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Avis du

JORF n°0094 du 22 avril 2009

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090325P du 25 mars 2009, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 25 avril 2009, des treize normes françaises suivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 975-1. ― Bois sciés. ― Classement d'aspect des bois feuillus. ― Partie 1 : chêne et hêtre (indice de classement : B53-621-1).
NF EN 1777+A1. ― Bras élevateur aérien (BEA) des services d'incendie et de secours. ― Prescriptions de sécurité et essais (indice de classement : S61-557).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 15059. ― Engins de damage. ― Exigences de sécurité (indice de classement : E58-176).
NF EN 13463-1. ― Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. ― Partie 1 : prescriptions et méthodologie (indice de classement : S66-300-1).
NF ISO 11783-12. ― Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. ― Réseaux de commande et de communication de données en série. ― Partie 12 : services de diagnostic (indice de classement : U05-100-12).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF ISO 23231. ― Textiles. ― Détermination des variations dimensionnelles des étoffes. ― Méthode machine accélérée (indice de classement : G07-050).
NF EN ISO 16663-1. ― Filets de pêche. ― Méthode d'essai pour la détermination des dimensions de la maille. ― Partie 1 : ouverture de maille (indice de classement : G36-154-1).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 14050. ― Management environnemental. ― Vocabulaire (indice de classement : X30-001).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 777-1. ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 1 : système D. ― Sécurité (indice de classement : E31-404-1).
NF EN 777-2. ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 2 : système E. ― Sécurité (indice de classement : E31-404-2).
NF EN 777-3. ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 3 : système F. ― Sécurité (indice de classement : E31-404-3).
NF EN 777-4. ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 4 : système H. ― Sécurité (indice de classement : E31-404-4).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 14917. ― Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression (indice de classement : E29-824).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 25 avril 2009, des vingt et une normes françaises suivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 975-1 (novembre 1995). ― Bois sciés. ― Classement d'aspect des bois feuillus. ― Partie 1 : chêne et hêtre (homologuée le 5 octobre 1995) (indice de classement : B53-621-1).
NF EN 975-1/A1 (mars 2000). ― Bois sciés. ― Classement d'aspect des bois feuillus. ― Partie 1 : chêne et hêtre (homologuée le 20 février 2000) (indice de classement : B53-621-1/A1).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 13463-1 (septembre 2002). ― Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. ― Partie 1 : prescriptions et méthode de base (homologuée le 5 août 2002) (indice de classement : S66-300-1).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN ISO 16663-1 (octobre 2003). ― Filets de pêche. ― Méthode d'essai pour la détermination des dimensions de la maille. ― Partie 1 : ouverture de maille (homologuée le 5 septembre 2003) (indice de classement : G36-154-1).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 14050 (août 2002). ― Management environnemental. ― Vocabulaire (homologuée le 20 juillet 2002) (indice de classement : X30-001).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 777-1 (février 2000). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 1 : système D, sécurité (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement : E31-404-1).
NF EN 777-1/A1 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux. ― Partie 1 : système D, sécurité (homologuée le 5 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-1/A1).
NF EN 777-1/A2 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 1 : système D, sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-1/A2).
NF EN 777-1/A3 (juin 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 1 : système D, sécurité (homologuée le 5 mai 2002) (indice de classement : E31-404-1/A3).
NF EN 777-2 (février 2000). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 2 : système E, sécurité (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement : E31-404-2).
NF EN 777-2/A1 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux. ― Partie 2 : système E, sécurité (homologuée le 5 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-2/A1).
NF EN 777-2/A2 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 2 : système E, sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-2/A2).
NF EN 777-2/A3 (juin 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 2 : système E, sécurité (homologuée le 5 mai 2002) (indice de classement : E31-404-2/A3).
NF EN 777-3 (février 2000). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 3 : système F, sécurité (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement : E31-404-3).
NF EN 777-3/A1 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux. ― Partie 3 : système F, sécurité (homologuée le 5 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-3/A1).
NF EN 777-3/A2 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 3 : système F, sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-3/A2).
NF EN 777-3/A3 (juin 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 3 : système F, sécurité (homologuée le 5 mai 2002) (indice de classement : E31-404-3/A3).
NF EN 777-4 (août 1999). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 4 : système H, sécurité (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement : E31-404-4).
NF EN 777-4/A1 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux. ― Partie 4 : système H, sécurité (homologuée le 5 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-4/A1).
NF EN 777-4/A2 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 4 : système H, sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-4/A2).
NF EN 777-4/A3 (juillet 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 4 : système H, sécurité (homologuée le 5 juin 2002) (indice de classement : E31-404-4/A3).

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090325P du 25 mars 2009, a prononcé :

A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 25 avril 2009, des treize normes françaises suivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 975-1. ― Bois sciés. ― Classement d'aspect des bois feuillus. ― Partie 1 : chêne et hêtre (indice de classement : B53-621-1).

NF EN 1777+A1. ― Bras élevateur aérien (BEA) des services d'incendie et de secours. ― Prescriptions de sécurité et essais (indice de classement : S61-557).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 15059. ― Engins de damage. ― Exigences de sécurité (indice de classement : E58-176).

NF EN 13463-1. ― Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. ― Partie 1 : prescriptions et méthodologie (indice de classement : S66-300-1).

NF ISO 11783-12. ― Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. ― Réseaux de commande et de communication de données en série. ― Partie 12 : services de diagnostic (indice de classement : U05-100-12).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF ISO 23231. ― Textiles. ― Détermination des variations dimensionnelles des étoffes. ― Méthode machine accélérée (indice de classement : G07-050).

NF EN ISO 16663-1. ― Filets de pêche. ― Méthode d'essai pour la détermination des dimensions de la maille. ― Partie 1 : ouverture de maille (indice de classement : G36-154-1).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 14050. ― Management environnemental. ― Vocabulaire (indice de classement : X30-001).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 777-1. ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 1 : système D. ― Sécurité (indice de classement : E31-404-1).

NF EN 777-2. ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 2 : système E. ― Sécurité (indice de classement : E31-404-2).

NF EN 777-3. ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 3 : système F. ― Sécurité (indice de classement : E31-404-3).

NF EN 777-4. ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 4 : système H. ― Sécurité (indice de classement : E31-404-4).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 14917. ― Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression (indice de classement : E29-824).

B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 25 avril 2009, des vingt et une normes françaises suivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 975-1 (novembre 1995). ― Bois sciés. ― Classement d'aspect des bois feuillus. ― Partie 1 : chêne et hêtre (homologuée le 5 octobre 1995) (indice de classement : B53-621-1).

NF EN 975-1/A1 (mars 2000). ― Bois sciés. ― Classement d'aspect des bois feuillus. ― Partie 1 : chêne et hêtre (homologuée le 20 février 2000) (indice de classement : B53-621-1/A1).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 13463-1 (septembre 2002). ― Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. ― Partie 1 : prescriptions et méthode de base (homologuée le 5 août 2002) (indice de classement : S66-300-1).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN ISO 16663-1 (octobre 2003). ― Filets de pêche. ― Méthode d'essai pour la détermination des dimensions de la maille. ― Partie 1 : ouverture de maille (homologuée le 5 septembre 2003) (indice de classement : G36-154-1).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 14050 (août 2002). ― Management environnemental. ― Vocabulaire (homologuée le 20 juillet 2002) (indice de classement : X30-001).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 777-1 (février 2000). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 1 : système D, sécurité (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement : E31-404-1).

NF EN 777-1/A1 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux. ― Partie 1 : système D, sécurité (homologuée le 5 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-1/A1).

NF EN 777-1/A2 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 1 : système D, sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-1/A2).

NF EN 777-1/A3 (juin 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 1 : système D, sécurité (homologuée le 5 mai 2002) (indice de classement : E31-404-1/A3).

NF EN 777-2 (février 2000). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 2 : système E, sécurité (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement : E31-404-2).

NF EN 777-2/A1 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux. ― Partie 2 : système E, sécurité (homologuée le 5 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-2/A1).

NF EN 777-2/A2 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 2 : système E, sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-2/A2).

NF EN 777-2/A3 (juin 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 2 : système E, sécurité (homologuée le 5 mai 2002) (indice de classement : E31-404-2/A3).

NF EN 777-3 (février 2000). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 3 : système F, sécurité (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement : E31-404-3).

NF EN 777-3/A1 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux. ― Partie 3 : système F, sécurité (homologuée le 5 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-3/A1).

NF EN 777-3/A2 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 3 : système F, sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-3/A2).

NF EN 777-3/A3 (juin 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 3 : système F, sécurité (homologuée le 5 mai 2002) (indice de classement : E31-404-3/A3).

NF EN 777-4 (août 1999). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 4 : système H, sécurité (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement : E31-404-4).

NF EN 777-4/A1 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux. ― Partie 4 : système H, sécurité (homologuée le 5 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-4/A1).

NF EN 777-4/A2 (février 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 4 : système H, sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice de classement : E31-404-4/A2).

NF EN 777-4/A3 (juillet 2002). ― Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique. ― Partie 4 : système H, sécurité (homologuée le 5 juin 2002) (indice de classement : E31-404-4/A3).