En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090114P du 14 janvier 2009, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 14 février 2009, des quinze normes françaises suivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 13353. ― Bois panneautés (SWP). ― Exigences (indice de classement : B54-178).
NF EN 1090-3. ― Exécution des structures en acier et des structures en aluminium. ― Partie 3 : exigences techniques pour l'exécution des structures en aluminium (indice de classement : P22-101-3).
NF EN 1858. ― Conduits de fumée. ― Composants. ― Conduits de fumée simple et multiparois en béton (indice de classement : P51-323).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 13021+A1. ― Machines pour le service hivernal. ― Prescriptions de sécurité (indice de classement : E58-172).
NF EN ISO 9241-303. ― Ergonomie de l'interaction homme-système. ― Partie 303 : exigences relatives aux écrans de visualisation électroniques (indice de classement : X35-122-303).
NF EN ISO 9241-304. ― Ergonomie de l'interaction homme-système. ― Partie 304 : méthodes d'essai de la performance de l'utilisateur pour écrans de visualisation électroniques (indice de classement : X35-122-304).
NF EN ISO 9241-305. ― Ergonomie de l'interaction homme-système. ― Partie 305 : méthodes d'essai de laboratoire optique pour écrans de visualisation électroniques (indice de classement : X35-122-305).
NF EN ISO 9241-306. ― Ergonomie de l'interaction homme-système. ― Partie 306 : méthodes d'appréciation sur le terrain des écrans de visualisation électroniques (indice de classement : X35-122-306).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN 15532. ― Cycles. ― Terminologie (indice de classement : R30-010).
NF EN 1509. ― Equipements de jeux. ― Equipements de badminton. ― Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement : S52-375).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 20665. ― Qualité de l'eau. ― Détermination de la toxicité chronique vis-à-vis de Ceriodaphnia dubia (indice de classement : T90-329).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 10253-2. ― Raccords à souder bout à bout. ― Partie 2 : aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique (indice de classement : A49-170-2).
NF EN ISO 1893. ― Produits réfractaires. ― Détermination de l'affaissement sous charge. ― Méthode différentielle avec élévation de la température (indice de classement : B40-315).
NF ISO 2471. ― Papier et carton. ― Détermination de l'opacité sur fond papier. ― Méthode de réflexion en lumière diffuse (indice de classement : Q03-040).
NF EN ISO 2439. ― Matériaux polymères alvéolaires souples. ― Détermination de la dureté (technique par indentation) (indice de classement : T56-111).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 14 février 2009, des cinq normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 27107 (mai 2008). ― Corps gras d'origines animale et végétale. ― Détermination de l'indice de peroxyde. ― Détermination avec point d'arrêt potentiométrique (homologuée le 23 avril 2008) (indice de classement : T60-273).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF P16-342 (novembre 1990). ― Evacuations, assainissement. ― Eléments fabriqués en usine pour regards de visite en béton sur canalisations d'assainissement. ― Définitions, spécifications, méthodes d'essais, marquage, conditions de réception (homologuée le 5 octobre 1990) (indice de classement : P16-342).
NF P16-343 (novembre 1990). ― Evacuations, assainissement. ― Eléments fabriqués en usine pour boîtes de branchement en béton sur canalisations d'assainissement. ― Définitions, spécifications, méthodes d'essais, marquage, conditions de réception (homologuée le 5 octobre 1990) (indice de classement : P16-343).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF ISO 9039 (mars 1998). ― Optique et instruments d'optique. ― Evaluation de la qualité des systèmes optiques. ― Détermination de la distorsion (homologuée le 20 février 1998) (indice de classement : S10-042).
NF T90-377 (décembre 2000). ― Qualité de l'eau. ― Détermination de la toxicité chronique vis-à-vis de Brachionus calyciflorus en 48 heures. ― Essai d'inhibition de la croissance de la population (homologuée le 5 novembre 2000) (indice de classement : T90-377).