation du Congrès est de renforcer les structures démocratiques à l'échelon local et régional, en particulier d'aider les nouvelles démocraties d'Europe centrale et orientale. Le Congrès adopte trois types de textes : des recommandations, des avis et des résolutions. Les recommandations comportent des propositions adressées au comité des ministres, dont l'application est du ressort des gouvernements. Elles s'adressent parfois aussi à d'autres organisations internationales. Les avis se réfèrent généralement à des questions qui ont été soumises au Congrès par le comité des ministres ou l'Assemblée parlementaire. Ceux-ci consultent le Congrès sur les questions qui sont susceptibles de mettre en cause les compétences et les intérêts essentiels des collectivités locales et régionales qu'il représente. Les résolutions reflètent les décisions que le Congrès est habilité à régler ou adressent des recommandations aux collectivités locales et/ou régionales et à leurs associations.
2009, Conseil de l'Europe. ― 34 p. ― 8 €. ― ISBN : 978-92-871-6573-2. ― Réf. : 9789287165732.

Dialogue interculturel sur les campus universitaires
Conseil de l'Europe

Le dialogue interculturel est l'une des priorités politiques du Conseil de l'Europe, comme en témoigne l'adoption, en mai 2008, du Livre blanc " Vivre ensemble dans l'égale dignité ". L'enseignement supérieur représente un vecteur naturel du dialogue et de la compréhension interculturels. Les établissements d'enseignement supérieur, les campus universitaires, eux-mêmes des sociétés multiculturelles, sont, ici, étudiés en tant que tels. Un second volume s'intéressera au rôle de l'enseignement supérieur dans la promotion du dialogue et de la compréhension interculturels.
2009, Conseil de l'Europe. ― 24 p. ― 29 €. ― ISBN : 978-92-871-6502-2. ― Réf. 9789287165022.

Dimension des religions et des convictions
non religieuses dans l'éducation interculturelle
Recommandation CM/Rec (2008) 12 et exposé des motifs
Conseil de l'Europe

Cette recommandation a été adoptée par le comité des ministres du Conseil de l'Europe, le 10 décembre 2008, concrétisant le projet du comité directeur de l'éducation sur le nouveau défi interculturel de l'éducation : diversité religieuse et dialogue en Europe : 2002-2005.
2009, Conseil de l'Europe. ― 28 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-92-871-6595-4. ― Réf. : 9789287165954.

Les jeunes au cœur de l'Europe
10 ans du Centre européen de la jeunesse de Budapest
Conseil de l'Europe

A l'occasion du dixième anniversaire du CEJB, voici un recueil d'expériences de ceux qui au cours des dix dernières années ont travaillé ou pris part au développement du Centre européen de la Jeunesse de Budapest (CEJB) du Conseil de l'Europe.
2009, Conseil de l'Europe. ― 82 p. ― 11 €. ― ISBN : 978-92-871-5958-8. ― Réf. : 9789287159588.

La réforme de la Convention européenne des droits de l'homme
Un travail continu
Conseil de l'Europe

Dans la continuité du 50e anniversaire de la Convention des droits de l'homme, une réflexion s'était engagée pour permettre à la Cour de justice de s'assurer sa mission face à l'inflation des requêtes qui lui parviennent. Ces travaux ont largement bénéficié des débats de haut niveau qui ont eu lieu lors de diverses tables rondes, ateliers et séminaires organisés principalement par les présidences successives du comité des ministres. Cet ouvrage en présente l'essentiel.
2009, Conseil de l'Europe. ― 764 p. ― 69 €. ― ISBN : 978-92-871-6603-6. ― Réf. : 9789287166036.

Migrations économiques, cohésion sociale et développement
Vers une approche intégrée
Conseil de l'Europe

Dans la déclaration finale de leur 8e conférence, les ministres européens responsables des questions de migration se sont engagés à promouvoir et à protéger les droits fondamentaux des migrants, avec une attention particulière portée à l'égalité de genre et aux droits des femmes, au renforcement du dialogue et de la coopération entre les pays d'accueil, de transit et d'origine et à la cohérence entre les politiques de migration, de développement et d'intégration. Cet ouvrage présente les principales caractéristiques des migrations dans les Etats membres du Conseil de l'Europe, analyse les problèmes soulevés et définit un programme d'action adapté.
2009, Conseil de l'Europe. ― 214 p. ― 29 €. ― ISBN : 978-92-871-6571-8. ― Réf. : 9789287165718.

ORGANISATION DE COOPÉRATION
ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES

Parmi les livres parus récemment :

Evolution des transports 1970-2007
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Cette publication retrace à partir de statistiques couvrant la période 1970-2007 l'activité du secteur des transports au sein des pays du Forum international des transports et s'efforce, à l'aide de graphiques, de mettre en évidence les tendances majeures sur cette même période. Cette brochure offre au lecteur la primeur des tendances d'évolution des transports dans la mesure où sa parution précède celle de tout autre ouvrage comparable en la matière. De plus, des informations statistiques sont données sur les modes de transports aérien et maritime ainsi que sur les dépenses d'investissement et de maintenance réalisées au sein du secteur des transports.
2009, OCDE. ― 88 p. ― 25 €. ― ISBN : 978-92-82-10239-8. ― Réf. : 9789282102398.

Gadgets and Gigawatts : Policies for Energy Efficient
Electronics
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Exclusivement en anglais.
Texte en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr, rubrique : acheter en ligne/Recherche avancée : OCDE (en auteur).
2009, OCDE. ― 424 p. ― 100 €. ― ISBN : 978-89-26-405953-5. ― Réf. : 9789264059535.

OECD Factbook 2009
Economie, Environnemental and Social Statistics
5th Edition

Exclusivement en anglais.
Texte en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr, rubrique : Acheter en ligne/Recherche avancée : OCDE (en auteur).
Plus de 100 indicateurs couvrent un large éventail de domaines : économie, agriculture, éducation, énergie, environnement, aide étrangère, santé et qualité de vie, industrie, information et communications, population & main-d'œuvre, commerce et investissement, fiscalité, dépenses publiques et R & D. Cette année, l'OCDE propose un focus sur l'inégalité.
Un lien dynamique (StatLink) est fourni pour chaque table pour orienter l'utilisateur vers une page web où les données correspondantes sont disponibles en format Excel.
2009, OCDE. ― 316 p. 35 ― €. ― ISBN : 978-92-64-05604-6. ― Réf. : 9789264056046.

OECD Factbook 2009
Economie, Environnemental and Social Statistics

La Clé USB : 25 €. ― ISBN : 978-92-64-06168-2. ― Réf. : 9789264061682.

Panorama de la société 2009
Les indicateurs sociaux de l'OCDE
Organisation de coopération et de développement économiques

Cette nouvelle édition présente les grandes tendances et les politiques sociales dans les pays de l'OCDE. L'ouvrage analyse les caractéristiques démographiques et familiales, l'emploi et le chômage, la pauvreté et les inégalités, les dépenses de protection sociale et de santé et aussi ce que l'on pourrait appeler : " l'indice de bonheur ".
2009, OCDE. ― 138 p. ― stat. ― 19 €. ― ISBN : 978-92-64-05693-0. ― Réf. : 9789264056930.

Perspectives économiques en Afrique
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Cette édition des Perspectives a pour thème central l'innovation et les technologies de l'information et des communications (TIC) en Afrique. Elle présente un panorama complet de leur diffusion et de leur utilisation sur le continent africain. Une annexe statistique vient compléter l'ouvrage.
2009, OCDE. ― 208 p. ― 40 €. ― ISBN : 9789264009790. ― Réf. : 9789264009790.

Réduction de la capacité de pêche
Bonnes pratiques en matière de plans de sortie de flotte
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Afin de mieux adapter la capacité de pêche aux ressources halieutiques, ce rapport propose les moyens de concevoir et de mettre en œuvre des plans de sortie de flotte. S'inspirant d'études de cas réalisées par les pays de l'OCDE et les pays tiers, il soumet aux gouvernants et aux gestionnaires des pêcheries une analyse détaillée des considérations économiques associées à ces plans.
2009, OCDE. ― 136 p. ― stat. ― 24 €. ― ISBN : 978-92-64-04913-0. ― Réf. : 9789264049130.

UNESCO
Education et emploi dans les pays de l'OCDE
UNESCO
Institut international de planification e l'éducation
Steven McIntosh

Cet ouvrage a pour but d'évaluer l'impact de l'éducation sur la situation de l'emploi. L'auteur examine le rapport entre l'éducation reçue et les performances du marché du travail dans les pays de l'OCDE, en mettant l'accent sur l'employabilité. Il décrit les difficultés que rencontrent les personnes peu qualifiées dans les économies modernes de l'OCDE et en analyse les causes. Il amorce une réflexion sur les façons d'y remédier en proposant des exemples de politiques susceptibles d'être mises en œuvre.
2009, OCDE. ― Coll. " Principes de la planification de l'éducation " n° 88. ― 110 p. — 15 €. ― ISBN : 978-92-803-2312-2. ― Réf. : 9789280323122.

II. - REVUES
La Documentation photographique
La Documentation française
L'Allemagne, vingt ans après
Boris Grésillon

Fin 2009, l'Allemagne fête les vingt ans de la chute du mur de Berlin. En 2010, elle célèbre le vingtième anniversaire de sa réunification. Ce dossier revient sur deux décennies de changements radicaux tant sur le plan institutionnel, qu'économique, culturel ou territorial.
Territoire, économie et politique :
L'organisation du territoire allemand.
Le modèle fédéral en question.
L'économie allemande : forces et faiblesses.
A l'Est, des provinces perdues ?
La libéralisation à l'assaut du modèle social allemand.
Les transports, atout majeur de l'économie allemande.
A l'Est comme à l'Ouest, le renouveau des campagnes.
Regards sur la société allemande :
Une démographique en crise.
Diversité de la société allemande.
La question des étrangers.
Vers l'apaisement du conflit identitaire Est-Ouest.
Les enjeux de la mémoire.
Zooms régionaux :
Berlin, symboles historiques et renouveau d'une capitale.
Le nouveau visage de la Ruhr.
Hambourg, un centre rénové, un port dynamique.
Dresde et Leipzig : la fin d'une reconstruction.
Bavière, un moteur économique.
Francfort, capitale financière.
Le Rhin : un fleuve convoité au cœur de l'Europe.
L'Allemagne, l'Europe et le monde :
Une nouvelle visibilité culturelle.
Le rôle de l'Allemagne dans l'Union européenne.
L'Allemagne et ses voisins de l'Est.
Un acteur international à part entière.
La Documentation photographique n° 8070, juillet-août 2009. ― Le dossier : 64 p. 10,80 €. ― Réf. 3303331280705.
Les projetables 9,70 €. ― Le complément pédagogique du n° 8070. ― 18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier. ― 8 pages de propositions de travaux conçues par Jean-François Machon, des fonds de carte, des croquis à photocopier. ― Réf. : 3303331080701.

Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France
Statut commenté

Dossier :
― L'absence de service fait dans la fonction publique territoriale.
Statut au quotidien :
― Les modifications apportées à l'indemnité de garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA).
Veille jurisprudentielle :
― Responsabilité de l'administration. Action récursoire contre un agent fautif.
Point bref sur...
― L'admission à la retraite pour invalidité.

Actualité documentaire

Références :
― Textes ;
― Documents parlementaires ;
― Jurisprudence ;
― Chronique de jurisprudence ;
― Presse et livres.
Les informations administratives et juridiques n° 5, mai 2009. ― 48 p. ― 18 €. ― Réf. 3303330611029.

Politique étrangère
Institut français des relations internationales

Forces et faiblesses des politiques agricoles :
― Les " émeutes de la faim " (Pierre Janin) ;
― L'agriculture au cœur de l'avenir de l'Afrique (Hervé Gaymard) ;
― Agriculture et développement : impasse à l'OMC (Tancrède Voituriez) ;
― Nourrir la planète de façon durable (Hervé Guyomard).
Algérie : faut-il croire à la transition ?
Introduction (Khadija Mohsen Finan)
― Permanences du jeu politique en Algérie (Mohammed Hachemaoui) ;
― L'Algérie des réformes économiques (Kassim Bouhou) ;
― La diplomatie algérienne à la recherche de son âge d'or (Akram Belkaid) ;
― Les mutations du terrorisme algérien (Lakhdar Benchiba).
Et aussi :
― Comment s'élabore la politique européenne de la France ? (Emmanuel Auber et Xavier Desmaison) ;
― 1929-1990-2008 : les leçons des crises passées face à la crise actuelle (Pierre-Noël Giraud) ;
― L'Europe, terre d'influence des Frères musulmans (Samir Amghar) ;
― Comment réformer une politique étrangère ? (Frédéric Charillon).
Lectures : " La puissance ou l'influence, la France dans le monde depuis 1958 " de Maurice Vaisse (Thomas Gomart).
Politique étrangère n° 2/2009. ― 232 p. ― 20 €. ― Réf. 3303334000867.

Pouvoirs locaux
Les Cahiers de la décentralisation
Institut de la décentralisation

Les territoires dans l'Union
" Evoquer " les territoires dans l'Union”, est le présage d'un renversement du couple que l'on aimait à dénommer "Europe et Territoires” ou "l'Europe du local”. Ne serions-nous pas passés d'un processus hiérarchique, produit par le haut (l'Europe) pour redescendre vers le bas (les territoires) à un processus horizontal où les territoires sont autant de "contributeurs” à l'Union européenne. Les territoires créent une " valeur " qui ne s'évalue pas sur le marché mais qui permet aux activités sociales et économiques de se développer. Ils nous empêchent d'être désorientés, de vivre hors de l'espace et du temps, d'avoir le vertige, le tournis. La question centrale de ces prochaines décennies sera celle de l'identité. D'identité européenne, nous en avons besoin. Les territoires dans l'Union la construisent, une façon d'aller vers l'idéal en passant par le réel ".
Le détail du sommaire est sur site :
www.ladocumentationfrancaise.fr, rubrique : Acheter en ligne/Recherche avancée/Revues (Table alphabétique).
Pouvoirs locaux n° 81, 2 juin 2009. ― 144 p. 15 €. ― Réf. 9782909872575.