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Avis du

JORF n°0094 du 22 avril 2009

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090325 du 25 mars 2009, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 25 avril 2009, des vingt-trois normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 15475. ― Engrais. ― Détermination de l'azote ammoniacal (indice de classement : U42-121).
NF EN 15476. ― Engrais. ― Détermination de l'azote nitrique et ammoniacal selon Devarda (indice de classement : U42-142).
NF EN 15478. ― Engrais. ― Détermination de l'azote total dans l'urée (indice de classement : U42-416).
NF V08-050. ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrement des coliformes présumés par comptage des colonies obtenues à 30 °C (indice de classement : V08-050).
NF V08-054. ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrement des entérobactéries présumées par comptage des colonies à 30 °C ou à 37 °C (indice de classement : V08-054).
NF V08-060. ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrement des coliformes thermotolérants par comptage des colonies obtenues à 44 °C (indice de classement : V08-060).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 80416-1. ― Principes de base pour les symboles graphiques utilisables sur le matériel. ― Partie 1 : création des symboles graphiques pour enregistrement (indice de classement : C03-416-1).
NF EN 50512. ― Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes. ― Systèmes avancés de guidage visuel pour l'accostage (SAGVA) (indice de classement : C11-406).

SANTÉ

NF EN 80601-2-58. ― Appareils électromédicaux. ― Partie 2-58 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de retrait du cristallin et des dispositifs de vitrectomie pour la chirurgie ophtalmique (indice de classement : C74-395).
NF EN ISO 11143. ― Art dentaire. ― Séparateurs d'amalgame (indice de classement : S91-309).
NF X30-500. ― Emballages des déchets d'activité de soins. ― Boîtes et minicollecteurs pour déchets perforants. ― Spécifications et essais (indice de classement : X30-500).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 2206. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL1502 (25CrMo4). ― 650 ≤ MPa Rm ≤ 850 MPa. ― Barres. ― De ≤ 150 mm (indice de classement : L10-560).
NF EN 2209. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL1502 (25CrMo4). ― 900 MPa ≤ Rm ≤ 1 100 MPa. ― Tôles, bandes et plaques. ― 0,5 mm ≤ a ≤ 20 mm (indice de classement : L10-561).
NF EN 2438. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL2102 (35NiCr6). ― 900 MPa ≤ Rm ≤ 1 100 MPa. ― Barres. ― De ≤ 40 mm (indice de classement : L10-562).
NF EN 2446. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL1503 (35CrMo4). ― 1 100 MPa ≤ Rm ≤ 1 300 MPa. ― Barres. ― De ≤ 25 mm (indice de classement : L10-564).
NF EN 2448. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL1503 (35CrMo4). ― 900 MPa ≤ Rm ≤ 1 100 MPa. ― Barres. ― De ≤ 40 mm (indice de classement : L10-565).
NF ISO 13988. ― Roues pour véhicules particuliers. ― Nomenclature des masselottes d'équilibrage clippées et des rebords de jantes, méthodes d'essai et exigences de performance (indice de classement : R12-761).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN ISO 22868. ― Machines forestières. ― Code d'essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne. ― Méthode d'expertise (classe de précision 2) (indice de classement : U25-514).
NF EN ISO 22867. ― Machines forestières. ― Code d'essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne. ― Vibrations au niveau des poignées (indice de classement : U25-515).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 10816-3. ― Vibrations mécaniques. ― Evaluation des vibrations des machines par mesurages sur les parties non tournantes. ― Partie 3 : machines industrielles de puissance nominale supérieure à 15 kW et de vitesse nominale de fonctionnement entre 120 r/min et 15 000 r/min, lorsqu'elles sont mesurées in situ (indice de classement : E90-760-3).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF E29-374. ― Robinetterie industrielle. ― Clapets de non-retour en cuivre et alliages de cuivre. ― Spécifications (indice de classement : E29-374).
NF EN ISO 2398. ― Tuyaux en caoutchouc renforcés textile pour l'air comprimé. ― Spécifications (indice de classement : T47-252).
NF EN ISO 1628-1. ― Plastiques. ― Détermination de la viscosité des polymères en solution diluée à l'aide de viscosimètres à capillaires. ― Partie 1 : principes généraux (indice de classement : T51-061-1).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 25 avril 2009, des onze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V08-050 (février 1999). ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrement des coliformes par comptage des colonies obtenues à 30 °C. ― Méthode de routine (homologuée le 20 janvier 1999) (indice de classement : V08-050).
NF V08-054 (février 1999). ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrement des entérobactéries par comptage des colonies à 30 °C. ― Méthode de routine (homologuée le 20 janvier 1999) (indice de classement : V08-054).
NF V08-060 (mars 1996). ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrement des coliformes thermotolérants par comptage des colonies obtenues à 44 °C. ― Méthode de routine (homologuée le 5 février 1996) (indice de classement : V08-060).

SANTÉ

NF EN ISO 11143 (mars 2000). ― Matériel dentaire. ― Séparateurs d'amalgame (homologuée le 5 février 2000) (indice de classement : S91-309).
NF X30-500 (décembre 1999). ― Emballages des déchets d'activité de soins. ― Boîtes et minicollecteurs pour déchets perforants. ― Spécifications et essais (homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement : X30-500).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 288-9 (août 1999). ― Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. ― Partie 9 : épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage pour le soudage bout à bout de canalisations de transport sur site, sur terre et en mer (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement : A89-010-9).
NF A89-240 (décembre 1987). ― Soudage et techniques connexes. ― Assemblages à recouvrement soudés par résistance par points, par bossages et à la molette. ― Classification des défauts avec commentaires explicatifs (homologuée le 5 novembre 1987) (indice de classement : A89-240).
NF CR 13931 (décembre 2000). ― Pompes rotodynamiques. ― Forces et moments applicables aux brides. ― Pompes centrifuges, hélico-centrifuges et hélices à axes horizontal et vertical (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : E44-145).
NF CR 13932 (décembre 2000). ― Pompes rotodynamiques. ― Recommandations pour les raccordements des tuyauteries d'aspiration et de refoulement (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : E44-204).
NF EN ISO 2398 (décembre 1997). ― Tuyaux en caoutchouc renforcés textile pour l'air comprimé. ― Spécifications (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : T47-252).
NF EN ISO 1628-1 (novembre 1998). ― Plastiques. ― Détermination de la viscosité des polymères en solution diluée à l'aide de viscosimètres à capillaires. ― Partie 1 : principes généraux (homologuée le 20 octobre 1998) (indice de classement : T51-212).

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090325 du 25 mars 2009, a prononcé :

A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 25 avril 2009, des vingt-trois normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 15475. ― Engrais. ― Détermination de l'azote ammoniacal (indice de classement : U42-121).

NF EN 15476. ― Engrais. ― Détermination de l'azote nitrique et ammoniacal selon Devarda (indice de classement : U42-142).

NF EN 15478. ― Engrais. ― Détermination de l'azote total dans l'urée (indice de classement : U42-416).

NF V08-050. ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrement des coliformes présumés par comptage des colonies obtenues à 30 °C (indice de classement : V08-050).

NF V08-054. ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrement des entérobactéries présumées par comptage des colonies à 30 °C ou à 37 °C (indice de classement : V08-054).

NF V08-060. ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrement des coliformes thermotolérants par comptage des colonies obtenues à 44 °C (indice de classement : V08-060).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 80416-1. ― Principes de base pour les symboles graphiques utilisables sur le matériel. ― Partie 1 : création des symboles graphiques pour enregistrement (indice de classement : C03-416-1).

NF EN 50512. ― Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes. ― Systèmes avancés de guidage visuel pour l'accostage (SAGVA) (indice de classement : C11-406).

SANTÉ

NF EN 80601-2-58. ― Appareils électromédicaux. ― Partie 2-58 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de retrait du cristallin et des dispositifs de vitrectomie pour la chirurgie ophtalmique (indice de classement : C74-395).

NF EN ISO 11143. ― Art dentaire. ― Séparateurs d'amalgame (indice de classement : S91-309).

NF X30-500. ― Emballages des déchets d'activité de soins. ― Boîtes et minicollecteurs pour déchets perforants. ― Spécifications et essais (indice de classement : X30-500).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 2206. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL1502 (25CrMo4). ― 650 ≤ MPa Rm ≤ 850 MPa. ― Barres. ― De ≤ 150 mm (indice de classement : L10-560).

NF EN 2209. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL1502 (25CrMo4). ― 900 MPa ≤ Rm ≤ 1 100 MPa. ― Tôles, bandes et plaques. ― 0,5 mm ≤ a ≤ 20 mm (indice de classement : L10-561).

NF EN 2438. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL2102 (35NiCr6). ― 900 MPa ≤ Rm ≤ 1 100 MPa. ― Barres. ― De ≤ 40 mm (indice de classement : L10-562).

NF EN 2446. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL1503 (35CrMo4). ― 1 100 MPa ≤ Rm ≤ 1 300 MPa. ― Barres. ― De ≤ 25 mm (indice de classement : L10-564).

NF EN 2448. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL1503 (35CrMo4). ― 900 MPa ≤ Rm ≤ 1 100 MPa. ― Barres. ― De ≤ 40 mm (indice de classement : L10-565).

NF ISO 13988. ― Roues pour véhicules particuliers. ― Nomenclature des masselottes d'équilibrage clippées et des rebords de jantes, méthodes d'essai et exigences de performance (indice de classement : R12-761).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN ISO 22868. ― Machines forestières. ― Code d'essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne. ― Méthode d'expertise (classe de précision 2) (indice de classement : U25-514).

NF EN ISO 22867. ― Machines forestières. ― Code d'essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne. ― Vibrations au niveau des poignées (indice de classement : U25-515).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 10816-3. ― Vibrations mécaniques. ― Evaluation des vibrations des machines par mesurages sur les parties non tournantes. ― Partie 3 : machines industrielles de puissance nominale supérieure à 15 kW et de vitesse nominale de fonctionnement entre 120 r/min et 15 000 r/min, lorsqu'elles sont mesurées in situ (indice de classement : E90-760-3).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF E29-374. ― Robinetterie industrielle. ― Clapets de non-retour en cuivre et alliages de cuivre. ― Spécifications (indice de classement : E29-374).

NF EN ISO 2398. ― Tuyaux en caoutchouc renforcés textile pour l'air comprimé. ― Spécifications (indice de classement : T47-252).

NF EN ISO 1628-1. ― Plastiques. ― Détermination de la viscosité des polymères en solution diluée à l'aide de viscosimètres à capillaires. ― Partie 1 : principes généraux (indice de classement : T51-061-1).

B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 25 avril 2009, des onze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V08-050 (février 1999). ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrement des coliformes par comptage des colonies obtenues à 30 °C. ― Méthode de routine (homologuée le 20 janvier 1999) (indice de classement : V08-050).

NF V08-054 (février 1999). ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrement des entérobactéries par comptage des colonies à 30 °C. ― Méthode de routine (homologuée le 20 janvier 1999) (indice de classement : V08-054).

NF V08-060 (mars 1996). ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrement des coliformes thermotolérants par comptage des colonies obtenues à 44 °C. ― Méthode de routine (homologuée le 5 février 1996) (indice de classement : V08-060).

SANTÉ

NF EN ISO 11143 (mars 2000). ― Matériel dentaire. ― Séparateurs d'amalgame (homologuée le 5 février 2000) (indice de classement : S91-309).

NF X30-500 (décembre 1999). ― Emballages des déchets d'activité de soins. ― Boîtes et minicollecteurs pour déchets perforants. ― Spécifications et essais (homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement : X30-500).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 288-9 (août 1999). ― Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. ― Partie 9 : épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage pour le soudage bout à bout de canalisations de transport sur site, sur terre et en mer (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement : A89-010-9).

NF A89-240 (décembre 1987). ― Soudage et techniques connexes. ― Assemblages à recouvrement soudés par résistance par points, par bossages et à la molette. ― Classification des défauts avec commentaires explicatifs (homologuée le 5 novembre 1987) (indice de classement : A89-240).

NF CR 13931 (décembre 2000). ― Pompes rotodynamiques. ― Forces et moments applicables aux brides. ― Pompes centrifuges, hélico-centrifuges et hélices à axes horizontal et vertical (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : E44-145).

NF CR 13932 (décembre 2000). ― Pompes rotodynamiques. ― Recommandations pour les raccordements des tuyauteries d'aspiration et de refoulement (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : E44-204).

NF EN ISO 2398 (décembre 1997). ― Tuyaux en caoutchouc renforcés textile pour l'air comprimé. ― Spécifications (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : T47-252).

NF EN ISO 1628-1 (novembre 1998). ― Plastiques. ― Détermination de la viscosité des polymères en solution diluée à l'aide de viscosimètres à capillaires. ― Partie 1 : principes généraux (homologuée le 20 octobre 1998) (indice de classement : T51-212).